Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - liste des deliberations conseil municipal du lundi
Procès Verbal - proces verbal du conseil municipal du 25 mars 2024
Procès Verbal - proces verbal du conseil municipal du 25 mars 2024
Déliberation - liste des deliberations du conseil municipal du 8
Convocation - convocation au conseil municipal du 24 mars 2025 F
Déliberation - liste des deliberations du conseil municipal du 12
Déliberation - liste des deliberations du conseil municipal du 4
Déliberation - liste des deliberations du conseil municipal du 10
Déliberation - liste des deliberations du conseil municipal du 3
Déliberation - liste des deliberations du conseil municipal du 16
Déliberation - liste des deliberations conseil municipal du 25 mars 2024 FR 2150?1715511558
Document publié le Lundi 25 mars 2024 par la commune de Teil.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations conseil municipal du 25 mars 2024 FR 2150?1715511558)
Thèmes du document : Démocratie, Budget, Éducation,
Liste des délibérations du Conseil Municipal du lundi 25 mars 2024 N° 2024-00 - Débat d’orientations budgétaires 2024 Pas de vote, le Conseil Municipal prend acte du Rapport d’Orientation Budgétaire 2024 N° 2024-011 - Charte nationale d'engagement et Convention départementale France Services de l’Ardèche ; Adoptée à l’unanimité N° 2024-012 - Convention avec la Préfecture de l'Ardèche relative au financement du poste d’animateur départemental France Services ; Adoptée à l’unanimité N° 2024-013 - Création d’un poste non permanent d’animateur départemental France Services (catégorie B) - Modification du tableau des effectifs ; Adoptée à l’unanimité N° 2024-014 - Redevance d'occupation du domaine public (RODP) modification et compléments de tarifs ; Adoptée à la majorité (Abstention de M. Buard ; Oppositions de MM. Gleyze, Laville et Lorenzo) N° 2024-0115 — Armement de la police municipale ; Adoptée à la majorité (Abstention de M. Buard) N° 2024-016 - Modification du système de vidéoprotection existant sur La commune ; Adoptée à l’unanimité N° 2024-017 - Convention pluriannuelle avec l'OGEC Gabriel Longueville (2024-2027) pour l'application du forfait communal de fonctionnement de l’école primaire privée Gabriel Longueville du Teil ; Adoptée à l’unanimité (Mme Faure-Pinault ne prend pas part au vote) N° 2024-018 - Convention avec l'association du Sou des Ecoles Laïques — attribution d’une subvention pour La mise en œuvre de l'attribution des fournitures scolaires ; Adoptée à l’unanimité N° 2024-019 - Approbation de l’Avant-Projet Définitif de l’église Notre-Dame de L'Assomption ; Adoptée à la majorité (Opposition de M. Buard) N° 2024-020 — Opération risques naturels — approbation du programme de travaux et du budget prévisionnel de l'opération, demande de subvention au Conseil départemental de l'Ardèche dans ie cadre du dispositif « Atout Ruralité 07 », lancement de la phase opérationnelle ; Adoptée à la majorité (Oppositions de MM. Buard, Gleyze, Laville et Lorenzo ; Mme Heyndrickx ne prend pas part au vote) N° 2024-021 — Hôtel de Ville — réactualisation du coût de l'opération, modification n°2 de la convention de mandat avec le SDEA, demande de subvention au Conseil départemental de l’Ardèche dans Le cadre du dispositif « Atout Ruralité 07 » ; Adoptée à la majorité (Opposition de M. Buard) N° 2024-022 - Opération d'aménagement urbain du quartier incluant la place jean Macé - approbation du programme de maîtrise d'œuvre urbaine ; Adoptée à la majorité (Opposition de M. Buard ; Abstentions de MM. Gleyze, Laville et Lorenzo) Affichée le 02 AVR. 2024 Mise en ligne le û 1 AR. 2024 N° 2024-023 — Approbation du programme de maîtrise d'œuvre des travaux de sécurisation / rénovation du
plafond et du sas d’entrée de la salle Paul Avon ;
Adoptée à l’unanimité
N° 2024-024 - Convention avec Ardèche Drôme Numérique dans le déploiement de la fibre optique pour
l'installation de poteaux sur le domaine privé de La commune ;
Adoptée à l’unanimité
N° 2024-025 - Approbation de l’Avant-Projet Définitif de réhabilitation d’un commerce situé 45 rue de ia
République ;
Adoptée à la majorité (Abstention de M. Buard)
N° 2024-026 - Soillicitation du Fonds Social Européen pour l'accompagnement financier du projet « Le Teil sans
chômage : de l'utopie à la concrétisation » dans Le cadre de l’expérimentation nationale « Territoire Zéro Chômeur
de Longue Durée » ;
Adoptée à la majorité (Opposition de M. Buard)
Olivier PEVERELLI, Aurélien CHEZEAU,
L ET D’ Maire de Le Teil Secrétaire de séance
Affichée le 02 AVR. 207 Mise en ligne le D2 AR 2024