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Déliberation - f3pniygcycz25cj
Document publié le Vendredi 25 octobre 2024 par la commune d'Artas.
Lien du pdf (Déliberation - f3pniygcycz25cj)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Environnement,
TT CONSEIL MUNICIPAL DU 25 OCTOBRE 2024
LISTE DES DELIBERATIONS
Numéro Objet Décision
2024-10-25 / 01 | RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION DE L'AGENCE Adoptée
POSTALE COMMUNALE
2024-10-25 / 02 | REGLEMENT INTERIEUR DE LA SALLE D'EVOLUTION DU Adoptée GROUPE SCOLAIRE PROSPER ROCHE
2024-10-25 / 03 | REGLEMENT INTERIEUR DES SERVICES PERISCOLAIRES Adoptée
AVENANT N°2
2024-10-25 / 04 | SUBVENTION AUX ASSOCIATIONS Adoptée
2024-10-25 / 05 | CHOIX DU PRESTATAIRE — MAINTENANCE DES BATIMENTS Adoptée
COMMUNAUX
2024-10-25 / 06 | PRESENTATION DU RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA Adoptée
QUALITE DU SERVICE PUBLIC DE L'ASSAINISSEMENT NON
COLLECTIF POUR L'ANNEE 2023
2024-10-25 / 07 | PRESENTATION DU RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA Adoptée QUALITE DU SERVICE PUBLIC DE L'EAU POTABLE POUR
L'ANNEE 2023
2024-10-25 / 08 | PRESENTATION DU RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA Adoptée
QUALITE DU SERVICE PUBLIC DE L'ASSAINISSEMENT
COLLECTIF POUR L'ANNEE 2023
2024-10-25 / 09 | PRESENTATION DU RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA Adoptée
QUALITE DU SERVICE PUBLIC DE PREVENTION ET DE
GESTION DES DECHETS POUR L'ANNEE 2023
2024-10-25 / 10 | REDEVANCE POUR L'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC Adoptée
(RODP) PAR LES CHANTIERS PROVISOIRES DE TRAVAUX
2024-10-25 / 11 | EGLISE -— TRAVAUX DE RENOVATION Adoptée DEMANDE DE SUBVENTION AU CONSEIL DEPARTEMENTAL DE
L'ISERE - PHASE ETUDE AVANT PROJET
2024-10-25 / 12 | EGLISE — TRAVAUX DE RENOVATION Adoptée DEMANDE DE SUBVENTION AU CONSEIL DEPARTEMENTAL DE
L'ISERE — PHASE CONCEPTION REALISATION ET TRAVAUX
PHASE 1
2024-10-25 / 13 | EGLISE — TRAVAUX DE RENOVATION Adoptée
ACCOMPAGNEMENT DE LA FONDATION DU PATRIMOINE
Artas, le 30 octobre 2024
Le Maire,
M. SIMONDANT
Liste des délibérations - Conseil Municipal du 25/10/2024