Procès Verbal - 251112 PEYRINS OJ

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Procès Verbal - 251112 PEYRINS OJ Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Peyrins. Lien du pdf (Procès Verbal - 251112 PEYRINS OJ)Thèmes du document : Eau et assainissement, Démocratie, Handicap et inclusivité, À Peyrins le 7 novembre 2025,

CONVOCATION

Vu l’article L2121-11 du CGCT fixant à 3 jours francs le délai de convocation du

conseil municipal ;

Madame, Monsieur,

J'ai l’honneur de vous convoquer à la séance du Conseil Municipal ordinaire qui aura lieu :

12 novembre 2025 à 19h30

Salle du conseil municipal

Je vous rappelle que le quorum doit être atteint pour que le conseil municipal puisse s’installer.

Ordre du jour

Appel des conseillers — constat du quorum — proclamation de la validité de la séance.

Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 15 octobre 2025.

Nomination d’un secrétaire de séance.

1. Violences faites aux femmes

1.1. DCM-2025-01 : engagement de la commune contre les violences faites aux femmes

2. Finances

2.1. DCM-2025-02 : modification n°7 du budget

2.2. DCM-2025-03 : abrogation de la délibération du 17/11/2022 sur l’application d’un forfait pour recherches documentaires

2.3. DCM-2025-04 : rectification des tarifs PAI au restaurant scolaire

2.4. Majoration de la dotation de solidarité communautaire de 42 257€ pour un total de 111 271 €

3. Élections

3.1. DCM-2025-05 : mise à jour de la composition de la commission électorale

4, Personnel

4.1. DCM-2025-06 : participation obligatoire au financement de la protection sociale complémentaire

santé

4.2. DMC-2025-07 : refonte du protocole de temps de travail

5. Patrimoine et aménagements urbains

5.1. Aménagement d’un ténement en ruines et OAP Truchet : Étude de faisabilité

5.2. DCM-2025-08 : Acquisition de plusieurs constructions par l’EPORA pour le compte de la commune

6. Valence Romans Agslo

6.1. DCM-2025-09 : convention d’entente dans le cadre du Plan Intercommunal de Sauvegarde (PICS)

6.2. DCM-2025-10 : rapports d’activités 2024 Environnement, Eau potable et Assainissement

7. Syndicat d'irrigation drômois

7.1. DMC-2025-11 : rapport d’activités 20248. Décisions du Maire

8.1. Décision 37/2025 — Parcours d’interprétation Germaine CHESNEAU : règlement d’un relevé

topographique au cabinet BEAUR pour un montant de 2016 € TTC

8.2. Décision 38/2025 - Cimetière : sollicitation d’une subvention auprès du Département au titre du Pacte

de cohérence territoriale pour un montant 36 734, 74 € HT

8.3. Décision 39/2025 — DAE : acquisition de 5 défibrillateurs pour un montant de 8 340 € HT

9. Questions diverses

Comptant sur votre présence,

Je vous prie d’agréer, Madame, Monsieur, mes salutations distinguées.

Le Maire

Philippe BARNERON

Rappel :

Réunions du conseil municipal en 2025 : 17/12.

Samedis fermés en 2025 : 27/12.