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Procès Verbal - pv complet Document publié le Lundi 16 septembre 2019 par la commune de Taluyers. Lien du pdf (Procès Verbal - pv complet)Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Justice et droit, Transports, PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DE TALUYERS

Lundi 16 septembre 2019

Nombre de conseillers : 19

En exercice : 19

Présents : 12

Votants : 16

L'an Deux Mil dix-neuf, le 16 septembre à 19h00, le Conseil Municipal s'est réuni en session ordinaire à la Mairie, sous la présidence de Monsieur Pascal OUTREBON, Maire.

Date de convocation du Conseil Municipal : 9 septembre 2019

Présents : M. Pascal OUTREBON, M. Marc MIOTTO, Mme Odile BRACHET, Mme Sylvie ROMAN-CLAVELLOUX, M. Guy DANIEL, Mme Séverine SICHE CHOL, Mme Dominique FONS, Mme Isabelle PETIT, M. Loïc TAMISIER, Mme Véronique GOUTTENOIRE, M. Bruno SICARD, M. Yves CUBLIER.

Absents excusés : Mme Martine TREVISANI a donné pouvoir à Mme Dominique FONS M. Jean-Jacques COURBON a donné pouvoir à M. Marc MIOTTO

M. Davis SEGURA a donné pouvoir à Mme Sylvie ROMAN-CLAVELLOUX M. Charles JULLIAN a donné pouvoir à M. Pascal OUTREBON

Absents : M. Jean-Pierre MARCONNET, Mme Nathalie FORISSIER, Mme Audrey MICHALLET

Secrétaire de séance : Mme Véronique GOUTTENOIRE

Le Procès-verbal du conseil municipal du 8 juillet 2019 est approuvé à l’unanimité des membres présents à la séance.

Délibération n°20190916-01

Modification du tableau des effectifs

Dans la perspective du départ à la retraite d’un adjoint technique principal de 2ème classe à la fin de l’année 2019, il est prévu son remplacement par un adjoint technique à compter du 1er octobre 2019.

Deux avancements de grade sont susceptibles de concerner deux agents : un adjoint technique et une ATSEM principale de 2ème classe, respectivement sur le grade d’adjoint technique principal de 2ème classe et d’ATSEM principal de 1ère classe.

SUPPRESSION DE POSTE Quotité hebdomadaire CREATION DE POSTE Quotité hebdomadaire

Adjoint technique 35/35ème

Adjoint technique

principal de 2ème classe

35/35ème

ATSEM principal de

1ère classe

35/35ème

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité,

- APPROUVE la modification du tableau des effectifs tel qu’exposé ci-dessus

- DIT que les crédits nécessaires à l’application de la présente délibération sont inscrits au budget de l’exercice 2019, chapitre 012.Délibération n°20190916-02

Convention de transfert à la commune des installations d’éclairage du lotissement « Le Clos de la Gaillardière »

Les co-propriétaires du lotissement « Le Clos de la Gaillardière » ont sollicité la commune pour le transfert des installations d’éclairage des voies.

Ces installations ont fait l’objet d’un contrôle par le biais du SYDER et les anomalies relevées ont été reprises.

Afin d’en procéder le transfert dans le patrimoine communal, il convient d’établir une convention qui décrit les installations concernées, certifie leur conformité et précise que la remise de ces installations à la commune est effectuée à titre gratuit.

Il convient également d’indiquer que ce transfert génèrera pour la commune une contribution financière annuelle de 22 €/an au titre de la maintenance et de l’exploitation et d’environ 100 €/an au titre de la consommation électrique.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité,

- APPROUVE la convention à intervenir entre la commune de Taluyers et le représentant du « Clos de la Gaillardière » relative au transfert des installations d’éclairage des voies ;

- AUTORISE Monsieur le Maire à signer la convention et tout document afférent à ce dossier.

Délibération n°20190916-03

Convention avec la SPA de Lyon et du Sud-Est

Comme chaque année, la SPA propose ses services dans le cadre de l’article 211-24 du code rural pour assurer les obligations de la commune en matière de fourrière animale.

Depuis plusieurs années, l’association compense sur ses fonds propres les pertes du service fourrière et considère que ce n’est pas la vocation des dons faits à une association de protection animale que de financer un service de prestation.

La SPA de Lyon et du Sud-Est fait donc évoluer ses conventions avec notamment une augmentation des tarifs et désormais la possibilité de choisir entre deux prestations :

- Convention de fourrière avec transport sur 2 ans (chiens et chats vivants ou morts) au tarif de 0,80 € par an et par habitant ;

- Convention de fourrière sans transport sur 1 an (accueil de chiens et de 15 chats domestiqués/an) et aucune prise en charge d’animaux morts, au tarif de 0,60 € par an et par habitant.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité,

- APPROUVE la convention de fourrière avec transport sur 2 ans (chiens et chats vivants ou morts) au tarif de 0,80 € par an et par habitant ;

- AUTORISE Monsieur le Maire à signer la convention et tout document afférent à ce dossier.

Délibération n°20190916-04

Convention avec le SITOM pour la fourniture et la pose d’un silo complémentaire

La commune de Taluyers s’est portée candidate auprès du SITOM pour la fourniture et la pose d’un silo enterré destiné à l’apport volontaire des emballages.

La candidature a été retenue pour une implantation supplémentaire à proximité des silos existants route de Berthoud qui sont très utilisés.

L’acquisition des conteneurs est à la charge du SITOM, la commune aura pour sa part les travaux de voirie (fouille, remblayage, ragréage).

Monsieur Marc MIOTTO précise que ces travaux pourraient se dérouler pendant les vacances de la Toussaint, entre le 21 et le 31 octobre.Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité,

- APPROUVE la convention à intervenir avec le SITOM pour la fourniture d’un silo enterré supplémentaire ;

- AUTORISE Monsieur le Maire à signer la convention et tout document afférent à ce dossier.

Délibération n°20190916-05

Convention constitutive du groupement de commande pour la mise en œuvre des travaux de signalisation horizontale et verticale

Par délibération n°20160502-06 en date du 2 mai 2016, le conseil municipal avait approuvé les termes de la convention de groupement de commande avec la COPAMO et les communes de l’intercommunalité afin de mutualiser les prestations de signalisation horizontale et verticale.

Ce marché de signalisation a été notifié le 27/09/2016 et arrive au terme de sa deuxième reconduction le 28/09/2019.

Suite aux difficultés rencontrées dans la bonne exécution des prestations commandées par certaines communes et par la COPAMO, il a été décidé de ne pas reconduire le marché pour sa dernière année.

Par conséquent, un nouveau marché de signalisation va donc être relancé par le biais d’un nouveau groupement de commande.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité,

- APPROUVE la convention constitutive de commande pour la mise en oeuvre des travaux de signalisation horizontale et verticale ;

- AUTORISE Monsieur le Maire à signer la convention et tout document afférent à ce dossier.

Délibération n°20190916-06

Vente d’un espace de stationnement et d’une plate-bande sur la placette du Batard

Dans le cadre des travaux de sécurisation de la départementale RD105 réalisés par la commune, la placette publique du petit Batard, située en entrée de village, a été sécurisée par la pose de bordures et réaménagée avec des espaces de stationnement identifiés et des plates-bandes réhabilitées.

Certains riverains ont manifesté leur volonté d’acquérir des espaces de stationnement et les plates-bandes dont ils assuraient l’entretien.

Il convient de décider la désaffectation et procéder au déclassement des parcelles A 3053 et A 3058 qui correspondent à une place de stationnement (12 m²) et une plate-bande de terrain (22 m²).

Le compromis prévoit une vente moyennant le prix de 4 000 € pour cette place de stationnement et 2 500 € pour la plate-bande.

Le service des Domaines, dans son avis en date du 31 janvier 2019, estime la valeur vénale d’une place de stationnement à 5 000 € et de la plate-bande à 2 750 €.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité,

- DECIDE la désaffectation des parcelles A 3053 et A 3058,

- PROCEDE au déclassement des parcelles A 3053 et A 3058,

- APPROUVE la vente de la place de stationnement, correspondant à la parcelle A 3053, et la plate-bande, correspondant à la parcelle A 3058, à Madame Marie-Andrée VAUTERET,

- AUTORISE Monsieur le Maire à signer toute promesse de vente, tout acte authentique relatif au dossier y afférent et constituer toutes servitudes qu'il s'avéra nécessaires.Délibération n°20190916-07

Avenant n°1 à la convention attributive de subvention entre la commune de Taluyers et l’Agence Locale de la Transition Energétique du Rhône

Par délibération en date du 8 juillet 2019, le conseil municipal a approuvé la convention attributive de subventions à l’Agence Locale de Transition Energétique du Rhône.

Le Syndicat de l’Ouest Lyonnais auquel appartient la commune de Taluyers participe au financement de l’association, permettant la réalisation d’actions sur notre territoire dans le cadre du socle de base (viviers d’expertise, animation à l’émergence de projet).

Souhaitant enclencher une dynamique vertueuse en matière de transition énergétique, la commune de Taluyers a souhaité bénéficier de missions complémentaires optionnelles de la part de l’association permettant la réalisation de bilans énergétiques des habitations.

Les 20 premiers bilans ont été réalisés dans l’été, apportant aux talusiens concernés des conseils avisés sur le diagnostic énergétique de leur habitation et des solutions d’amélioration avec les financements correspondants.

D’autres demandes de bilans énergétiques ont été sollicités, par conséquent un avenant à la convention a été préparé afin de permettre la réalisation de 20 dossiers supplémentaires, pour un montant de subvention de 8 000 €.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité,

- APPROUVE l’avenant à la convention attributive de subvention avec l’Agence Locale de la Transition Energétique du Rhône tel qu’indiqué ci-dessus ;

- AUTORISE Monsieur le Maire à signer l’avenant précité et tout document afférent à ce dossier.

Délibération n°20190916-08

Subvention à l’association TALUSARTS

Lors du vote des subventions aux associations, approuvé lors du conseil municipal du 25 mars 2019, TALUSARTS n’avait pas formulé de demande.

Depuis, un nouveau bureau a été désigné et celui-ci a sollicité la commune en septembre pour une demande de subvention.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité,

- ATTRIBUE une subvention de 500 € à l’association TALUSARTS ;

Délibération n°20190916-09

Subvention à l’association ADMR

Au cœur de l’économie sociale et solidaire depuis 1945, l’ADMR est le premier réseau associatif national de services à la personne.

L’association propose de nombreux services répartis en quatre pôles : Enfance et parentalité, Accompagnement du handicap, Services et soins aux séniors, Entretien de la maison.

Présente sur la commune, l’association accompagne des séniors et des personnes en situation de handicap.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité,

- ATTRIBUE une subvention de 350 € à l’association ADMR ;

Délibération n°20190916-10

Budget communal 2019 – Décision modificative n°3

Suite aux opérations de rachat d’un emprunt à un taux avantageux et à la souscription d’un nouvel emprunt avec des remboursements d’échéances mensuelles, il est nécessaire de prévoir les crédits correspondants.Il convient également de prévoir des crédits pour l’opération de réaménagement du parvis de la mairie ainsi que des plantations d’arbres au groupe scolaire.

Enfin, face au succès rencontré par les bilans énergétiques proposés par la municipalité et l’agence locale de transition écologique, il est proposé de la réalisation de dossiers supplémentaires.

Il est par conséquent proposé le décision modificative suivante :

Délibération n°20190916-11

Monsieur le Maire précise que cette décision modificative nécessite le report de restauration de la toiture du Cuvier Adam et Eve à l’exercice 2020.Délibération n°20190916-12

Approbation du lot n°3 – Menuiserie – du marché de réaménagement et mise aux normes du perron de l’église

Parallèlement aux travaux de restauration en cours de l’église de Taluyers, il a été jugé nécessaire de lancer des travaux au niveau du perron afin d’améliorer l’accessibilité de l’église aux personnes à mobilité réduite et de réhabiliter le parvis.

Par délibération en date du 8 juillet 2019, les lots n°1 et n°2 ont été attribués et le lot n°3 a été déclaré sans suite.

Une procédure a été relancée pour ce lot et il est proposé d’attribuer le lot n°3 à l’entreprise suivante :

Le marché de travaux de réaménagement et de mise en accessibilité du perron et du parvis de l’église se compose désormais comme suit :

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité,

- ATTRIBUE le lot n°3 – Menuiserie – du marché de réaménagement et de mise en accessibilité du perron de l’église à l’entreprise Menuisiers et compagnons, tel qu’indiqué ci-dessus.

- AUTORISE Monsieur le Maire à signer le marché.

Délibération n°20190916-12

Marché de travaux de construction d’une bibliothèque et restauration de l’ancienne – Modification en cours d’exécution n°2 du lot 4 – Bardage métallique-serrurerie

Par délibération en date du 15 octobre 2018, dans le cadre du marché de construction d’une nouvelle bibliothèque, le conseil municipal a approuvé l’attribution du lot 4 – Bardage métallique serrurerie - à l’entreprise GECAPE SUD pour un montant de 86 500,00 € HT.

Par délibération en date du 29 avril 2019, le conseil municipal a approuvé la modification n°1 qui concernait l’isolation des murs en parpaings initialement prévu au lot 2 – Gros œuvre et la pose d’une structure de soutien des cassettes (revêtement mural extérieur), pour un montant de 1 295,00 € HT.

La modification n°2 concerne une modification des accès à la toiture avec la suppression de la ligne de vie prévue au marché, remplacé à la demande du CSPS (coordonnateur sécurité et protection de la santé) par un potelet d’encrage et un palier d’accès à la toiture avec barre d’accroche échelle et garde-corps, pour un montant de 1 190,80 € HT.

LOT ENTREPRISE - ADRESSE OFFRE DE BASE RETENUE € HT

3-Menuiserie bois

Menuisiers et compagnons

ZA les Odins

42640 SAINT GERMAIN LESPINASSE

4 210,00 €

LOT ENTREPRISE - ADRESSE OFFRE DE BASE RETENUE € HT

1-Maçonnerie

Pierre de taille

COMTE

La Gare

42600 CHAMPDIEU

86 092,19 €

2-Métallerie

DENJEAN

11, route d’Yzeron

69580 SAINT MARTIN EN HAUT

8 156,00 €

3-Menuiserie bois

Menuisiers et compagnons

ZA les Odins

42640 SAINT GERMAIN LESPINASSE

4 210,00 €Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité,

- APPROUVE la modification n°2 du contrat en cours d’exécution du lot 4 – Bardage métallique serrurerie, tel qu’indiqué ci-dessus

- AUTORISE Monsieur le Maire à signer tout document afférent à ce dossier

Délibération n°20190916-13

Marché de travaux de restauration de l’église – Modification en cours d’exécution n°1 du lot 6 - Electricité

Par délibération en date du 26 novembre 2018, dans le cadre du marché de restauration de l’église, le conseil municipal a approuvé l’attribution du lot 6 – Electricité – à l’entreprise ED2J, 210 rue de la Bezace 69440 TALUYERS pour un montant de 53 809,25 € HT.

La modification n°1 concerne la peinture des haut-parleurs dans le ton des piliers pour un montant de 680,00 € HT.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité,

- APPROUVE la modification n°1 du contrat en cours d’exécution du lot 6 – Electricité du marché de restauration de l’église, tel qu’indiqué ci-dessus

- AUTORISE Monsieur le Maire à signer tout document afférent à ce dossier

Délibération n°20190916-14

Charte des ATSEM

La commune de Taluyers a souhaité travailler sur un document permettant de décrire au mieux les tâches, le rôle et les missions des agents territoriaux spécialisés dans les écoles maternelles (ATSEM).

En effet, la majeure partie du temps de travail des ATSEM est consacrée au temps scolaire alors que l’employeur est municipal.

Le pouvoir hiérarchique est exercé par la commune alors que les consignes sont données par la direction de l’école. Il en résulte une dualité de fonctions difficile à appréhender.

Il convient donc de régler, à l’aide des diverses dispositions contenues dans cette charte, cette dichotomie de position pour les ATSEM.

Les grandes règles du statut des ATSEM, leurs missions et attributions sont ainsi présentées. Les relations entre les ATSEM et le corps enseignant sont également abordées.

Cette charte a fait l’objet d’échanges avec les enseignants et les agents concernés.

Il s’agit d’un document démontrant une volonté de considérer les ATSEM, de leur permettre d’être associés au fonctionnement de l’école et d’affirmer leur rôle prépondérant dans l’éducation de l’enfant en tant que membre de la communauté éducative.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité,

- APPROUVE la charte des ATSEM de la commune de Taluyers

- AUTORISE Monsieur le Maire à signer tout document afférent à ce dossierDécisions prises sur délégation

- Pas de préemption sur les DIA présentées.

- Acquisition de mobilier complémentaire pour la bibliothèque à l’entreprise FIDUCIAL 29 rue de la Grange 69337 LYON pour un montant 5 714,68 € HT ;

- Travaux électriques de contrôle d’accès des sanitaires publics du parking du Prieuré à l’entreprise ECOL ZA des Lats 69510 MESSIMY pour un montant de 1 986,20 € HT ;

- Acquisition des kits de protection individuelle (nacelle et travail en hauteur) à l’entreprise GUILLEBERT 3 rue Jules Verne 59790 RONCHIN pour un montant de 744,24 € HT ;

- Travaux de plantation d’arbres dans les cours d’écoles, plantation de bosquets à l’entreprise MVERT 259, rue de la Bezace 69440 TALUYERS pour un montant de 9 275,00 € HT.

- Création d’une sous-régie de recettes qui encaisse les produits issus de l’activité « action de proximité complémentaire jeunesse ».

Tour de table

Monsieur le Maire

La COPAMO va signer une motion, avec les élus de la CCVG, dans le cadre de la loi Mobilités.

Odile BRACHET

Point sur la rentrée scolaire :

- 89 élèves en école maternelle

- 163 élèves en école élémentaire

Il y a beaucoup d’enfants inscrits au restaurant scolaire, notamment les maternelles qui sont 45 en moyenne depuis le début de l’année, ce qui nécessite un nombre d’encadrants plus important.

Au niveau de la cantine familiale, deux assistantes maternelles ont pu proposer cette formule à des enfants.

Le centre de loisirs a redémarré : le mercredi il y a un effectif supérieur à 100 enfants.

Marc MIOTTO

Un rendez-vous est programmé pour l’étude de l’accessibilité des quais de bus ainsi que les travaux du parvis de la mairie.

La secrétaire de séance

Mme Véronique

GOUTTENOIRE