Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Liste des deliberations
Déliberation - Liste des deliberations
Conseil Municipal - CM 10 06 2026 Avis a publier sur site internet
Déliberation - Liste des deliberations
Déliberation - Liste des deliberations
Déliberation - Liste des deliberations
Déliberation - Liste des deliberations
Déliberation - Liste des deliberations
Déliberation - Liste des deliberations
Déliberation - CM03.07.24 Liste des deliberations
Déliberation - Liste des deliberations 10 juin
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Vexin-sur-Epte.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations 10 juin)
Thèmes du document : Banque, Institutions publiques, Industrie,
Commune de VEXIN-SUR-EPTE
25 Grande Rue – Ecos- 27 630 Vexin-sur-Epte
02 32 53 70 18
contact@vexin-sur-epte.fr
www.vexin-sur-epte.fr
R é p u b l i q u e f r a n ç a i s e – D é p a r t e m e n t d e l ’ E u r e
Liste des actes du conseil municipal du 10 juin 2026
Numéro Titre Sens du vote Etat des décisions prises entre le 24 avril et le 4 juin 2026 Pris acte
DEL-2026-070 Mise à jour des modalités d’indemnisation du Compte Épargne Temps (CET) – Abroge et remplace la DEL-2026-067
Adopté
DEL-2026-071 Création / suppression de postes et mise à jour du tableau des emplois et des effectifs – Abroge et remplace la DEL-
2026-068
Adopté
DEL-2026-072 Délibération portant composition du comité social territorial local
Adopté
LES DELIBERATIONS SONT CONSULTABLES EN MAIRIE AU 25 GRANDE RUE A ECOS
Le 11 juin 2026