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Procès Verbal - PV+n°+05 2023+ ++09+juin?t=1716988445
Compte-Rendu - 09 Juin 2023
Document publié le Vendredi 9 juin 2023 par la commune de Vaucourtois.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 09 Juin 2023)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Économie et finances,
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 9 JUIN 2023
Le neuf juin deux mil vingt-trois, à 19 heures, le Conseil Municipal de la commune de Vaucourtois, s’est réuni en séance ordinaire, en mairie sous la présidence de Madame
MICHON Maryse, Maire.
Présents : Mmes MICHON - CARUGE -— MICHON Aurore - MM. CHILARD - GONCALVES CARVALHO - DEVILLERS -— BIENAIME et GAUHTIER
Pouvoir : - Monsieur EMRINIAN donne pouvoir à Madame MICHON Maryse
Absent excusé : M. Jouan Mathieu
Secrétaire de séance : Monsieur BIENAIME
SSSSSSSSSSSSSSSSSSSSSS
Lecture at approbation du compte-rendu de la séance du 12 avril 2023.
1 - DESIGNATION DELEGUE ET SUPPLEANTS EN VUE DE L’ELECTION DES
SENATEURS :
En application des articles L.283 à L.293 et R. 131 à R. 148 du code électoral, le conseil Municipal s’est réuni afin d’élire un délégué titulaire et trois délégués suppléants en vue de
l’élection des Sénateurs.
Le Conseil municipal a élu pour secrétaire : Monsieur Bienaimé Thierry.
Election d’un délégué : 1% tour de scrutin :
Madame Le Maire a invité le Conseil à procéder, au scrutin secret et à la majorité absolue des suffrages à l’élection d’un délégué. Chaque conseiller a remis fermé au maire, son bulletin de
vote écrit sur papier blanc ;
Le dépouillement du vote a commencé à 19 heures, il a donné les résultats suivants :
- Nombre de bulletin trouvé dans l’urne............................…. 09
- À déduire bulletins blancs et nuls..................................... 00
- Reste pour le suffrage exprimé... 09
- Majorité absolue. sssmsemenennresmunemsenenanmmeemreur 05
Ont obtenu : Madame Michon Maryse : 9 voix
Ayant obtenu la majorité absolue, Madame Michon Maryse, née le 31/07/1959, à Meaux, domiciliée 3 bis rue Courtier à Vaucourtois a été proclamée délégué titulaire et a déclaré
accepter le mandat.
Election des suppléants : 1% tour de scrutin :
Il a été procédé ensuite dans les mêmes formes à l’élection des trois suppléants. Le dépouillement qui a suivi immédiatement le dépôt des votes a donné les résultats suivants :
1 - Nombre de bulletins trouvés dans l’urne.......................,,..,.....
- À déduire bulletins blancs et nuls...
- Reste pour le nombre des suffrages exprimés.
- Majorité absolue...
Ont obtenus :
- Monsieur Goncalves Carvalho Alain..…................,.,......, 09
- Monsieur Devillers Marc...................,.,.,..,.............. 09
- Monsieur Bienaimé Thierry...................................... 09
Ont obtenus la majorité absolue et on été proclamé suppléants :
Monsieur Goncalves Carvalho Alain, né le 24/04/1966 à Amarante, domicilié 5 rue Courtier Vaucourtois, a été proclamé suppléant et a déclaré accepter le mandat.
Monsieur Devillers Marc, né le 04/07/1966 à Tournan-en-Brie, domicilié 1 rue Bertrand
Vaucourtois, a été proclamé suppléant et a déclaré accepter le mandat.
Monsieur Bienaimé Thierry, né le 13/01/1970 à Compiègne, domicilié 3 rue Mère Grand à Vaucourtois, a été proclamé suppléant et a déclaré accepter le mandat.
De
ee
La séance a été levée à 19h20, et ont signé les membres présents : Le Maire, les membres du bureau et la secrétaire. (Pour extrait conforme).
2 —- DECISION MODIFICATIVE N°1:
LE CONSEIL MUNICIPAL, après en avoir délibéré, décide de procéder au vote de crédits Supplémentaires suivants, sur le budget de l'exercice 2023
COMPTES DEPENSES
Imputation Nature Ouvert Réduit 011/615231 Voiries 1 000,00 21/2138 / OPNI Autres constructions 2 000,00 040 / 280412 / OPFI Org. Pub. - Bâtiments et installations 1 000,00 68 /681 Dot. amort. et prov. Charges de fonct. 1 000,00
Total 3 000,00 2 000,00
COMPTES RECETTES
Imputation Nature Ouvert Réduit 040 / 280412 / OPFI Org. Pub. - Bâtiments et installations 1 000,00
Total 1 000,00 0,00
3 —- DECISION MODIFICATIVE N°2 :
LE CONSEIL MUNICIPAL, après en avoir délibéré, décide de procéder au vote de crédits
supplémentaires suivants, sur le budget de l'exercice 2023
COMPTES DEPENSES
Imputation Nature Ouvert Réduit 21/2188 / OPNI Autres immobilisations corporelles 113,50 21/2135 / OPNI Installations générales, agencements, aménagements 113,50 des const
011/615228 Autres bâtiments 261,00 67/673 Titres annulés (sur exercices antérieurs) 211,00 65/6574 Subventions de fonctionnement aux associations et 50,00 autres per
Total 374,50 374,50 4 — VENTILATION DE L'ARTICLE 6554 :
Madame Le Maire informe l’assemblée que la somme figurant à l’article 6554 (83972,18 €) doit être détaillée par collectivité, soit :
- SIRP de Coulommes, Sancy et Vaucourtois : 74.000 €
- ALSH Crécy-la-Chapelle : 2000 €
- Cantine — garderie Commune Sancy : 7.972,18 €
5 - SUBVENTION :
Madame Le Maire donne lecture d’un courrier de l’Association des Jeunes Sapeurs-Pompiers de Crécy-la-Chapelle demandant une aide financière pour l’année 2023.
Après discussion, l’assemblée avec 7 voix POUR et 2 Abstentions décide de verser une subvention
exceptionnelle de 50 € à l’association des Jeunes Sapeurs-Pompiers de Crécy-la-Chapelle.
Dit que les crédits nécessaires sont inscrits à l’article 6574 du budget de l’exercice en cours.
L'ordre du jour étant épuisé la séance est levée à 19h40.
Le Maire,
MICHON Maryse