Compte-Rendu - CM du 07 avril 2015 Compte rendu

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Compte-Rendu - CM du 07 avril 2015 Compte rendu Document publié le Mardi 7 avril 2015 par la commune de Bailly. Lien du pdf (Compte-Rendu - CM du 07 avril 2015 Compte rendu)Thèmes du document : Éducation, Justice et droit, Institutions publiques, MAIRIE DE BAILLY 78870

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CONSEIL MUNICIPAL DU 07 AVRIL 2015

L’an deux mil quinze, le sept avril, les membres du Conseil Municipal de BAILLY, légalement convoqués le 1er avril se sont réunis à vingt heures quarante-cinq dans la salle du Conseil Municipal de la Mairie, sous la présidence de Monsieur Claude JAMATI, Maire.

Etaient présents Mesdames et Messieurs les conseillers municipaux : 23

JAMATI Claude, BANCAL Stéphanie, GUYARD Françoise, LOPPINET Alain, VILLEVAL Roland, MARTIN Noëlie, THILLAYE du BOULLAY Jacques, BOSCALS de REALS Anne, ALEXIS Jacques, BOYKIN Patrick, GAULTIER Stéphane, LANSON Astrid, MICHAUX Philippe, TREMEL Edwige, MAGNAC Jean-Cyril, LECLERC Isabelle, LUDENA Salvador, MOURIER-KOZAK Nathalie, BOURSAULT Emily, PERRIN Hugues, DE LA TRIBOUILLE Audrey, DE JERPHANION Xavier, PONTIER Laurent ;

Ont donné pouvoir : 4

Fabienne DAUNIZEAU à Stéphanie BANCAL

Patricia HESSE à Jacques ALEXIS

Philippe LAFFITE à Patrick BOYKIN

Nelly MEILHAC à Nathalie MOURIER KOZAK

Etaient absents : 4

Fabienne DAUNIZEAU, Patricia HESSE, Philippe LAFFITE, Nelly MEILHAC

Le Conseil a choisi comme Secrétaire : Anne BOSCALS DE REALS

EN EXERCICE : 27 PRESENTS : 23 VOTANTS : 27

A. Approbation du compte rendu de la séance du

04 Mars 2015

Le compte-rendu est adopté à l’unanimité.

B. FINANCES (Françoise GUYARD)

1. BUDGET PRIMITIF DE LA COMMUNE EXERCICE 2015

Commentaires :

Hugues PERRIN : les postes : archiviste, frais d’affranchissement et catalogues sont un peu élevés

Monsieur le Maire : les catalogues correspondent au BAILLY INFO. La communication est très importante.Compte rendu du Conseil Municipal du 07 avril 2015

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Edwige TREMEL : les frais d’affranchissement ne sont pas si élevés que ça. Cela représente 45 € par jour.

Nathalie MOURIER-KOZAK : il devrait y avoir moins de factures avec le Portail/famille.

Françoise GUYARD : le montant pour l’archiviste est assez élevé car on passe par un organisme.

Salvatore LUDENA : les frais d’actes du notaire pour la vente du terrain n’apparaissent pas.

Françoise GUYARD : ils sont inclus dans le prix d’achat.

Délibération n° 18-2015

VU le Code Général des Collectivités locales et notamment ses articles L 1611-1 et suivant et L.2311-1 à L.2343-2,

VU la loi d’orientation n° 92-125 du 6 février 1992 relative à l’organisation territoriale de la République et notamment ses articles 11 et 13,

VU le débat d’orientation budgétaire au mois de Janvier 2015

VU la réunion du Comité consultatif des finances du 03 Février 2015,

Madame GUYARD, Maire Adjoint chargé des Finances, reprend la présentation des sections Fonctionnement et Investissement du budget primitif de la Commune, en recettes et en dépenses,

le CONSEIL MUNICIPAL, Après en avoir délibéré, A L’UNANIMITE

ADOPTE le budget qui se présente comme suit :

SECTION DEPENSES RECETTES

FONCTIONNEMENT 4 909 041,00 € 4 909 041,00 €

INVESTISSEMENT 4 609 286,62 € 4 609 286,62 €

PRECISE que le budget de l'exercice 2014 a été établi et voté par nature et par programme (en section d'investissement), avec l'adjonction d'une présentation fonctionnelle.

2. BUDGET PRIMITIF DE L’ASSAINISSEMENT EXERCICE 2015

Délibération n° 19-2015

VU le Code Général des Collectivités locales et notamment ses articles L 1611-1 et suivant et L.2311-1 à L.2343-2,

VU la loi d’orientation n° 92-125 du 6 février 1992 relative à l’organisation territoriale de la République et notamment ses articles 11 et 13,

VU le débat d’orientation budgétaire du mois de Janvier 2015

VU la réunion du Comité consultatif des finances du 03 Février 2015,

Madame GUYARD, Maire Adjoint chargé des Finances, reprend la présentation des sections Exploitation et Investissement du budget primitif du service d’assainissement, en recettes et en dépenses,

le CONSEIL MUNICIPAL, Après en avoir délibéré, A L’UNANIMITECompte rendu du Conseil Municipal du 07 avril 2015

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ADOPTE le budget qui se présente comme suit :

SECTION DEPENSES RECETTES

EXPLOITATION 17 020,40 € 17 020,40 €

INVESTISSEMENT 24 672,40 € 24 672,40 €

PRECISE que le budget de l'exercice 2015 a été établi et voté par nature en section d’exploitation et par programme (en section d'investissement).

C. URBANISME TRAVAUX ENVIRONNEMENT (S. BANCAL)

3. EPFY (ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER DES YVELINES) – BILAN DES ACQUISITIONS ET CESSIONS 2014

Délibération n° 20-2015

VU le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment l’article L.2241-1 ;

VU la délibération du Conseil Municipal en date du 27 juin 2011 relative à la convention d’action foncière à la réalisation d’un programme d’habitat signée avec l’EPFY ;

VU la délibération du Conseil Municipal en date du 24 juin 2013 relative à l’avenant à la convention d’action foncière à la réalisation d’un programme d’habitat signée avec l’EPFY ;

CONSIDERANT le tableau rendant compte du montant des acquisitions et cessions réalisées par l’EPFY pour le compte de la Commune au 31 décembre 2014 ;

AYANT entendu l’exposé du Rapporteur, Madame Stéphanie BANCAL, Maire Adjoint Urbanisme ;

LE CONSEIL MUNICIPAL, après en avoir délibéré, A l’UNANIMITE

PREND ACTE du tableau de réalisation des acquisitions et cessions réalisées par l’Etablissement Public Foncier des Yvelines pour le compte de la Commune au 31 décembre 2014.

PRECISE que ledit tableau sera annexé au Compte Administratif 2014 de la Commune.

Monsieur le Maire fait un point sur les élections départementales. Monsieur Philippe BRILLAULT a refusé la vice-présidence. Il est délégué dans le domaine médical. Il y a parité au sein des vices-présidents et vices-présidentes. Pour la fibre, nous avons Karl OLIVE, la mobilité Jean-François RAYNAL et l’environnement, Joséphine KOLLMANNSBERGER. Pierre BEDIER a été élu Président du Conseil Départemental.Compte rendu du Conseil Municipal du 07 avril 2015

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D. ENFANCE / EDUCATION / JEUNESSE (J. ALEXIS)

4. RYTHMES SCOLAIRES – AVENANT AU PEDT (PROJET ÉDUCATIF TERRITORIAL)

Commentaires :

Monsieur le Maire : cela coûte cher.

Jacques ALEXIS : oui, mais nous avons une subvention. Je suis désolé de voir Versailles faire de la garderie.

Françoise GUYARD : les activités proposées aux enfants leur plaisent-elles ? a-t-on fait un sondage auprès des enfants ?

Jacques ALEXIS : nous avons fait une enquête de satisfaction. On s’est adapté. Maintenant l’anglais est plus ludique. Il y a un problème général de discipline au niveau de l’école élémentaire.

Françoise GUYARD : n’est-ce pas trop scolaire ?

Jacques ALEXIS : on veut éviter cela en suggérant un rapprochement entre les enseignants et les intervenants pour une cohésion entre les deux projets.

Françoise GUYARD : toutes les activités proposées rentrent-elles dans le budget prévu pour 2015 d’un montant de 38.000 € ?

Jacques ALEXIS : oui. On va essayer pour l’année prochaine de faire intervenir des bénévoles. Des rapprochements ont déjà eu lieu vers l’association Renaissance du patrimoine, Monsieur MARTEAU et l’APPVPA. De plus, il est prévu une rotation des activités toutes les 6 semaines.

Audrey de LA TRIBOUILLE : je tourne actuellement dans différentes écoles des Yvelines. A Poissy et Mantes il n’y a rien de proposé. A Jouars-Pontchartrain et Le Chesnay ce ne sont que des jeux.

Délibération n° 21-2015

VU le Code Général des Collectivités Territoriales,

VU le Décret n° 2013-77 du 24 janvier 2013 relatif à l’organisation du temps scolaire dans les écoles maternelles et élémentaires,

VU la Délibération du Conseil Municipal en date du 13 mai 2014 relative à l’adoption du Projet Territorial Educatif approfondi,

CONSIDERANT que cette première année de mise en place des Temps d’Activités Périscolaires (TAP) permet d’apporter pour la prochaine année scolaire (2015/2016) des améliorations, comme suit :

- Un décalage d’un quart d’heure pour les deux écoles est prévu afin de permettre aux familles de déposer et de reprendre leurs enfants dans de meilleures conditions. - Sur les deux écoles, la pause méridienne est ramenée à 1 h 45 contre 2 heures aujourd’hui.Compte rendu du Conseil Municipal du 07 avril 2015

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- L’heure de sortie du mercredi matin s’effectue à 11 h 45 pour l’école maternelle et 12 heures pour l’école élémentaire, permettant ainsi aux parents travaillant à temps aménagé, de reprendre leurs enfants dans de meilleures conditions.

- Les horaires des temps périscolaires évoluent comme suit :

• En Maternelle : 3 fois 1heure dont 1heure le mercredi matin et 2 fois 1h en fin d‘après-midi le mardi et vendredi

• En Elémentaire : 2 fois 1h30 en fin d’après-midi comme actuellement mais désormais assurés au même moment pour l’ensemble des élèves.

AYANT entendu l’exposé de Monsieur Jacques ALEXIS, Maire Adjoint aux Affaires scolaires,

LE CONSEIL MUNICIPAL, après en avoir délibéré, A l’UNANIMITE

ADOPTE l’avenant au Projet Educatif Territorial,

DEMANDE à Monsieur le Maire de prendre toute disposition nécessaire en vue de la mise en œuvre de la nouvelle organisation du temps d’enseignement scolaire et des activités périscolaires à compter de la rentrée 2015/2016.

5. CONVENTION D’UTILISATION PARTAGÉE DES LOCAUX ET ÉQUIPEMENTS SCOLAIRES DANS LE CADRE DU PEDT

Délibération n° 22-2015

VU le Code Général des Collectivités Territoriales,

VU le Décret n° 2013-77 du 24 janvier 2013 relatif à l’organisation du temps scolaire dans les écoles maternelles et élémentaires,

VU la Délibération du Conseil Municipal en date du 7 avril 2015 relative à l’adoption du Projet Territorial Educatif modifié,

CONSIDERANT la nécessité d’établir les conditions d’utilisation des équipements et des locaux scolaires dans le cadre du Projet Educatif Territorial,

AYANT ENTENDU l’exposé de Monsieur Jacques ALEXIS, Maire Adjoint aux Affaires scolaires, présentant la convention,

LE CONSEIL MUNICIPAL, après en avoir délibéré,

Par 26 voix pour, 0 contre, 1 abstention (A.LOPPINET),

APPROUVE les termes de la convention d’utilisation partagée des locaux et des équipements scolaires dans le cadre du Projet Educatif Territorial,

AUTORISE Monsieur le Maire à signer ladite convention avec la Direction Académique des Services Départementaux de l’Education Nationale des Yvelines.Compte rendu du Conseil Municipal du 07 avril 2015

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E. JUMELAGE/COOPÉRATION DÉCENTRALISÉE (P. BOYKIN)

6. ACTION EXTERIEURE DES COLLECTIVITES TERRITORIALES – CONVENTION AVEC LA COMMUNE D’ANTOURA (LIBAN)

Délibération n° 23-2015

VU la loi N°82-213 du 2 mars 1982, relative aux droits et libertés des Communes, Départements et Régions, modifiée ;

VU la loi d’orientation N°92-125 du 6 février 1992 relative à l’Administration Territoriale de la République ;

VU la loi N° 2007 147 du 2 février 2007 (Loi THIOLLIERE) relative à l’action extérieure des collectivités territoriales et leurs groupements

VU la loi N° 2014-773 du 7 juillet 2014 d’orientation et de programmation relative à la politique de développement et de solidarité internationale ;

VU le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment l’article L. 1115-1 et suivants

VU la déclaration d’intention signée le 30 Avril 2013 entre les communes de BAILLY, NOISY LE ROI et ANTOURA (Liban) pour la mise en oeuvre d’actions de coopération décentralisée.

CONSIDERANT que les communes de Bailly, Noisy le Roi souhaitent s’engager dans des actions extérieures au profit de la commune d’Antoura au Liban ;

CONSIDERANT le projet de convention à intervenir entre les trois communes ;

AYANT ENTENDU l’exposé du rapporteur, Monsieur Patrick BOYKIN, Conseiller municipal délégué à la Coopération Décentralisée,

LE CONSEIL MUNICIPAL, après en avoir délibéré,

Par 24 voix pour, 0 contre, 3 abstentions (Edwige TREMEL, Emily BOURSAULT, Xavier DE JERPHANION)

ACCEPTE les termes de la convention d’action extérieure des communes de Bailly et Noisy le Roi et la commune d’ANTOURA (Liban)

AUTORISE Monsieur le Maire à signer, au nom de la Commune, ladite convention.

F. QUESTIONS DIVERSES

G. TOUR DE TABLE

Stéphanie BANCAL

Illuminations de fin d’année : l’effet rendu par les illuminations n’était pas conforme au descriptif du fournisseur. Celui-ci a proposé un échange par des motifs différents. Cela ne sera pas une dépense supplémentaire pour la commune.Compte rendu du Conseil Municipal du 07 avril 2015

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Françoise GUYARD

SMAROV : le budget 2015 a été voté. Il est de 77 millions d’€.

Avec Monsieur le Maire, nous avons rencontré le traiteur qui va s’installer à Noisy le Roi. Le Salon de l’emploi de Fontenay le Fleury a été un gros succès. Pour Bailly, ARCADE 307 était présente. Pour l’instant nous n’avons pas de retour sur un éventuel résultat au niveau des embauches.

Alain LOPPINET

19/04 : Aérodrome de Saint Cyr : portes ouvertes à l’aérodrome

SMAERG : vote du budget 2015. L’APPVPA ne sera pas subventionnée, mais ses projets pourront l’être (aménagement du rû de Gally…)

TGO : réponse de la commune sur ses souhaits concernant les alentours du tram/train. Réunion d’information des Sites et Paysages, cet après-midi en Préfecture : Réunion de présentation concernant :

- La virgule de Saint Cyr

- L’arrivée à Saint Germain en Laye

- Le passage de l’allée de Villepreux : ce projet n’a pas fait l’objet d’une présentation communicante

Monsieur le Maire : ce n’est pas certain que le projet sortira. Faire un passage où se croisent 15 000 véhicules et des trains toutes les 2 minutes 30. Si on change à chaque fois de projet cela risque de retarder les choses.

Alain LOPPINET : le but est d’éviter tout passage à niveau sur le territoire français.

Hugues PERRIN : je ne pense pas que ce soit le seul point de blocage ?

Alain LOPPINET : Si. L’arrivée à Saint Germain en Laye a été résolu.

Xavier de JERPHANION : qu’en est-il du financement ?

Alain LOPPINET : il est prévu dans le Grand Paris.

Hugues PERRIN : comparé à la ligne TGV Paris/Bordeaux où les infrastructures sont lourdes, les problème de Bailly semble infimes.

Monsieur le Maire : aujourd’hui, je dirai 2018, on verrait plutôt 2020.

Roland VILLEVAL

Semi-marathon – remerciements aux bénévoles

Réception du rapport du juge arbitre : dithyrambique

920 participants. Un budget de 13 000 € dont 4 000 € des communes, le reste a été financé par les sponsors.

SMGSEVESC : vote du Compte Administratif 2014. Les factures sont désormais à l’en-tête de la SEOP.

Stéphane GAULTIER : ne serait-il pas judicieux de le mettre sur le panneau lumineux ?

Roland VILLEVAL : la SEVESC va contacter les services de communication des deux communes.

En octobre, début des travaux de décarbonatation pour une mise en place début 2017. Il est inutile d’acheter un adoucisseur.Compte rendu du Conseil Municipal du 07 avril 2015

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Monsieur le Maire : si vous avez un problème avec l’eau, contacter Roland VILLEVAL ou Alain LOPPINET ; pour l’assainissement, voir avec Françoise GUYARD ou Jean-Marie CONVAIN.

Roland VILLEVAL

Cet après-midi, rendez-vous avec l’architecte NARTEX pour revoir le projet du pôle sportif.

Noëlle MARTIN

Le Lions Club offre à un enfant de Bailly, un séjour cet été.

L’agenda de l’assistante sociale est plein.

BAILLY INFO : un article sur le dispositif YES (Yvelines Etudiants Seniors) du Conseil Général : 1 étudiant / 1 personne âgée.

10 et 11/04 : journées portes ouvertes à l’IEM

10/04 : assemblée générale de l’APPVPA

Jacques THILLAYE DU BOULLAY

8 au 15/04 : exposition photos avec le résultat du concours « Photos de la Plaine ».

Anne BOSCALS DE REALS

Remerciements pour la participation des membres du Conseil municipal aux élections départementales.

Une jeune stagiaire espagnole est actuellement à Bailly pour 1 mois ½ puis à Noisy le Roi pour la même période.

Jacques ALEXIS

Travail sur le cahier des charges pour la future DSP de la crèche

9 et 11/06 : Journées sportives des écoles (ex-Olympiades). Concerne les écoles élémentaires de Bailly et Noisy le Roi

30 / 03 : a eu lieu un exercice PPMS dans les écoles

Un nouveau marché pour la restauration scolaire a été lancé.

Câblage informatique entre le serveur et les salles de classe : en attente de devis.

Anne BOSCALS de REALS : site Internet : contact avec trois entreprises.

Patrick BOYKIN

Délégation espagnole présente ce weekend pour une randonnée dans la Plaine. Si vous êtes intéressés, inscription auprès du Comité de Jumelage.

Stéphane GAULTIER

Il y a toujours les panneaux « Mercédès Financement » sur la signalétique.

Stéphanie BANCAL

Oui. Les services techniques ont été très occupés ces derniers temps.

Astrid LANSON

Mardi après-midi : visite de Bailly avec un architecte du CAUE pour travailler sur le nuancier communal.

Philippe MICHAUX

SEY78 : vote du budget 2015Compte rendu du Conseil Municipal du 07 avril 2015

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Jean-Cyril MAGNAC

01/04 : s’est tenue l’Assemblée Générale de l’association « Renaissance du patrimoine »

Noëlle MARTIN

Projet de sauvetage du mur à la porte des Gondi qui appartenait au château. Aujourd’hui on ne sait pas à qui il appartient. Le notaire de Noisy le Roi fait des recherches.

L’ordre du jour étant épuisé et aucun membre ne demandant plus la parole, la séance est levée à 23h30.