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Ordre du Jour - 1w9hi574k1sewro
Document publié le Vendredi 28 mars 2014 par la commune de Calce.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 1w9hi574k1sewro)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Justice et droit,
RÉUNION DU VENDREDI 28 MARS 2014
19 H
PRÉSENTS: Paul SCHRAMM, Bruno VALIENTE, Giuditta MARCQ, Sylvie MARTINEZ , Guillaume JOUQUET, Alain DE BURES, Daniel SENIE, Martine ASSENS – PITHON, Francis CRABIE , Ghislaine GAUBY, Mireille RULLAUD, Guy LAFFORGUE.
ORDRE DU JOUR
1. Installation du conseil municipal
2. Election du Maire
3. fixation du nombre d’adjoints
4. élection des adjoints
5. Indemnité de fonction du Maire et des Adjoints
1. INSTALLATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Monsieur Paul SCHRAMM, ancien Maire, fait l’appel des nouveaux élus et, après les avoir félicités les déclare installés dans leur fonction. Il passe ensuite la parole à Francis CRABIE, doyen du conseil municipal et Président de séance pour l’élection du Maire.
2. ELECTION DU MAIRE
Le Président propose la nomination de Guillaume JOUQUET pour assurer les fonctions de secrétaire. Cette proposition est acceptée à l’unanimité.
Il fait appel à candidatures : Bruno VALIENTE se déclare Candidat.
ELECTION DU MAIRE
Premier tour de scrutin : chaque conseiller à l’appel de son nom dépose son bulletin de vote écrit sur papier blanc. Le dépouillement du vote donne les résultats suivants :
A obtenu : Bruno VALIENTE 11 voix
M. Bruno VALIENTE ayant obtenu la majorité absolue, a été élu Maire.
3. FIXATION DU NOMBRE D’ADJOINTS
Monsieur le Maire rappelle que le corps municipal compte actuellement 3 adjoints conformément à l’article L. 2122-2 du Code Général des collectivités territoriales.
Il expose que ces adjoints ont été nécessaires au bon fonctionnement des services municipaux, et souhaite que le nombre soit inchangé.
Le conseil municipal accepte cette proposition et fixe à 3 le nombre de postes d’adjoints.
4. ELECTION DES ADJOINTS
PREMIER ADJOINT
Il a été procédé ensuite dans les mêmes formes et sous la Présidence de M. Bruno VALIENTE, élu Maire à l’élection du 1° Adjoint. Le dépouillement du vote a donné les résultats suivants :
A obtenu M. Francis CRABIE ………………….. / 11 Voix
M Francis CRABIE ayant obtenu la majorité absolue, a été élu 1° ADJOINT DEUXIEME ADJOINT
Il a été procédé ensuite dans les mêmes formes et sous la Présidence de M Bruno VALIENTE élu Maire à l’élection du 2° Adjoint
Le dépouillement du vote a donné les résultats suivants :
A obtenu M. MARTINEZ Sylvie ……………/ 9 voix
M MARTINEZ Sylvie ayant obtenu la majorité absolue, a été élue 2° ADJOINTE.
TROISIEME ADJOINT
Il a été procédé ensuite dans les mêmes formes et sous la Présidence de M Bruno VALIENTE, élu Maire à l’élection du 3° Adjoint.
Le dépouillement du vote a donné les résultats suivants :
A obtenu M. Giuditta MARCQ ………………/ 10 voix
M Giuditta MARCQ ayant obtenu la majorité absolue, a été élue 3° ADJOINTE.
L’ORDRE DU TABLEAU DE LA COMMUNE DE CALCE EST LE SUIVANT :
Bruno VALIENTE MAIRE
Francis CRABIE 1° ADJOINT
Sylvie MARTINEZ 2° ADJOINTE
Giuditta MARCQ 3° ADJOINTE
Mireille RULLAUD CONSEILLERE MUNICIPALE Guy LAFFORGUE CONSEILLER MUNICIPAL Daniel SENIE CONSEILLER MUNICIPAL Martine ASSENS CONSEILLERE MUNICIPALE Alain DE BURES CONSEILLER MUNICIPAL Guillaume JOUQUET CONSEILLER MUNICIPAL Ghislaine GAUBY CONSEILLERE MUNICIPALE
5. INDEMNITE DE FONCTION DU MAIRE ET DES ADJOINTS
Le Maire rappelle que conformément à la Loi du 27 févier 2002 relative à la démocratie de proximité, les communes de moins de 1.000 habitants, sont tenues d’allouer à leur premier magistrat l’indemnité maximale prévue par la Loi pour la strate démographique à laquelle appartient ladite commune. Seule une décision expresse formulée par le conseil municipal peut diminuer le niveau de cette indemnité. Les adjoints quant à eux, peuvent percevoir après arrêté de délégation du Maire, une indemnité au plus égale à 6.60 % de l’indice 1015.
Compte tenu de ce qui précède, le conseil municipal décide à l’unanimité des membres présents, et à compter du 22 mars 2008 :
D’allouer au Maire une indemnité égale à 17 % du taux maximal de l’indice 1015 D’allouer aux adjoints 6.60 % de l’indice 1015
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée.
LA SECRETAIRE LE MAIRE LES CONSEILLERS