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unknown - Communauté de communes - Vallée de l'Hérault - 3933 OTI remplacement representant CODIR
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Vallée de l'Hérault - 3933 OTI remplacement representant CODIR)
Thèmes du document : Démocratie, Éducation, Institutions publiques,
Republique Fram;:aise
Departement de l'Herault
COMMUNAUTE DE COMMUNESVALLEE DE L'HERAULT
DELIBERATION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE - Reunion du: lundi 20 octobre 2025
OFFICE DETOURISME INTERCOMMUNAL
SAINT-GUILHEM LE DESERT-VALLEE DE L'HERAULT
REMPLACEMENT D'UN REPRESENTANT AU SEIN DU COMITE DE DIRECTION.
Le Conseil communautaire de la Cornrnunaute de communes Vallee de l'Herault s'est reuni ce jour, lundi 20 octobre 2025 a 18h00 en Salle du Conseil communautaire, sous la presidence de Monsieur Jean-Franc;:ois SOTO, President de la cornrnunaute de communes. La convocation a ete adressee le 9 octobre 2025.
Etaient presents ou
rep resentes
Procurations
Excuses
M.Jean-Fran~ois SOTO, Mme Nicole MORERE, M. Ronny PONCE, M. Pierre AMALOU, M. Olivier SERVEL,
Mme Christine DEBEAUCE, M. Jean-Claude CROS, Mme Josette CUTANDA, M. Jean-Pierre PUGENS, M.
Anthony GARCIA, Mme Veronique NEIL, M. Stephane SIMON, Mme Martine BONNET, M. Robert SIEGEL,
M. Pascal DELIEUZE, Mme Jocelyne KUZNIAK, M. David CABLAT, M. Jean-Pierre GABAUDAN, Mme
Roxane MARC, M. Yannick VERNIERES, Mme Chantal DUMAS, Mme Christine SANCHEZ, M. Yves
GUIRAUD, Mme Monique GIBERT, Mme Marie-Fran~oise NACHEZ, M. Jose MARTINEZ, M. Philippe
LASSALVY, M. Marcel CHRISTOL, M. Thibaut BARRAL, M. Claude CARCELLER, Mme Marie-Agnes
SIBERTIN-BLA NC, M.Jean-Luc DARMANIN, M.Jean-Pierre BERTOLINI, M. Daniel JAUDON - M. Bernard
PINGAUD suppleant de Mme Beatrice FERNANDO, M. Jean-Louis RANDON suppleant de M. Bernard
GOUZIN, M. Bernard CAUMEIL suppleant de M. Daniel REQUIRAND.
M. Philippe SALA SC a M. David CABLAT, M.Jean-Marc ISURE a M.Jose MARTINEZ, Mme Martine LA BEUR
a Mme Christine DEBEAUCE, Mme Marie-Helene SANCHEZ a M. Olivier SERVEL, Mme Valerie BOUYSSOU a M.Anthony GARCIA, Mme Florence QUINONERO a MmeVeronique NEIL.
M. Henry MARTINEZ, M. Christian VILOING, M. Gregory BRO.
M. Nicolas ROUSSARD, M. Laurent ILLUMINATI.
Quorum :25 Presents : 37 Votants :43 Pour: 43 Contre: 0
Secreta, re de seance : DonielJAUDON Abstent1on : 0 Ne prend pas part : 0
Agissant conformement aux dispositions du Code general des collectivites territoriales et en particulier ses artic/es L 5214-/ et suivants et L 5211-6 alinea I.
Agissant conformement aux dispositions de son reglement interieur.
VU le Code general des collectivites territoriales, et notamment ses articles L. 2121-33, L. 2121-21 et L.5211- / ;
VU le Code du Tourisme, notamment ses articles R. 133-3, R. 133-4 et L. 134-5 ; VU l'arrete prefectoral n° 2023-/0-DRCL-05 / 8 du I O octobre 2023 f,xant les derniers statuts en vigueur de la Communaute de communes Vallee de l'Herault ;
VU la deliberation du conseil communautaire n°9 l-2006 du 20 novembre 2006 portant creation d'un etablissement public industriel et commercial (EPIC)-Office de Tourisme Communautaire ; VU la deliberation n°2454 du Conseil communautaire en date du 14 decembre 2020 relative a la derniere composition du Comite de direction de /'Office de Tourisme lntercommunal Saint-Guilhem le Desert-Vallee de l'Herault;
CONSIDERANT que la composition du Comite de direction de l'Office de Tourisme lntercommunal est fixee a:
- 14 conseillers communautaires elus par le conseil communautaire pour la duree de leur mandat et leurs 14 suppleants ;
- 10 representants des activites, professions, organismes interesses au tourisme dans le territoire de la Communaute de Communes, et leurs 10 suppleants designes par arrete du President, CONSIDERANT la dissolution du Conseil municipal de Puechabon et l'election d'une nouvelle equipe municipale,
CONSIDERANT des lors qu'il y a lieu de tirer les consequences de cette situation et de proceder au remplacement necessaire au sein du Comite de direction de l'Office de Tourisme lntercommunal, CONSIDERANT l'interet de Monsieur Stephane SIMON, nouveau Maire de Puechabon, a sieger au sein du Comite directeur,
CONSIDERANT qu'il appartient a l'assemblee, de proceder a tout moment, au remplacement des organismes exterieurs par une nouvelle designation operee dans les memes formes, Le Conseil communautaire de la Cornmunaute de communes Vallee de l'Herault, APRES EN AVOIR DELIBERE,
Le quorum etant atteint
DECIDE
a l'unanimite des suffrages exprimes,
- de remplacer Monsieur Xavier PEYRAUD par Monsieur Stephane SIMON en qualite de titulaire pour representer la Cornrnunaute de communes Vallee de l'Herault au sein du Cornite de direction de l'Office de Tourisme lntercommunal Saint-Guilhem le Desert-Vallee de l'Herault, - de prendre en consequence acte de la nouvelle composition du cornite de direction, telle que presentee en annexe.
Transmission au Representant de l'Etat N° 3933
Publication le 21 octobre 2025
DELIBERATION CERTIFIEE EXECUTOIRE
Gignac, le 21 octobre 2025
ldentifiant de l'acte : 034-243400694-2025 l 020-23062-DE-l-l
Auteur de l'acte: Jean-Fran<;ois SOTO, President de la
Communaute de communes Vallee de l'Herault
Le President de la communaute de communes
ti Jean-Franc;:ois SOTO Secretaire de seance
-\c- ~ Daniel JAUDON Office de Tourisme lntercommunal
"St-Guilhem le DesertVallee de l'Herault"
COMPOSITION DU COMITE DE DIRECTION
College des elus
TITULAIRES
1 Jean-Francois SOTO
2 Claude CARCELLER
3 Thibaut BARRAL
4 Marie-Francoise NACHEZ
5 Marie-Agnes SIBERTIN-BLANC
6 Stephane SIMON
7 Pascal DELIEUZE
8 Philippe LASSALVY
9 Robert SIEGEL
10 David CABLAT
11 Nicolas ROUSSARD
12 Chantal DUMAS
13 Pierre AMALOU
14 Jose MARTINEZ
SUPPLEANTS
1 Marie-Helene SANCHEZ
2 Jean-Marc ISURE
3 Jean-Pierre PUGENS
4 Beatrice FERNANDO
5 Veronique NEIL
6 Martine BONNET
7 Gregorv BRO
8 Ronny PONCE
9 Christian VILOING
10 Jean-Pierre BERTOLINI
11 Daniel JAUDON
12 Bernard GOUZIN
13 Jean-Luc DARMANIN
14 Florence QUINONERO