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Déliberation - D02 SIAVED Rapport dactivites 2021
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unknown - annexes
Acte - RAPPORT DACTIVITE 2021 WEB
Déliberation - 2022 312 b SIRCO Rapport dactivité 2021 vdef
unknown - ANNEXES n° 51
Déliberation - ANNEXE DELIB n°59
unknown - alerte chaleur siaved
Déliberation - ANNEXE n°11
Déliberation - Annexe D02 SIAVED Rapport dactivites 2021
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Lourches.
Lien du pdf (Déliberation - Annexe D02 SIAVED Rapport dactivites 2021)
Thèmes du document : Environnement, Investissement et développement économique, Consommateurs,
Envoyé
en
préfecture
le
04/04/2023
Reçu
en
préfecture
le
04/04/2023
$
MAY
LE
Affiché
le
Producteur
de
Ressources
ID
: 059-215903618-20230330-D02_2023-DE
Siaved
- 5
route
de
Lourches
5928?
DOLICHY-I
ES-MINES Envoyé
en
préfecture
le
04/04/2023
Reçu
en
préfecture
le
04/04/2023
Affiché
le
ID
: 059-215903618-20230330-D02_2023-DE
Charles Lemoine Président
du
SIAVED
Maire
de
Roeulx
J'ai pour
habitude
de
dire
que
la gestion
des
déchets
ménagers
est un
monde
qui évolue
en permanence.
L'année
2021
ne
déroge
pas
à la règle
! En
effet,
elle a été
marquée
par
un
grand
nombre
de
décisions
et d'actions
qui
vont
modifier
le paysage
de
la gestion
des
déchets
sur notre
territoire
dans
les
années
à
venir.
appelons
que
l'histoire
de
notre
secteur
se
2
aciète
par
une
recherche
permanente
d'améliorer
et
de
s'adapter
aux
nouvelles
techniques,
aux
normes
et
aussi
aux
attentes
sociétales.
Depuis
plusieurs
années
maintenant,
nous
cherchons
à
rendre
l’incinération
encore
plus
vertueuse,
et
faire
du
tri
un
des
axes
majeurs
de
notre
politique.
À
titre
d'exemples
: les
travaux
de
notre
Centre
de
Valorisation
Energétique
permettront
en
2022
d'alimenter
la
Ville
de
Denain
et
le
Centre
de
Tri
verra
le
jour
dans
les
mois
à
venir
pour
répondre
aux
exigences
gouvernementales
de
l'Extension
des
Consignes
de
Tri
en
simplifiant
le
geste
quotidien
de
nos
usagers.
Notre
volonté
est
aussi
de
communiquer,
d'informer
et
de
sensibiliser
les
habitants
du
territoire
sur
la gestion
des
déchets
par
des
actions
de
terrain.
Pourtant,
force
est
de
constater,
qu'il
y
a
toujours
une
méconnaissance
du
fonctionnement,
du
devenir
de
notre
production
effrénée
de
déchets.
C'est
pourquoi,
le
Pavillon
Pédagogique
a
été
mis
en
service
en
novembre
2021.
Cet
outil,
je
l'espère,
permettra
de
sensibiliser
les
enfants
à
prendre
conscience
de
la
gestion
des
déchets
et
de
ses
enjeux
environnementaux. Cette
année,
comme
partout
en
France,
notre
production
de
déchets
a
augmenté.
Sur
le
territoire
du
SIAVED,
elle
est
de
plus
de
100
kg
et
se
retrouve
principalement
dans
nos
déchèteries
(gravats,
encombrants,.…..).
Cela
doit
nous
poser
question
en
analysant
et
comparant.
Nos
modes
de
vie
sont
de
plus
en
plus
guidés
par
les
opportunités
de
consommations
: les
services
publics
ne
peuvent
plus
répondre
indéfiniment
et
on
constate
déjà
les
limites
techniques
et
financières.
J'insiste
sur
le
fait
que
chacun
doit
donc
prendre
sa
part
de
responsabilité
individuelle
et
collective :
producteurs,
distributeurs,
consommateurs,
nos
partenaires
et
nous,
service
public
chargé
de
collecter,
recycler
où
d'éliminer.
Nous
avons
fait
le
choix
d'investir
dans
de
nombreux
domaines
pour
répondre
aux
enjeux
(loi
GAEC,
extension
des
consignes
de
tri,
Grenelle,.…).
Le
geste
de
tri doit
devenir
une
évidence,
une
habitude.
Réduisons
tous
notre
quantité
de
déchets
qui
coûtent
à l’environnement
(dépôts
sauvages)
et
aux
contribuables
avec
l'augmentation
annuelle
et
constante
de
la Taxe
Générale
sur
les
Activités
Polluantes
(TGAP)
!
C'est
maintenant
que
des
décisions
politiques
et
financières
doivent
être
prises
pour
accompagner
nos
adhérents
et
nos
habitants,
dans
l'intérêt
financier
de
tous,
et
bien
sûr,
avec
toujours
comme
fil
conducteur
la
préservation
de
nos
ressources
naturelles,
et
le
recyclage
optimal
des
déchets
produits.
Nous
devons
donc
être
maître
de
notre
destin
afin
d'anticiper
les
défis
environnementaux,
sociaux,
économiques
et
organisationnels.
Seule
une
démarche
concertée
avec
les
autres
collectivités
nous
permettra
d'être
au
rendez-
vous
de
la
modernisation
et
d'être
en
capacité
de
mener
une
politique
cohérente
de
traitement
des
déchets,
mais
aussi
d'anticiper
les
besoins
de
la
population
et
les
contraintes
que
fait
peser
sur
nous
le
Gouvernement.
La
tâche
n'est
pas
aisée.
Je
ne
doute
pas
de
notre
capacité
à
continuer
d'innover
et
à
travailler
dans
le
sens
de
nos
convictions.
Nous
devons
informer
nos
adhérents
et surtout
les
maires,
ambassadeurs
sur
le
terrain
au
plus
près
de
l'habitant,
de
toutes
les
évolutions
qui
nous
attendent,
et
auxquelles
nous
n'échapperons
pas.
Nous
travaillons
avec
les
communes
volontaires
grâce
au
label
“Communes
Zéro
Déchet”
pour
entamer
cette
démarche
d'information
et
de
sensibilisation.
Une
mobilisation
totale
est
indispensable
de
notre
territoire.
Le
déchet
d'aujourd'hui
ne
se
traite
plus
de
la
même
façon
qu'à
la
fin
du
XXe
siècle.
Demain,
son
traitement
sera
encore
différent
avec
toujours
plus
de
tri
pour
un
recyclage
optimum,
avec
l'implication
de
plus
en
plus
forte
des
acteurs.
Bonne
lecture. SOMMAIRE
Envoyé
en
préfecture
le
04/04/2023
Reçu
en
préfecture
le
04/04/2023
Affiché
le
ID
: 059-215903618-20230330-D02_2023-DE
01
LA
PRÉSENTATION
GÉNÉRALE
27
LES
FINANCES
LA
SENSIBILISATION
ET
8
LA
SENSIBILISATION
2
9
PRÉVENTION
DES
DÉCHETS
ET
PRÉVENTION
DES
BILAN
TECHNIQUE
DÉCHETS
ET
FINANCIER
LA
COLLECTE
DES
LA
COLLECTE
DES
DÉCHETS
1
2
DECHETS
4
33
BILAN
TECHNIQUE
ET
FINANCIER
16
LES DÉCHÈTERIES
ue
3 8
LES
DÉCHÈTERIES
BILAN
TECHNIQUE
ET
FINANCIER
18
LE
TRAITEMENT
DES
DÉCHETS
mn
LE
TRAITEMENT
DES
DÉCHETS BILAN
TECHNIQUE
ET
FINANCIER
22
LA
COMMUNICATION
ET
L'INFORMATION
53
\
LA
COMMANDE
PUBLIQUE
61
LE
GLOSSAIRE Envoyé
en
préfecture
le
04/04/2023
Reçu
en
préfecture
le
04/04/2023
Affiché
le
LE
TE
R
R
ITOI
R
E
D
U
S
[FAN
ID
:059-215903618-20230330-D02_2023-DE
TE La Porte du
Hainaut
SVP
D'ART
«
Mortagne-du-Nord Saint-Amand-les-Eaux Douchy-les-Mines
Neuville-sur-Escaut
LES
INSTALLATIONS
DU
SIAVED
Centre
de
Valorisation
Energétique
(CVE)
Déchèterie (sauf
Saint-Amand-les-Eaux,
mise
à disposition)
A Caudrésis-Catésis
LES
INSTALLATIONS
PRIVÉES
Centre
de
tri
des
emballages
Centre
de
tri des
encombrants
Quai
de
transfert
Le
Cateau-Cambrésis
e
9
Troisvilles
eo
&
Walincourt-Selvigny
Caudry
Plateforme
de
compostage
Installation
de
Stockage
des
Déchets
Non-Dangereux
(ISDND)
0G6E © G 1] Le
SIAVED
(Syndicat
Inter-Arrondissement
de
Valorisation
et
d’Élimination
des
Déchets)
est
un
acteur
incontournable
de
l'environnement
du
territoire
depuis
1973.
En
49
ans,
il s'est
perfectionné,
modernisé
et
a
pris
un
rythme
de
croisière
similaire
à
celui
d'une
machine
bien
rodée.
Il collecte,
traite
et valorise
les
déchets
de
près
de
300
000
habitants.
Cela
représente
en
2021,
240
592
tonnes
de
déchets,
dont
229
073
tonnes
produites
par
les
habitants
(soit
777,93
kg/hab/an)
et
11
519
tonnes
produites
par
les
professionnels.
Il regroupe
113
communes
réparties
sur
8
intercommunalités
:
°
la
Porte
du
Hainaut
(CAPH)
: 47
communes,
e
le Caudrésis-Catésis
(CA2C)
: 46
communes,
°
le Cœur
d'Ostrevent
(CCCO)
: 20
communes.
LES
COMPÉTENCES
—{
Envoyé
en
préfecture
le
04/04/2023
Reçu
en
préfecture
le
04/04/2023
Affiché
le
2
ID
: 059-215903618-20230330-D02_2023-DE
habitants
240
592
tonnes
de
déchets
traitées
par
le SIRAVED
229
073
tonnes
de
déchets
produites
par
les
habitants
SENSIBILISATION ET
TRI
DES
DÉCHETS
Depuis
2010,
le
SIAVED
mène
une
politique
active
de
prévention
des
déchets.
Il
a
obtenu
une
baisse
de
la
quantité
et
de
la
toxicité
des
déchets
Fa
es
ménagers
à
travers
des
actions
concrètes
sur
le
terrain
:
compostage
individuel
ou
collectif,
ateliers
des
savoir-faire,
opération
Poules
Régionales.
Les
chiffres
du
service
Sensibilisation
et
Prévention
des
déchets
page
29
COLLECTE La
collecte
des
Déchets
Ménagers
et
Assimilés
(DMA)
comprend
les
déchets
ménagers
et
les
matières
recyclables
telles
que
le
papier/carton,
le
plastique,
Où
17
le
verre
et
le
métal.
Elle
est
assurée
dans
93
communes
(CAPH
et
CA20C),
soit
du
respectivement
158
837
et
64
565
habitants.
Des
actions
de
sensibilisation
sont
bEh
menées
auprès
des
usagers
afin
de
les
aiguiller
sur
les
bons
gestes
de
tri.
Un
réseau
de
16
déchèteries
réparties
sur
les
3
intercommunalités
adhérentes
aide
aussi
les
usagers
à
évacuer
leurs
gravats,
leurs
déchets
verts,
leurs
ferrailles…
Les
chiffres
du
service
collecte
page
33
TRAITEMENT
ET
VALORISATION
Les
habitants
des
113
communes
adhérentes
peuvent
compter
sur
le
SIAVED
pour
traiter
et valoriser
leurs
Déchets
Ménagers
et Assimilés
(DMA).
4
filières
sont
opérationnelles
:
Gin
°__
tous
les
emballages
ménagers
ou
encore
ceux
qui
arrivent
dans
les
déchèteries
FA
(emballages
en
carton,
verre,
plastique,
aluminium,
acier...)
sont
recyclés
pour
FFE
eg
une
valorisation
matière,
e
les
déchets
verts
(gazon,
branches,
feuilles
mortes)
sont
compostés
dans
des
unités
spécialisées
pour
une
valorisation
organique,
e
l'incinération
des
ordures
ménagères
et
des
déchets
hospitaliers
font
l'objet
d'une
valorisation
énergétique
(avec
production
de
chaleur
et
d'électricité)
et
matière
(résidus
d'incinération
: mâchefers,
REFIOM...),
°
les
déchets
non
valorisables
(gravats,
rebuts
des
déchèteries,
amiante...)
et
non
dangereux
partent
dans
des
centres
privés
de
stockage
ou
de traitement.
Les
chiffres
du
traitement
page
47
2. Envoyé
en
préfecture
le
04/04/2023
Reçu
en
préfecture
le
04/04/2023
Affiché
le
ID
: 059-215903618-20230330-D02_2023-DE
LA
SYNTHÈSE
DES
FLUX
ENTRANTS
POUR
LE
TRAITEMENT
ET
LA
VALORISATION
Chiffres
arrondis
»
240
592T
traitées
par
le SIAVED
dont
229073T produites
par
les
habitants
{sans
les
déchets
hospitaliers,
ceux
des
professionnels
et des
autres
collectivités)
3]
——#
Collecte
à
domicile
et
en
apport
volontaire
125
329T
_.
—}
sl
> STAR Collecte en déchèterie 103
745T
(dont
éco-organismes)
>
Æ Autres collectes 11 519T a
Collecte
sélective
*
12
29443T
(p51)
* tonnages
traités
CAPH,
CA2C
et la CCCO Encombrants
collectés
à
domicile
sur
appel
3)
2416T
(p50)
Ordures
Ménagères
Résiduelles
et
Déchets
Ménagers
Banals
À
82039T*
(p47)
* traitement
pour
la CAPH,
la CA2C
el
la
CCCO
Déchets
verts
en
porte-à-porte
…
(CAPH/CCCO)
Z
10290T
(p50)
Amiante
collecté
à domicile
sur
appel
à
1141T(p50) Encombrants
“il
25287T
(p43)
Déchets
verts
J
22453T
(4)
Autres
déchets
/*
56005T
(p43)
Déchets
des
professionnels
et autres
collectivités
Æ
5943T
(p4
dont Déchets
hospitaliers
#
5576T
(p47 —1
Envoyé
en
préfecture
le
04/04/2023
Reçu
en
préfecture
le
04/04/2023
Affiché
le
ID
: 059-215903618-20230330-D02_2023-DE
Propres
et secs
(p 51)
Verre
17
845T
11
598T
dont
dont
11
409
T valorisation
matière
11
598
T valorisation
matière
6 436 T
valorisation
énergétique
(p 51)
LL
IP
220
T valorisation matière
|
,
2 096
T enfouissement (p 50)
Total
valorisation
CNET
NE
UR
CIE
SERA
72
275 T
* valorisation
énergétique
(p 48)
9
764
T
enfouissement
(p 50)
84
654
MWh
en
électricité
(p 48)
19:683
MWh
en.chaleur
(p
48)
+
82 T
gérées
par
ECOVALOR
10
290
T valorisation
matière
does)
HER 115
977T
+
Mâchefers
et
REFIOM
:
3 8047
valorisation
matière
ARTE
1
573 T
valorisation
énergétique
(p 47)
16
958
T enfouissement
(p 50)
2 952T
gérées
par
la société
Malaquin
(p 43)
1
141
T enfouissement
(p 50)
22
A53
T valorisation
matière
Lo Rae
Nate
(BIT
29
959T
50)
56
005
T valorisation
matière
5
844 T
valorisation
énergétique
(p47)
99
T valorisation
matière
* (p 47)
* cartons
des
commerçants
5
576 T
valorisation
énergétique
(p 47)
| 4 Envoyé
en
préfecture
le
04/04/2023
Reçu
en
préfecture
le
04/04/2023
Affiché
le
ID
: 059-215903618-20230330-D02_2023-DE
\ ORGANISATION POLITIQUE DU
SIAVED
L'organisation
politique
du
SIAVED
s'articule
autour
de
différentes
instances
: SON
RÔLE
:
voter
par
délibération
les
grandes
orientations
du
SIAVED
:
ae
délégués
délégués
°
qUAAIOns
budgétaires
H
MITE
2
T'uste
7
suppléants
°
Suivi
des
contrats
d'exploitation
des
différents
outils
du
Syndicat
°
gestion
générale
+
vote
des
délibérations
SON
RÔLE
:
- préparer
les
dossiers
présentés
lors
At:
\t)
9 Vice-président(e)s
du
Comité
Syndical
2
consame
asus
e
rédiger
notamment
des
questions
soumises
au
vote
lors
du
Comité
Syndical SON
RÔLE
:
+
réfléchir
aux
grandes
orientations
1
0
1
délégués
par
et
projets
4
commmission
+ préparer
les dossiers
présentés
aux
délégués
COMMISSION
COMMISSION
COMMISSION
COMMISSION
COMMISSION
Déchèteries
Sensibilisation
et
Collecte
des
Déchets
Ti
Finances
- Prospectives
Prévention
des
Ménagers
et
Financières
Déchets
Assimilés 7]
Envoyé
en
préfecture
le
04/04/2023
Reçu
en
préfecture
le
04/04/2023
|
Affiché
le
ID
: 059-215903618-20230330-D02_2023-DE
Le
Président
Charles
LEMOINE
President
du
SIAVED
METAL
TIET
1“ Vice-président
2° Vice-président
3° Vice-président
4° Vice-président
5° Vice-président
Jean-Michel
Alain
Éric
Michel
Didier
DENHEZ
GOETGHELUCK
GOUY
VENIAT
MARECHALLE
Maire
de
Maire
de
Caullery
Maire
de
Loffre
Maire
de
Maire
de
Lieu-Saint-Amand
Douchy-les-Mines
Busigny
6° Vice-président
7° Vice-présidente
8° Vice-président
9° Vice-présidente
Jean-Claude
Anne-Lise
Marc
Marie-Hélène
DENIS
DUFOUR-
PLATEAU*
LEROY
Adjoint
au
TONINI
Maire
de
Adjointe
au
Maire
Maire
d'Aniche
Maire
de
Denain
Malincourt
d'Auberchicourt
‘arrivé
en juin
2021
Conseillers
Délégués
ER
CH
ER
cA2c
BR
Ccco
Jean-Marie
Jacques
LECERF
DUBOIS
Maire
de
Thiant
Maire
de
Nivelle
6 Envoyé
en
préfecture
le
04/04/2023
Reçu
en
préfecture
le
04/04/2023
Affiché
le
ID
: 059-215903618-20230330-D02_2023-DE
78
agents
L'ORGANIGRAMME
DES
Effectif
au
31/12/2021
SERVICES
F
Charles
|
LEMOINE
ADMINISTRATION
GÉNÉRALE
È
Didier
è
|
RVCHLAK
!
ne
qe
mom"
#À
TE
—
a
ACCUEIL
5
SE
nn
DHAVELONS
Pôle
fonctionnel
ZAWIEJA
Pêle
|
David
opérationnel
|
j
SERIE ELLE
)
“e
éventiondespecnets
Vanessa
Ë
|
GUIGNANDON
:
HEART
Ressources
Humaines
Es
Sandrine PATOTZKI
_)
c
!
r
>
:
B
Caroline
:
Jean-Noël
ë
Cindy
:
Dominique
MARCHANT
_:
POTTIEZ
|
CAREMIAUX
|
ADEL Envoyé
en
préfecture
le
04/04/2023
Reçu
en
préfecture
le
04/04/2023
Affiché
le
ID
: 059-215903618-20230330-D02_2023-DE
LA
SENSIBILISATION
ET
PRÉVE
DES
DÉCHETS
Programme
Local
de
Prévention,
Territoire
Zéro
Déchet
La
démarche
du
SIAVED
s'articule
autour
de
3
axes
:
Zéro
Gaspillage..
; depuis
plus
de
10
ans,
le
Syndicat
°
Réduire
les
sources
de
gaspillage
a
déployé
des
stratégies
en
lien
avec
l'ADEME
pour
+ _ Promouvoir
une
seconde
vie
aux
produits
sensibiliser
notamment
la
population
à
l'enjeu
de
la
+
Recycler
tout
ce
qui
peut
l'être
réduction
des
déchets.
1000
poules
distribuées
grandes
thématiques
25
1073
d
communes
candidates
au
composteurs
vendus
label
Commune
Zéro
Déchet
1.
RÉDUIRE
ET
VALORISER
LES
BIODÉCHETS
COMPOSTAGE
INDIVIDUEL
Le
SIAVED
finance
à
hauteur
de
75%
l’achat
de
composteurs
en
bois
pour
les
habitants
de
son
territoire
afin
que
chaque
foyer
dispose
d'une
solution
de
valorisation
de
ses
déchets
de
cuisine
et de
jardin.
COMPOSTAGE
AUTONOME
Les
établissements
volontaires
(écoles,
collèges,
mairies,
EHPAD...)
sont
acompagnés
pour
mettre
en
place
des
sites
de
compostage
collectif
afin
de
valoriser
les
déchets
de
cuisine
et
de
jardin.
TRIDES
DÉCHETS
EN
CIMETIÈRE
Le
tri
des
déchets
de
cimetières
est
expérimenté
sur
l'ensemble
des
communes.
Désormais,
les
pots
non-
abîmés
et
le terreau
récupérés
sont
à
disposition
de
tous.
Grâce
au
tri,
on
estime
qu’
environ
1 500
tonnes
de
matières
seront
réemployées
chaque
année
et
ne
partiront
pas
en
fumée. Envoyé
en
préfecture
le
04/04/2023
Reçu
en
préfecture
le
04/04/2023
Affiché
le
ID
: 059-215903618-20230330-D02_2023-DE
2.
LES
ACTIONS
« ZÉRO
DÉCHET
»
LES
FAMILLES
ZÉRO
DÉCHET
Des
familles
volontaires
sont
accompagnées
dans
la
réduction
de
leurs
déchets
au
quotidien
au
travers
d'ateliers
pratiques,
de
conférences
et d'outils
pour
les
aider
à
atteindre
leurs
objectifs.
LES
MARCHES
ZERO
DECHET
Les
marchés
génèrent
un
grand
nombre
de
déchets
(sacs
plastique,
emballages,
fruits
et
légumes,
cintres..)
qui
sont
généralement
peu
triés
et
mal
valorisés.
Le
SIAVED
accompagne
les
communes,
les
commerçants
et
les
consommateurs
afin
d’'amorcer
des
changements
de
pratiques
pour
des
marchés
plus
vertueux.
3.
LES
ATELIERS
DU
SAVOIR-FAIRE
Repair'Café,
produits
d'entretien
au
naturel,
cosmétiques:
des
ateliers
astucieux
à
destination
des
habitants
sont
proposés
afin
de
les
sensibiliser
à
la
récupération
et
à
la
réduction
des
toxiques
au
quotidien.
Le
SIAVED
accompagne
les
restaurations
collectives
dans
la
réduction
du
gaspillage
alimentaire
à
travers
des
pesées
etun
accompagnement
personnalisé
du
personnel
et
des
convives.
Le
Syndicat
propose
aux
foyers
volontaires
d'adopter
des
poules
régionales
pour contribuer
à la réduction
des
déchets
de
table
et
de
jardin
tout
en
préservant
le patrimoine
avicole
local. PAVILLON
PÉDAGOGIQUE
Le
Pavillon
Pédagogique
a
pour
vocation
de
sensibiliser
le
grand
public
et
en
particulier
les
enfants
à la gestion
des
déchets
au
travers
de
divers
outils
pédagogiques
et
ludiques
(découverte
des
matières,
vidéos,
jeux
sur
tablettes
tactiles,
animations). CARNET
D'ENQUÊTES
Ludique
et
pédagogique,
le
livret
donne
les
clés
et
les
astuces
aux
enfants
pour
devenir
acteur
du
changement. ANIMATIONS
EN
MILIEU
SCOLAIRE Les
animations
en
classe
dès
le
cycle
3
permettent
de
sensibiliser
les
élèves
au
tri
et
à
la
prévention
des
déchets
à
l’aide
d'astuces,
jeux
et
découverte
du
circuit
du
recyclage.
|
Envoyé
en
préfecture
le
04/04/2023
Reçu
en
préfecture
le
04/04/2023
Affiché
le
ID
: 059-215903618-20230330-D02_2023-DE
AMONTS
DE
COLLECTE
ET
LE
PORTE-À-PORTE Avant
le
passage
du
camion
de
collecte,
les
ambassadeurs
vérifient
la
qualité
du
tri
des
habitants.
Ils
apposent
ensuite
des
étiquettes
sur
les
bacs
pour
les
encourager
et
les
informer
grâce
à
des
actions
de
porte-à-porte
sur
les
éventuelles
erreurs
de
tri.
CARACTERISATIONS Les
caractérisations
permettent
d'analyser
le
contenu
de
la
collecte
sélective,
d'établir
le
taux
de
refus
et
de
connaitre
la
part
des
différents
matériaux.
STANDS
ET
ANIMATIONS
EXTEÉRIEURES Le
SIAVED
participe
à
des
évènements
et
des
manifestations
publiques
sur
diverses
thématiques
:
gaspillage
alimentaire,
tri
sélectif,
Zéro
Déchet,
compostage...
Il
prête
du
matériel
à
toute
commune
désirant
organiser
des
manifestations
éco-responsables
(gobelets,
poubelles
de
tri...)
ho. Envoyé
en
préfecture
le
04/04/2023
Reçu
en
préfecture
le
04/04/2023
Affiché
le
ID
: 059-215903618-20230330-D02_2023-DE
7.
LABEL
COMMUNE
ZÉRO
DÉCHET
Ce
label
a
pour
vocation
d'accompagner
et
de
valoriser
les
communes
engageant
et/ou
ayant
engagé
des
actions
permettant
la
réduction
et
la
gestion
optimale
de
ses
déchets
ainsi
que
des
déchets
produits
par
ses
habitants.
Pour
obtenir
une
labellisation,
chaque
commune
participante
s'engage
à
mettre
en
œuvre
un
ensemble
d'actions
portant
sur
la
réduction
et
la
valorisation
des
biodéchets
(e
gaspillage
alimentaire
et
le
compostage),
le
tri
des
déchets,
l'éco-consommation
et
la
santé
environnementale. 8.
ETUDES
i.
|
BIODÉCHETS Une
étude
est
engagée
sur
le
tri
à
la
source
des
biodéchets
en
prévision
de
la
mise
en
conformité
avec
la
réglementation.
Elle
permettra
de
définir
le
scénario
le
plus
adapté
aux
caractéristiques
de
notre
territoire. ORDURES
MENAGERES
Une
caractérisation
des
ordures
ménagères
a
été
réalisée
afin
de
mieux
comprendre
la
composition
de
nos
poubelles. |
Envoyé
en
préfecture
le
04/04/2023
Reçu
en
préfecture
le
04/04/2023
Affiché
le
LA
co
LLE
CTE
D
ES
D
É
C
ID
: 059-215903618-20230330-D02_2023-DE
Le
SIAVED
assure
la
collecte
en
porte-à-porte
des
Ordures
Ménagères
Résiduelles
(OMR),
des
emballages
(plastique,
carton,
métal),
des
papiers
journaux/revues/
magazines
(PJRM),
du
verre
et
des
encombrants
dans
93
communes
(CAPH
et CA2C),
soit 223
402
habitants.
Les
habitants
disposent
de
3
bacs
pour
réaliser
le tri
: un
pour
le
verre,
un
pour
les
emballages/papiers
et
un
pour
les
Ordures
Ménagères
Résiduelles.
Certaines
résidences
ou
quartiers
sont
équipés
de
bornes
d’apport
volontaire
enterrées
également
disponibles
pour
les
3
flux.
L'ensemble
du
territoire
est
également
équipé
de
cloches
à
verre.
90
950
tonnes
de
déchets
collectées
«
1602
rendez-vous
pris
pour
l'amiante
7 615
rendez-vous
pris
pour
les
encombrants
Les
collectes
devant
le
domicile
et
sur
rendez-vous
des
encombrants
et
de
l'amiante
permettent
un
service
de
qualité
et de
proximité
pour
les
habitants.
Le
service
collecte
s'organise
autour
de
deux
missions
principales
:
*
une
mission
opérationnelle
pour
organiser
les
collectes,
réparer
et
livrer
des
bacs,
évacuer
l'amiante.
*
une
mission
information
pour
renseigner
les
habitants conseils.
modes
de
collecte,
réclamations,
17
846
livraisons
ou
réparations de
bacs
15
518
N
appels
reçus
au
Point
Info
Déchets
7 485 mails
traités
par
le
Point
Info
Déchets
2. APPORT
VOLONTAIRE SIAVED an
Trois
poubelles,
de
couleurs
différentes,
sont
mises
à
disposition
des
usagers :
e
pour
les
OMR
(Ordures
Ménagères
Résiduelles),
°
pour
les
emballages
recyclables
plastique,
carton,
métal
et
PJRM
(Papiers,
Journaux,
Revues,
Magazines),
e
pour
le
verre
:
des
cloches
à
verre
sont
installées
un
peu
partout
par
le SIAVED.
Ajoutons
au
dispositif
de
collecte
les
bornes
d'apport
volontaire
enterrées
qui
sont
installées
dans
certaines
résidences
ou
quartiers.
S'y
ajoutent
les
ramassages
des
encombrants,
de
l’amiante
et
Les
chiffres
du
service
collecte
LA
LIVRAISON
ET
RÉPARATION
DE
BACS
SUR
LA
CAPH
ET
LA
CA2C
L'équipe
du
service
«
bacs
»
a
pour
mission
d'assurer
la
livraison
et
l’entretien
des
poubelles
mises
à
disposition
des
usagers
pour
la
CAPH
et
la
CA2C.
Dans
les
ateliers,
les
agents
reconditionnent
les
bacs
encore
utilisables
et
préparent
ceux
qui
ne
le
sont
plus
pour
leur
valorisation. Dans
leurs
attributions,
il
y
a
aussi
la
gestion
des
points
d’apports
volontaires
kiosques
à
verre,
cloches
à
verre
et
bornes
enterrées.
Les
kiosques
à
verre
sont
installés
Les
chiffres
du
service
bacs
à
Denain
(hypermarché
Carrefour)
et
à
Bellaing
(hypermarché
E.Leclerc).
Le
SIAVED
s'occupe
en
régie
de
l'entretien
et
des
interventions.
de
ces
installations
depuis
2
ans
et
demi.
À
cela
s'ajoutent
la
livraison,
réparation
et
reprise
des
bacs
lors
des
opérations
«
Révis’ton
bac
»
et la distribution
de
21
709
rouleaux
de
sacs
jaunes
sur
4
634
adresses
uniquement
sur
la
vile
de
Saint-
Amand-les-Eaux.
page
36
L'INFORMATION Le
Point
Info
Déchets
(PID)
comprend
3
agents
dont
la
mission
est
de
renseigner
par
téléphone
ou
par
voie
informatique
les
usagers
sur
la
collecte
des
déchets
et
les
services
proposés
par
le
SIAVED
(informations
sur
les
manifestations,
achats
de
composteurs,
horaires
des
déchèteries...).
Ils
sont
des
relais
avec
le
public.
Ils
gèrent
également
toutes
les
réclamations
et
les
demandes
d'intervention
sur
les
bacs
(renouvellements
éventuels,
réparations,
nouvelles
dotations.….).
Plus
d'infos
sur
le
PID
Envoyé
en
préfecture
le
04/04/2023
Reçu
en
préfecture
le
04/04/2023
Affiché
le
ID
: 059-215903618-20230330-D02_2023-DE
A
COLLECTE
EN
PORTE-À-PORTE,
SUR
APPEL
ET
EN
des
déchets
verts
(uniquement
sur
la
CAPH)
qui
se
font
devant
le
domicile
après
une
prise
de
rendez-
vous
auprès
des
services
dédiés
:
e
pour
les
encombrants
:
au
O
969
391
089
(appel
non-
surtaxé).
La
plateforme
téléphonique
est
gérée
par
Sofratel,
elle-même
mandatée
par
SUEZ.
Cette
dernière
est
le
prestataire
retenu
par
le
SIAVED
dans
le
cadre
du
marché
de
collecte.
°_
pour
le
ramassage
des
produits
amiantés
(sur
tout
le
territoire):
au
03
27
43
44
45
ou
par
mail
(amiante@siaved.fr).
Ce
service
est
géré
directement
par
le SIAVED.
page
33
Ils
assurent
également
le
relais
entre
les
communes,
les
usagers
et
les
prestataires
de
service
concernant
les
travaux,
les
manifestations,
les
problèmes
de
stationnement...
page
36 |
Envoyé
en
préfecture
le
04/04/2023
Reçu
en
préfecture
le
04/04/2023
Affiché
le
ID
: 059-215903618-20230330-D02_2023-DE
LES
ÉVÈNEMENTS
MARQUANTS
DE
L'ANNÉE
MARCHÉ
D'ENLÈVEMENT
ET
DE
TRAITEMENT
DES
DÉPÔTS
SAUVAGES
Création
d'un
groupement
de
commande
auquel
ont
adhéré
:
- _ CAPH
: 86
communes
sur
47
+
la
CAPH
-_
CA2C
: 10
communes
sur
46
-
CCCO
: 11
communes
sur
20
Trois
marchés
ont
été
lancés,
un
par
territoire,
et
chaque
marché
est
décomposé
en
deux
lots
:
-
Lot
1
-
enlèvement
et
traitement
des
dépôts
sauvages
de
déchets
ménagers
et assimilés
-
Lot
2
-
enlèvement
et
traitement
des
dépôts
sauvages
de
déchets
amiantés
Les
communes
membres
du
groupement
de
commande
bénéficient
des
conditions
techniques
et
financières
du
marché
et
peuvent
directement
traiter
avec
les
prestataires
retenus.
LA
COLLECTE
DES
DÉCHETS
VERTS
Suite
à
la
demande
de
la
CAPH,
une
nouvelle
prestation
a
été
mise
en
œuvre
depuis
mars
2021
pour
une
collecte
des
déchets
végétaux
en
porte-à-porte. Ce
n'est
pas
moins
de
3
038
tonnes
qui
ont
été
ramassées
sur
la
période
allant
de
la
semaine
11
à
la
semaine
42. Quelques
règles
sont
à
respecter
pour
la
présentation
des
végétaux.
Concernant
la
nature
des
déchets,
il
s’agit
de
tontes
de
pelouses,
de
fleurs
fanées,
de
feuilles
et
de
branches.
Les
jardinières,
pots
de
fleurs,
et
autres
décorations
de
jardins,
sont
à
déposer
en
déchèterie
ou
à
présenter
lors
d'une
collecte
d'encombrants
sur
rendez-vous.
LA
COLLECTE
DE
L'AMIANTE
À
DOMICILE
Ce
service
mis
en
place
depuis
2019,
monte
en
puissance
chaque
année.
En
2021,
ce sont
1 140
tonnes
quiont
été
ainsi
collectées
chez
des
particuliers
du
territoire.
Les
techniciens
ont
réalisé
1
602
rendez-vous
et
délivré
3
138
big
bags.
Pour
rappel,
jusqu'en
2018,
les
particuliers
pouvaient
déposer
leurs
tôles
d'amiante,
préalablement
emballées
dans
une
sache
plastique
spécifique,
en
déchèterie.
Suite
aux
contraintes
sécuritaires
imposées
par
la réglementation,
la
prise
en
charge
n'était
plus
possible
dans
les
conditions
en
place.
En
2018,
le
tonnage
d'amiante
collecté
en
déchèterie
était
de
794
tonnes.
Le
service
de
collecte
de
l'amiante
à
domicile
a
donc
permis
de
capter
44.83
%
supplémentaires
en
2021
par
rapport
à
2018.
Il
en
va
de
même
pour
la
terre,
qui
ne
sera
pas
ramassée
si
elle
est
présentée
à la collecte.
Concernant
les
contenants
possibles,
les
végétaux
peuvent
être
présentés
en
sacs
de
jardin
réutilisables,
et
sacs
de
papier
compostable,
en
caisse
de
carton
brun,
dans
des
poubelles
rondes
équipées
de
poignées,
des
seaux,
des
bassines,
des
caissettes,
…
||
est
important
de
noter
que
les
sacs
plastique
ne
sont
pas
autorisés
ainsi
que
les
bacs
roulants
réservés
aux
autres
flux
de
déchets
ménagers.
Retrouvez
toutes
les
informations
concernant
la
collecte
des
déchets
verts
sur
le
site
internet
du
SIAVED. Envoyé
en
préfecture
le
04/04/2023
Reçu
en
préfecture
le
04/04/2023
Affiché
le
LE
CENTRE
DE
TRI
(CDT: ID: 059-215908618-20230830-D02_ 2023-DE
LES
EXTENSIONS
DES
CONSIGNES
DE
TRI
(ECT)
En
avril
2019,
le gouvernement
a publié
la Feuille
de
Route
Economie
Circulaire
(FREC)
dont
un
des
axes
est
“Trier plus
et
mieux
les
déchets”.
Cela
implique
comme
objectif
d'atteindre
100%
de
collecte
des
déchets
recyclables
d'ici
2025
et
de
rendre
le
tri
des
déchets
beaucoup
plus
simple
pour
les
Français.
Grâce
à
son
« étude
territoriale
sur
l'adaptation
des
centres
de
tri sur
le territoire
du
SIAVED
à
l'évolution
des
consignes
de
tri
»,
le
SIAVED
a
acté
en
2020
la
construction
d’un
Centre
de
Tri
public
d’une
capacité
de
33
000
tonnes
{avec
une
possibilité
de
45
000
tonnes)
permettant
notamment
de
répondre
à
la
simplification
du
geste
de
tri.
Ainsi,
tous
les
habitants
du
territoire
du
SIAVED
pourront
dès
le
1er
janvier
2023
mettre
tous
les
emballages
plastique
dans
le
bac
de
collecte
sélective.
Pour
aller
plus
loin
dans
la
démarche,
le
SIAVED
a
décidé
en
2020
que
le
Centre
de
Tri
devra
être
en
mesure
de
capter
les
petits
objets
et
emballages
en
aluminium
(plaquettes
de
médicament,
capsules
de
café,
opercules,
gourdes
de
compotes,
poches
d'aliments
pour
animaux...).
Cette
option
des
appels
à
projets
CITEO,
permettra
au
Syndicat
de
bénéficier
d'une
enveloppe
budgétaire
dédiée
à la mise
en
place
du
tri des
petits
matériaux
et d'obtenir
de
nouveaux
soutiens
financiers.
Suie
à
de
nombreuses
réunions
techniques
avec
le
groupement
d'entreprises
retenu
pour
le
marché
«
Conception,
Réalisation,
Exploitation,
Maintenance
et
Entretien
(CREME)
» et
l'AMO,
le SIAVED
a déposé
le
permis
de
construire
en
juillet
ainsi
que
le
dossier
ICPE
en
octobre.
En
fin
d'année,
le cahier
des
charges
pour
le marché
de
travaux
(bâtiment
et
génie
civil)
a été
finalisé.
En
parallèle
de
ce
projet
territorial,
le SIAVED
a
déposé
en
mars
2021
sa
candidature
à
l’appel
à
projets
de
CITEO
pour
« l'extension
des
consignes
de
tri
et
mesures
d'accompagnement
pour
l’optimisation
de
la
collecte
des
Emballages
ménagers
et
des
Papiers
graphiques
».
Cette
dernière
a
été
retenue
par
l'éco-organisme
courant
de
l'année. Le
SIAVED
met
à
la
disposition
des
usagers
un
réseau
de
16
déchèteries
qui
permettent
un
bon
maillage
sur
l'ensemble
du
territoire
couvert
par
le Syndicat.
Pour
accéder
à
ces
déchèteries,
il
faut
obligatoirement
être
en
possession
du
Pass’
Déchets.
Des
conventions
d'accès
à
certaines
déchèteries
existent
également
entre
le
SIAVED
et
plusieurs
intercommunalités
limitrophes
:
e
accès
à
la
déchèterie
de
Saint-Aubert
(SIAVED)
pour
les
habitants
de
Montrécourt
et
Saulzoir
(Pays
Solesmois),
ainsi
que
de
Villers-en-Cauchies
(Communauté
d'Agglomération
de
Cambrai),
déchèteries 103
745
tonnes
de
déchets
collectées
en
déchèteries
TRAVAUX + Mise
en
conformité
des
déchèteries
de :
-
Mortagne-du-Nord
du
12
octobre
2020
au
9
mars
2021,
-
Denain
du
9
février
au
4
juin
2021,
- Saint-Aubert
du
16
novembre
2021
au
premier
semestre
2022.
* Travaux
d'entretien
courants
pour
les
déchèteries
de
Le
Cateau
et
de
Hérin.
Envoyé
en
préfecture
le
04/04/2023
Reçu
en
préfecture
le
04/04/2023
Affiché
le
ID
: 059-215903618-20230330-D02_2023-DE
e
l'accès
à
la
déchèterie
d'Hérin
(SIAVED)
pour
les
habitants
de
Prouvy
et
Rouvignies
(Valenciennes
Métropole),
e
l'accès
aux
déchèteries
de
Valenciennes
Métropole
pour
les
habitants
d'Escautpont
(SIAVED),
e
l'accès
à
la
déchèterie
de
Beuvrages
(Valenciennes
Métropole)
pour
les
habitants
de
Raismes
(SIAVED).
Le
règlement,
les
horaires
des
déchèteries
et
la
liste
des
déchets
autorisés
sont
consultables
en
ligne
sur
https://www.siaved.fr.
83
587
Pass'
Déchets
distribués depuis
2016
éco-organismes et
organismes
de
valorisation
des
tonnages
valorisés
* Installation
en
mai
des
panneaux
d'information
électroniques
sur
les
déchèteries
suivantes :
- Denain, - Pecquencourt, - Saint-Aubert
,
Changement
du
système
de
gestion
du
panneau
de
Walincourt-Selvigny,
installé
en
2019
(effectif
au
1°
janvier
2021).
* Installation
de
la
nouvelle
signalétique
à
:
- Mortagne-du-Nord
en
mars
- Caudry
en
mars,
- Denain
en
juin.
16
= Envoyé
en
préfecture
le
04/04/2023
Reçu
en
préfecture
le
04/04/2023
Affiché
le
ID
: 059-215903618-20230330-D02_2023-DE
LES
ÉCO-ORGANISMES
ET
ORGANISMES
DE
VALORISATION
Pour
l'ensemble
des
filières
de
déchets,
le SIAVED
collabore
avec
différents
éco-organismes
eCcosrstem recycler
c'est
protéger
LE-RELAIS
(oil:
écomobilier
ŒGS Recyei
M
:
quatra
1
et
organismes
de
valorisation
:
Emballages
et papiers
: Issu de
la fusion
d'Éco-emballages
et d'Écofolio,
Citéo a
été créé
afin
d'améliorer
le
recyclage
des
emballages
et
des
papiers
de
la
collecte
sélective
et
réduire
l'impact
environnemental. Déchets
d'Équipement
Électronique
et Électroménager
(D3E)
: Éco-Systèmes,
organisme
à
but
non-lucratif
agréé
par
les
pouvoirs
publics
pour
la collecte,
la dépollution
et
le
recyclage
des
déchets
d'équipements
électriques
et électroniques
(DEEE)
ménagers,
professionnels
(DEEE
pro),
des
lampes
et
des
petits
extincteurs.
Piles
et
batteries
: Sous
agrément
d'État,
Corepile
assure
la collecte
et
le
recyclage
des
piles
et
accumulateurs
portables
pour
le
compte
de
ses
adhérents
metteurs
sur
le
marché
en
France
(producteurs,
distributeurs,
incorporateurs
et
importateurs).
Textiles
: Société
coopérative,
le
Relais
collecte
et
recycle
textile
et
petite
maroquinerie.
Son
objectif
majeur
est
de
créer
un
maximum
d'emplois
durables
sur
le territoire,
au
travers
de
ses
14
centres
de
tri conventionnés
Eco
TLC.
Huiles
minérales
: Oilco
collecte
et recycle
huiles
usagées
et carburants.
10
litres d'huile
usagée
permettent
de
récupérer
en
moyenne 7
litres
d'huile
de
base
recyclée.
Meubles
: La
mission
d'Éco-mobilier
est
d'offrir une
seconde
vie
au
mobilier
et
matelas
usagés.
L'objectif
est
le zéro
enfouissement
pour
2028.
Déchets
Diffus
Spécifiques
(DDS)
: Éco-DDS
se
préoccupe
des
Déchets
Diffus
Spécifiques
tels
que
peintures
et solvants,
issus
des
produits
du
bricolage
et
d'entretien
(liquide,
solide,
pâteux
Ou
gazeux).
Pneus
: Société
anonyme,
Aliapur
est
la filière
de
référence
dans
la valorisation
des
pneus
usagés. Radiographies
: Société
privée,
Recycl-M
traite
les
radiographies.
Le
polyester
récupéré
part
vers
un
circuit
de
valorisation,
et
l'argent
sert
à
enduire
les
connecteurs
informatiques
des
nou-
velles
batteries
ou
des
panneaux
solaires.
Huiles
de
friture
: Quatra
Oilobox
est
spécialisée
dans
les
huiles
alimentaires
et
graisses
de
friture
usagées.
L'huile
végétale
usagée
devient
du
biodiésel
et
les
résidus
de
friture
deviennent
du
biogaz.
Cartouches
d'encre
: Indépendant
des
fabricants,
LVL
favorise
le
réemploi
des
cartouches
d'encre
vides
d'imprimantes
et copieurs. —
Envoyé
en
préfecture
le
04/04/2023
Reçu
en
préfecture
le
04/04/2023
Affiché
le
ID
: 059-215903618-20230330-D02_2023-DE
LE
TRAITEMENT
DES
DÉCHETS
La
mission
majeure
et
historique
du
SIAVED
est
d'assurer
intégralement
le
traitement
des
Déchets
Ménagers
et
Assimilés
(DMA)
des
113
communes
de
son
territoire,
soit
pour
près
de
300
000
habitants.
Quatre
filières
de
valorisation
étayent
le dispositif
:
la
valorisation
matière
de
tous
les
emballages
ménagers,
qu'ils
soient
en
carton,
en
verre,
en
plastique,
en
métal
(aluminium
et
fer)
et
des
déchets
apportés
en
déchèteries,
la
valorisation
énergétique
par
incinération
au
CVE
de
Douchy-les-Mines
des
ordures
ménagères
non
91
622
tonnes
de
déchets
incinérées
au
CVE
æ
19
867
Mégawatt-heures
(MWh)
de
chaleur
produits
34
654
Mégawatt-heures
(MWwh)
d'éléctricité
produits
(2
recyclables
et
des
DASRI
(Déchets
d'Activités
de
Soins
à
Risques
infectieux).
La
combustion
permet
de
produire
de
l'électricité
et de
la chaleur,
la valorisation
organique
: c'est
le compostage
des
déchets
verts,
les
déchets
dits
ultimes
où
non
valorisables
(gra-
vats,
encombrants,
refus
de
tri.)
qui
ne
rentrent
pas
dans
les
trois
processus
précédents
terminent
dans
des
Installations
de
Stockage
des
Déchets
Non
Dangereux
(ISDND).
5
576
tonnes
de
DASRI
traitées
au
CVE
19
090
tonnes
de
mâchefers
produites 2 721
tonnes
de
REFIOM
produites
hs. Envoyé
en
préfecture
le
04/04/2023
Reçu
en
préfecture
le
04/04/2023
Affiché
le
ID
: 059-215903618-20230330-D02_2023-DE
LE
CENTRE
DE
VALORISATION
ÉNERGÉTIQUE
Le
CVE
(Centre
de
Valorisation
Énergétique)
a
été
construit
en
1977
à
Douchy-les-Mines
sur
le
site
d'une
ancienne
décharge.
Cette
usine,
propriété
du
SIAVED,
a
été
radicalement
modernisée
au
fil du
temps,
notamment
en
2004.
Ce
site
ultra-performant
a
pour
vocation
de
valoriser
les
Déchets
Ménagers
et Assimilés
(DMA)
et
les
produits
hospitaliers
usagés
appelés
par
les
professionnels
les
Déchets
d'Activités
de
Soins
à Risques
Infectieux
(DASRI).
Les
DMA
et
DASRI,
déchets
non
recyclables
ou
non
compostables,
sont
détruits
par
incinération
et permettent
de
produire
de
la vapeur
d'eau
:
34
654
MWh
d'électricité
77
%
vendus
à EDF
e
environ
90
%
de
la
vapeur
produite
par
la
combustion
est
envoyée
dans
un
Groupe
Turbo
Alternateur
qui
permet
de
23
%
pour le
CVE
produire
de
l'électricité
(depuis
2004),
e
les
10
%
restants
deviennent
de
l'eau
chaude
et
alimentent
19
267
Mwh
de
chaleur
via
les
canalisations
du
réseau
les
radiateurs
des
foyers
et
bâtiments.
19
090
T de
mâchefers,
En
2021,
l'incinération
de
91
622
tonnes
de
déchets
a
généré
257
740
tonnes
de
vapeur.
Cette
chaleur
produite
est
injectée
dans
2
721
T
de
REFIOM
le
Réseau
de
Chauffage
Urbain
(RCU)
de
Douchy-les-Mines,
et
le
reste
pour
les
installations
du
SIAVED
(<1%).
Quant
à
l'électricité
produite,
la
majeure
partie
a
été
revendue
à
EDF,
le
reste
ayant
été
utilisé
en
auto-consommation
sur
le
site
du
CVE
et
le
siège
administratif. —
Envoyé
en
préfecture
le
04/04/2023
Reçu
en
préfecture
le
04/04/2023
Affiché
le
LA
P
É
R
FO
R
MAN
C
E
É
N
E
RG
ÉTI
QU
E
ID
: 059-215903618-20230330-D02_2023-DE
Le
CVE
est
considéré
comme
une
installation
à haute
performance
énergétique
car
son
résultat
d'évaluation
réalisée
en
application
des
arrêtés
officiels
est
supérieur
à
supérieur
à 70
%
de performance.
70
%
Le
calcul
de
la
performance,
selon
la
formule
des
Douanes,
détermine
la
de
performance
performance
énergétique
globale
de
l'installation
en
divisant
le
chiffre
des
énergétique
énergies
sortantes
(production
d'électricité
et
de
chaleur)
par
celui
des
énergies
entrantes
(déchets).
Le
SIAVED a
un
score
de
plus
de
0,65
depuis
2015.
L'évolution
de
la
performance
énergétique
page
48
LES
MESURES
ENVIRONNEMENTALES
Pour
se
situer
dans
le
respect
des
normes
réglementaires
drastiques,
le
SIAVED
a
mis
en
place
tout
un
ensemble
de
contrôles.
Avant
la
sortie
en
cheminée,
des
analyses
sont
réalisées
en
continu
et
enregistrées
pour
vérifier
que
les
polluants
ont
bien
été
éradiqués
(notamment
pour
4
contrôles
de
mesures
de
les
dioxines).
En
même
temps,
des
mesures
sont
menées
en
semi-
prévention
environnementales
continu
pour
mesurer
l'impact
environnemental
du
CVE
et
d'autres
ponctuellement
à la cheminée
(air ambiant,
sol...).
3 réglementaires
Le
système
de
traitement
instauré
par
le
SIAVED
pour
épurer
'inopiné
les
fumées
rejetées
dans
l'atmosphère
est
performant.
Les
résultats
sont
tous
en-dessous
des
seuils
règlementaires.
On
peut
trouver
toutes
ces
données
sur
le
site
web
du
SIAVED
(https:/www.siaved.fr).
Les
résultats
des
mesures
page
49
LES
TRAVAUX
RÉALISÉS
AU
CVE
Travaux
VRD
Travaux
extension
bâtiment
et
fosse,
Travaux
bâtiment
et
process
RCU
Denain,
Optimisation
des
aérocondenseurs,
Remplacement
des
analyseurs
multigaz.
LES
TRAVAUX
PRÉVUS
EN
2022
e
Fin
des
travaux
VRD,
Fin
des
tavaux
extension
bâtiment
et
fosse,
e
Fin
de
travaux
de
bâtiment
et
du
process
RCU
Denain.
F0. Envoyé
en
préfecture
le
04/04/2023
Reçu
en
préfecture
le
04/04/2023
Affiché
le
ID
: 059-215903618-20230330-D02_2023-DE
LES
AUTRES
FILIÈRES
DE
VALORISATION
LA
COLLECTE
SÉLECTIVE
Tous
les
produits
issus
de
la
collecte
sélective
(en
porte-à-porte
ou
en
apport
volontaire)
sont
triés,
puis
valorisés.
Il s'agit
des
contenants
en
verre
(bouteilles,
pots
et
bocaux
sans
couvercle),
des
plastiques
(bouteilles,
bidons
et
flacons),
des
emballages
en
métal,
de
tous
les
papiers
et
cartons.
Ces
recyclables
sont
acheminés
en
centre
de
tri
de
Suez-RV
(ex-Recydem)
à
Lourches.
Une
partie
du
gisement
transite
également
par
2
quais
de
transfert
à
Saint-Amand-les-Eaux
et
Troisvilles
pour
densifier
les transports
et
limiter
l'impact
environnemental.
17
845
T de propres et secs dont
refus
de
tri
(p
51)
11
597
T de verre (p 51)
LES
ENCOMBRANTS
Certains
déchets
sont
trop
volumineux
ou
trop
lourds
pour
être
collectés
de
façon
traditionnelle.
Certes,
ils
peuvent
être
amenés
en
déchèteries
mais
nombre
de
particuliers
n'ont
d'autres
ressources
que
de
bénéficier
d'un
ramassage
à
domicile.
Auparavant,
un
calendrier
était
établi
à
l'année
pour
toutes
les
communes,
mais
en
raison
de
débordements
nocturnes
causés
par
des
ramasseurs
non
autorisés
(ce
qui
obligeait
souvent
les
communes
à
faire
un
nettoyage
de
la
voie
publique),
il a
été
décidé
de
demander
ce
service
par
un
simple
appel.
Le
ramassage
se
fait
dans
un
délai
de
2
semaines
après
la
prise
de
rendez-vous.
Le
volume
ne
doit
pas
dépasser
3
m°
(l'équivalent
de
trois
petites
remorques).
Plus
d'infos
sur
le
site
internet
du
SIAVED :
https://www.siaved.fr/que-faire-de-vos-encombrants.
2
A16
Ten
porte-à-porte
(p 50)
22
453
T en déchèteries
(p 43)
LES
DÉCHETS
VERTS
Les
déchets
verts
sont
collectés
dans
les
déchèteries
et
également
en
porte-à-porte
sur
les
communes
de
la
CAPH
(Porte
du
Hainaut)
et
de
la
CCCO
(Cœur
d'Ostrevent).
Ils
sont
ensuite
expédiés
sur
des
plateformes
de
compostage
: Suez-RV
à
Lourches,
Terralys
à
Naves,
Hainaut
Recyclage
à
Denain
ou
TVD
à
Fresnes-sur-Escaut.
Le
gazon,
les
branchages
et
les
tailles
de
haies
sont
transformés
sur
ces
sites
en
compost,
qui
sert
d'amendement
organique
à
l'agriculture,
conformément
aux
normes
NFU-44-051.
10
290
T en porte-à-porte (p 50)
22
A53 T
en déchèteries
(p 43)
L'ENFOUISSEMENT En
fin
de
chaîne,
il reste
toutefois
un
certain
nombre
de
produits
inertes
et
non-
valorisables.
Ces
gravats,
encombrants
non-valorisés,
rebuts
de
déchèteries…
partent
dans
une
Installation
de
Stockage
des
Déchets
Non
Dangereux
(ISDND).
Le
SIAVED, pour
traiter
ces
déchets
ultimes,
les
expédie
dans
un
centre
privé
de
stockage
situé
à
Lewarde
(Recyclage
Valorisation
Nord-Est).
L'amiante,
qui
est
désormais
ramassé
sur
rendez-vous,
est
quant
à
lui
acheminé
vers
l'ISDND
de
Hersin-Coupigny.
a
29
959
tonnes
enfouies
(p 50) —|
Envoyé
en
préfecture
le
04/04/2023
Reçu
en
préfecture
le
04/04/2023
Affiché
le
ID
: 059-215903618-20230330-D02_2023-DE
LA
COMMUNICATION
ET
L'INFORMATION
L'information
et la sensibilisation
du
public sont des
chevaux
de
bataille
du
SIAVED
qui
se
veut
le
plus
transparent
possible.
C'est
un
aspect
essentiel
à
la
réussite
d'une
opération
collective
des
déchets.
Qu'elle
soit
écrite,
orale
ou
de
terrain,
cette
communication
est
au
service
de
plusieurs
publics
qu'ils
soient
usagers,
partenaires
ou
élus.
Outre
une
publication
périodique
distribuée
à
près
de
128
000
exemplaires,
le Syndicat
véhicule
son
image
grâce
aux
multiples
animations
qu'il
mène
sur
son
territoire.
Au
travers
de
conférences
de
presse
mais
aussi
grâce
1
publication périodique
LL
128
000
SIAVED
Infos
distribués
200
rapports
d'activités
imprimés
à
des
réunions
publiques,
des
rendez-vous
ponctuels
ou
des
actions
menées
dans
les
communes,
des
écoles
ou
autres
collectivités
impliquées,
le
SIAVED
informe
et
sensibilise. Chaque
année,
plus
d’une
centaine
d’articles
lui
sont
consacrés
dans
la
presse
locale
et
régionale,
parfois
nationale
pour
les
plus
gros
événements. +100
articles
parus
dans
la
presse
121622
visiteurs
sur
le
site
Web Envoyé
en
préfecture
le
04/04/2023
Reçu
en
préfecture
le
04/04/2023
Affiché
le
ID
: 059-215903618-20230330-D02_2023-DE
LES
OUTILS
DE
COMMUNICATION
ET
LES
ÉVÈNEMENTS
LE
SIAVED
INFOS
C'est
le
lien
entre
le
SIAVED
et
l’ensemble
des
foyers
et
partenaires
du
Syndicat.
Une
parution
de
ce
magazine
d'information
sur
la
réduction,
la
collecte
et
le
traitement
des
déchets
ménagers,
édité
à
plus
de
129
000
exemplaires,
a
eu
lieu
en
janvier
2021.
Il
est
diffusé
par
un
prestataire
extérieur.
Sur
huit
pages
tout
en
couleurs,
l'équipe
de
communication
donne
nombre
d'informations
pratiques
et pédagogiques
sur
la gestion
des
déchets
(réduction,
collecte,
traitement
des
déchets)
et
sur
le
fonctionnement
des
outils
et
installations
du
SIAVED.
Ce
dépliant
pratique
et
bien
illustré
a
pour
ambition
de
sensibiliser
les
usagers
aux
impacts
environnementaux
dans
la
gestion
quotidienne
de
leurs
déchets.
Plus
de
129
000
exemplaires
RAPPORT 2020
indicateurs.
LA
BORNE
D'ACCUEIL
Une
borne
d'accueil
interactive
est
installée
à
l'entrée
du
siège
administratif
du
SIAVED.
L'objectif
est
de
renseigner
les
visiteurs,
que
ce
soit
sur
les
missions
du
Syndicat
ou
encore
sur
les
services
disponibles
(Pass'Déchets,
commande
de
composteurs,
opération
poules..).
Les
contenus
peuvent
être
mis
à jour
en
temps
réel
par
le service
communication.
2
LE
RAPPORT
D'ACTIVITÉS
Chaque
année,
le rapport
annuel
d'activités
est
présenté
dans
le détail
É
TÉ
en
Comité
Syndical.
Il dresse
un
constat
le
plus
fin
et
le
plus
complet
D'ACTIVITES
possible des
multiples
activités du SIAVED
et détaille les principaux
Penn
500
exemplaires —|
Envoyé
en
préfecture
le
04/04/2023
Reçu
en
préfecture
le
04/04/2023
Affiché
le
ID
: 059-215903618-20230330-D02_2023-DE
LES
RELATIONS
PRESSE
Le
service
communication
a notamment
pour
mission
d'informer
les
médias
sur
les
activités
du
SIAVED
et ainsi
assurer
une
meilleure
visibilité
auprès
du
grand
public.
Preuve
d'un
réel
partenariat
avec
la presse,
une
centaine
d'articles
et
de
reportages
radio
sont
publiés
chaque
année
(en
moyenne
deux
par
semaine,
souvent
des
pages
entières)
pour
informer
les
usagers
des
nouveautés
et
de
la vie
du
Syndicat.
Le
nombre
d'articles
augmente
chaque
année
et l'actualité
du
Syndicat
est
aussi
relayée
sur
les
réseaux
sociaux
des
partenaires,
mairies
et
intercommunalités.
Plus
de
100
articles dans
la presse
LE
SITE
INTERNET
Complètement
remanié
et
d'une
grande
fluidité,
le
site
web
du
SIAVED,
mis
en
ligne
en
2018,
évolue
sans
cesse.
Très
intuitif,
il
est
doté
d’une
boîte
à
outils
qui
facilite
un
accès
rapide
aux
contenus
les
plus
recherchés
par
les
internautes
comme
la
commande
de
compos-
teurs,
les
infos
déchèteries,
les
calendriers
de
collecte,
le
Pass’
Déchets.
PORTER
ET
698
+
108
000
visiteurs
en
2021
Près
de
306
000
depuis
mars
2018
LA
DOCUMENTATION
ÉCRITE
ET
VIDÉO
La
documentation
du
SIAVED
est
régulièrement
réactualisée
: plaquettes
d'information,
expositions,
formulaire
pour
le
Pass’
Déchets.
Pour
communiquer,
le
Syndicat
oriente
sa
communication
vers
le
numérique.
Plusieurs
vidéos
ont
été
réalisées
et
sont
aussi
disponibles
pour
expliquer
les
actions
du
SIAVED.
LES
CALENDRIERS
DE
COLLECTE
Ce
sont
des
documents
très
appréciés
par
les
usagers
car
ils
informent
a
de
façon
claire
et
précise
sur
les
Jours
de
collecte
des
bacs
d'ordures
CALENDRIER
.
ménagères,
de
tri
sélectif
et
du
verre.
93
calendriers
de
collecte
DE: COLLECTE:
2D22
différents
sont
réalisés
en
interne
par
le
service
communication
et
diffusés
par
le
SIAVED
au
plus
tard
courant
décembre
(pour
l’année
suivante).
2
Ils
sont
distribués
dans
tous
les
foyers
par
les
communes
de
la
Communauté
d'Agglomération
de
La
Porte
du
Hainaut
et
la Communauté
d'Agglomération
du
Caudrésis-Catésis.
Il
rappelle
aussi
l'ensemble
des
gestes
de
prévention
et
de
tri,
les
horaires
des
déchèteries
et
les
autres
informations
utiles.
|
Y-LES-MINES
Embresumn see
à
À
noter
que
le
calendrier
et
son
complément
sont
disponibles
sur
demande
et
téléchargeables
sur
le
site
web
du
Syndicat
https://www.siaved.fr/votre-calendrier-de-collecte.
| Envoyé
en
préfecture
le
04/04/2023
Reçu
en
préfecture
le
04/04/2023
Affiché
le
ID
: 059-215903618-20230330-D02_2023-DE Envoyé
en
préfecture
le
04/04/2023
Reçu
en
préfecture
le
04/04/2023
Affiché
le
0
ID
: 059-215903618-20230330-D02_2023-DE
SIAVED Producteur
de
Ressources
RAPPORT
“TECHNIQUE
‘ET
FINANCIER
207271
NOUS
COLLECTONS,
TRIONS
ET
VALORISONS
VOS
DÉCHETS. Envoyé
en
préfecture
le
04/04/2023
Reçu
en
préfecture
le
04/04/2023
Affiché
le
ID
: 059-215903618-20230330-D02_2023-DE
—_—
LES
FINANCES
a
PRINCIPALES
DÉPENSES
ET
RECETTES
EXTRAITS
DES
COMPTES
ADMINISTRATIFS
2021
Pour
une
approche
simplifiée
et
claire,
les
données
reprennent
les
principales
dépenses
et
recettes
réelles
réalisées
au
cours
de
l’année
2021,
qui
ne
tiennent
pas
compte
des
opérations
d'amortissements...
DÉPENSES
2021
: COMPÉTENCE
PRINCIPALE
ET
2e GROUPE
DE
COMPÉTENCE
TRI
Dépenses
principales
(compétences
obligatoires)
a
(compétences
obligatoires)
(@]
Dépenses
Montant
total
Fonctionnement
du
CVE
(y compris
taxes
foncières)
Remboursement
emprunts
capital
et intérêts
Investissements
budget
principal
et budget
annexe
Dépenses
de
personnel
et élus
4
165
014,18
Contrats
de
prestations
liées
au
traitement
Délestages
autres
CVE
et
mises
en
CET
Divers
/ Fonctionnement
6 522
389,93
4 030
110,56
11
699
689,02
13
194
998,56
1
126
023,19
1 079
787,64 RECETTES
2021
: COMPÉTENCE
PRINCIPALE
ET
2° GA
DE
COMPÉTENCE
TRI
RES
Montant
total
(compétences
obligatoires)
(€)
m
Participation
des
adhérents
20
964
826,00
m
Vente
d'énergie
2
075
431,73
#
Déchets
hospitaliers
1 293
524,13
»“
Apports
OM
et
DMB
464
645,57
nie
1560712
m
Participation
budget
collecte
739
120,00
m
FCTVA
1
232
402,32
m
Emprunts
23
375
000,00
—4{
Envoyé
en
préfecture
le
04/04/2023
Reçu
en
préfecture
le
04/04/2023
Affiché
le
ID
: 059-215903618-20230330-D02_2023-DE I
3°
GROUPE
DE
COMPÉTENCE
COLLECTE
Collecte
des
déchets
ménagers
et
assimilés
pour
la
CAPH
et
la
CA2C
Dépenses
2021
Contrats
de
prestations
de
11 030
411,90
€
collecte Fonctionnement (frais
de
personnel,
916
160,22
€
achats
de
pièces
détachées...) Investissements (achat
de
bacs,
pièces
détachées,
bornes...)
———
70,00
€
60,00
€
60,00
€
40,00
€
30,00
€
20,00
€
10,00
€
-€
2018
2019
2020
# Coût
à l'habitant
- Compétence
principale
et tri
Recettes
2021
Participation
des
collectivités
8 717
966,00
€
Soutien
CITEO
4
232
661,81
€
et
vente
des
matériaux FCTVA
51
773,55
€
Autres
34
700,00
€
2021
# Coût
à l'habitant
- compétence
collecte
des
déchets
ménagers
(CAPH
- CA2C) Envoyé
en
préfecture
le
04/04/2023
Reçu
en
préfecture
le
04/04/2023
Affiché
le
ID
: 059-215903618-20230330-D02_2023-DE
LA SENS
SENSIBILISATION
ET
LE
TRI
DES
DÉCHETS
|
1
RÉDUIRE
ET
VALORISER
LES
BIODÉCHETS
COMPOSTAGE
INDIVIDUEL
Le
SIAVED
prend
en
charge
75%
du
prix
des
composteurs.
se
CUITE
are (UE)
Hérritoire CAPH
1 97
7
permanences
ont
eu
lieu
(généralement
le
CA2C
46
285
samedi
ou
en
soirée).
GCCO
92
402
367
composteurs
ont
été
exceptionnellement
Lo
1e
al
livrés
à domicile
en
raison
de
la crise
sanitaire.
PRE
6
78
Notal
2020
448
1146
1594
COMPOSTAGE
AUTONOME
EN
ÉTABLISSEMENT
SCOLAIRE
11
sites
collectifs
scolaires
ont
été
équipés
et
les
enseignants
ont
été
formés
sur
le
compostage
e
Ecole
élémentaire
Emile
Zola,
Denain
e
Ecole
Primaire
Louis
Aragon,
Emerchicourt
°
Ecole
élémentaire
Voltaire,
Denain
Collège
Jean
Moulin,
Wallers
Ecole
Maternelle
Henri
Barbusse,
Douchy-les-Mines
Groupe
scolaire
Ansart,
Thiant
Ecole
élémentaire
Henri
Barbusse,
Douchy-les-Mines
+
Collège
Bayard,
Denain
Ecole
élémentaire
Jules
Ferry,
Douchy-les-Mines
IME
Le
Bois
Fleuri,
Le
Cateau-Cambrésis
IME
Jean
Stievenard,
Denain
Ecole
Primaire
Jacques
Prévert,
Busigny
7
autres
sites
ont
été
équipés
:
e
Centre
social
AGATE,
Escautpont
(formation
encadrants
et jardiniers)
Jardin
des
sources,
Thiant
(formation
de
référent)
Jardin
partagé
du
Centre,
Raismes
(formation
services
techniques)
Jardins
Communaux,
Haveluy
(formation
référent
communal)
Entreprise
Malaquin,
Saint-Amand-les-Eaux
CGN
(Centre
Gymnique
du
Nord)
Saint-Amand-les-Eaux
Jardins
Communaux,
Saint-Aubert
(formation
services
techniques)
TRI
DES
DÉCHETS
EN
CIMETIÈRE
SY
110
communes
concernées
ps
250
kits de
signalétique
distribués
E
250
composteurs
de
600
litres distribués
2] —]
Envoyé
en
préfecture
le
04/04/2023
Reçu
en
préfecture
le
04/04/2023
Affiché
le
FE
LES
ACTIONS
«
ZÉRO
DÉCH
ET
»
ID
: 059-215903618-20230330-D02_2023-DE
LES
FAMILLE
ZÉRO
DÉCHET
43
familles
ont
été
accompagnées.
CAPH
28
-20%
d'OM
LE
-15%
d'emballages
recyclables
CA2C
5
CCCO
10
A
-8%
dovere
LES
MARCHÉS
ZÉRO
DÉCHET
En
2021
l'accent
a été
porté
sur
le marché
de
Somain
(inauguration
le 14
octobre
2021,
animations
régu-
lières
sur le marché,
partenariat
avec
la commune
et
les commerçants.….).
3.
LES
ATELIERS
DU
SAVOIR-FAIRE
Contféren
IEC
Lieu-Saint-Amand,
Douchy-les-Mines,
Wallers-Arenberg,
SAR
Wavrechain-sous-Denain,
Emerchicourt
L
0
CA2C
Bertry,
Walincourt-Selvigny,
Caudry
8
Bertry
1
CCCO
Pecquencourt,
Lewarde
2
Lewarde
1
2
4.
LUTTE
CONTRE
LE
GASPILLAGE
ALIMENTAIRE
4
formations
pour
le
personnel
communal
ont
également
été
dispensées
:
Webinaire
de
formation
«mener
une
action
de
lutte
contre
le
gaspillage
alimentaire»
—
29
avril
2021
Raismes
- 30
juin
2021
Wallers
- 20
octobre
2021
ACTA
Et
REA
Walincourt-Selvigny
- 25
octobre
2021
Lerritoire
Colai
Brillon,
Denain,
Lieu-Saint-Amand,
CAFE
Raismes,
Wallers-Aremberg
®
CA2C
Walincourt-Selvigny
i
CCCO
Aniche,
Hornaing
2
5,
OPÉRATION
POULES
RÉGIONALES
Boules
Déchets'évités
LEONE
Foyers
adaptées
(tonnes)
Chaque
année,
le
SIAVED
propose
aux
habitants
de
son
territoire,
moyennant
5
euros,
d'adopter
2017
Nord
CAPH
150
300
45
2
I
d
er
I
lori
_—.
_—_.
365
400
102
poules
de
races
régionales
pour
valoriser
les
déchets.
2019
CCCO
300
600
192
2020
CAPH
1
600
ER
30 Envoyé
en
préfecture
le
04/04/2023
Reçu
en
préfecture
le
04/04/2023
Affiché
le
ID
: 059-215903618-20230330-D02_2023-DE
6.
SENSIBILISATION
ET
ÉDUCATION
PAVILLON
PÉDAGOGIQUE
2
premières
classes
de
l'École
élémentaire
de
Lieu-Saint-Amand
ont
testé
les
animations
et
le
matériel
pédagogique
le 23
novembre
2021.
Le
SIAVED a
lancé
un
concours
«
Mon
slogan
pour
ma
planète
»
à
destination
des
classes
de
cycle
3.
La
participation
a
été
conséquente
avec
60
slogans
reçus
dont
5
vainqueurs
déclarés.
ANIMATION
EN
MILIEU
ACTIONS
DE
SENSIBILISATION
SCOLAIRE
* 1419
personnes
ont été robe
en
porte-à-porte
suite
à un
refus
de
collecte
AMONT
DE
COLLECTE
ET
CONTRÔLES
DES
BACS
2020
Nombre
de
Nombretde
:
=
Nombre
(BH (0S)
E
)
F
URSS
COMMUNES
;
Re
communes
SE
:
:
x
es
d'amonts.
contrôlés
:
Oro
croate
Eee)
COnCernées
(lo)alee taste
CAP“
27
50
4 659
82
54
4 760
829
13
17
1 589
1 988
217
ERREUR
DE
TRI
SUR
LES
AMONTS
DE
COLLECTE
2019
210210)
210
Erreurs
de tri
sur
les
amonts
de
collecte
SIAVEDNUS
@
>
A2C
SSIAVED
pe
2%
38%
2%
7%
7%
ré
RTE
26%
80%
24%
28%
16%
en
10%
2%
2%
60%
67%
s72/.
=
Fe
#
2019
2020
2021
m Verre recyclable
m Déchets de déchèterie
m Ordures
Ménagères
#
Plastiques
non-recyclables CARACTÉRISATIONS
Nombre
de
com:
munes
concernées
Nombre
22%
67%
10%
RER
NT
TEEN ARC
|
Envoyé
en
préfecture
le
04/04/2023
Reçu
en
préfecture
le
04/04/2023
Affiché
le
ID
: 059-215903618-20230330-D02_2023-DE
2021
Taux
derefus:de
roller)
En
26,70% 18,80%
Mauvais
OVEN
tr
69%
17%
66%
11%
mBontri
mTrimoyen
m
Mauvais
tri
7.
LABEL
COMMUNE
ZÉRO
DÉCHET
Pour
obtenir
une
labellisation,
des
biodéchets.
RÉSULTATS
46
%
des
communes
ont
évalué
le gaspillage
alimentaire
dans
leurs
restaurations
scolaires
100
%
des
communes
ont
installé
le tri des
déchets
dans
les cimetières
8 communes
ont
organisé
des
permanences
de
distribution
de
composteurs
53
%
des
communes
ont
sensibilisé
leurs
agents
au
tri des
déchets
Les
communes
obtiennent
une
moyenne
de
36%
de
bacs
bien
triés
70
%
des
communes
ont
accueilli
un
atelier
du
savoir-faire :
fabrication
de
produits
d'entretien
au
naturel
ou
Repair'Café
1
commune
a formé
ses
agents
au
passage
à
l'utilisation
de
produits
d'entretien
naturels
chaque
commune
participante
s’est
engagée
à
mettre
en
œuvre
un
ensemble
d'actions
portant
sur
la réduction
et
la valorisation
Commun:
ngagées
25
Webinaires'etcafé"des
communes
4
Les
communes
participantes
:
CAPH
:
Abscon,
Brilon,
Emerchicourt,
Flines-lez-Mortagne,
Herin,
Lieu-Saint-Amand,
Oisy,
Raismes,
Thiant,
Trith-Saint-Léger,
Wallers-Arenberg CAC
:
Beriry,
Caudry,
le
Cateau-Cambrésis,
Maretz,
Neuvilly,
Walincourt-Selvigny CCCO
:
Aniche,
Auberchicourt,
Bruille-Lez-Marchiennes,
Hornaing,
Lewarde,
Loffre,
Pecquencourt,
Warlaing
Ce
label
inédit
dispose
d'un
barème
de
notation
permettant
aux
communes
participantes
d'atteindre
la
labellisation
à
partir
de
80
lucioles
dans
le
même
esprit
que
les
Villes
et
Villages
Fleuris.
Un
nombre
de
lucioles
a
été
attribué
à
chacune
des
actions
en
fonction
de
leur
niveau
de
difficulté.
Les
communes
labellisées
:
- Niveau
1
(30
à 40
lucioles):
Lieu-Saint-Amand/Wallers/Aniche/
Pecquencourt -
Niveau
2
(41
à
55
lucioles):
Brilon/Loffre/Lewarde/Hornaing/
Warlaing
2.
- Niveau
3
(plus
de
55
lucioles):
Raismes Envoyé
en
préfecture
le
04/04/2023
Reçu
en
préfecture
le
04/04/2023
Affiché
le
ID
: 059-215903618-20230330-D02_2023-DE
LA
COLLECTE
_
FRÉQUENCE
DE
LA
COLLECTE
CRPH
CA2C
CHA
fee PP
cA2C
| CAPH/cA2C
Émerchicourt
88
Porte-à-porte
1
fois
par
semaine
COVED
THEYS
SUEZ
3
s
à
j
a
;
5%
Apport
volontaire
Dès
que
nécessaire
- minimum
1
fois
COVED
NG
SUEZ
par
semaine
$
Porte-à-porte
1
fois
tous
les
15
jours
COVED
THEYS
SUEZ
® É
Apport
volontairs
Dès
que
nécessaire
— minimum
tous
COVED
NC
SUEZ
les
15
jours
4
Porte-à-porte
Le.
tous
RSSTS
1 fois
par
mois
COVED
THEYS
SUEZ
.
g
jours
Marchés
de
2
.
Dès
que
nécessaire
— minimum
tous
prestations
Apport
volontaire
lss
15
jours
COVED
THEYS
SUEZ
dersenices
Tous
les
15 jours
d'avril
à octobre
k
{sauf
Emerchicourt
|
: hebdomadkaire
:
COVED |
THEYS
z
p
p
d'avril
à no-
vembre)
Encombrants
CAIRSB SU Hide
JeUs
SUEZ
SUEZ
SUEZ
maximum
deux
fois
par
an
SPÉCIFICATIONS
DE
LA
COLLECTE
CAPH
CA2C
CAPH
CA2C
CAPH
CA2C
CAPH
CA2C
140
litres
: 1
personne
Ordures
180
litres
: 2 à 4
personnes
é
:
Ménagères
Bronze
|
Bordeaux
240
litres
: 5 à 7
personnes
1 080
litres |
1 080
litres
360
litres
: 8
personnes
et
+
158837
|
64565
|
140
litres
: 1
personne
Emballages
habitants |
habitants
Bleu
OU |
Jaune
180 litres
2 à 8 personnes
540
litres |
540
litres
valorisables
jaune
240
litres
: 4
à
6
personnes
860
litres
: 7
personnes
et
+
Verre
Vert
Vert
85
litres
120
litres
360
litres
|
360
litres
# Tri sélectif Ordures Ménagères Verre Cartons
LA
COLLECTE
EN
PORTE-À-PORTE
ET
L'APPORT
VOLONTAIRE
—
Envoyé
en
préfecture
le
04/04/2023
Reçu
en
préfecture
le
04/04/2023
Affiché
le
ID
: 059-215903618-20230330-D02_2023-DE
Tonnage |
kg/an/
€/an/ |
Tonnage |
kg/an/
z
€/an/ |
Tonnage |
kg/an/
€/an/
(tonnes)
|
hab
GoSAtE)
hab |
(tonnes)
hab
RER)
hab |
(tonnes)
hab
GONE
hab
Porte-à-porte
44 609
4 552 088
17612
1 574 533
62 221
6 126 621
288,29
29,45
276,60
24,84
284,91
28,12
Apport
volontaire
1182
125
460
246
29 871
1 428
154
831
Porte-à-porte
9873
1 898
871
3631
702
959
13
505
2 601
829
62,93
12,11
57,30
11,15
61,30
11,83
Apport
128
24 749
68
16 820
191
41 569
volontaire
Porte-à-porte
4785
918
404
2646
284
152
7
430
1
202
556
36,67
6,12
44,85
4,60
38,89
5,69
Apport
1040
54
427
218
13
060
1257
67
487
volontaire Encombrants
1187
7,48
168
468
1,06
442
6,84
57
457
0,89
1 629
7,29
225
925
1,01
Déchets
verts
3181
446 584
2,81
3181
446 584
Gommerçants dé;||
15 089
66
15 089
Denain
Commerçants de Saint-Amand-
33
7 955
83
7 955
les-Eaux
ÉQUIPEMENTS
DISPONIBLES
POUR
LA
COLLECTE
EN
APPORT
VOLONTAIRE
Ordures ménagères résiduelles Emballages
valorisables
Verre
Bornes
enterrées
Bornes
enterrées
Bornes
aériennes
Bornes
enterrées
Bornes
aériennes
5 409 4
057
5 409 1
854 Envoyé
en
préfecture
le
04/04/2023
Reçu
en
préfecture
le
04/04/2023
Affiché
le
ID
: 059-215903618-20230330-D02_2023-DE
ÉVOLUTION
DES
TONNAGES
2020
2021
2020
2021
2020
2021
Ordures
5
Ménagères
45
878,42
45
790,54
17
805,35 |
17
858,49 |
63
683,77
63
649,03
-0,05%
Emballages valorisables
9
813,84
9
995,92
8
721,76
3 699,63
13
535,60
13
695,55
1,18%
Verre
5 869,18
5 824,18
2 890,76
2 863,42
8
759,94
8 687,60
-0,83%
Encombrants
982,80
1
187,39
320,04
441,78
1 302,34
1 629,17
25,10%
ÉVOLUTION
DE
LA
PRODUCTION
PAR
HABITANT
Ordures
®
Ménagères
0,03%
Emballages valorisables
1,27%
Verre
-0,74%
Encombrants
25,26%
LES
KIOSQUES
À VERRE
Kiosque
de
Denain
Kiosque
de
Bellaing
185
035
2
167,00
€
496
101
6 022,00
€
% |
Envoyé
en
préfecture
le
04/04/2023
Reçu
en
préfecture
le
04/04/2023
Affiché
le
ID
: 059-215903618-20230330-D02_2023-DE
LIVRAISONS
ET
RÉPARATIONS
DE
BACS
DE
COLLECTE
Distribution
de
21
709
rouleaux
de
sacs
jaunes
sur
4
634
adresses
{hors
quartiers
du
Mont
des
Bruyères
et
de
la
Croisette
dotés
en
bacs
de
collecte
sélective
en
6 088
5
260
CAPH
1 704
1278
2019).
OPÉRATIONS
RÉVIS'
TON
BAC
Bousignies
57
5
5
21
17
février
Brillon
91
6
10
1
Sars-et-Rosières
52
6
7
23
22 mars
HORS
185
10
10
0
_
_
Cambrésis Troisvilles
90
9
19
0
14
avril
Reumont
42
2
6
0
Rejet-de-Beaulieu
46
5
3
0
8 juin
us
Catillon-sur-
do
Sambre
117
13
8
5
15
septembre
Le
Pommereuil
116
7
11
5
La
|
Haucourt-en-
-
.
RSS
Cambrésis
EE
@
|
a
19
novembre
Château
l'Abbaye
119
13
40
0
Saint-Waast-en-
56
5
59
18
=
Cambrésis
17
décembre
B
t
as
62
12
3
0
-
Cambrésis
LE
POINT
INFO
DÉCHETS
Hebdomadaire
Annuel Envoyé
en
préfecture
le
04/04/2023
Reçu
en
préfecture
le
04/04/2023
Affiché
le
ID
: 059-215903618-20230330-D02_2023-DE
LA
COLLECTE
SUR
RENDEZ-VOUS
DE
L'AMIANTE
ace
Coût
Coût
Coût
a
Coût
par
nages
Transport
Fourni-
Traitement
Fri:
big
bag
{tonnes)
©
ture
(€)
(©
[a]
Points
de
Big
Bags
Trans-
eee
Lens
[s'e)
st
1 140,76 |
184
482,10 |
43
049,52 |
138
031,96 |
365
563,58 |
116,50
Total
2020
1417
879,80 |
163 305,75 |
88
117,02 |
112
291,44 |
818714,21|
115,12
Total
2019
|
1185
2
528
104
708,16
|
135
669,60
|
34
973,22
|
93
186,66
|
263
779,48
|
104,384
Explication
du
service
en
page
14,
ou
sur
le
site
web
du
SIAVED
:
https:/www.siaved.fr.
Prix
du
Big
Bag
: 15
€
et
à partir
de
février
2021
: 30
€
LA
COLLECTE
SUR
RENDEZ-VOUS
DES
ENCOMBRANTS
CAPH
168
442,32
€
28,65
€
57
482,85
€
83,13
€ *
Total
2020
207
142.68
Total
2019
147
211.64
* à
noter
que
si
le
volume
présenté
à
la
collecte
est
supérieur
à
3
m,
ce
dernier
impacte
fortement
le
coût
unitaire
d'un
enlèvement.
a Envoyé
en
préfecture
le
04/04/2023
Reçu
en
préfecture
le
04/04/2023
Affiché
le
ID
: 059-215903618-20230330-D02_2023-DE
LES
DÉCHÈTERIES
|
LA
FRÉQUENTATION
EN
DÉCHÈTERIES
Denain
!
300
SUEZ
RV
8
729
Douchy-les-Mines
?
300
SUEZ
RV
21
186
Hérin
800
SUEZ
RV
57
520
CAPH | Mortagne-du-Nord
300
VARET
82 810
Neuville-sur-Escaut
300
SUEZ
RV
24
496
Saint-Amand-les-Eaux
$
-
VARET*
79
254
TOTAL
-
223
995
Beauvois-en-Cambrésis
250
COVED
pas
de
borne
Caudry
800
COVED
70
671
Clary
250
COVED
pas
de
borne
CA2C |
Le
Cateau-Cambrésis
800
COVED
89
053
Saint-Aubert{
800
COVED
43
348
Walincourt-Selvigny
800
COVED
2
107**
TOTAL
-
155
179
Aniche
800
SUEZ
RV
49
976
Erre
300
VARET
59
715
CCCO |
Pecquencourt
300
WIART
40
996
Rieulay
300
WIART
33
696
TOTAL
-
184
383
1 fermeture
du
8 février au
20 juin
2021
$ gestion
par
la société
Malaquin
2 fermeture
du
12
octobre
2020
au
9 mars
2021
4 fermeture
du
15
novembre
2021
au
1er trimestre
2021
*
Estimation
Pass'Déchets
2016
Pass'Déchets
2017
Pass'Déchets
2018
Pass’Déchets
2019
Pass’Déchets
2020
Pass’Déchets
2021
44 247 10 376 Envoyé
en
préfecture
le
04/04/2023
Reçu
en
préfecture
le
04/04/2023
Affiché
le
ID
: 059-215903618-20230330-D02_2023-DE
LA
VALORISATION
MATIÈRE,
LE
RECYCLAGE
ET
LE
RÉEMPLOI
Evolution
des
tonnages
collectés
en
déchèterie
103
745,19
100000
85
03: 086
83 072,53
80000
GES
71307,78
|
60000 40000
|
20000
0
2017
712018
m2019
+2020
m2021
Evolution
des
tonnages
en
déchèterie
par
flux
35000 30000 25000 20000 15000 10000 5000
os
a ces
11
1
nat ce
an as
sn
=
=“
=
neue ae a m2
CORSA EL AD AE
ze
=
&
D
o
e.
&
”
ou
e
&
©
&
S
&
S
#.
#
s°
&
S
KA
S
a
EE
ET
S°
CP
&
&
K
#
É
S
LS
LE
É
SE
ri
s
7
ST
e
Ÿ
2017
2018
2019
»2020
®2021 Tupe
de
déchet
attente
tE tele
Envoyé
en
préfecture
le
04/04/2023
Reçu
en
préfecture
le
04/04/2023
Affiché
le
ID
: 059-215903618-20230330-D02_2023-DE ART
a te
Gravats 85292,74t
Déchets
verts
22
452,97
t
Huiles
végétales
12,91t
Huiles
minérales
121,18t Pneus 384,08
t
Textiles 156,59
t
Mobilier 8 376,88
t
Papiers
/ cartons
1 814,06
t
Ferrailles 2 029,82
t
Piles 10,69
t
DDS
647,85 t
Bois
10
000,23
t
Encombrants 25
287,27
t
DEEE
2
148,08 t
Lampes
et
néons
7,25t
Cartouches
d'encre 1,18t
Radiographies
1,97t
Agrégats
pour
travaux
publics
Compost
(valorisation
agricole)
Bio
carburant
100% valorisé
Combustibles
Terrains
de
jeu,
revêtement
routier,
re-
chapage
Réemploi,
isolant,
pièces
de tissu
pour
voitures
Valorisation
matière
Papier
/ carton
Outils
ou
fabrication
de
pièces
moteur
Gouttières,
couverts,
toitures,
robinetterie.
100% recyclé
Valorisation
énergétique
80
%
recyclé
(combustible,
bois
aggloméré,
palettes,
meubles),
20
%
valorisation
énergétique
Valorisation
matière
(palettes,
combustibles),
valorisation
énergétique
et
enfouissement
Environ
80
%
recyclés
et en
réemploi,
environ
8
%
en
valorisation
matière
et énergétique,
environ
12
%
éliminés
en
installations
spécialisées
Lampes.
Cartouches
d'encre,
valorisation
énergétique
Granulés
pour
l'industrie
pétrolière,
trames
de
vêtements
de
ski,
jouets.
Suez
RV
Nord-Est
/ Suez
Malaquin
Suez
RV
Lourches
/
TVD
/ Hainaut
Recyclage
plateforme
de
compostage
Quatra Oilco Aliapur
Le Relais
(agréé par Éco-TLC) Éco-Mobilier
Suez
RV
Lourches
TVD
/ Hainaut
Recyclage
Suez
RV
Lourches
/ Suez
Malaquin
Corepile
Saninord
/ Éco-DDS
Suez
Malaquin
/ Suez
RV
Lourches
/
Depreux
/ Hainaut
Recyclage
Suez
RV
Nord-Est
/
Suez
RV
Lourches
/ TVD
/ Hainaut
Recyclage
Éco-systèmes RECYLUM
LVL
Recycl-M Envoyé
en
préfecture
le
04/04/2023
Reçu
en
préfecture
le
04/04/2023
Affiché
le
ID
: 059-215903618-20230330-D02_2023-DE
LES
COÛTS
PAR
DÉCHÈTERIE
Denain
!
4 862,15
553
088,28
Douchy-les-Mines
9 797,17
1
148
724,61
117,25
Hérin
8
626,61
1 002
019,51
116,15
CAPH
Mortagne-du-Nord
?
3
953,95
592
340,12
149,81
Neuville-sur-Escaut
6
401,30
722
488,12
112,86
Saint-Amand-les-Eaux
#
9
729,63
611
708,01
62,87
Beauvois-en-Cambrésis
8
054,29
487
157,56
143,13
Caudry
10
241,40
1
160
447,29
118,81
Clary
908,21
107
060,05
118,53
CA2C
le Cateau-Cambrésis
4
387,90
622
264,44
141,81
Saint-Aubert
4
5 778,41
649
741,52
112,44
Walincourt-Selvigny
8
670,79
599
721,62
Aniche
7
727,94
865
334,11
111,97
Erre
7 772,01
946
849,89
121,83
CCCO
Pecquencourt
5
826,08
710
954,91
133,49
Rieulay
5
609,72
783
501,94
130,76
? fermeture
du
8
février au
20 juin
2021
gestion
par la société
Malaquin
2 fermeture
du
12 octobre
2020
au
9 mars
2021
“fermeture
du
15 novembre
2021
au
1er trimestre 2021
Evolution
des
tonnages
en
déchèterie
<
die
ÿ
103745
Evolution
des
quantités
collectées
100000
asus
ass
ES
par
habitant
en
kg
7877
80000
greg
308
74616
1
za
400
ou
2
300
266
si
265
292
60000
2e
24
252
200
40000
100
20000
o
0
2017
2018
2018
2020
2021
2017
2018
2018
2020
202
.
k
+ hors
éco-organismes
#avec
éco-organismes
“hors
éco-rganismes
…
# avec
éco-organismes
a Envoyé
en
préfecture
le
04/04/2023
Reçu
en
préfecture
le
04/04/2023
Affiché
le
ID
: 059-215903618-20230330-D02_2023-DE
LES
RECETTES
DES
ARTISANS
PAR
DÉCHÈTERIE
Denain
1 050,00
€
Douchy-les-Mines
24
80,0
900,00
€
Hérin
71
90,0
2
700,00
€
SARF
Mortagne-du-Nord
0
0,0
-
€
Neuville-sur-Escaut
23
24,0
720,00
€
Beauvois- en-Cambrésis
à
0,0
+
Caudry
63
100,0
8 000,00
€
Clary
0
0,0
-
€
GRÈE
Le
Cateau-Cambrésis
0
0,0
-
€
Saint-Aubert
1
3,0
90,00
€
Walincourt-Selvigny
OT
43,0
1
290,00
€
Aniche
27
84,0
1 020,00
€
Erre
15
17,5
525,00
€
CCCO
Pecquencourt
10
15,0
450,00
€
Rieulay
25
87,0
1
110,00
€
* Pas
de
recette
pour
Saint-Amand-les-Eaux
car
gestion
réalisée
par
Malaquin
ÉVOLUTION
DES
RECETTES
DES
AUTRES
RECETTES
ARTISANS
(€)
LIÉES
À
L'EXPLOITATION
DES
DÉCHÈTERIES
€30
000
26
102€
€25
000
22
200€
|
Ferrailles
2029,82
|
450 025,15
€
€15 000
|
12855 €
Cartons
1
814,06
155
756,60
€
€toano
eo)
192€
Batteries
18,25
7 569,00 €
_
FE
€
€20
000
2017
u2018
m2019
2020
=2021 CAPH CA2C CCCO
Denain Douchy- les-Mines Hérin Mortagne- du-Nord Neuville- sur-Escaut Saint- Amand- les-Eaux Beauvois- en-Cam- brésis Caudry Clary Le
Cateau-
Cambrésis Saint- Aubert Walincourt Selvigny Aniche Erre Pecquen- court Rieulay
494,72 931,90 906,46 388,25 579,64 1 198,46 328,48 955,83 112,28 464,09 523,63 428,27 786,40 782,14 550,14 574,54
53
857,95
101
451,74
98
682,15
51
392,21
64
863,93
85
371,99
102
927,44
12
090,74
49
974,98
56
386,49
45
579,85
88
001,19
89
219,17
61
566,96
62
525,31
Envoyé
en
préfecture
le
04/04/2023
Reçu
en
préfecture
le
04/04/2023
Affiché
le
ID
: 059-215903618-20230330-D02_2023-DE
TONNAGES
ET
COÛTS
EN
DÉCHÈTERIES
PAR
82,40 163,22 137,19 78,42 126,47 243,21 41,64 146,88 12,88 90,96 76,57 66,74 173,36 164,98 95,38 119,26
6 225,21 12
331,03
10
364,55
4 959,90 9 554,67 8 541,16 12
514,43
1 031,78 7 762,93 6514,57 4 930,26 13
097,12
31
137,81
6
181,08
7 727,46
997,59 2 087,58 1 756,74 1 301,45 1 364,46 2 232,03 825,64 2 776,46 259,98 1 283,20 1 445,10 773,06 1 374,48 1 564,44 1177,18 1 238,58
58
748,16
116
767,64
103
454,59
96
644,82
80
358,20
45
416,56
152
726,68
14
300,91
70
585,89
79
491,64
42
524,26
80
943,26
118
666,20
81
662,14
96
025,28
* A
ces
coûts
s'ajoutent
ceux
de
la
déchèterie
de
Saint-Amand-les-Eaux
(coûts
en
fonction
du
nombre
d'entrées)
pour
un
total
de
609
132,74
euros
43
6,16 10,43 150,72 7,19 7,87 80,75 0,00 18,53 0,00 8,22 9,00 4,90 14,45 14,83 10,04 12,10
8
129,97
12
422,3:
14
028,4
8 383,63 9
115,59 0,00
28
539,14 0,00
11
152,5€
11
454,5€
6 326,34 13
504,84
14
306,8:
10
603,0:
12
533,5" Envoyé
en
préfecture
le
04/04/2023
Reçu
en
préfecture
le
04/04/2023
Affiché
le
ID
: 059-215903618-20230330-D02_2023-DE
TYPE
DE
DÉCHETS
(HORS
ÉCO-ORGANISMES)
318,46
|
238
372,44
72,46
|
3854,85
|
1 379,82
81
504,70
11,04
2 986,82
|
4862,15
408
679,60
957,30
|
547
146,18
|
171,66
|
9
131,14 |
3 457,88
78
164,81
17,20
4
658,34
|
9797,17
882
068,16
416,99
|
458
606,40
|
203,18
|
10
805,11!
3 042,22
69
486,60
18,16
3 560,38
|
8 626,61
763
988,26
362,10
188
198,54
|
101,34
|
6
261,16 |
1 214,82
89
849,62
5,88
1 601,08
|
3 958,95
397
285,97
591,66
|
298
617,95
|
128,52
|
6 836,37 |
2 595,56
59
284,57
7,62
2061,57
|
640,30
530
687,83
666,57
202,48
8
156,13
0,00
9 729,63
|
609
132,74*
|
301,79
173
095,11
58,56
|
2
844,50
999,56
28
210,34
8,62
1 047,66
|
3 054,29
284
527,82
201,63
|
474594,06
|
174,59
|
9 272,25 |
8
954,94
91
835,89
12,54
8
629,17
|
10241,40 |
871
039,07
‘04,91
44
237,17
14,22
755,21
299,44
6 953,16
0,00
0,00
903,21
79
368,97
235,70
|
266
770,50
88,81
4451,04 |
1 202,08
27
912,96
19,84
5741,85
|
4387,90
|
444
852,69
270,37
|
274255,25
|
120,28
|
6 387,91
2 327,20
54
038,86
6,26
1811,69
|
5778,41
490
341,00
17,96
198
178,91
82,84
|
4 399,52
1 385,83
82
179,73
16,16
4
676,83 |
3670,79
338
795,21
982,16
|
371
388,63
|
151,37
|
8051,84 |
3
220,84
76
216,86
24,88
6 731,10 |
7 727,94
657
934,88
939,20
|
366
925,16
195,06
|
8 847,07 |
3
102,88
89
259,64
8,98
2 765,28 |
7 772,01
721
127,11
397,24
|
260
454,72
|
125,30
|
4927,48
|
1 964,40
56
499,03
6,40
1 839,88
|
5 826,08
483
734,33
281
779,22
5 599,41
1 990,14
53
580,03
2 870,79 |
5 609,72
522
091,00 Envoyé
en
préfecture
le
04/04/2023
Reçu
en
préfecture
le
04/04/2023
Affiché
le
ID
: 059-215903618-20230330-D02_2023-DE
LES
ÉCO-ORGANISMES
ET
ORGANISMES
DE
VALORISATION
PARTENAIRES
Denain
95,06
0,22
7,86
0,85
194,28
Douchy-les-Mines
197,22
0,70
19,20
2,11
386,4€
Hérin
170,19
0,67
11,30
1,00
253,24
CAPH
| Mortagne-du-Nord
84,97
0,71
7,00
0,71
129,9C
NeMiie=eur
147,47
0,62
tar
0,97
245,9C
Escaut SANRANENERES-
234,16
1,43
26,72
0,00
198,92
Eaux DEAMNOSrAN-
64,76
0,50
3,20
0,24
127,0C
Cambrésis Caudry
221,05
0,89
8,83
0,94
283,92
Clary
0,00
0,00
0,51
0,00
36,90
CAC
|
ox e valeau-
109,55
0,69
4,92
0,42
193,92
Cambrésis St Aubert
111,60
0,67
6,91
1,05
176,9
Walincourt-Selvigny |
70,43
0,27
2,80
0,20
64,76
Aniche
170,00
1,01
9,53
1,12
288,74
ccco
|Ee
194,67
0,79
18,14
0,97
203,36
Pecquencourt
135,94
0,69
8,88
0,82
254.,9€
Rieulay
141,02
0,85
13,64
1,52
247,1E
* Gecco
remplacé
par
Quatra
en
2020
al Envoyé
en
préfecture
le
04/04/2023
Reçu
en
préfecture
le
04/04/2023
Affiché
le
ID
: 059-215903618-20230330-D02_2023-DE
Éco-systèmes
150
235,90
€
Éco-mobilier
105
513,58
€
Éco-DDS
27 650,35
€
Recycl-M
421,60
€
Quatra
4
428,65
€
32,77
26,82
0,54
0,00
14,94
0,27
681,01
831,00
16,99
0,68
0,25
9,53
0,16
495,01
13,98
8,69
0,08
0,00
5,16
0,00
251,20
20,75
16,37
0,46
0,25
6,83
0,01
446,80
89,30
0,00
0,77
0,24
0,00
0,18
501,72
0,00
5,11
0,26
0,00
0,00
0,00
201,06
85,00
82,65
1,06
0,37
13,80
0,06
598,06
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
37,41
17,58
18,91
0,22
0,22
7,54
0,02
858,99
20,67
15,26
0,47
0,00
9,45
0,06
348,06
10,39
0,00
0,10
0,00
1,89
0,00
150,84
29,13
19,84
0,51
0,22
15,63
0,00
535,74
32,386
19,89
0,35
0,00
13,27
0,13
578,91
21,01
13,56
0,95
0,00
10,52
0,08
447,40 Envoyé
en
préfecture
le
04/04/2023
Reçu
en
préfecture
le
04/04/2023
Affiché
le
ID
: 059-215903618-20230330-D02_2023-DE
LE
TRAITEMENT
ET
LA
VALORISATION
L'INCINÉRATION
Eau
Tonnages
HU
Répartition
des
types
de
déchets
incinérés
TES
2oai
2010/2021
‘
702%.
OM
issues
de
la CAPH
|
42
547,84
-1%
dE.
M
OMissues
de la CA2C
|
15 077,88
1%
è
OM
issues
de
la
CCCO
14
566,70
1%
OM
issues
du
SYMEVAD |
4 227,42
4%
APPORTEURS
PRIVÉS
1 321,54
-65%
ECOVALOR Ordures
Ménagères
(OM)
ALORS
incinérées
|
DASRI
5 576,44
-1%
-6%
Déchets
indésirables
1646% |
de
la
Collecte
Sélective |
6
436,26
95%
71%
(DICS)
» CAPH
= ccco
Refus encombrants
MERT-IRBPARES
een
déchèteries
+
sur
appel
* |
1 573,26
-48%
» DASRI
DCS
(DICS-E)
» DICSE
ENTREPRISES PRIVEES
Déchets
Entreprises
Privées Autres
déchets
incinérés
13
881,34
TOTAL CVE
de
Douchy-les-
91
622,22
Mines OM
des
adhérents
valo-
risées
au
CVE
de
Saint-
Saulve
(ECOVALOR)
295,38
-85%
Evolution
des
tonnages
incinérés
au
CVE
97 135
100 000
93 300
91 622
92 049
“co
ner
79 337
80 000
_—
76021
TL 749
70 000 60 000 50 000 40 000 30 000 20 000 10 000
2017
2018
2019
2020
2021
4]
| "|
Envoyé
en
préfecture
le
04/04/2023
Reçu
en
préfecture
le
04/04/2023
Affiché
le
ID
: 059-215903618-20230330-D02_2023-DE
LA
VALORISATION
ÉNERGÉTIQUE
Evolution
annuelle
de
l'électricité
produite
(en
MWh)
45 000 40 000
40051
40 356
ss
Evolution
annuelle
de
chaleur
produite
(en
MWh)
35000
-
34273
20 500
!
20 000
s
19 867
30 000
19
500
19
110
19
302
25 000
19 000
18789
(7
20
000
80
%)
18500
18
061
18 000
15 000
17 500
Fi
À
.
17 000
-
10 000
2017
2018
2019
2020
2021
5000
20
%
LT
0
2017
2018
2019
2020
2021
m Electricité
consommée
par
le
CVE
mElectricité
revendue
à
EDF
LA
VALORISATION
MATIÈRE
LA
PERFORMANCE
ÉNERGÉTIQUE
Evolution
annuelle
des
tonnages
Q
des
sous-produits
Performance
25000
20184
19950
419755
49990
22
0733
074
5700
20000
18818
0:757
o7o
96%
15000
0,60
É
0,50
10000
0,40
5000
3 056
3191
3 147
8015
2721
030
o
El
B
B
B
D.
°2
2017
2018
2019
2020
2021
0,10 0,00
mMâchefers
M REFIOM
2017
2018
2019
2020
2021
—
0,65
: seuil
de
performance
de
niveau
élevé
Matériaux récupérés
|
Aluminium
Acier
Source
Tonnages 331,19 539,77
mâchefers Envoyé
en
préfecture
le
04/04/2023
Reçu
en
préfecture
le
04/04/2023
Affiché
le
ID
: 059-215903618-20230330-D02_2023-DE
LES
MESURES
DE
LA
PRÉVENTION
ENVIRONNEMENTALE
GT
MAPE
TT
ET
CR*
CI*
|
CR*
|
Normes
Paramèt
|
(a
F
SES
CE
CiC:
CRE
TTEUNE:
|
Zu
| he
(ace re Ti
Faure
Four
2"Eauri
Vitesse
m/s
31,1
26,5 |
13,8
13,8
9.7 |
32.5 |
29,2 |
a1
12
Débit de fumées |
NmS&/h |
36470
|
35184 |
45900
|
33050
|
37564 |
36845 | 36490 | 36873 |
45815
Co
mg/Nm3
8
12,2
0
8.27
9.3
44
|
105 |
13,1
30
COVT
équivalent C |
mg/Nms
2,2
2,4
0.95
3.63
3.7
14
17
|
18
10
NOXx
ES
EN | mg/Nms
164
171
|
1701
295.8
177
189 |
172 |
135
180
Poussières
mg/Nm3
1,6
21
0.27
25.7
1.2
4.8
1,5
11,8
5
802
mg/Nm3
2,1
5,7
9.56
8.53
10.8
|
127
|
23 |
61
40
HCL
mg/Nm8
4,2
3,2
5.88
41.23
ai
3.3
1
1,8
8
HF
mg/Nm3 |
0,07
0,05
|
0.039 |
0.097
0
0
0
0
1
HAP NH3
mg/Nma
5,7
9,8
1.17
2.23
106
|
36
|
41
1,8
10
PCDD
/ PCDF
RE
0,002
|
0,033 |
0.004
0.18
0.02
|
o.ot |
0,032 |
0,01
0,1
Hg
ug/Nma
20,3
2,3 |
0.014 |
0,00046 |
14
23
|
0,95
2
50
Cd
+ TI
ug/Nm8
0,1
0,009 |
0,00071 |
0,0013 |
o.ot
|
0.58 |
0,35 |
0,75
50
Sb
+
As
+
Cr
+
Co
+ Cu + Mn+
Ni+ |
ug/Nm8
24,8
27
|
0.016 |
0,049
2
2.7
20 |
48,7
500
Pb
+ V
+5Se
* CR
: contrôle
réglementaire.
CI
: contrôle
innopiné.
LES
INDICATEURS
FINANCIERS Cane
eee
LT
is
|
Felies
LAIT)
marché (€)
Quantité
mare
oM
77 740,88 |
2 250 747,67
De)
NF HSENNR |
MISGA SAR
PART
DMB
et
RCU
VARIABLE |
DICS
8304,90 |
247 586,05
Douchy- |
19 683 Mwh
426 987,00
DASRI
|
5576,44 |
280 121,41
les-Mines
:
ë
RCU
subvention
Bicarbonate
0,00
Denain
DALKIA
16
014,05
REFIOM/ |
24 811,00
0,00*
Mâchefers Coût
d'exploitation
général
{hors
investissement)
SERA GROS
TO]
OMR'incinérées
a
Ecovalor
4)
2
075
431,05
1 248
567,00
CRIER
THON)
* Depuis
le
1°" janvier
2016,
les
prix
d'exploitation
du
bicarbonate
et
des
RÉFIOM
sont
à
la
charge
de
l'exploitant. LE
TRAITEMENT
DES
ENCOMBRANTS
ET
DES
DÉCH
COLLECTÉS
EN
PORTE-À-PORTE
ET
EN
APPORT
VOLONTAIRE
Source
Tonnages
traités
2021
CAPH
1
187,39 441,78
CA2C
Encombrants
CCCO
(sur appel)
Déchets
verts
TOTAL
Coût du marché de traitement
à
Envoyé
en
préfecture
le
04/04/2023
Reçu
en
préfecture
le
04/04/2023
Affiché
le
ID
: 059-215903618-20230330-D02_2023-DE
TS
VERTS
ROME
etes
habitant
(kg)
Evolution
des
tonnages
traités
d'encombrants
et
de
déchets
verts
12
000
10
000
8 000
6620
6
049
2017
2018
5 928
6000
5233
4
000
3246
2 000
F)
E
2019
3
120
2020
Encombrants
m Déchets
verts
L'ENFOUISSEMENT
LE
MOuES
| Coût du marché (€)
déchet
|
Aya
|
Encombrants
343
558,77
sur
appel
Encomhrants
2 754 589,54
déchèteries OFAUES
1 181 970,81
Ménagères Amiante
TOTAL
29959
|
4280
119,12
30 000 25 000 20 000 15 000 10 000 5000
15212 2017
Evolution
des
tonnages
enfouis
16857 2018 7 143
5
‘
10
290
2021 23 320 2019
26
489
2020
29
959
2021 Go Envoyé
en
préfecture
le
04/04/2023
Reçu
en
préfecture
le
04/04/2023
Affiché
le
ID
: 059-215903618-20230330-D02_2023-DE
SUIVI
DES
TONNAGES
VALORISÉS
DE
LA
COLLECTE
SÉLECTIVE
SUR
LA
CAPH
ET
LA
CA2C
GE
|
te
Total
158
837hab:
64:565
hab.
|
223
402
hab.
Tonnage
Ù
Kg/an/
|
Réel
e 0
Recettes
|
te CE
LE taé
(tonnes)
|
hEleE
(€)
(CONS
ME
Ten
(€)
IICHATES)
RELoN
RELENCE(()
PET clair
671,98
423
|
89863,55 |
290,40
450
|
9470846 |
962,38
4,81
184 572,01
PET foncé
120,89
0,76
11606,15 |
29,67
0,46
2841,18 |
150,55
0,67
14 447,38
PEHD
188,06
118
|
316070 |
75,68
117
|
12640,56 |
263,74
1,18
44 510,26
Total plastique |
980,93
6,18
|
13333040 |
395,75
6,13
|
110199,20 |
1 376,67
6,16
243 529,60
EMR.
178548 |
11,24
|153715,92|
607,90
9,42
|
55533,44 |
2 303,38
10,71
209 249,36
ELA.
39,14
0,25
891,41
18,63
0,29
186,31
57,77
0,26
577,72
ele demes
1 160,52
7,81
27 428,04 |
610,11
945
|
1284030 |
177063
7,93
40 268,34
J.R.M.
2285,12 |
1407
|127883,58|
638,73
9,89
|
34067,08 |
2873,85
12,86
161 451,56
AE
5 220,26
32,87
|
30891895 |
1875,37 |
29,05
|
102628,03|
7095,63
31,76
411 546,98
Acier
330,06
2,08
|
65488,26 |
156,74
243
|
80806,44 |
486,80
2,18
95 884,70
Aluminium
28,34
0,18
|
24007,66 |
2,53
0,04
2 000,83
30,87
0,14
26 998,49
Total métaux
358,40
2,26
|
90485,92 |
159,27
2,47
|
32397,27 |
517,67
2,32
122 883,19
Total verre
615467 |
38,75 |
9851290 |
275466 |
42,666 |
46079,18 |
8 909,33
39,88
144 592,08
12:714,26
CAS
AIT
SIT
LT 015!
80;
DEL)LKS 10 6 1
Mr AE
9 so)
LE
TRAITEMENT
DES
PROPRES
ET
SECS
ET
DU
VERRE
COLLECTÉS
EN
PORTE-À-PORTE
ET
EN
APPORT
VOLONTAIRE
LAS
Source
Traitement
eo
| Ratio/hab/an (kg)
CAPH
Ti
et
valorisat
9 995,02
62,93
CA2C
1e AE =
1on
3 699,63
57,30
Propres
et
secs
GCCO
4
149,00
58,47
(emballages,
papiers
et
cartons)
Valorisation énergétique
dont
Refus
de
tri
6
436,26
5 824,18 2 863,42 2 909,42
Tri
et valorisation
Verre
matière
si] —
Envoyé
en
préfecture
le
04/04/2023
Reçu
en
préfecture
le
04/04/2023
Affiché
le
ID
: 059-215903618-20230330-D02_2023-DE
Coût
du
marché
de
traitement
pour
la collecte
sélective
: 2 688
687
€ TTC
Evolution
annuelle
des
tonnages
des
propres
et secs
(hors
refus
de
tri)
Evolution
annuelle
des
tonnages
du
verre
18
308
re
11978
“an
17 845
11761
17
649
|
Fi
À
11 598
2018
2019
‘
2020
2021
2018
|
2010
2020
2021
LA
VALORISATION
DES
DÉCHETS
DE
LA
COLLECTE
SEÉLECTIVE
Plastique
Plastique
12,30%
15,06%
Refus
Refus
17,37%
23,27%
Métaux
Mét
CAPH
+
étaux
5,22% n
<_
Papier/carton
9
59,21%
__
Papier/carton
61,93%
Plastique 8,86%
Refus 24,33%
Métaux 3,4% 5
* Collecte
effectuée
par
la
CCCO Papier/carton
63,77% M
Dépense
M
Recette Date CAE cation
04/01/2021 05/01/2022 08/01/2021 08/01/2021 10/02/2021 11/02/2021 22/02/2021 24/02/2021 03/03/2021 04/03/21 18/03/2021 18/03/2021 04/05/2021 04/05/21 02/07/2021 02/07/2021 02/07/2021 53]
LA
COMMANDE
PUBL
Registre
des
marchés
2021
Mission
d'accompagnement
du
Syndicat
-
Année
2021
Assurances
Dommages
aux
biens
(2° consultation)
Enlèvement
et traitement
des
déchets
amiantés
sur
le territoire
du
Siaved
Conception
et mise
en
place
d'un
système
de
double
pesée
des
bacs
DASRI
au
CVE
de
Douchy-les-Mines
Assurance
dommage
ouvrage
et tous
risques
chantier
- Marché
d'extension
de
la fosse
et du
hall
de
déchargement
Impression
de
divers
supports
de
communication
et d'information
du
SIAVED
Etude
préalable
à l'instauration
d'un
dispositif
de
gestion
de
proximité
des
biodéchets
Collecte
des
cartons
professionnels
issus
des
activités
des
commerçants
et artisans
des
centre-villes
de
Saint-Amand-les-Eaux
et
Denain
Collecte
des
déchets
verts
en
porte-à-porte
sur
le territoire de
la CAPH
Fourniture
de
contenants
réutilisables
pour
la
collecte
des
déchets
verts
sur
le territoire de
la
CAPH
Traitement
et valorisation
des
déchets
verts
collectés
en
porte-à-porte
sur
le territoire de
la
CAPH
Founiture
et livraison
de
composteurs
individuels
en
bois
d'une
contenance
de
400
litres - Lot
1
Founiture
et livraison
de
composteurs
individuels
en
bois
d'une
contenance
de
600
litres - Lot
2
Founiture
et livraison
de
vêtements
de
travail
Conception,
réalisation,
exploitation
technique
et maintenance
d'un
centre
de
tri de
collecte
sélective
à Douchy-les-Mines.
Marché
d'exploitation
de
la déchèterie
de
BEUVRAGES
Conception,
réalisation,
exploitation
technique
et maintenance
d'un
centre
de tri de
collecte
sélective
à Douchy-les-Mines.
Transport
des
bennes
de
verre
Mission
architecturale
pour
la restructuration
du
bâtiment
SIAVED
Logistique
devant
accueillir
un
nouveau
Centre
de
Tri
Mission
architecturale
pour
la construction
d'un
bâtiment
technique
(SL2)
Envoyé
en
préfecture
le
04/04/2023
Reçu
en
préfecture
le
04/04/2023
Affiché
le
ID
: 059-215903618-20230330-D02_2023-DE
Titulaire CAP
ECOS
SMACL HYDRAM OTHUA SMABTP
DANQUIGNY
IMPRIMERIE
GANTIER
VISUEL
CONCEPT
ELCIMAI
ENVIRONNEMENT PAPREC COVED
SUEZ
RV
NORD
EST
FABRIQUE
DES
GAVOTTES
FABRIQUE
DES
GAVOTTES
MAPA
SANS
SUITE
SUEZ
MALAQUIN
SUEZ
RV
NORD
EST
DELTRA
ENVIRONNEMENT
PERRISSIN
et SAILLY
BERIM/KLUJ
VEUT
Mode
de
procédure
MAPA MAPA
AO
OUVERT MAPA MAPA MAPA/
ACCORD CADRE MAPA MAPA AO
OUVERT
AO
OUVERT MAPA MAPA
AO
RES-
TREINT MPGP MAPA MAPA MAPA
Montant
HT
(€)
66
000,00
€
10
462,91
€
CF
BPU
98
400,00
€
79
072,11
€
Cf
BPU
88
775,00
€
200,00
€/t
Cf
BPU
34,06
€
42,55
€
50,55
€
43
575
232,16
€
4
120
789,50
€
27
652
536,00
€
Cf
BPU
85
000,00
€
82
800,00
€ 19/07/2021 19/07/2021 19/07/2021 19/07/2021 19/07/2021 19/07/2021 19/07/2021 21/07/2021 19/07/2021 12/10/2021 12/10/2021 19/10/2021 15/11/2021 13/12/2021 13/12/2021 13/12/2021 18/12/2021 13/12/2021 13/12/2021
Adaptation
des
ventilateurs
d'air total
et
intégration
de
nouveaux
ventilateurs
d'air
secondaire
au
Centre
de
Valorisation
Energétique
de
Douchy-les-Mines
Amélioration
de
la
protection
incendie
du
CVE
-
LOT
1
: RIA
Remplacement
de
deux
analyseurs
multigaz
du
Centre
de
Valorisation
énergétique
de
Douchy-
les-Mines
Amélioration
de
la protection
incendie
du
CVE
-
LOT
3
: Centrale
incendie
SSI
Agrandissement
de
la galerie
technique
de
liaison
"Rack"
du
CVE
de
Douchy-les-Mines
Enlèvement
et traitement
de
dépôts
sauvages
de
déchets
ménagers
et assimilés
et/ou
amiantés
sur
le territoire de
la CAPH
- Lot
1
:
Déchets
ménagers
Enlèvement
et traitement
de
dépôts
sauvages
de
déchets
ménagers
et assimilés
et/ou
amiantés
sur
le territoire de
la CAPH
- Lot
2
:
Déchets
amiantés
Enlèvement
et traitement
de
dépôts
sauvages
de
déchets
ménagers
et assimilés
et/ou
amiantés
sur
le territoire
de
la CA2C
- Lot
1
:
Déchets
ménagers
Enlèvement
et traitement
de
dépôts
sauvages
de
déchets
ménagers
et assimilés
et/ou
amiantés
sur
le territoire de
la CA2C
- Lot
2
:
Déchets
amiantés
Enlèvement
et traitement
de
dépôts
sauvages
de
déchets
ménagers
et assimilés
et/ou
amiantés
sur
le territoire
de
la GCCO
-
Lot
1 :
Déchets
ménagers
Enlèvement
et traitement
de
dépôts
sauvages
de
déchets
ménagers
et assimilés
et/ou
amiantés
sur
le territoire
de
la CCCO
-
Lot 2
:
Déchets
amiantés
Mise
en
conformité
de
la déchèterie
de
Saint-
Aubert
- Lot
1
: VRD
Mise
en
conformité
de
la déchèterie
de
Saint-
Aubert
- Lot
2 : GROS
ŒUVRE
Mission
CSPS
pour
la création
d'un
centre
de
tri
Agrandissement
de
la galerie
technique
de
liaison
"Rack"
du
CVE
de
Douchy-les-Mines
(2ème
consultation)
Assurances
des
dommages
aux
biens
et des
risques
annexes
LOT
1
Assurance
Risques
statutaires
Assurances
de
responsabilité
civile
et des
risques
annexes
LOT
2
Assurances
automobiles
et des
risques
annexes
LOT
3
Assurance
de
responsabilité
civile
environnementale/RC
Pollution
LOT
4
Assurances
de
la protection
fonctionnelle
des
agents
et des
élus
LOT
5
Assurances
de
la protection
juridique
LOT
6
—1
Envoyé
en
préfecture
le
04/04/2023
Affiché
le
ID
: 059-215903618-20230330-D02_2023-DE
Reçu
en
préfecture
le
04/04/2023
MAPA
SANS
SUITE
EUROFEU
EIFFAGE
ENERGIE
SYSTE-
MES
EIFFAGE
ENERGIE
SYSTE-
MES
Déclaré
infructueux
par
décision
n°
D21049
du
13/09/2021
reçue
en
sous
préfecture
le 16/09/2021
PAPREC HYDRAM PAPREC DEMOLAF PAPREC HYDRAM
EIFFAGE
ROUTE
PATRIARCA
Laurence
LEFEVRE
COMSI
INFRUCTUEUX
CNP
ASSURANCES SMACL PILLIOT SAGA SMACL PILLIOT
MAPA MAPA MAPA
AO
OUVERT
AO
OUVERT
AO
OUVERT
AO
OUVERT
AO
OUVERT
AO
OUVERT MAPA MAPA
SANS
PUB
NI
MISE
EN
CONCUR- RENCE
MAPA MAPA MAPA MAPA MAPA MAPA MAPA
9 966,00
€
215
954,52
€
28
527,50
€
Cf
BPU
Cf BPU Cf BPU Cf
BPU
Cf
BPU
Cf
BPU
499
959,06
€
221
634,95
€
8 496,00
€
81
505,00
€
63
333,50
€
5 667,83
€
7 773,99
€
15
388,00
€
479,44
€
500,00
€
[54 07/12/2021 16/12/2021 5]
Contrat
MOE
travaux
d'élargissement
des
quais
de
la déchèterie
de
LE
CATEAU
Contrat
d'infogérance
et de
maintenance
informatique
Travaux
de
rénovation
d'un
bâtiment
industriel
pour
la création
d'un
centre
de
tri à Douchy-les-Mines
Lot
1 : VRD-BASSIN
EP-CLOTURES-PORTAIL-
ESPACES
VERTS
Travaux
de
rénovation
d'un
bâtiment
industriel
pour
la création
d'un
centre
de
tri à Douchy-les-Mines
Lot
2
: GROS
ŒUVRE
ETENDU
Travaux
de
rénovation
d'un
bâtiment
industriel
pour
la création
d'un
centre
de
tri à Douchy-les-Mines
Lot
3
: FLOCAGE
FC
Travaux
de
rénovation
d'un
bâtiment
industriel
pour
la création
d'un
centre
de
tri à Douchy-les-Mines
Lot
4
: PORTES
SECTIONNELLES-
FERMETURES
Travaux
de
rénovation
d'un
bâtiment
industriel
pour
la création
d'un
centre
de
tri à Douchy-les-Mines
Lot
5
: MENUISERIES
EXTERIEURES
ALUMINIUM-ACIER
Travaux
de
rénovation
d'un
bâtiment
industriel
pour
la création
d'un
centre
de
tri à Douchy-les-Mines
Lot
6
: CLOISON-PLATERIE-MENUISERIE INTERIEURE-FAUX
PLAFONDS
Travaux
de
rénovation
d'un
bâtiment
industriel
pour
la création
d'un
centre
de
tri à Douchy-les-Mines
Lot
7 : PLOMBERIE-SANITAIRE-VMC-
CLIMATISATION
Travaux
de
rénovation
d'un
bâtiment
industriel
pour
la création
d'un
centre
de
tri à Douchy-les-Mines
Lot
8
: ELECTRICITE-CHAUFFAGE
Travaux
de
rénovation
d'un
bâtiment
industriel
pour
la création
d'un
centre
de
tri à Douchy-les-Mines
Lot
9
: SOLS
SCELLES
Travaux
de
rénovation
d'un
bâtiment
industriel
pour
la création
d'un
centre
de
tri à Douchy-les-Mines
Lot
10
: PEINTURE-SOLS
SOUPLES
Travaux
de
rénovation
d'un
bâtiment
industriel
pour
la création
d'un
centre
de
tri à Douchy-les-Mines
Lot
11
: ASCENSEUR
Travaux
de
rénovation
d'un
bâtiment
industriel
pour
la création
d'un
centre
de
tri à Douchy-les-Mines
Lot
12
: SPRINKLER
Travaux
de
rénovation
d'un
bâtiment
industriel
pour
la création
d'un
centre
de
tri à Douchy-les-Mines
Lot
13
: SSI-IFAG
Envoyé
en
préfecture
le
04/04/2023
Reçu
en
préfecture
le
04/04/2023
Affiché
le
ID
: 059-215903618-20230330-D02_2023-DE
ATC
59
GID
EIFFAGE
ROUTE
SOGEA
LANOS
ISOLATION
AS
FERMETURES
PRO
CONCEPT
RENOVA-
TION
VICTOIRE
MILLIOT
JACQUEMART SPIE
CARROBAT RUDANT
ORONA
EIFFAGE
ENERGIE
SYSTE-
MES
INFRUCTUEUX
TITIVMSE
ETT
CONCUR- RENCE SANS
PUB
NI
MISE
EN
CONCUR- RENCE APPEL D'OFFRES APPEL D'OFFRES APPEL D'OFFRES APPEL D'OFFRES APPEL D'OFFRES APPEL D'OFFRES APPEL D'OFFRES APPEL D'OFFRES APPEL D'OFFRES APPEL D'OFFRES APPEL D'OFFRES APPEL D'OFFRES APPEL D'OFFRES
1 500,00
€
84
422,00
€
778
771,00
€
4 827
547,00
€
159
960,60
€
111
275,00
€
107
124,40
€
148
919,98
€
121
816,22
€
321
275,00
€
44
242,00
€
35
000,00
€
21
600,00
€
1 379
000,00
€ M
Dépense
I
Recette Date
CRHree etiolnl 22/01/2021 22/01/2021 25/01/2021 25/01/2021 01/02/2021 12/02/2021 15/02/2021 24/02/2021 01/03/2021 22/03/2021 24/03/2021 24/03/2021 24/03/2021 02/04/2021 06/04/2021 09/04/2021 09/04/2021 09/04/2021 12/04/2021 80/04/2021 25/05/2021 03/06/2021 10/06/2021 14/06/2021 15/06/2021 15/06/2021 18/06/2021 21/06/2021
Conventions
2021
Convention
d'apport
d'Ordures
Ménagères
(Archives)
Contrat
de
reprise
des
flaconnages
plastique
Contrat
de
maintenance
du
kiosque
à verre
à Bellaing
Contrat
de
maintenance
du
kiosque
à verre
à Denain
Fourniture
électricité
SIAVED
LOGISTIQUE
Apport
Ordures
Ménagères
Résiduelles
Apport
Ordures
Ménagères
Résiduelles
Mission
CSPS
RCU
DENAIN
Accompagnement
dans
la rédaction
du
dossier
de
subvention
dans
le cadre
du
plan
de
relance
du
gouvernement
(portage
ADEME)
pour
le centre
de
tri de
Douchy-les-Mines
Conventions
de
formations
professionnelles
-
Equipiers
de
pre-
mière
intervention
(5 dates)
Convention
de
formation
professionnelle
- Kit de
survie
du
mana-
ger
Contrat
de
service
et assistance
de
matériel
électronique
de
com-
munication
avec
liaison
téléphonique
mobile
3G
pour
la déchète-
rie
de
DENAIN
Contrôles
règlementaires
Bureaux
administratifs
Contrôles
règlementaires
Bâtiment
Logistique
Contrôles
règlementaires
Déchèteries
Autorisation
accès
aux
habitants
de
Raismes
à la déchèterie
de
Beuvrages
Convention
de
mise
en
place
d'un
point
d'apport
volontaire
de
déchets
verts
Dépôt
d'archives
numériques
dans
le système
d'archivage
élec-
tronique
de
la
plateforme
SESAM
Compte
rendu
synthétique
comité
syndical
Entretien
hebdomadaire
des
locaux
des
déchèteries
Charte
éthique
Cession
de
biens
mobiliers
(Bungalow)
Vente
de
bacs
plastique
hors
d'usage
issus
de
la collecte
des
déchets
ménagers
Apport
de
DMB
Ligne
de Trésorerie
Autorisation
accès
aux
habitants
de
Raismes
à la déchèterie
de
Beuvrages
Maintenance
logiciel
GEO
COLLECTE
- Avenant
1
Partenariat
pour
la valorisation
et la promotion
du
réemploi
en
.
déchèterie
Apport
de
déchets
d'activités
de
soins
à risques
infectieux
Lampes
usagées
collectées
par
les communes
et
EPCI
(relations
administratives
et financières)
Lampes
usagées
collectées
par
les communes
et EPCI
(modalités
opérationnelles)
Affiché
le
Envoyé
en
préfecture
le
04/04/2023
Reçu
en
préfecture
le
04/04/2023
ID
: 059-215903618-20230330-D02_2023-DE
Titulaire
SAS
GUISLAIN
NORD
PAL
PLAST
TOMRA TOMRA
EDF COLLECTIVITES
CAPEP
SUEZ
RV NORD
EST
Laurence LEFEVRE JPC
PARTNER
SECURIFORM
RH
PERFORMANCES
CENTAURE
SYSTEMS
SOCOTEC SOCOTEC SOCOTEC
CAVM
Commune
de
TRITH-SAINT-
LÉGER CDG
59
CPN-PRISE
DE
NOTE
SNT
PERFORMANCE
ENGIE
SOLUTION
Commune
de
WAL-
LERS-ARENBERG
SARPLASTIC CACHERA
LA
BANQUE
POSTALE
CAVM INFO
TP
ACTION LAMESCH OCADS3E
ECOSYSTEM
Montant
HT
(€)
81,00
€
cf contrat 2 817,00
€
2 317,00
€
81,00
€
81,00
€
5 092,00
€
5 600,00
€
8 570,00
€
5 738,00
€
298,80
€
sans
objet
108,00
€/heure
2
986,75
€
néant
2 282,00
€
91,00
€
5 000
000,00
€
Cf
convention 545,00
€
51
000,00
€
66. 02/07/2021 08/07/2021 19/07/2021 19/07/2021 22/07/2021 23/07/2021 23/07/2021 28/07/2021 28/07/2021 23/07/2021 23/07/2021 28/07/2021 23/07/2021 23/07/2021 28/07/2021 23/07/2021 23/07/2021 23/07/2021 23/07/2021 28/07/2021 57
Cession
de
biens
mobiliers
(Bungalow+rampe
accès)
Convention
financière
pour
la valorisation
matière
- Collecte
des
cartons
pro
Convention
de
partenariat
collecte
et traitement
des
cartouches
imprimantes
Collecte
séparée
des
Déchets
d'Equipements
Electriques
et
Elec-
troniques
ménagers
(DEEE)
Contrat
de
Location
Longue
Durée
de
4 Terminaux
de
Paiement
Electronique
dans
le cadre
du
fonctionnement
des
régies
de
recettes
Mise
à disposition
de
matériel
et services
de
communication
Convention
de
groupement
de
commandes
pour
l'enlèvement
et
le traitement
de
dépôts
sauvages
de
déchets
ménagers
ou
assimilés
et/ou
amiantés
sur
le territoire
du
SIAVED
Convention
de
groupement
de
commandes
pour
l'enlèvement
et le traitement
de
dépôts
sauvages
de
déchets
ménagers
ou
assimilés
et/ou
amiantés
sur
le territoire
du
SIAVED
Convention
de
groupement
de
commandes
pour
l'enlèvement
et le traitement
de
dépôts
sauvages
de
déchets
ménagers
ou
assimilés
et/ou
amiantés
sur
le territoire
du
SIAVED
Convention
de
groupement
de
commandes
pour
l'enlèvement
et
le traitement
de
dépôts
sauvages
de
déchets
ménagers
ou
assimilés
et/ou
amiantés
sur
le territoire
du
SIAVED
Convention
de
groupement
de
commandes
pour
l'enlèvement
et
le traitement
de
dépôts
sauvages
de
déchets
ménagers
ou
assimilés
et/ou
amiantés
sur
le territoire
du
SIAVED
Convention
de
groupement
de
commandes
pour
l'enlèvement
et
le traitement
de
dépôts
sauvages
de
déchets
ménagers
ou
assimilés
et/ou
amiantés
sur
le territoire
du
SIAVED
Convention
de
groupement
de
commandes
pour
l'enlèvement
et
le traitement
de
dépôts
sauvages
de
déchets
ménagers
ou
assimilés
et/ou
amiantés
sur
le territoire
du
SIAVED
Convention
de
groupement
de
commandes
pour
l'enlèvement
et
le traitement
de
dépôts
sauvages
de
déchets
ménagers
ou
assimilés
et/ou
amiantés
sur
le territoire
du
SIAVED
Convention
de
groupement
de
commandes
pour
l'enlèvement
et le traitement
de
dépôts
sauvages
de
déchets
ménagers
ou
assimilés
et/ou
amiantés
sur
le territoire
du
SIAVED
Convention
de
groupement
de
commandes
pour
l'enlèvement
et le traitement
de
dépôts
sauvages
de
déchets
ménagers
ou
assimilés
et/ou
amiantés
sur
le territoire
du
SIAVED
Convention
de
groupement
de
commandes
pour
l'enlèvement
et le traitement
de
dépôts
sauvages
de
déchets
ménagers
ou
assimilés
et/ou
amiantés
sur
le territoire
du
SIAVED
Convention
de
groupement
de
commandes
pour
l'enlèvement
et le traitement
de
dépôts
sauvages
de
déchets
ménagers
ou
assimilés
et/ou
amiantés
sur
le territoire
du
SIAVED
Convention
de
groupement
de
commandes
pour
l'enlèvement
et le traitement
de
dépôts
sauvages
de
déchets
ménagers
ou
assimilés
et/ou
amiantés
sur
le territoire
du
SIAVED
Convention
de
groupement
de
commandes
pour
l'enlèvement
et le traitement
de
dépôts
sauvages
de
déchets
ménagers
ou
assimilés
et/ou
amiantés
sur
le territoire
du
SIAVED
Convention
de
groupement
de
commandes
pour
l'enlèvement
et
le traitement
de
dépôts
sauvages
de
déchets
ménagers
où
assimilés
et/ou
amiantés
sur
le territoire
du
SIAVED
Affiché
le
Envoyé
en
préfecture
le
04/04/2023
Reçu
en
préfecture
le
04/04/2023
ID
: 059-215903618-20230330-D02_2023-DE
Commune
de
WAL-
LERS-ARENBERG SUEZ
RV
LOURCHES LVL
OCADS3E
JDC
SA
/ PREFILOC
CAPI-
TAL
SAS
OPTAE
AVESNES-LES-AUBERT
CLARY DEHERIES
FONTAINE-AU-PIRE
MALINCOURT
MAUROIS
SAINT-VAAST-EN-
CAMBRESIS
VILLERS-OUTREAUX
ANICHE
AUBERCHICOURT
BRUILLE-LEZ- MARCHIENNES
ECAILLON FENAIN LOFFRE MASNY
8 360,00
€
néant néant
5617,00
€
A titre gracieux
Néant Néant Néant Néant Néant Néant Néant Néant Néant Néant Néant Néant Néant Néant Néant 28/07/2021 23/07/2021 23/07/2021 24/07/2021 24/07/2021 24/07/2021 24/07/2021 24/07/2021 24/07/2021 24/07/2021 24/07/2021 24/07/2021 24/07/2021 26/07/2021 26/07/2021 26/07/2021 26/07/2021 26/07/2021 28/07/2021 26/07/2021
Convention
de
groupement
de
commandes
pour
l'enlèvement
et le traitement
de
dépôts
sauvages
de
déchets
ménagers
ou
assimilés
et/ou
amiantés
sur
le territoire
du
SIAVED
Convention
de
groupement
de
commandes
pour
l'enlèvement
et le traitement
de
dépôts
sauvages
de
déchets
ménagers
ou
assimilés
et/ou
amiantés
sur
le territoire
du
SIAVED
Convention
de
groupement
de
commandes
pour
l'enlèvement
et le traitement
de
dépôts
sauvages
de
déchets
ménagers
ou
assimilés
et/ou
amiantés
sur
le territoire
du
SIAVED
Convention
de
groupement
de
commandes
pour
l'enlèvement
et le traitement
de
dépôts
sauvages
de
déchets
ménagers
ou
assimilés
et/ou
amiantés
sur
le territoire
du
SIAVED
Convention
de
groupement
de
commandes
pour
l'enlèvement
et le traitement
de
dépôts
sauvages
de
déchets
ménagers
ou
assimilés
et/ou
amiantés
sur
le territoire
du
SIAVED
Convention
de
groupement
de
commandes
pour
l'enlèvement
et le traitement
de
dépôts
sauvages
de
déchets
ménagers
ou
assimilés
et/ou
amiantés
sur
le territoire
du
SIAVED
Convention
de
groupement
de
commandes
pour
l'enlèvement
et le traitement
de
dépôts
sauvages
de
déchets
ménagers
ou
assimilés
et/ou
amiantés
sur
le territoire
du
SIAVED
Convention
de
groupement
de
commandes
pour
l'enlèvement
et
le traitement
de
dépôts
sauvages
de
déchets
ménagers
ou
assimilés
et/ou
amiantés
sur
le territoire
du
SIAVED
Convention
de
groupement
de
commandes
pour
l'enlèvement
et le traitement
de
dépôts
sauvages
de
déchets
ménagers
ou
assimilés
et/ou
amiantés
sur
le territoire du
SIAVED
Convention
de
groupement
de
commandes
pour
l'enlèvement
et le traitement
de
dépôts
sauvages
de
déchets
ménagers
ou
assimilés
et/ou
amiantés
sur
le territoire
du
SIAVED
Convention
de
groupement
de
commandes
pour
l'enlèvement
et
le traitement
de
dépôts
sauvages
de
déchets
ménagers
ou
assimilés
et/ou
amiantés
sur
le territoire
du
SIAVED
Convention
de
groupement
de
commandes
pour
l'enlèvement
et
le traitement
de
dépôts
sauvages
de
déchets
ménagers
ou
assimilés
et/ou
amiantés
sur
le territoire
du
SIAVED
Convention
de
groupement
de
commandes
pour
l'enlèvement
et le traitement
de
dépôts
sauvages
de
déchets
ménagers
ou
assimilés
et/ou
amiantés
sur
le territoire
du
SIAVED
Convention
de
groupement
de
commandes
pour
l'enlèvement
et le traitement
de
dépôts
sauvages
de
déchets
ménagers
ou
assimilés
et/ou
amiantés
sur
le territoire
du
SIAVED
Convention
de
groupement
de
commandes
pour
l'enlèvement
et le traitement
de
dépôts
sauvages
de
déchets
ménagers
ou
assimilés
et/ou
amiantés
sur
le territoire
du
SIAVED
Convention
de
groupement
de
commandes
pour
l'enlèvement
et
le traitement
de
dépôts
sauvages
de
déchets
ménagers
ou
assimilés
et/ou
amiantés
sur
le territoire
du
SIAVED
Convention
de
groupement
de
commandes
pour
l'enlèvement
et le traitement
de
dépôts
sauvages
de
déchets
ménagers
ou
assimilés
et/ou
amiantés
sur
le territoire
du
SIAVED
Convention
de
groupement
de
commandes
pour
l'enlèvement
et le traitement
de
dépôts
sauvages
de
déchets
ménagers
ou
assimilés
et/ou
amiantés
sur
le territoire
du
SIAVED
Convention
de
groupement
de
commandes
pour
l'enlèvement
et
le traitement
de
dépôts
sauvages
de
déchets
ménagers
ou
assimilés
et/ou
amiantés
sur
le territoire
du
SIAVED
Convention
de
groupement
de
commandes
pour
l'enlèvement
et le traitement
de
dépôts
sauvages
de
déchets
ménagers
ou
assimilés
et/ou
amiantés
sur
le territoire
du
SIAVED
—{
Envoyé
en
préfecture
le
04/04/2023
Affiché
le
Reçu
en
préfecture
le
04/04/2023
ID
: 059-215903618-20230330-D02_2023-DE
SOMAIN
TILLOY-LEZ- MARCHIENNES WARLAING ESCAUDAIN ESCAUTPONT HELESMES HERIN
LIEU-SAINTAMAND
ROEULX ROSULT RUMEGIES THIANT
WAVRECHAIN-SOUS-DE-
NAIN CAPH
ABSCON
AVESNES-LE-SEC
BOUCHAIN BOUSIGNIES BRILLON
BRUILLE-SAINT-AMAND
Néant Néant Néant Néant Néant Néant Néant Néant Néant Néant Néant Néant Néant Néant Néant Néant Néant Néant Néant Néant 26/07/2021 26/07/2021 26/07/2021 26/07/2021 26/07/2021 26/07/2021 26/07/2021 26/07/2021 26/07/2021 26/07/2021 26/07/2021 26/07/2021 26/07/2021 26/07/2021 27/07/2021 27/07/2021 27/07/2021 27/07/2021 27/07/2021 27/07/2021 59
Convention
de
groupement
de
commandes
pour
l'enlèvement
et le traitement
de
dépôts
sauvages
de
déchets
ménagers
où
assimilés
et/ou
amiantés
sur
le territoire
du
SIAVED
Convention
de
groupement
de
commandes
pour
l'enlèvement
et
le traitement
de
dépôts
sauvages
de
déchets
ménagers
ou
assimilés
et/ou
amiantés
sur
le territoire
du
SIAVED
Convention
de
groupement
de
commandes
pour
l'enlèvement
et le traitement
de
dépôts
sauvages
de
déchets
ménagers
ou
assimilés
et/ou
amiantés
sur
le territoire
du
SIAVED
Convention
de
groupement
de
commandes
pour
l'enlèvement
et
le traitement
de
dépôts
sauvages
de
déchets
ménagers
ou
assimilés
et/ou
amiantés
sur
le territoire
du
SIAVED
Convention
de
groupement
de
commandes
pour
l'enlèvement
et le traitement
de
dépôts
sauvages
de
déchets
ménagers
ou
assimilés
et/ou
amiantés
sur
le territoire
du
SIAVED
Convention
de
groupement
de
commandes
pour
l'enlèvement
et le traitement
de
dépôts
sauvages
de
déchets
ménagers
ou
assimilés
et/ou
amiantés
sur
le territoire
du
SIAVED
Convention
de
groupement
de
commandes
pour
l'enlèvement
et
le traitement
de
dépôts
sauvages
de
déchets
ménagers
ou
assimilés
et/ou
amiantés
sur
le territoire
du
SIAVED
Convention
de
groupement
de
commandes
pour
l'enlèvement
et le traitement
de
dépôts
sauvages
de
déchets
ménagers
ou
assimilés
et/ou
amiantés
sur
le territoire
du
SIAVED
Convention
de
groupement
de
commandes
pour
l'enlèvement
et
le traitement
de
dépôts
sauvages
de
déchets
ménagers
ou
assimilés
et/ou
amiantés
sur
le territoire
du
SIAVED
Convention
de
groupement
de
commandes
pour
l'enlèvement
et
le traitement
de
dépôts
sauvages
de
déchets
ménagers
ou
assimilés
et/ou
amiantés
sur
le territoire
du
SIAVED
Convention
de
groupement
de
commandes
pour
l'enlèvement
et le traitement
de
dépôts
sauvages
de
déchets
ménagers
ou
assimilés
et/ou
amiantés
sur
le territoire
du
SIAVED
Convention
de
groupement
de
commandes
pour
l'enlèvement
et le traitement
de
dépôts
sauvages
de
déchets
ménagers
ou
assimilés
et/ou
amiantés
sur
le territoire
du
SIAVED
Convention
de
groupement
de
commandes
pour
l'enlèvement
et
le traitement
de
dépôts
sauvages
de
déchets
ménagers
ou
assimilés
et/ou
amiantés
sur
le territoire
du
SIAVED
Convention
de
groupement
de
commandes
pour
l'enlèvement
et
le traitement
de
dépôts
sauvages
de
déchets
ménagers
ou
assimilés
et/ou
amiantés
sur
le territoire
du
SIAVED
Convention
de
groupement
de
commandes
pour
l'enlèvement
et le traitement
de
dépôts
sauvages
de
déchets
ménagers
ou
assimilés
et/ou
amiantés
sur
le territoire
du
SIAVED
Convention
de
groupement
de
commandes
pour
l'enlèvement
et
le traitement
de
dépôts
sauvages
de
déchets
ménagers
ou
assimilés
et/ou
amiantés
sur
le territoire
du
SIAVED
Convention
de
groupement
de
commandes
pour
l'enlèvement
et le traitement
de
dépôts
sauvages
de
déchets
ménagers
ou
assimilés
et/ou
amiantés
sur
le territoire
du
SIAVED
Convention
de
groupement
de
commandes
pour
l'enlèvement
et le traitement
de
dépôts
sauvages
de
déchets
ménagers
ou
assimilés
et/ou
amiantés
sur
le territoire
du
SIAVED
Convention
de
groupement
de
commandes
pour
l'enlèvement
et le traitement
de
dépôts
sauvages
de
déchets
ménagers
ou
assimilés
et/ou
amiantés
sur
le territoire
du
SIAVED
Convention
de
groupement
de
commandes
pour
l'enlèvement
et
le traitement
de
dépôts
sauvages
de
déchets
ménagers
où
assimilés
et/ou
amiantés
sur
le territoire
du
SIAVED
Envoyé
en
préfecture
le
04/04/2023
Reçu
en
préfecture
le
04/04/2023
Affiché
le
ID
: 059-215903618-20230330-D02_2023-DE
CHÂTEAU-L'ABBAYE
Néant
DOUCHY-LES-MINES
Néant
EMERCHICOURT
Néant
HASPRES
Néant
HAULCHIN
Néant
LECELLES
Néant
MASTAING
Néant
MORTAGNE-DU-NORD
Néant
RAISMES
Néant
OISY
Néant
THUN-SAINT-AMAND
Néant
WASNES-AU-BAC
Néant
WAVRECHAIN-SOUS-
FAULX
Néant
CAULLERY
Néant
NEUVILLE-SUR-ESCAUT
Néant
NIVELLE
Néant
ERRE
Néant
FLINES-LEZ-MORTAGNE
Néant
HASNON
Néant
TRITH-SAINT-LEGER
Néant 27/07/2021 28/07/2021 28/07/2021 28/07/2021 16/08/2021 80/08/2021 Géré
par
service prévention
09/09/2021 24/09/2021 80/09/2021 18/10/2021 18/10/2021 02/11/2021 09/11/2021 24/11/2021
Convention
de
groupement
de
commandes
pour
l'enlèvement
et le traitement
de
dépôts
sauvages
de
déchets
ménagers
ou
assimilés
et/ou
amiantés
sur
le territoire
du
SIAVED
Convention
de
groupement
de
commandes
pour
l'enlèvement
et le traitement
de
dépôts
sauvages
de
déchets
ménagers
ou
assimilés
et/ou
amiantés
sur
le territoire
du
SIAVED
Convention
de
groupement
de
commandes
pour
l'enlèvement
et le traitement
de
dépôts
sauvages
de
déchets
ménagers
ou
assimilés
et/ou
amiantés
sur
le territoire
du
SIAVED
Convention
de
groupement
de
commandes
pour
l'enlèvement
et
le traitement
de
dépôts
sauvages
de
déchets
ménagers
ou
assimilés
et/ou
amiantés
sur
le territoire
du
SIAVED
Mission
d'audit
des
contrats
d'assurances
du
SIAVED
Résiliation
de
la convention
financière
pour
la cession
de
biens
mobiliers
(C20037)
Rédaction
du
programme
de
construction
de
la resourcerie,
réalisation
du
budget
d'investissement
et rédaction
des
dossiers
de
subvention
Convention
financière
de
mise
à disposition
de
personnel
supplé-
mentaire
pour
organisation
et
classement
des
archives
relatives
au
CVE
Mission
CSPS
: Création
d'un
centre
logistique
(SL2)
Formation
CIVIL
NET
RH
: DSN
le 30/09/2021
Convention
de
partenariat
pour
la réduction
et valorisation
des
déchets
des
marchés
de
plein
air
Contrat
de
vente
de
certificats
d'économie
d'énergie
Assistance
financière
du
SIAVED
Apport
archives
au
CVE
Apport
archives
au
CVE
PV
Transfert
en
pleine
propriété
Déchèterie
Neuville-sur-Escaut
—]
Envoyé
en
préfecture
le
04/04/2023
Affiché
le
Reçu
en
préfecture
le
04/04/2023
ID
: 059-215903618-20230330-D02_2023-DE
BUSIGNY HAVELUY
MILLONFOSSE
WALLERS
Société
BRISSET
PARTE-
NAIRES
VILLE
DE
MASNY
Thierry
BOUCHE
CIDEME
Laurence
LEFEVRE
CIRIL
GROUP
Commune
de
SOMAIN
ENI
GAS
&
POWER
France
PUBLIC
IMPACT
MANAGE-
MENT
SARL
CARAMBOLAGE
59
Mairie
IWUY
CAPH
Néant Néant Néant Néant 5 750,00 néant
10
500,00
€
13
200,00
€
8 496,00
€
650,00
€
Néant 6,70€
17
600,00
€
91,00
€
91,00
€
Néant Envoyé
en
préfecture
le
04/04/2023
Reçu
en
préfecture
le
04/04/2023
Affiché
le
ID
: 059-215903618-20230330-D02_2023-DE
LE
GLOSSAIRE
ADEME
- Agence
de
l'Environnement
et
de
la Maîtrise
de l'Énergie. Apport
volontaire
-
Mode
de
collecte
sélective
consistant
à porter,
par
l'habitant,
les
matériaux
triés
en
vue
du
recyclage
dans
les
conteneurs
appropriés
qui
sont
situés
dans
des
lieux
publics,
Centre
de
tri (CDT)-
Installation où l’on effectue un tri
d’affinage
sur
des
éléments
issus
des
collectes
pour
les
séparer
par
matériaux.
Centre
de Valorisation
Énergétique
(CVE)
- Usine
d'incinération
des
ordures
ménagères
avec
valorisation
de
l'énergie
et de
la matière.
CGCT
- Code
Général
des
Collectivités Territoriales.
CG
- Code
Général
des
Impôts.
CITEO
-
Eco-organisme
agréé
en
charge
des
filières
REP
emballages
et
papiers
graphiques,
né
de
la
fusion
d'Eco-Emballages
et d'Eco-Folio.
CNC
- Combustibles
Non
Classés.
CND
- Conseil
National
des
Déchets.
CNFPT
-
Centre
National
de
la
Fonction
Publique
Territoriale Cogénération
- Production
de vapeur
et d'électricité à
partir
de
la chaleur
récupérée à
l'issue
de
la combustion
des
déchets.
Collecte
sélective
- Collecte
des
déchets
déjà
triés
par
les
usagers
en
vue
de
leur
recyclage.
Compostage
- Mise
en fermentation
des
biodéchets,
de
façon
à
former
du
compost,
matière
fertiisante
composée
principalement
de
combinaisons
carbonées
d'origine
végétale,
fermentées
ou
fermentescibles.
CREME
-
Conception,
Maintenance
et
Entretien.
Réalisation,
Exploitation,
a]
CSR
- Combustible
solide
de
récupération.
DAE
- Déchets
d'Activités Économiques.
Déchets
d'Activités
de
Soins
à
Risques
infectieux
(DASRI)
- Déchets
issus
des
activités
de
diagnostic,
de
suivi
et
de
traitement
préventif,
curatif
ou
palliatif,
dans
les
domaines
de
la
médecine
humaine
et
vétérinaire
(Article
R1335-1
du
code
de
la
santé
publique). DDD
- Déchets
Dangereux
Diffus.
Déchets
Diffus
Spécifiques
(DDS)
-
Qui
présentent
un
danger
pour
la santé
de
l'homme
et
pour
l'environnement.
Nécessitent
un
traitement
adapté
et
ne
peuvent
être
collectés
avec
les
ordures
ménagères.
Ils
doivent
absolument
être
déposés
en
déchèterie.
DS3E
ou
DEEE
- Déchets
d'Équipements
Électriques
et
Électroniques.
Déchets
Industriels
Banals
(DIB)
- Déchets
issus
des
industries
qui
peuvent
être
traités
dans
les
mêmes
installations
que
les
ordures
ménagères.
Déchets
ultimes
- Déchets
non
valorisables,
résidus
issus
du
traitement
des
déchets
"qui
ne
sont
plus
susceptibles
d'être
traités
dans
les
conditions
techniques
et
économiques
du
moment,
notamment
par
extraction
de
la part
valorisable
ou
par
réduction
de
leur
caractère
polluant
ou
dangereux"
(loi du
13 juillet
1992).
Déchets
ménagers
- Déchets
produits
par
l’activité
domestique
quotidienne
des
ménages
(ordures
ménagères,
encombrants,
déchets
spéciaux
à caractère
nuisant,
déchets
de jardin,
déchets
d'automobiles...).
DCGL
- Direction
Générale
des
Collectivités
Locales.
Déchets
Ménagers
et
Assimilés
(DMA)
- Les
DMA
comprennent
les
OMR,
les
collectes
sélectives
et
les
déchets
collectés
en
déchèteries. —]
Envoyé
en
préfecture
le
04/04/2023
Reçu
en
préfecture
le
04/04/2023
Affiché
le
ID
: 059-215903618-20230330-D02_2023-DE
Déchèterie
- Lieu
aménagé,
d'accès
gratuit
pour
les
Gros
de
magasin
-
petits
papiers,
déchirés,
particuliers,
qui
recueille
les
déchets
encombrants
et
chiffonnés,
déchiquetés,
de
mauvaise
qualité.
Ils
sont
autres
déchets
ménagers
spéciaux
et toxiques.
compactés
en
balles.
DICS
- Déchets
Indésirables
de
la Collecte
Sélective.
|
GTA
- Groupe
Turbo-Alternateur.
DICS-E
-
Encombrants
des
Déchets
Indésirables de la
Installation
de
stockage
des
déchets
non
Collecte Sélective.
dangereux
(ISDND)
- Endroit
où
sont
stockés
les
déchets
ultimes
qui
ne
peuvent
pas
être
recyclés
;
Dioxines
/
Furanes
-
Groupe
de
composés
anciennement
CET
(Centre
d'enfouissement
technique).
chimiquement
apparentés
étant
polluants
organiques
persistants dans
l'environnement.
Iso
50
001
-
Norme
pour
initier
un
programme
|
|
d'économies
d'énergie
chez
les
différents
acteurs
DMB
- Déchets
Ménagers
Banals.
éanemiques.
DREAL
- Direction
Régionale
de
l'Environnement,
de
;
JRM
- Journaux,
revues
et magazines.
l'Aménagement
et
du
Logement.
ssrssssssssessssseses
*"
EGT-Earélon
des
Gondonesde
Ti,
A
-
Résidus
issus
de
l'incinération
des
échets.
EHPAD
-
Établissements
d'Hébergement
pour
Personnes
Âoéss
Dépénclsnités:
Mégawattheure
(MWh)
- Production
pendant
une
heure
d'une
puissance
d’une
centrale
de
production.
Normes
nfu-44-051
- Seuils réglementaires
fixés par
les
normes
concernant
les
amendements
organiques.
ELA
- Emballage
de
Liquide
Alimentaire.
EIT
- Écologie
Industrielle Territoriale.
sosossnssssssss sens
seen
seen
ss
ses
essesssessssssesesesssess
Ordures
Ménagères
(OM)
-
Déchets
issus
de
EMR
- Emballage
Ménager
Recyclable.
l’activité
domestique
quotidienne
des
ménages.
Encombrants
- Déchets des ménages
trop volumineux
pour être collectés en porte-à-porte.
Ordures
Ménagères
et
Assimilés
(OMA)
- Les
OMA
sont
constituées
des
OMR
et
des
déchets
de
la
EPCI
-
Établissement
Public
de
Coopération
collecte sélective.
Intercommunale.
é
à
E
à
Ordures
Ménagères
Résiduelles
(OMR)
- Déchets
+
FCTVA -
Fonds de
nee
us
A
Pme
restant
après
la collecte sélective.
FREC
- Feuille de Route
Economie
Circulaire.
PèP
- Porte-à-porte.
Don
senoncncncononconennen
caen enenesenecneneeneseneseneeseenes e
GES
- Gaz
à effet
de
serre.
PAVE
- Point
d'Apport
Volontaire
Enterré.
Gravats
- Débris
de
démolition.
PEHD
-
Polyéthyiène
Haute
Densité.
Plastique
répandu,
utilisé
pour
un
grand
nombre
d'objets
de
la vie
quotidienne
et
le secteur
du
BTP.
(2. PET
foncé
- Polyéthylène
Téréphtalate
foncé.
Plastique
coloré
de
la famille
des
polyesters.
PET
clair
-
Polyéthyiène
Téréphtalate
clair.
Plastique
transparent
de
la famille
des
polyesters.
PNRSE
- Parc
Naturel
Régional
Scarpe-Escaut.
Programme
Local
de
Prévention
des
Déchets
(PLPD)
- Programme
ayant
pour
objectif
la prévention
des
déchets,
et
mis
en
place
par
les
collectivités
territoriales
responsables
de
la
collecte
et/ou
le
traitement
des
déchets
ménagers
et assimilés.
Exemple :
programme
Boréal.
Polyéthylène
haute
densité
(PEHD)
-
Utilisé
notamment
pour
la
fabrication
de
bouteilles,
flacons,
fûts, conteneurs,
tuyaux,
tubes,
poubelles.
Ce
polymère
est
un
thermoplastique,
ce
qui
permet
d'envisager
un
recyclage
matière.
Polyéthylène
Téréphtalate
(PET)
- Matière
plastique
principalement
utilisée
pour
la
fabrication
de
bouteilles,
flacons,
pots,
films
et
feuilles,
fibres,
…
De
la
famille
des
thermoplastiques,
il est
recyclable.
PRPGD
- Plan
Régional
de
Prévention
et
de
Gestion
des
Déchets.
Plan
pour
la
planification
globale
de
la
prévention
et de
la gestion
des
déchets
du
territoire.
Recyclage
- Réintroduction
des
matières
d’un
déchet
dans
son
propre
cycle
de
production
en
remplacement
total
ou
partiel
d’une
matière
première.
REFIOM
- Résidus des fumées des usines d'incinération
des
ordures
ménagères
comprenant
des
résidus
de
dépoussiérage
et
des
résidus
de
la
neutralisation
des
fumées.
Envoyé
en
préfecture
le
04/04/2023
Reçu
en
préfecture
le
04/04/2023
Affiché
le
ID
: 059-215903618-20230330-D02_2023-DE
Responsabilité
Élargie
des
Producteurs
(REP)
-
La
Responsabilité
élargie
du
producteur
(REP)
s'inspire
du
principe
du
«pollueur-payeur».
Le
dispositif
de
REP
implique
que
les
acteurs
économiques
(fabricants,
distributeurs,
importateurs)
qui
mettent
sur
le
marché
des
produits
générant
des
déchets,
prennent
en
charge
tout
ou
partie
de
la gestion
de
ces
déchets.
Révis’
ton
Bac
-
Actions
du
service
collecte
du
SIAVED
pour
coupler
les
amonts
de
collecte
avec
des
réparations
de
bacs
de
collecte.
SEC
- Société
d'Exploitation
de
Chauffage.
SIGH
- Société
Immobilière
Grand
Hainaut.
SSIAD
- Services
de Soins
Infirmiers
à Domicile.
SYMEVAD
-
SYndicat
Mixte
d'Élimination
et
de
VAlorisation
des
Déchets.
Territoire
Zéro
Déchet
Zéro
Gaspillage
(TZDZG)
- Programme
mis
en
place
par
le
Ministère
de
l'Environnement,
et
dont
fait
partie
le
SIAVED,
sur
la
réduction
de
la quantité
et de
la toxicité
des
déchets.
TGAP
- Taxe
Générale
sur les Activités
Polluantes.
TEOM
- Taxe
d'Enlèvement
des
Ordures
Ménagères.
Traitement
-
Ensemble
de
procédés
visant
à
transformer
les déchets
pour
notamment
en
réduire
dans
des
conditions
contrôlées
le
potentiel
polluant
initial,
et
la
quantité
ou
le
volume,
et
le
cas
échéant
assurer
leur
recyclage
ou
leur valorisation.
Traitement
des
déchets
- Réduction,
après
collecte,
du
potentiel
polluant
des
déchets
et
du
flux
de
déchets
par
compostage,
recyclage,
incinération… Ce
rapport
est
établi
conformément
au
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
notamment
les
articles
L.1411-13,
L.2818-1,
L.2224-5
et
L.5211-89,
ainsi
qu'au
décret
n°2000-404
du
11
mai
2000
Envoyé
en
pr
are
le
04/04/2083
re
le
G4/04/2023
ID:
059-215903618-20230830-D02_2023-DE Envoyé
en
préfecture
le
04/04/2023
Reçu
en
préfecture
le
04/04/2023
Affiché
le
ID
: 059-215903618-20230330-D02_2023-DE
Producteur
de
Ressources
©
SIAVED
SYNDICAT
INTER-ARRONDISSEMENT
DE
VALORISATION
ET
D’ELIMINATION
DES
DÉCHETS
GAAYETS
0 800 775
537
WWW.SIAVED.FR
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