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Déliberation - 32 2019 Demande de subvention cylco club Pélissanne
Document publié le Jeudi 10 octobre 2019 par la commune de Barben.
Lien du pdf (Déliberation - 32 2019 Demande de subvention cylco club Pélissanne)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Handicap et inclusivité,
EXTRAIT DU REGISTRE
Des
DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 10 Octobre 2019
COMMUNE DE LA L'an deux mille dix-neuf et le dix Octobre 2019 à 18 heures 30 minutes, le
BARSEN Conseil Municipal de la Commune de LA BARBEN a été assemblé à la mairie,
DEPARTEMENT sur la convocation qui lui a été adressée par le Maire, conformément aux
DES BOUCHES DU RHONE articles L. 2121.10 à 2121.12 du Code Général des Collectivités Territoriales,
ARRONDISSEMENT sous la présidence de M. Christophe AMALRIC, Maire.
\ -EN-PROVE . PARENTS DYRNCE Etaient présents à cette assemblée : M. Christophe AMALRIC, M. Christian
République française ARRIVE, M. Jean-Marc ARNAUD, M. Nicolas VIROLLE, M. Alain PROOT,
Liberté, égalité, fraternité Mme Sandrine TUR, M. Ulrich MOLL, Mme Madeleine CHAUMARD, M.
Délibération N° 32-2019 Gauthier ALMARIC, Mme Eva PLANES et Mme Fernanda RUAULT
formant la majorité des membres en exercice, le conseil étant composé de Nombre de membres quatorze membres. En exercice 14
Dane Fest 11 Excusés donnant pouvoir: Mme Michèle TARALLO à M. Christophe
Nombre de meñbres AMALRIC, Mme Anna GOURLIA à M. Nicolas VIROLLE
Votants 13
Absent: M. Gilles SAUVAJOL,
Pour 13
Contre 0 Secrétaire de Séance : M. Gauthier AMALRIC
Abstention 0
---0000000---
Date de la convocation :
02/10/2019
OBJET : Demande de subvention Cyclo Club Pélissanne
Monsieur Michel NICOLAS Administrés et Président du Cyclo Club de Pelissanne a sollicité une subvention auprès de
Monsieur Le Maire pour organiser l’anniversaire des 100 ans du club. Pour cela il envisage de faire fabriquer des tee- shirts avec le flocage du logo de la Commune pour la remercier de sa participation à cet évènement. Il reviendra vers celle-ci courant de l’année 2020 pour lui proposer un partenariat pour organiser des sorties et ballades en vélos à nos administrés.
Vu la demande de subvention faite par l’association,
Le Conseil municipal,
AY ANT ENTENDU l'exposé de son rapporteur,
Après en avoir délibéré à l’unanimité,
Article 1 : DÉCIDE de verser une subvention d’un montant de 300 € à l’association « Cyclo Club Pélissanne»
Article 2 : PRECISE que la présente délibération peut faire l’objet d’un recours contentieux devant le Tribunal
administratif de Marseille dans un délai de deux mois à compter de sa notification ou publication et de sa transmission à
Monsieur le Sous-préfet d’Aix-en-Provence.
Certifié conforme au registre des délibérations.
SELX
B
LA BARBEN, le L Gé obre 2019
Page 1 sur 1 D 32-2019