Compte-Rendu - Compte rendu du Conseil Municipal du 24 fevrier 2022 Commune de Barisis Aux Bois

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Compte-Rendu - Compte rendu du Conseil Municipal du 24 fevrier 2022 Commune de Barisis Aux Bois Document publié le Jeudi 24 février 2022 par la commune de Barisis-aux-Bois. Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu du Conseil Municipal du 24 fevrier 2022 Commune de Barisis Aux Bois)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Justice et droit, Industrie, PROCES-VERBAL de la REUNION du CONSEIL MUNICIPAL

du JEUDI 24 FÉVRIER 2022 à 19 heures

Date de Convocation : 18 février 2022 Nombre de Membres en exercice : 14 Date d’Affichage : 18 février 2022 Nombre de présents : 11 Nombre de votants : 14

L’an deux mille vingt-deux, le jeudi vingt-quatre février à dix-neuf heures, les membres du Conseil Municipal, légalement convoqués, se sont réunis en séance publique, en Mairie de BARISIS AUX BOIS, sous la présidence de Monsieur Guy PERNAUT, Maire.

Etaient présents :

M. Guy PERNAUT, M. Emmanuel FONTAINE, M. Claude HENTZÉ, M. Jean-Luc PRÉVOST, Mme Stéphanie LUC, Mme Audrey HÉNON, M. Michel CARRARA, M. Christophe GOSSEAU, M. Cédric BÉNARD, Mme Cécile BÉNARD, M. Jean-Michel MYSKO.

Absent(s) excusé(s) et représenté(s) :

Mme Valérie BRAILLON Représentée par M. Claude HENTZÉ Mme Marie-Anaïs DEHOVE Représentée par M. Christophe GOSSEAU M. Arnaud MUSIAL Représenté par M. Emmanuel FONTAINE

ORDRE DU JOUR :

1. Approbation du procès-verbal de la réunion de conseil municipal du 26 novembre 2021. Biens communaux-Environnement et Forêt :

2. Affouage : Règlement.

3. Broyeur à végétaux : Tarifs de location.

4. Service de consignes automatiques Amazon.

Budget :

5. Révision du Plan Local d’Urbanisme : Facturation.

Personnel :

6. Contrat Parcours Emploi Compétences.

Fêtes et cérémonies :

7. Chasse aux œufs de Pâques : Règlement.

Autres :

8. Informations.

9. Questions diverses.

Il est procédé à l’élection d’une secrétaire de séance prise au sein du Conseil. Madame Audrey HÉNON, à l’unanimité, a été désignée pour remplir ces fonctions, qu’elle a acceptées.

Monsieur le Maire propose l'ajout d'un point à l'ordre du jour :

Immeuble situé au 18, rue du Marais : Acquisition.

Ce point deviendrait le point n°8, et les suivants seraient ainsi décalés.

APPROUVÉ à L’UNANIMITÉ des MEMBRES PRÉSENTS

1) APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA RÉUNION DE CONSEIL MUNICIPAL

DU 26 NOVEMBRE 2021.

Monsieur le Maire sollicite les remarques éventuelles sur le procès-verbal du Conseil Municipal du 26 novembre 2021.

Madame Audrey HÉNON émet une remarque sur le procès-verbal du 26 novembre 2021 : - Point 6 – Mairie et Eglise : Illuminations : ajout du pouvoir de Mme Audrey HÉNON, dans le détail du vote.

APPROUVÉ à l’UNANIMITÉ des MEMBRES PRÉSENTSBIENS COMMUNAUX-ENVIRONNEMENT ET FORÊT.

2) AFFOUAGE : RÈGLEMENT 2022.

La Commission communale des Biens communaux-Environnement et Forêt, réunie le 14 janvier 2022, a décidé de conserver les termes du règlement général d’affouage mis à part, les dates d’inscription, de tirages et de paiement qui ne se dérouleront plus que le samedi en matinée :

« Art. 2.3 : Inscription sur le registre des demandeurs d’un lot de bois et tirage au sort. L’inscription sur le registre des demandeurs d’un lot de bois se fait en Mairie les derniers vendredi (en soirée) et samedi (en matinée) du mois de janvier le dernier samedi (en matinée) du mois de janvier… …Les personnes admises à l’affouage doivent se présenter à la réunion en Mairie, qui se tiendra le 1er vendredi du mois de mars le 1er samedi (en matinée) du mois de mars, au cours de laquelle sera effectué un tirage au sort …

Art. 3.2 : Délai d’exploitation et d’enlèvement.

… Le paiement du montant du lot s’effectuera auprès de la Mairie, à partir du 3ième vendredi de mai de l’année en cours le 3ième samedi du mois de mai de l’année en cours, après réception de la coupe de bois … »

Voir Annexe : Projet de règlement Affouage 2022.

Messieurs Jean-Luc PRÉVOST et Christophe GOSSEAU profitent de ce point, pour apporter des informations sur les coupes de bois 2022 :

- 52 affouagistes se sont inscrits et ont rapportés les documents nécessaires. - Les lots sont répartis de la manière suivante : 19 lots aux Lentillères et le reste à Bernagousse. - Une réserve, pour distribuer aux affouagistes dont les lots représentent peu de bois, a été constituée sur la parcelle n°26 ainsi que par les arbres éventuellement tombés suite aux récents coups de vent. - Un complément d’informations sera distribué, au moment du tirage, aux affouagistes, ayant obtenu un lot entre les n°20 et 52, pour rappeler, certaines règles importantes.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité :

- APPROUVE le règlement général d’affouage dans la forêt communale de Barisis aux Bois tel qu’il est annexé.

- DIT que le prix du stère reste inchangé = 10€ (dix euros).

- AUTORISE Monsieur le Maire à accomplir toutes les formalités subséquentes.

APPROUVÉ à l’UNANIMITÉ des MEMBRES PRÉSENTS

3) BROYEUR À VÉGÉTAUX : TARIFS DE LOCATION.

Le tarif de location du broyeur à végétaux n’a pas évolué depuis son achat (8 ans) et est resté fixé à 10€ de l’heure.

Le compteur indique un total de 160 heures.

Dernièrement, des réparations ont été réalisées sur le broyeur pour un montant équivalent aux recettes, soit 1600€.

Ajoutant à cette somme, le temps passé par l’agent technique, le reste à charge pour la Commune est trop important.

La Commission communale des Biens communaux-Environnement et Forêt, réunie le 14 janvier 2022, a décidé de porter le tarif de location du broyeur à végétaux de 10€/heure à 20€ (vingt euros)/heure + 15€(quinze euros)/heure si l’intervention nécessite un agent supplémentaire.

Le but n’est pas de générer de profit mais d’amoindrir le déséquilibre entre les dépenses et les recettes.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité :

- APPROUVE les tarifs de location du broyeur à végétaux comme suit : 20€ (vingt euros)/heure + 15€ (quinze euros)/heure si l’intervention nécessite un agent supplémentaire. - AUTORISE Monsieur le Maire à accomplir toutes les formalités subséquentes.

APPROUVÉ à l’UNANIMITÉ des MEMBRES PRÉSENTS.4) SERVICE DE CONSIGNES AUTOMATIQUES AMAZON. Après renseignements pris sur le Salon des Maires 2022, Amazon France Logistique SAS dont le siège social est sis 67, boulevard du Général Leclerc 92110 Clichy, propose à la Commune d’installer une armoire relais « Amazon lockers » (casiers de consignes automatiques), sur le côté de la Mairie, rue de la Gare.

Ce service de proximité a été créé pour s’adapter aux nouveaux modes de vie et de consommation de la population et ne nuira en rien, au bon fonctionnement de l’Agence Postale Communale.

Les + du service :

Livraison sécurisée, lieu pratique, large amplitude horaire, simplicité d’utilisation, service client disponible 24h/24 et 7j/7.

Après sélection, au moment de sa commande, du locker le plus pratique pour lui, le client est prévenu par message de la disponibilité de son colis. Il a ensuite 3 jours pour venir le récupérer à l’aide d’un code de vérification.

Amazon prend en charge la préparation du sol, l’installation des lockers et reverse à la Commune de Barisis aux Bois :

- Une redevance annuelle de 480.00€

- Un montant forfaitaire pour couvrir la consommation électrique de 180€ (≈ 1 500kWh).

Voir Annexe : Convention d’occupation temporaire du domaine public.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité :

- APPROUVE l’installation de casiers de consignes automatiques Amazon sur l’emplacement prévu rue de la Gare.

- APPROUVE la convention d’occupation temporaire du domaine public de Barisis aux Bois en vue de l’installation de casiers de consignes automatiques présentée en annexe.

- AUTORISE Monsieur le Maire à accomplir toutes les formalités subséquentes.

APPROUVÉ à L’UNANIMITÉ des MEMBRES PRÉSENTS

BUDGET.

5) RÉVISION DU PLAN LOCAL D’URBANISME : FACTURATION. Monsieur le Maire donne la parole à Monsieur Emmanuel FONTAINE, 1er Adjoint.

Vu la délibération en date du 17 septembre 2021 prescrivant la révision du Plan Local d’Urbanisme, Vu la convention d’étude établie entre la Commune et le bureau d’études Géogram fixant notamment les conditions financières,

Vu le démarrage de la concertation sur la révision du PLU,

La Commune a reçu une 1ère facture correspondant à 20% du montant prévu, soit 4 641.60€ TTC Le Budget Primitif de la Commune n’ayant pas encore été voté, la Trésorerie (SGC) du Pays Chaunois demande qu’une délibération approuve le mandatement de cette dernière.

Voir Annexe : Facture.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à la majorité :

- APPROUVE le mandatement de la facture du Bureau d’Etudes Géogram -16, rue Rayet Lienart 51420 Witry-lès-Reims – d’un montant de 4 641.60€ TTC (3 868.00€ HT – TVA : 773.60€). Chapitre 20 – Article 202 : Frais liés à la réalisation des documents d’urbanisme et à la numérisation du cadastre.

- AUTORISE Monsieur le Maire à accomplir toutes les formalités subséquentes.

APPROUVÉ à la MAJORITÉ des MEMBRES PRÉSENTS

1 ABSTENTION : M. Christophe GOSSEAU.PERSONNEL.

6) CONTRAT PARCOURS EMPLOI COMPÉTENCES.

Monsieur le Maire donne la parole à Monsieur Claude HENTZÉ, 2ième Adjoint.

Le cumul des heures hebdomadaires, effectuées par les agents en charge de la propreté des locaux et de la distribution des repas à la pause méridienne de l’accueil périscolaire (32 h + 20 h), ne suffit pas à la réalisation de toutes les tâches qui leur sont confiées.

De plus, le protocole sanitaire, appliqué à l’école élémentaire, est venu s’ajouter à un planning déjà rempli.

D’ailleurs, la Commune a dû faire appel, à des aides extérieures (ASHE / Le Point du Jour). La Commune a signé deux conventions de mise en immersion avec l’ASHE (Association au Service de l’Homme et de l’Environnement) de Saint-Gobain, permettant d’accueillir, sans rémunération de la part de la Commune, deux stagiaires, pendant quelques semaines.

En revanche, la dépense relative à la personne placée par Le Point du Jour de Coucy-le-Château, est de l’ordre d’environ 500€/mois (taux horaire + charges =17.90€).

Comme pour l’agent technique (délibération en date du 26 novembre 2021), le contrat Parcours Emploi Compétences pourrait être une solution pour compléter le temps horaire nécessaire.

Pour rappel :

Les contrats aidés ont été remplacés en 2018 par le PEC. Ce dispositif a pour but d’accompagner des publics en difficulté, sur la durée, pour leur permettre de retrouver un emploi.

Pendant toute la période du PEC, la personne est rémunérée et bénéficie d’actions de formation, tandis que l’employeur perçoit des aides spécifiques.

Le PEC s’adresse en priorité aux personnes éloignées de l’emploi.

Si le dispositif comporte des avantages pour le bénéficiaire, il permet à l’employeur de : - Combler ses besoins en recrutement.

- Toucher une aide mensuelle à l’insertion professionnelle versée par l’Etat d’un montant de : ∙ 80% du SMIC horaire brut pour les résidents des quartiers prioritaires de la ville (QPV) et zones de revitalisation rurale (ZRR)

∙ 65% pour les jeunes de moins de 26 ans et les travailleurs en situation de handicap, jusqu’à 30 ans ∙ de 30 à 60% pour les autres publics

- Toucher une aide à la formation.

- Bénéficier d’une réduction générale sur les charges sociales (cotisations et contributions patronales diverses).

Le contrat est d’une durée minimale de 6 mois, renouvelable dans la limite de 24 mois (renouvellement non systématique). Un minimum hebdomadaire de 20 heures de travail est demandé.

Exemples :

Personne résidant en ZRR :

∙ Contrat PEC de 20 heures  reste à charge : 178€

∙ Contrat PEC de 30 heures  reste à charge : 267€

La Commission communale des Biens communaux-Environnement et Forêt, réunie le 14 janvier 2022, est favorable au recrutement d’un agent technique en contrat PEC, pour une durée de 1 an.

Pour le bon fonctionnement du service, la durée hebdomadaire minimale serait de 20 heures, avec un idéal de 24 heures hebdomadaires pour plus de souplesse et une meilleure répartition horaire.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité :

- APPROUVE le recrutement de personnel au service technique de la Commune (chargé de la propreté des locaux et de la distribution des repas lors de la pause méridienne de l’accueil périscolaire), àtemps non complet (24h/hebdomadaire) selon les dispositions du contrat Parcours Emploi Compétences.

- DIT que les crédits nécessaires à la rémunération et aux charges de la personne recrutée seront inscrits au budget de la Commune.

- AUTORISE Monsieur le Maire à accomplir toutes les formalités subséquentes.

APPROUVÉ à L’UNANIMITÉ des MEMBRES PRÉSENTS

FÊTES ET CÉRÉMONIES.

7) CHASSE AUX ŒUFS DE PÂQUES : RÈGLEMENT.

Monsieur le Maire donne la parole à Madame Audrey HÉNON, Conseillère Municipale.

Bien que l’organisation de la chasse aux œufs 2021 ait été malheureusement, perturbée par la crise sanitaire, les retombées ont été plus que positives.

Afin de réitérer cette manifestation, il convient d’établir un nouveau règlement.

Voir Annexe : Projet de règlement de la chasse aux œufs de Pâques.

La chasse aux œufs de Pâques est prévue cette année, le lundi 18 avril 2022 (lundi de Pâques) au Hameau de Bernagousse.

Madame Audrey HÉNON insiste sur le fait que les enfants restent sous la responsabilité des parents lors de cette manifestation et sollicite l’aide des Conseillers Municipaux pour la mise en place des différents parcours ainsi que pour l’encadrement des enfants.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité :

- APPROUVE le projet de règlement de la chasse aux œufs de Pâques tel qu’il est annexé, sous réserve de nouvelles annonces gouvernementales.

- FIXE le montant de la dépense maximale en chocolats par enfant à 5.00€. - AUTORISE Monsieur le Maire à accomplir toutes les formalités subséquentes.

APPROUVÉ à l’UNANIMITÉ des MEMBRES PRÉSENTS.

8) IMMEUBLE SITUÉ 18, RUE DU MARAIS : ACQUISITION. Déjà discuté, lors de la Commission Communale Biens Communaux-Environnement et Forêt du 14 janvier 2022 et suite à la proposition d’achat faite par la Commune, d’un montant de 15 000€ (quinze mille euros), Maître Laurence LÉTOCART, Notaire à Coucy-le Château, avec accord de la famille du propriétaire défunt, propose un prix de vente de 18 800€ (dix-huit mille huit cents euros) tout frais inclus (= prix de vente : 15 000€ + frais : 3 800€) pour la maison à usage d’habitation, située 18, rue du Marais, cadastrée AB n°47 et pour une surface de 00ha 02a86ca.

Ce projet s’insérerait dans l’aménagement du pourtour de la salle polyvalente.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité :

- APPROUVE l’acquisition de la maison à usage d’habitation située à Barisis aux Bois 18, rue du Marais – cadastrée Section AB n°47 – surface : 00ha 02a 86ca.

- DIT que l’achat se fera moyennant le prix tout frais compris de Dix-huit mille huit cents euros (18 800.00€)

Soit un prix net vendeur de Quinze mille euros (15 000.00€)

Et Trois mille huit cents euros (3 800.00€) de frais en ce compris honoraires de négociation. - DIT que cette dépense sera inscrite au budget communal 2022 - chapitre 21. - AUTORISE Monsieur le Maire à signer l’acte d’acquisition du bien immobilier susvisé. - CHARGE Monsieur le Maire de la conservation de l’acte notarié d’acquisition. - AUTORISE Monsieur le Maire à accomplir toutes les formalités subséquentes.

APPROUVÉ à L’UNANIMITÉ des MEMBRES PRÉSENTSAUTRES

9) INFORMATIONS.

- Remerciements

Mme Sylvie Kawczywski remercie le Conseil Municipal pour les condoléances et les fleurs adressées à l’occasion du décès de son père Mme Bernard DUBOIS.

- Stationnement rue de la Gare/Périscolaire.

Malgré l’arrêté portant règlementation du stationnement au niveau des n°2 et 5, rue de la Gare et la signalisation correspondante mise en place, les incivilités des parents demeurent.

De plus, le riverain concerné a fait une demande de recours gracieux et réclame une interdiction temporaire de stationnement et d’arrêt pendant les jours et heures de l’accueil périscolaire. Cette demande va faire l’objet d’interrogations après des services compétents.

- Plantation.

Une plantation d’arbres est prévue le vendredi 11 mars 2022 après-midi au Hameau de Bernagousse, avec la participation des Ecoles de Barisis aux Bois et en présence de l’agent ONF en charge de la forêt communale.

- Nettoyage des plantations.

Messieurs Jean-Luc PRÉVOST et Christophe GOSSEAU informent l’Assemblée qu’un nouveau nettoyage des parcelles situées aux Lentillères (dernières plantations), serait plus que nécessaire. En effet, malgré le nettoyage de l’année dernière, les plantations sont envahies de ronces. L’agent ONF va être sollicité afin de connaître les solutions à envisager.

- Recensement des ouvrages d’art communaux (ponts) : Lundi 28 février 2022 par l’entreprise Adiss (Lille).

- Commission communale Fêtes-Cérémonies-Affaires culturelles et sportives : Vendredi 04 mars 2022 à 18h30, Salle de la Mairie.

- Permanence de la Brigade de Gendarmerie de Coucy-le-Château : Vendredi 11 mars 2022 de 9h à 11h, en Mairie.

- « Croix-Rouge sur roues ».

Afin de développer l'aide de proximité, la Croix-Rouge de Chauny a pour projet de mettre en place « Croix- Rouge sur roues » sur le territoire de l'Aisne.

« Croix-Rouge sur roues » serait la possibilité d'amener au plus près l'aide numérique, l'aide aux demandes à réaliser auprès de la CPAM (carte vitale, CMU, ...), écouter et orienter, amener des ateliers cuisines, des livres, mais également de faire profiter des vestiboutiques de la Croix-Rouge (vêtements de seconde main ou neufs, mais à prix très bas) ainsi que de l’aide alimentaire.

La Croix-Rouge demande la mise à disposition gracieusement d’une salle ou un emplacement réservé pour son camion.

Une demande d’informations complémentaires (jours, horaires, …) va lui être adressée.

BONNE NOTE EST PRISE.

10) QUESTIONS DIVERSES.

Evoqué lors de la réunion de la Commission Communale Biens communaux-Environnement et Forêt en date du 14 janvier dernier, Monsieur Christophe GOSSEAU interroge Monsieur le Maire sur la possibilité d’installer un distributeur automatique de pain.

Monsieur le Maire répond que cette installation est prévue et que le loueur de distributeurs installe en premier lieu, une machine sur la Commune d’Amigny-Rouy, au mois de mars 2022. Si cette période « test » s’avère concluante, la Commune de Barisis aux Bois pourrait se voir doter d’un distributeur de pain, dès le mois d’avril 2022.

BONNE NOTE EST PRISE.L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 20h30.

Ont signé les membres présents,

Guy PERNAUT, Emmanuel FONTAINE, Claude HENTZÉ,

Jean-Luc PRÉVOST, Valérie BRAILLON, Stéphanie LUC, Pouvoir à C. HENTZÉ.

Audrey HÉNON, Michel CARRARA, Christophe GOSSEAU,

Cédric BÉNARD, Marie-Anaïs DEHOVE, Arnaud MUSIAL, Pouvoir à C. GOSSEAU. Pouvoir à E. FONTAINE.

Cécile BÉNARD, Jean-Michel MYSKO,