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Procès Verbal - CRCM DU 10 DECEMBRE 2020 2
Document publié le Jeudi 10 décembre 2020 par la commune de Saint-Aubin-sur-Scie.
Lien du pdf (Procès Verbal - CRCM DU 10 DECEMBRE 2020 2)
Thèmes du document : Démocratie, Investissement et développement économique, Justice et droit,
SAINT-AUBIN-SUR-SCIE
Date
de
convocation
et
d'affichage
:
30/11/2020
PROCES
VERBAL
Nombre
de
conseillers
: 15
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Présents
: 13
Votants
: 14
Le
trente
novembre
deux
mil-vingt,
une
convocation
a
été
adressée
à
chaque
conseiller
pour
la
réunion
du
conseil
municipal
qui
se
tiendra
le
jeudi
10
décembre
2020
à
18h30
à
la
Mairie,
sous
la
présidence
de
M.
CANTO
Frédéric,
Maire.
Ordre
du
jour
:
1/ Approbation
du
compte
rendu
de
la
réunion,
21
Gratification
des
contractuels,
3/
Giratoire
Rue
du
Bel
Air,
modification
AI
Programme
SDE
2021,
5/
Longueur
de
voirie,
6/
Communications
du
Maire,
71
Tour
de
table,
SÉANCE
DU
10
DECEMBRE
2020
Le
10
décembre
deux
mil
vingt,
à
dix-huit
heures
trente,
le
Conseil
Municipal
de
Saint-
Aubin-sur-Scie,
légalement
convoqué
s'est
réuni
au
lieu
ordinaire
de
ses
séances.
Etaient
Présents
:M.
CANTO
Frédéric,
Mme
FOLLET
Nathalie,
M.
PAYET
Jérémy,
Mme
ABRAHAM-MARCHAND,
M.
CHANDELIER
Daniel,
Mme
BENOIST
Nicole,
M.
BAYEUL
Yann,
M.
CABOT
Benoit,
M.
CAPRON
Antoine,
Mme
CRISTOL
Fabienne,
M.
DI
MAIO
Yves,
Mme
LEFEBVRE
Véronique.
Etait
Absente
excusée
:Mme
LEGRIS
Audrey,
Procuration
:Mme
LEGRIS
Audrey
a
donné
procuration
à
M.
CANTO
Frédéric,
Etaient
absents
:M.
RIDEL
Dominique,
Mme
Marchand
Clotilde
jusqu'à
20h00.
Secrétaire
de
séance
: Mme
FOLLET
Nathalie
APPROBATION
DU
PROCÈS
VERBAL
DE
LA
RÉUNION
DU
15
OCTOBRE
2020 Le
procès-verbal
de
la
réunion
du
15
octobre
2020
est
approuvé
à
l'unanimité
des
membres.
Monsieur
le
Maire
demande
d'ajouter
un
point
à
l’ordre
du
jour
:
CAF
:
Signature
du
CONTRAT
TERRITORIAL
GLOBAL
(CTG).
101 Les
membres
du
conseil
municipal
approuvent
à
l’unanimité
l'ajout
de
ce
point
à
l’ordre
du
jour.
OBJET
:
GRATIFICATION
DE
FIN
D’ANNEE
POUR
LES
CONTRATS
AIDÉS
ET
AUTRES
CONTRATS
N°
20-72
Monsieur
le
Maire
propose
au
Conseil
Municipal
de
verser
une
gratification
de
fin
d'année
aux
agents
contractuels
donc
non
titulaires,
équivalent
à
la
moitié
d’un
Salaire
brut
proratisé
au
temps
du
contrat
sur
l’année
2020.
En
effet,
ceux-ci
n'entrent
pas
dans
les
conditions
de
la
délibération
du
RIFSEEP. Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré
:
Accepte
de
verser
une
gratification
aux
agents
contractuels
donc
non
titulaires,
dans
les
conditions
énoncées
ci-dessus
et
selon
le
tableau
annexé.
VOTE : Pour
: 13
Contre
: 0
Abstention
: O
Fait
et
délibéré
en
séance,
les
jours,
mois
et
an
susdits
et
ont
signé
au
registre
tous
les
membres
présents OBJET
:DELIBERATION
POUR
DEMANDE
DE
SUBVENTION
POUR
LA
CREATION
D'UN
GIRATOIRE
AU
CARREFOUR
DE
LA
RUE
DU
BEL
AIR
ET
RUE
DE
L’ETOILE
ET
DEMANDE
DE
SUBVENTION
N°
20-73
- Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
-
Vu
la
délibération
N°20-36
du
28
mai
2020
demandant
l'autorisation
de
demander
des
subventions,
- Considérant
que
pour
des
raisons
de
sécurité
publique,
il y
a
lieu
de
prévoir
des
travaux
de
circulation,
Monsieur
le
Maire
soumet
au
Conseil
Municipal
le
projet
de
création
d’un
giratoire
au
carrefour
de
la
rue
du
Bel
Air
et
de
la
rue
de
l'Etoile.
Un
cabinet
a
estimé
ce
projet
pour
un
montant
HT
de
85
179,50
€.
Ceci
est
un
deuxième
estimatif,
il
faut
donc
annuler
la
délibération
N°
20-36
du
28
mai
2020.
Ce
projet
se
ferait
conjointement
avec
la
Mairie
de
Rouxmesnil-Bouteilles
avec
laquelle
une
convention
serait
signée.
La
part
à charge
pour
la
commune
de
Saint-Aubin-sur-scie
serait
de 42
441,90€
HT
et
celle
de
la
mairie
de
Rouxmesnil-Bouteilles
serait
de
42
737,60€
HT,
sans
les
subventions.
Monsieur
le
Maire
propose
que
des
demandes
de
subventions
soient
déposées
auprès
des
services
du
Conseil
Départemental
76
et
de
l'Etat
(DETR/DSIL)
dans
le
cadre
de
l’aide
à
la
voirie
au
titre
de
l’année
2020.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal,
- DÉCIDE
de
déposer
des
demandes
de
subventions
auprès
des
services
du
Conseil
Départemental
76
et
de
l'Etat
(DETR/DSIL)
dans
le
cadre
de
l’aide
à
la
Voirie
au
titre
de
l’année
2020,
102 - LE
POUVOIR
est
donné
à
Monsieur
le
Maire
pour
signer
tout
acte
y
afférent
à
ce
projet
et
qu'il
soit
demandé
les
subventions
comme
évoqué
ci-dessus.
Cette
délibération
annule
et
remplace
la
N°
20-36
du
28
mai
2020.
VOTE : Pour:
13
Contre
: O0
Abstention
: O
Fait
et
délibéré
en
séance,
les
jours,
mois
et
an
susdits
et
ont
signé
au
registre
tous
les
membres
présents. OBJET
:PROJET
D’ECLAIRAGE
PUBLIC
ET
EFFACEMENT
DE
RESEAUX-RUE
DE
LA
LIBERATION
N°20-74
Monsieur
le
Maire
présente
le
projet
préparé
par
le
SDE76
pour
l'affaire
EFF+EP-2019-0-76565-M3105
et
désigné
«
Rue
de
la
Libération
»
dont
le
montant
prévisionnel
s'élève
à
292
914.00€
T.T.C.
et
pour
lequel
la
commune
participera
à
hauteur
de
97
787.50
€
T.T.C.
Après
avoir
délibéré,
le
Conseil
Communal
décide
:
-_
D'adopter
le
projet
ci-dessus
;
-
D’inscrire
la
dépense
d'investissement
au
budget
communal
de
l'année
2021
pour
un
montant
de
97
787.50
€
T.T.C.
-__
De
demander
au
SDE76
de
programmer
ces
travaux
dès
que
possible
;
-
D'’autoriser
Monsieur
le
Maire
à
signer
tout
acte
afférent
à
ce
projet,
notamment
la
Convention
correspondante
à
intervenir
ultérieurement.
VOTE
:
Pour:
13
Contre
: O0
Abstention
: O
Fait
et
délibéré
en
séance,
les
jours,
mois
et
an
susdits
et
ont
signé
au
registre
tous
les
membres
présents. OBJET
:DOTATION
GLOBALE
DE
FONCTIONNEMENT
(DGF)
DELIBERATION
REACTUALISANT
LA
LONGUEUR
DE
LA
VOIRIE
COMMUNALE
N°
20-75
- Vu
les
articles
L 2334-1
à
L 2334-23
du
CGCT,
M.
le
maire
expose
que
le
montant
de
la
dotation
globale
de
fonctionnement
est
calculé
en
fonction
d’un
certain
nombre
de
critères,
dont
la
longueur
de
la
voirie
publique
communale. La
longueur
de
la
voirie
déclarée
aux
services
de
la
préfecture
par
la
commune
doit
être
réactualisée.
Une
mise
à
jour
des
voies
communales
pour
prendre
en
compte
l'ensemble
des
modifications
et
voies
nouvelles
communales
a
été
établie
le
12
octobre
2020
par
les
services
techniques
de
la
mairie.
Le
linéaire
de
voirie
représente
un
total
de
17012
ml
appartenant
à
la
commune.
103 Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal,
Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré
:
- Précise
que
la
nouvelle
longueur
de
la
voirie
communale
est
de
17012
ml,
- autorise
M.
le
maire
à
entreprendre
toutes
les
démarches
nécessaires
et
à
signer
les
documents
nécessaires
à
cet
effet.
VOTE
:
Pour:
13
Contre
: O
Abstention
: O
Fait
et
délibéré
en
séance,
les
jours,
mois
et
an
susdits
et
ont
signé
au
registre
tous
les
membres
présents. Mme
Marchand
arrive
à
20h00.
OBJET
_:
DELIBERATION
AUTORISANT
LA
SIGNATURE
DU
CONTRAT
TERRITORIAL
GLOBAL
AVEC
LA
CAF
N°20-76
Monsieur
le
Maire
explique
que
depuis
de
nombreuses
années
la
commune
travaille
en
partenariat
avec
la
Caisse
d’Allocation
Familiale
(CAF)
pour
les
activités
périscolaire,
extrascolaire
et
de
centre
de
loisirs
avec
les
services
de
l'ADDLE.
Le
contrat
signé
était
le
Contrat
Enfance
Jeunesse
(CEJ).
Ce
contrat
est
remplacé
par
une
Convention
Territoriale
Globale
(CTG).
La
CAF
s'engage
à
conserver
les
financements
bonifiés
versés
en
N-1
et
à
les
répartir
sur
les
structures
soutenues
par
la
collectivité
compétente.
La
commune
est
donc
invitée
à
signer
la
convention
CTG,
il est
alors
demandé
aux
membres
du
conseil
municipal
de
bien
vouloir
autoriser
Monsieur
le
Maire
à
signer
cette
convention. Après
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal
décide
:
Autorise
Monsieur
le
Maire
à
signer
la
convention
CTG
avec
la
CAF
pour
les
activités
définies
ci-dessus
ainsi
que
tout
acte
s'y
afférent.
MOTE
:
Pour:
14
Contre
: O
Abstention
: O
Fait
et
délibéré
en
séance,
les
jours,
mois
et
an
susdits
et
ont
signé
au
registre
tous
les
membres
présents. Communication
du
Maire :
PLU
:Mme
marchand
sort
de
la
salle
du
conseil
et
ne
prend
pas
part
aux
débats.
Monsieur
le
Maire
informe
les
conseillers
que
le
commissaire
enquêteur
n’a
jamais
eu
autant
de
visites/remarques
pour
une
commune
de
cette
strate,
au
moins
trois
fois
plus. L'avis
de
Monsieur
le
Préfet
est
négatif
en
l'état,
monsieur
le
Maire
expose
qu'après
les
explications
de
la
DDTM,
qu'il
va
falloir
faire
des
choix
de
suppression
de
terrain
constructible
selon
les
différentes
possibilités
exposés
dans
le
PLU.
II
rappelle
également
que
le
PLU
doit
se
conformer
au
PLH
et
au
SCOT.
Selon
les
décisions
qui
104 seront
prises
il faudra
peut-être
refaire
le
PADD
et
le
règlement
de
consultation
et
donc
de
nouveau
une
enquête
publique
!
Un
rendez-vous
est
prévu
avec
le
cabinet
d'étude
afin
d'apporter
les
réponses
aux
Personnes
Publiques
Associées
(PPA).
Les
différents
points
à
revoir
sont
:
Le
choix
des
terrains
constructibles,
l'agrandissement
du
camping,
l'aire
d'accueil
des
gens
du
voyage,
et
la
zone
économique
derrière
la
clinique
MEGIVAL.
Arrêté
du
Maire
:un
arrêté
a
été
pris
pour
refuser
les
transferts
de
pouvoirs
de
police
au
Président
de
l’Agglomération
Dieppe
Maritime.
Commissions
à
l’Agglomération
Dieppe
Maritime
: il
est
proposé
aux
trois
adjoints
de
participer
à
des
réunions
transverses.
Mme
Abraham-Marchand
se
rendra
à
la
commission
attraction
du
territoire,
M.
Payet
Jérémy
à
la
commission
qualité
de
Vie
et
Mme
FOLLET
Nathalie
à
la
transition
écologique
et
Solidaire.
Plan
de
relance
:
L'agglomération
Dieppe
Maritime
a
signé
un
plan
de
relance
économique
avec
la
Région
afin
de
venir
en
aide
aux
entreprises
durement
touchées
par
la
crise
sanitaire.
Circulaire
concernant
la
crise
sanitaire
:Monsieur
le
Maire
informe
les
membres
du
conseil
municipal
qu'une
nouvelle
circulaire
préfectorale
précise
les
nouvelles
modalités
du
conseil
municipal,
le
quorum
est
d’un
tiers
des
membres
et
chacun
peut
disposer
de
deux
pouvoirs.
Obligation
du
port
du
masque
:il
est
rappelé
que
cette
obligation
est
valable
dans
tout
le
département
de
Seine
Maritime.
BIMBY
:projet
de
l’Agglomération
Dieppe
Maritime
consistant
à
ce
que
les
habitants
contactent
un
service
d'architectes
pour
des
aménagements
de
logements.
Déchets
:Gestion
des
déchets
textile.
L'Agglomération
Dieppe
Maritime
va
peut-être
faire
appel
à
une
autre
association
que
le
«
relais
»
pour
collecter
les
vêtements
sur
le
territoire
communautaire.
En
effet,
une
association
de
Fécamp
pourrait
installer
un
atelier
d'économie
sociale
et
solidaire
à
Dieppe. Déchets
verts
:le
calendrier
sera
mis
dans
le
bulletin
municipal.
Contrôle
Urssaf
:
un
contrôle
Urssaf
a
eu
lieu
le
23/11/2020.
Un
redressement
de
1330
euros
aura
lieu
pour
des
cotisations
d’un
contrat
CAE
sur
un
trimestre
mal
réparti.
L'inspecteur
avait
relevé
que
la
commune
devait
avoir
un
redressement
d’une
valeur
de
6000
euros
sur
des
cotisations
patronales
de
l'indemnité
du
maire
car
il y
avait
un
cumul
de
mandats
avec
la
vice-présidence
d’un
syndicat.
Après
s'être
renseigné
auprès
des
services
de
l'ADM,
il s'avère
que
le
syndicat
mixte
fermé
n'est
pas
un
EPCI
et
par
conséquent
les
cotisations
étaient
correctement
versées.
Il
n'y
aura
donc
pas
de
redressement
sur
ce
point.
Conseil
d'Agglomération
Dieppe
Maritime
:
le
dernier
conseil
a
eu
lieu
le
8
décembre
et
s’est
bien
déroulé.
105 Orange
et
Internet
:
A
l'école
primaire
il
n'y
a
plus
ni
de
téléphone,
ni
d'internet
et
l'école
maternelle
n’a
plus
d'internet.
Nous
nous
en
occupons
avec
les
services
d'Orange
mais
c’est
long
!
Visite
de
sécurité
aux
Mille
Club
:Les
services
du
SDIS
sont
venus
contrôler
le
mille
club.
Or,
il s'avère
que
celui
n'était
pas
répertorié
dans
la
bonne
catégorie.
Il était
en
5ème
catégorie
au
lieu
de
la
4è"e
(nombre
de
personnes
pouvant
être
accueillis).
Cela
va
être
rectifié
et
tous
les
rapports
vont
devoir
être
refaits
à
la
bonne
catégorie
pour
obtenir
l'avis
favorable
du
SDIS.
Noël
et
décorations
:les
décorations
de
Noël
sont
installées
dans
la
commune.
M.
Callens
des
Christies,
retenu
pour
animer
le
spectacle
des
enfants
à
Noël
s'adapte
et
propose
un
Quiz
pour
chaque
classe.
Cela
aura
lieu
le
15
décembre,
avec
deux
séances
le
matin
et
deux
séances
l'après-midi.
La
distribution
des
jouets
des
enfants
aura
lieu
du
lundi
14
au
mercredi
16
décembre
selon
un
ordre
établi
de
façon
à ce
que
les
familles
ne
se
croisent
pas,
et
le
Père
Noël
sera
présent
chaque
soir.
Les
cartes
cadeaux
destinées
au
personnel
de
la
commune
et
du
SIVOS
seront
distribuées
le
17
décembre
à
17h00.
Tour
de
table
:
Mme
FOLLET
précise
que
pour
le
Noël
des
enfants
il y
aura
finalement
128
enfants
pour
82
familles.
M.
PAYET
demande
si
les
commerçants
et
artisans
de
la
commune
ont
demandé
ou
obtenu
des
aides
de
la
part
de
l'Agglomération
Dieppe
Maritime
?
Monsieur
le
Maire
lui
répond
que
deux
commerçants
étaient
éligibles
et
que
seule
le
commerce
de
la
Bouquetière
pourra
bénéficier
d’une
aide
financière.
M.
CHANDELIER
:le
comité
d'animation
va
aller
décorer
la
salle
des
fêtes
pour
la
venue
du
Père
Noël
et
la
distribution
des
jouets
aux
enfants.
Mme
BENOIST
demande
ce
qu'il
en
est
du
panneau
lumineux
de
GIFI.
Monsieur
le
maire
lui
répond
que
tout
est
en
règle
et
qu'on
ne
peut
rien
faire
malheureusement,
car
la
commune
n’a
pas
de
règlement
d'enseigne
publicitaire.
M.
BAYEUL
indique
qu'il
a
été
interpellé
par
M.
Cordier
concernant
la
Rue
de
l'Etoile,
la
fibre
ne
passe
pas.
M.
le
Maire
lui
répond
qu’on
ne
va
pas
rouvrir
la
route
alors
qu'elle
est
neuve
!
M.
CABOT
informe
qu'il
n'y
a
pas
d’abris
de
bus
à
l'arrêt
de
la
Rue
des
Violettes,
et
que
les
enfants
sont
dehors
en
attendant
le
bus.
Il faudrait
voir
avec
la
commune
de
Rouxmesnil
Bouteilles.
Mme
MARCHAND
:AQUIND,
le
syndicat
de
rivière
a été
contacté
sur
ce
projet
par
un
cabinet
d'étude.
Il y
a
un
problème
pour
le
franchissement
au
pont
du
Hamelet.
Elle
informe
également
qu'un
panneau
au
bout
du
Hamelet
serait
à
redresser.
«
Décharge
de
Miromesnil
»
:
un
habitant
a
demandé
à
voir
l'arrêté
préfectoral
autorisant
ceci.
Monsieur
le
Maire
lui
répond
que
l'arrêté
doit
être
en
ligne
sur
le
site
de
la
Préfecture.
106 Mme
CRISTOL
:
précise
qu'avec
Mme
Benoist,
elle
a
appelé
les
personnes
âgées
de
la
commune
afin
de
prendre
de
leurs
nouvelles
et
de
leur
demander
si
elles
seraient
intéressées
par
des
ateliers.
L'atelier
«
informatique
serait
souhaité
par
le
plus
grand
nombre. M.
DI
MAIO
demande
s’il
y
a
un
intérêt
à
participer
au
webinaire
sur
le
climat.
Il
demande
également
quand
se
fera
la
rétrocession
des
voiries
des
Halles.
Monsieur
le
maire
précise
qu'elle
se
fera
quand
tout
sera
en
ordre
(exemple
mât
d'éclairage).
Mme
ABARHAM-MARCHAND
:le
journal
municipal
est
en
cours
de
rédaction
et
qu'il
sera
prêt
vers
la
mi-janvier.
Monsieur
le
Maire
indique
que
le
magasin
But
est
en
train
d'élaguer
les
peupliers
tout
autour
du
magasin.
La
séance
est
levée
à
21H00
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