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unknown - Communauté urbaine - Angers Loire Métropole - liste des deliberations examinees conseil de communaute du 12.05.25
Document publié le Lundi 12 mai 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté urbaine - Angers Loire Métropole - liste des deliberations examinees conseil de communaute du 12.05.25)
Thèmes du document : Transports, Environnement, Aménagement du territoire,
CONSEIL DE COMMUNAUTÉ
Lundi 12 mai 2025 à 18 heures 15
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES
N° DOSSIERS EN EXERGUE RAPPORTEURS et VOTES
AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
Urbanisme et aménagement urbain
Roch BRANCOUR, Vice-
Président
1 Inventaire des zones humides au sein d'Angers Loire Métropole - Bilan de l'étude et perspectives - DEL-2025-104
Le conseil adopte à
l'unanimité
Yves GIDOIN, Vice-Président
2 Création d’une foncière "Biodiversité" à l’échelle du département du Maine- et-Loire - Approbation - DEL-2025-105
Le conseil adopte à
l'unanimité des suffrages
exprimés
Abstentions: 8, M. Yves
AUREGAN, Mme Silvia
CAMARA-TOMBINI, M. Bruno
GOUA, M. Anthony
GUIDAULT, Mme Marielle
HAMARD, Mme Elsa
RICHARD, Mme Claire
SCHWEITZER, Mme Céline
VERON.
N'ont pas pris part au vote:
M. Christophe BÉCHU,
Mme Roselyne BIENVENU,
M. Jean-Charles PRONO,
M. Roch BRANCOUR,
M. Dominique BREJEON,
M. Franck POQUIN, M. Denis
CHIMIER, Mme Maryse
CHRÉTIEN, Mme Sophie
LEBEAUPIN. Urbanisme et Développement économique
Yves GIDOIN, Vice-Président
3 Saint-Barthélemy-d’Anjou - Restructuration du site industriel Chanterie- Bois Rinier (site Hitachi) - Choix de l'aménageur - Traité de concession
d'aménagement - DEL-2025-106
Le conseil adopte à
l'unanimité des suffrages
exprimés
N'ont pas pris part au vote: M.
Roch BRANCOUR, M. Jean-
Paul PAVILLON, M.
Dominique BREJEON, M.
Denis CHIMIER, Mme Maryse
CHRÉTIEN, Mme Hélène
CRUYPENNINCK, M. Francis
GUITEAU, M. Paul HEULIN,
M. Jean-Pierre MIGNOT, M.
Patrice NUNEZ, M. Philippe
VEYER.
4 Les Ponts-de-Cé - Zone d'activités économique (ZAE) les Fonderies de l'Authion - Convention de mandat d'études pré-opérationnelles avec Alter
public - DEL-2025-107
Le conseil adopte à
l'unanimité des suffrages
exprimés
N'ont pas pris part au vote: M.
Roch BRANCOUR, M. Jean-
Paul PAVILLON, M.
Dominique BREJEON, M.
Denis CHIMIER, Mme Maryse
CHRÉTIEN, Mme Hélène
CRUYPENNINCK, M. Francis
GUITEAU, M. Paul HEULIN,
M. Jean-Pierre MIGNOT, M.
Patrice NUNEZ, M. Philippe
VEYER.
N° DOSSIERS RAPPORTEURS et VOTES
TRANSITION ÉCOLOGIQUE
Mobilités - Déplacements
Corinne BOUCHOUX, Vice-
Présidente
5 Transports collectifs - Réseau de transports urbains 2025 - Grille tarifaire - DEL-2025-108
Le conseil adopte à
l'unanimité des suffrages
exprimés
Abstentions: 8, M. Yves
AUREGAN, Mme Silvia
CAMARA-TOMBINI, M. Bruno
GOUA, M. Anthony
GUIDAULT, Mme Marielle
HAMARD, Mme Elsa
RICHARD, Mme Claire
SCHWEITZER, Mme Céline
VERON. 6 Transport collectif - Convention de coopération avec la Région Pays de la Loire pour les services interurbains de lignes régulières - DEL-2025-109
Le conseil adopte à
l'unanimité
7 Stationnement - Contrat de prestations intégrées du parc de stationnement Saint-Serge université - Avenant n°5 - DEL-2025-110
Le conseil adopte à
l'unanimité des suffrages
exprimés
N'ont pas pris part au vote: M.
Roch BRANCOUR, Mme
Caroline HOUSSIN-
SALVETAT, M. Benoit PILET,
Mme Maryse CHRÉTIEN, M.
Benoît COCHET, M. Yves
COLLIOT, Mme Hélène
CRUYPENNINCK, Mme Anita
DAUVILLON, Mme Mathilde
FAVRE D'ANNE, M. Jérôme
FOYER, M. Maxence HENRY,
M. Benjamin KIRSCHNER, M.
Grégoire LAINÉ, Mme Sophie
LEBEAUPIN, Mme Monique
LEROY, M. Jean-Pierre
MIGNOT, M. Stéphane
PABRITZ, Mme Elsa
RICHARD. 8 Stationnement - Contrat de prestations intégrées des parcs de stationnement Ralliement - Fleur d'eau - Les Halles et Le Mail - Installation de bornes de
recharge pour véhicules électriques - Avenant n°4 - DEL-2025-111
Le conseil adopte à
l'unanimité des suffrages
exprimés
N'ont pas pris part au vote: M.
Roch BRANCOUR, Mme
Caroline HOUSSIN-
SALVETAT, M. Franck
POQUIN, M. Benoit PILET,
Mme Constance NEBBULA, M.
Robert BIAGI, M. Sébastien
BOUSSION, M. Marc
CAILLEAU, M. Patrick
CHARTIER, M. Denis
CHIMIER, Mme Maryse
CHRÉTIEN, M. Benoît
COCHET, M. Yves COLLIOT,
Mme Hélène
CRUYPENNINCK, Mme Anita
DAUVILLON, Mme Mathilde
FAVRE D'ANNE, M. Jérôme
FOYER, M. Jérémy GIRAULT,
M. Eric GODIN, M. Maxence
HENRY, M. Arnaud HIE, M.
Benjamin KIRSCHNER, M.
Grégoire LAINÉ, Mme Sophie
LEBEAUPIN, Mme Monique
LEROY, M. Jean-Pierre
MIGNOT, M. Patrice NUNEZ,
M. Stéphane PABRITZ, M.
Jean-François RAIMBAULT,
Mme Elsa RICHARD.
Déchets
Jean-Louis DEMOIS, Vice-
Président
9 Dispositif Compensation carbone 2024 en faveur d'Angers Loire Métropole - Versement de recettes par le prestataire de collecte en porte à porte des
déchets sur la deuxième couronne d'Angers Loire Métropole - DEL-2025-
112
Le conseil adopte à
l'unanimité
Cycle de l'eau
Jean-Paul PAVILLON, Vice-
Président
10 Eau - Convention d'achats-ventes d'eau dans le cadre d'échanges globaux entre Angers Loire Métropole et le Syndicat d'Eau d'Anjou - Avenant n°2 -
DEL-2025-113
Le conseil adopte à
l'unanimité
11 Eau - Loire-Authion - Saint-Mathurin-sur-Loire - Convention de vente d'eau potable en gros avec la communauté de communes Baugeois Vallée (CCBV) pour le secteur de la Ménitré - Avenant n°2 - DEL-2025-114
Le conseil adopte à
l'unanimité DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
Rayonnement et coopérations
Véronique MAILLET, Vice-
Présidente
12 Soutien aux projets d'investissement touristique - Commune de Rives-du- Loir-en-Anjou - Développement touristique et aménagement des rives du
Loir - DEL-2025-115
Le conseil adopte à
l'unanimité
AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
Aménagement
Yves GIDOIN, Vice-Président
13 Angers Cœur de Maine - ZAC Quai Saint-Serge - Demande de déclaration d’utilité publique - DEL-2025-116
Le conseil adopte à
l'unanimité des suffrages
exprimés
N'ont pas pris part au vote: M.
Roch BRANCOUR, M. Jean-
Paul PAVILLON, M.
Dominique BREJEON, M.
Denis CHIMIER, Mme Maryse
CHRÉTIEN, Mme Hélène
CRUYPENNINCK, M. Francis
GUITEAU, M. Paul HEULIN,
M. Jean-Pierre MIGNOT, M.
Patrice NUNEZ, M. Philippe
VEYER.
Logement
Roch BRANCOUR, Vice-
Président
14 Délégation des aides à la pierre (2022-2027) - Exercice 2025 - Avenant n°8 à la convention générale - Rénovation énergétique - DEL-2025-117
Le conseil adopte à
l'unanimité
Voirie et espaces publics
Roselyne BIENVENU, Vice-
Présidente
15 Aménagement de places - Place de l’Église à Sainte-Gemmes-sur-Loire - Place de l’Église à Soulaire-et-Bourg - Place Gabriel Péri à Trélazé - Appels de fonds de concours - DEL-2025-118
Le conseil adopte à
l'unanimité
SOLIDARITÉS - CADRE DE VIE
Handicap et Accessibilité
Roselyne BIENVENU, Vice-
Présidente
16 Mise à disposition d'un service conseil en accessibilité universelle -
Convention d'adhésion - DEL-2025-119
Le conseil adopte à
l'unanimité PILOTAGE MUTUALISE DES POLITIQUES PUBLIQUES
Direction générale
Caroline HOUSSIN-
SALVETAT, Vice-Présidente
17 Équipements crématoriums - Compétence de plein droit de la Communauté urbaine - Transfert du contrat concessif de Loire-Authion - DEL-2025-120
Le conseil adopte à
l'unanimité
18 Transfert des crématoriums - Ajustement des attributions de compensation des communes de Montreuil-Juigné et de Loire-Authion - DEL-2025-121
Le conseil adopte à
l'unanimité
Finances
Benoît COCHET, Conseiller
Communautaire
19 Commune de Cantenay-Epinard - Construction d'une maison de santé - Attribution d'un fonds de concours - DEL-2025-122
Le conseil adopte à
l'unanimité
20 Taxe d'aménagement - Reversement aux communes 2025 - DEL-2025-123 Le conseil adopte à l'unanimité
Achat - Commande publique
Benoit PILET, Vice-Président
21 Travaux sur ouvrages d’art - Groupement de commande avec la ville d’Angers et Loire-Authion - Autorisation de signature des contrats - DEL-
2025-124
Le conseil adopte à
l'unanimité
M. le Président
Liste des décisions de la commission permanente
Liste des arrêtés
Pris en vertu de l’article L. 5211-10 du code général des collectivités
territoriales
Liste des marchés pris en application de la délégation du conseil au
président
Questions diverses
Le Conseil donne acte
Le Conseil donne acte
Le Conseil donne acte
Angers, le 14 mai 2025
Christophe BECHU