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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Bitche.
Lien du pdf (Déliberation - view document.php?id=534)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Investissement et développement économique,
Numéro Décision
2026_120 Approuvée
2026_121 Approuvée
2026_122 Approuvée
2026_123 Approuvée
2026_124 Approuvée
2026_125 Approuvée
2026_126 Approuvée
2026_127 Approuvée
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES EN SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 29 SEPTEMBRE 2026*
(*) Conformément à l'article L.2121-25 du Code Général des Collectivités Territoriales, la présente liste des délibérations a été publiée sous forme électronique sur le site internet de la Ville de Bitche
Objet de la délibération
COMMANDE PUBLIQUE
FINANCES LOCALES
Renouvellement intégral des membres de la commission d'appel d'offres
Contrat de délégation de billetterie avec la société TRUSTWEB intervenant au titre d'intermédiaire opaque
Désignation du secrétaire de séance
INSTITUTION ET VIE POLITIQUE
FONCTION PUBLIQUE
Accueil de quatre jeunes volontaires en mission de service civique
Versement d'une subvention communale au profit de l'A.O.S.E.G (Association des Œuvres Scolaires de l'Ecole Baron de Guntzer)
Approbation du procès-verbal de la séance du 25 août 2026
DOMAINE DE COMPETENCE
Convention de partenariat pour la commercialisation de séjours groupes par Moselle Attractivité
Révision des baux de chasse pour 2027