Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - PV CC 23.06.2022
Procès Verbal - PV CC 15.02.2023
Procès Verbal - PV CC 30.03.2023
Procès Verbal - PV CC 01.12.2022
Procès Verbal - PV DU 19012022
Procès Verbal - scan pv 09.02.2023
Procès Verbal - PV CM 09.02.2023
Procès Verbal - PV DU 09.02.2023
Procès Verbal - PV DU 25022022
Procès Verbal - PV DU 04102022
Procès Verbal - PV CC 09.02.2023
Document publié le Jeudi 9 février 2023 par la commune de Charmes-sur-Rhône.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV CC 09.02.2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Famille, Mode, textile et habillement,
Conseil Communautaire du 09 février 2023
Ô nie
COMMUNAUTÉ DE COMMUNES RHÔNE CRUSSOL
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU
JEUDI 09 FEVRIER 2023
Le 09 février deux mil vingt-trois, à dix-huit heures trente, le Conseil Communautaire de la communauté de communes « Rhône Crussol » s'est réuni en section ordinaire à Guilherand- Granges, après convocation légale, sous la présidence de Monsieur Jacques DUBAY.
Date de convocation : Vendredi 10 février 2023
Etaient présents :
Mme GAUCHER, M. CLOUE, M. COQUELET, Mme COSTEROUSSE, Mme MALLET, M. DUBAY,
M. GERLAND, M. GUIGAL, M. LE GALL, Mme QUENTIN-NODIN, M. AVOUAC, M. PONTAL, M. LAFAGE, M. MONTIEL, M. POMMARET, M. MIZZI, M. RIAILLON, M. DUPIN,
Mme GOUMAT.
Etaient absents excusés :
Mme CHEBEBI, M. DARNAUD, M. GOUNON, M. PONSICH, M. RANC, Mme RENAUD, Mme RIFFARD, Mme SALLIER, M. CHAUVEAU, Mme FORT-BRISQUET, Mme METTRA, Mme VOSSEY-MATHON, Mme SICOIT, Mme ROSSI, Mme PEYRARD, M. COULMONT, Mme SORBE, Mme LEJUEZ, Mme MORFIN, Mme SIMON, M. DIETRICH, M DEVOCHELLE.
Madame llhem CHEBBI, étant absente excusée a donné pouvoir à Madame Josette MALLET. Monsieur Mathieu DARNAUD, étant absent excusé a donné pouvoir à Monsieur Stéphane LAFAGE.
Monsieur Régis PONSICH, étant absent excusé a donné pouvoir à Madame Sylvie GAUCHER. Monsieur Kévin RANC, étant absent excusé a donné pouvoir à Monsieur Jacky CLOUE. Madame Isabelle RENAUD, étant absente excusée à donné pouvoir à Madame Brigitte COSTEROUSSE.
Madame Jany RIFFARD, étant absente excusée a donné pouvoir à Monsieur André COQUELET. Madame Brigitte SALLIER, étant absente excusée a donné pouvoir à Monsieur Jean RIAILLON. Monsieur Gérard CHAUVEAU, étant absent excusé a donné pouvoir à Monsieur Matthieu LE GALL.
Madame Stéphanie FORT-BRISQUET, étant absente excusée a donné pouvoir à Monsieur Jacques DUBAY.
Madame Mireille METTRA, étant absente excusée a donné pouvoir à Madame Agnès QUENTIN-NODIN.
Madame Nathalie VOSSEY-MATHON, étant absente excusée a donné pouvoir à Monsieur Bernard GUIGAL.
Madame Geneviève PEYRARD, étant absente excusée a donné pouvoir à Monsieur Olivier MONTIEL.
Monsieur Hervé COULMONT, étant absent excusé a donné pouvoir à Monsieur Denis DUPUN. Madame Gaëlle LEJUEZ, étant absente excusée a donné pouvoir à Monsieur Patrice POMMARET.
Madame Magali MORFIN, étant absente excusée à donné pouvoir à Monsieur Michel MIZZI. Madame Anne SIMON, étant absente excusée a donné pouvoir à Monsieur Frédéric GERLAND. Monsieur David DIETRICH, étant absent excusé a donné pouvoir à Monsieur Thierry AVOUAC. Monsieur Claude DEVOCHELLE, étant absent excusé a donné pouvoir à Madame Laëtitia GOUMAT. Conseil Communautaire du 09 février 2023
4 A 6
A l'énoncé de l'appel, Monsieur le Président constate que le quorum n'est pas atteint.
Conformément à l'article L.2121-17 du Code Général des Collectivités Territoriales « Le conseil municipal ne délibère valablement que lorsque la majorité de ses membres en exercice est présente. Si, après une première convocation régulièrement faite selon les dispositions des articles L. 2121-10 à L. 2121-12, ce quorum n'est pas atteint, le conseil communautaire est à nouveau convoqué à trois jours au moins d'intervalle. Il délibère alors valablement sans condition de quorum. »
La séance est donc reportée, avec le même ordre du jour, sans exigence de quorum, au mercredi 15 février 2023 à 18h30.
Fin de la réunion à 18h45
Le Président,
Jacques DUBAY
Il