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Déliberation - deliberations 3 cm 08 12 2022
Document publié le Jeudi 8 décembre 2022 par la commune de Champrond-en-Perchet.
Lien du pdf (Déliberation - deliberations 3 cm 08 12 2022)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Humanitaire, Numérique,
MAIRIE DE CHAMPROND-EN-PERCHET
LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 8 DECEMBRE 2022
Liste des délibérations du Conseil Municipal de Champrond-en-Perchet, réuni le 8 Décembre 2022 à vingt heures trente minutes à la salle communale sous la présidence de Monsieur Jean-Claude CHEVÉE, Maire.
Date de convocation : 29 novembre 2022.
Nombre de conseillers en exercice : 11
Membres présents (11) : CHEVEE Jean-Claude, BURON Ludovic, GAIENIER Sandrine, BOUILLY Delphine, LELONG Laurent, COUDRAY David, ABELARD Morgane, DORDOIGNE William, DURAND Christelle, TARENNE Michel, LEVEAU Gaëlle, formant la totalité des membres en exercice.
Absent(s) : Néant.
Mme LEVEAU Gaëlle a été élue secrétaire.
Monsieur le Maire ouvre la séance et constate que le quorum est atteint.
Ordre du jour :
Subvention du budget annexe de l’eau potable ;
Demande de subventions pour remplacement de luminaires d’éclairage public ; Approbation du RPQS 2021 sur le service du SPANC et les rapports d’activités de 2020 et 2021 ;
Application mobile d’informations ;
Projet de blason de la Commune ;
Organisation de la distribution des colis de Noël ;
Informations diverses.
REF. 2022/035
Subvention 2022 du budget annexe de l’eau potable.
Vote favorable à l’unanimité des membres présents.
REF. 2022/036
RPQS 2021 du SPANC et des rapports d’activités 2020 et 2021.
Vote favorable à l’unanimité des membres présents.
REF. 2022/037
Adhésion à l’application mobile IntraMuros
Vote favorable à l’unanimité des membres présents.