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Compte-Rendu - 9qiaynr7aptfjlf
Procès Verbal - 0xbrm4nalrs60j
Compte-Rendu - wszikchrkguc6w
Déliberation - kga2dgcx1yuutoz
Convocation - 4l8cr0rokl8vsj
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Artas.
Lien du pdf (Convocation - 4l8cr0rokl8vsj)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie, Éducation,
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
16
JUIN
2017
Rs
de
une
un œil
L'an
deux
mille
dix-sept,
le
seize
juin,
le
conseil
municipal
de
la
commune
d’Artas,
dûment
convoqué,
s’est
réuni
à
la
mairie,
en
séance
ordinaire,
sous
la
présidence
de
Monsieur
SIMONDANT
Martial,
maire. Date
de
la convocation
: 08/06/2017
Nombre
de
conseillers
en
exercice
: 19
Présents
:
Mmes
: CHENAVIER
Noëlle,
GREA
Pascale,
GUETAT
Suzanne,
LAMOURY
Michelle,
METRAL
Evelyne,
PIOLLAT
{sabelle.
Ms.
BOUVIER
Christian,
CHAUVIN
Pascal,
GALIFFET
Bernard,
MOLLARD
Frédéric,
REYNAUD
Thierry,
SIMONDANT
Martial,
VERPILLON
Michel
Excusés
:
PIOLAT
Laetitia
(pouvoir
GREA
Pascale),
REYNAUD
Estelle
(pouvoir
REYNAUD
Thierry),
SAUNIER
Isabelle
(pouvoir
LAMOURY
Michelle),
BERNARD
René
(pouvoir
SIMONDANT
Martial),
GENETTAZ
Daniel
(pouvoir
GUETAT
Suzanne),
GOUIN
Thierry
(pouvoir
CHAUVIN
Pascal)
Secrétaire
de
séance
: Noëlle
CHENAVIER
Ouverture
de
séance
: 20
h
30
Pas
d'observation
sur
le compte
rendu
de
la séance
précédente.
Monsieur
le
Maire
ouvre
la
séance
par
la
lecture
de
l'ordre
du
jour.
Délibérations
:
*
Aménagement
et développement
:
Travaux
d'aménagement
des
abords
de
l'école
et de
l’église,
accès
piétons
et stationnement :
-
décision
de
la
Commission
d'Appel
d'Offres
pour
le
lot
2
- accès
piétons
depuis
le
chemin
de
la
Manchette
jusqu'au
cimetière
-
décision
de
la
Commission
d'Appel
d'Offres
pour
le
lot
3
-
aménagement
du
parvis
de
l’église
Décisions
prises
par
le
maire
dans
le
cadre
de
sa
délégation
Informations
— Questions
diverses
Compte
rendu
de
réunions
| DELIBERATIONS AMÉNAGEMENT
ET
DÉVELOPPEMENT
: TRAVAUX
D'AMÉNAGEMENT
DES
ABORDS
DE
L'ÉCOLE
ET
DE
L'ÉGLISE,
ACCÈS
PIÉTONS
ET
STATIONNEMENT :
1
—
Attribution
marché
lot
2
—
Accès
piétons
depuis
le
Chemin
de
la
Manchette
jusqu’au
cimetière Monsieur
le
Maire
rappelle
la
procédure
engagée
pour
les
travaux
d'aménagement
des
abords
de
l'école
et de
l'église,
accès
piétons
et stationnements.
Il s’agit
d'un
marché
à
procédure
adaptée.
Une
consultation
a
été
engagée
pour
cette
opération
qui
comprend
3
lots.
Les
entreprises
ont
été
invitées
à
présenter
une
offre
avant
le
mercredi
10
mai
2017
à
12h00.
Après
ouverture
et
analyse
des
plis
du
lot
2
- accès
piétons
depuis
le
chemin
de
la
Manchette
jusqu'au
cimetière,
cette
consultation
a
été
déclarée
sans
suite
et
relancée.
Les
entreprises
ont
été
invitées
à
présenter
une
offre
avant
le
mardi
6 juin
2017
à
12h00.
L'ouverture
des
plis
a eu
lieu
le jeudi
8 juin
2017
à
9h00.
Après
examen
des
offres
reçues
et
leur
analyse,
selon
les
critères
énoncés
dans
le
règlement
de
la
consultation,
il a
été
décidé
de
négocier
les
offres
de
prix
avec
tous
les
candidats
et
de
préciser
ou
confirmer
les
dates
d'intervention.
Après
réception
des
nouvelles
offres
et
confirmation
des
dates
d'intervention,
il est
proposé
d'attribuer
CR
Conseil
municipal
du
16/06/2017
-1-
Réf
: Z2 le
lot
2,
pour
un
montant
total
de
travaux
de
62
807,50
€
HT :
N°
du lot
Désignation
du
lot
Entreprise
Commune
Montant
HT
Accès
piétons
depuis
le
2
|
chemin
de
la
Manchette
|
GACHET
CHAMPIER
62
807,50
€
jusqu'au
cimetière
&
Adoptée
à
l'unanimité
par
les
membres
du
Conseil
Municipal
présents
ou
représentés
2 — Attribution
marché
lot
3 - Aménagement
du
parvis
de
l'Eglise
Monsieur
le
Maire
rappelle
la
procédure
engagée
pour
les
travaux
d'aménagement
des
abords
de
l'école
et de
l’église,
accès
piétons
et stationnements.
Il s’agit
d'un
marché
à
procédure
adaptée.
Une
consultation
a
été
engagée
pour
cette
opération
qui
comprend
3
lots.
Les
entreprises
ont
été
invitées
à
présenter
une
offre
avant
le
mercredi
10
mai
2017
à
12h00.
Après
ouverture
et
analyse
des
plis
du
lot
3
-
aménagement
du
parvis
de
l’église;
cette
consultation
a
été
déclarée
sans
suite
et
relancée.
Les
entreprises
ont
été
invitées
à
présenter
une
offre
avant
le
mardi
6
juin
2017
à
12h00.
L'ouverture
des
plis
a
eu
lieu
le jeudi
8 juin
2017
à
9h00.
Après
examen
des
offres
reçues
et
leur
analyse,
selon
les
critères
énoncés
dans
le
règlement
de
la
consultation,
il
a
été
décidé
de
négocier
les
offres
de
prix
avec
tous
les
candidats
et
de
préciser
ou
confirmer
les
dates
d'intervention.
Après
réception
des
nouvelles
offres
et
confirmation
des
dates
d'intervention,
il est
proposé
d'attribuer
le
lot
3,
pour
un
montant
total
de
travaux
de
54
295,00
€
HT :
ee
Désignation
du
lot
Entreprise
Commune
Montant
HT
3 | Aménagement du parvis | CHANUT
BOURGOIN JALLIEU
| 54 295,00 €
de
l’église
&
Adoptée
à l'unanimité
par
les
membres
du
Conseil
Municipal
présents
ou
représentés
| DECISIONS
PRISES
PAR
LE
MAIRE
DANS
LE
CADRE
DE
SA
DELEGATION
Le
conseil
municipal
est
informé
des
décisions
suivantes
:
e
Concernant
la
préparation,
la
passation,
l'exécution
et
le
règlement
des
marchés
de
travaux,
de
fournitures
et
de
services
qui
peuvent
être
passés
en
procédure
adaptée
définis
à
l’article
28
du
NCMP
(jusqu'à
50
000,00
€
pour
les
travaux,
15
000,00
€
pour
les
fournitures,
5 000,00
€
pour
les
services),
ainsi
que
les
avenants
aux
marchés
passés
selon
une
procédure
adaptée,
inférieurs
à
5%
du
montant
initial
du
contrat,
lorsque
les
crédits
sont
inscrits
au
budget
Date
Prestataire
Objet
Montant
HT
28/02/2017 |
ISOTEX
6
Rideaux
à
rouleau
pour
la salle
d'animation
812.36
€
14/03/2017 |
SAE
Renpianement
de
la carte
et du
lecteur
de
volée
de
la
700.00
€
14/03/2017 |
SAE
Remplacement
du
moteur
de
volée
de
la cloche
2
par
1 050.00
€
un
moteur
électronique
_
E
Re
15/03/2017 |
AFFICHES
DE
GRENOBLE
Annonces
légales
Aménagement
du
groupe
scolaire
380.92
€
16/05/2017 |
AFFICHES
DE
GRENOBLE
2eme
Annonce
Eglise
travaux
sécurité
des
accès
490.47
€
_22105/2017
|
DG SOUDURE
Barrière
du
passage
du
restaurant
scolaire
425.00
€
SYNDICAT
MIXTE
DES
Fournitures
et mise
en
œuvre
relatives
au
programme
22105! eo
| EAUX REGION
ST
JEAN
voirie
d'accès
au
cimetière
HONESE
02/06/2017 | TCE TARDY CHRISTOPHE
| Salle d'animation : fourniture et pose bloc de secours
546.10 €
évacuation
et contrôle
des
installations
électriques
|
CR
Conseil
municipal
du
16/06/2017
-2-
Réf
:Z2 °
Concernant
la délivrance
et
la
reprise
des
concessions
dans
les
cimetières,
ë
.
Montant
Numéro
Date
Nom
Objet
TTC
.
AULAGNE
Vente
d'une
concession
trentenaire
au
Concession
281
03/06/2017
Claude
|cimetière
communal
312.50
€
e
Concernant
l'urbanisme,
l'instruction
et
la
délivrance
des
autorisations
d'urbanisme
et
d'utilisation
des
sols
DECLARATIONS
PREALABLES
N°
Dossier
Demande
Demandeur
Adresse
Objet
Décision
DP
3801517100
19
29/04/2017
| SANCHEZ
Ludivine |
1660
Chemin
Clôture
01/06/2017
du
Barroz
accordée
DP
3801517100
20
18/05/2017
| COMMUNE
Chemin
de
la
Création
d'un
chemin
|
01/06/2017
D'ARTAS
Manchette
piétonnier
reliant
la
accordée
Manchette
à
l'entrée
ouest
du
cimetière
PERMIS
DE
CONSTRUIRE
N°
Dossier
Demande
Demandeur
Adresse
Objet
Décision
PC
3801517100
01
30/01/2017
|
BERTHIER
Cédric
|ZA
Chaplanière
|
Création
d'un
13/06/2017
bâtiment
à
usage
accordé
d'activité
artisanale
PC
3801517100
03
04/04/2017
|
BERGER
Pascal
611
Chemin
du
|
Abri
camping-car
et
30/05/2017
Sandrine
Vignier
garage
accordé
PC
3801516100
13T01|
05/05/2017
|
SAS
JULIAND
Route
de
Transfert
de
permis
13/06/2017
Représenté
par
Bourgoin
accordé
SOUGEY
Julien
CERTIFICAT
D'URBANISME
Opérationnel
N°
Dossier
Demande
Demandeur
Adresse
Objet
Décision
CU
3801517100
06
01/04/2017
|
VIARD
Philippe
1125
Chemin
Construction
d'une
23/05/2017
du
Barroz
maison
d'habitation
Non
réalisable
INFORMATIONS
— QUESTIONS
DIVERSES
e
Une
circulaire
ministérielle
du
12
juin
2017
adressée
aux
préfets
et
aux
maires,
pour
la
désignation
des
délégués
des
conseils
municipaux
et
de
leurs
suppléants
et
établissement
du
tableau
des
électeurs
sénatoriaux.
-
Cette
circulaire
a
un
caractère
impératif
sur
le fait
de
convoquer
le
conseil
municipal
le
vendredi
30
juin
2017,
et
spécifie
que
toute
élection
programmée
antérieurement
au
30
juin
serait
irrégulière.
-
En
conséquence
la
réunion
du
conseil
municipal
prévue
le
7
juillet
à
20h30
est
remplacée
par
une
réunion
du
conseil
municipal
le 30
juin
2017
à
20h30
Maire
a
interpellé
le département
sur
la question
-__
Réponse
: pas
d'autre
proposition
actuellement
-
Suivi
de
fratrie
dans
le
même
établissement :
Monsieur
le
Maire
a
engagé
des
pourparlers
qui
ont
amené
une
réponse
«
verbale
» favorable
+
Fête
du
14
juillet
: afin
d'apporter
un
peu
plus
de
dynamisme
à
cette
manifestation,
des
animations
sont
prévues
à
partir
de
19h.
Mise
en
place
définitive
du
bureau
de
vote
des
élections
législatives
du
18
juin
2017
La
fête
de
la
musique
qui
devait
avoir
lieu
mercredi
21
juin
est
annulée
Présentation
du
projet
de
local
multiactivités
du
groupe
scolaire,
esquisses
et
plans
3D
Modification
de
la
carte
scolaire:
4
cas
sur
la
commune
seraient
sans
proposition,
Monsieur
le
CR
Conseil
municipal
du
16/06/2017
Réf:
22 | COMPTES
RENDUS
DE
REUNIONS
Michelle
LAMOURY
e
Le 2
juin
2017:
Conseil
d'Ecole
-
Remerciements
pour
les
travaux
exécutés
par
les
employés
et
l'armoire
des
Grande
Section
de
maternelle.
-__
Demande
de
remplacement
des
armoires
du
G2,
fermeture
du
coin
vélos
de
maternelle
-
Effectifs
2017/2018
: 120
élèves
en
élémentaire
et 72
en
maternelle
-__
Point
sur
les
travaux
d'aménagement
des
abords
de
l'école
-__
Rythmes
scolaires
: en
attente
d'informations
concrètes
-
Projets
et sorties
-
Stages
de
remise
à
niveau
pour
les
CM1
et CM2
e
Le
7 juin
2017:
Intercommunalité
: CLECT
La
Commission
Locale
d’Evaluation
des
Charges
Transférées
concernant
le
multi
accueil
de
Saint
Jean
de
Bournay
expose
que
celui-ci
sera
transféré
à
l'intercommunalité
au
1°’
janvier
2018.
Le
nouveau
local
(bâtiment
de
l’ancienne
trésorerie)
sera
opérationnel
en
septembre.
e
Le
13
juin
2017:
Intercommunalité
: Contrat
Enfance
et Jeunesse
(CEJ)
Comité
de
Pilotage
avec
la
CAF
concernant
les
accueils
de
loisirs
extra
et
péri
scolaires.
Le
CEJ
devra
être
renouvelé
au
1° janvier
2018.
Pascal
CHAUVIN
e
Le
6 juin
2017 :
Syndicat
Rivières
des
4 vallées
Présentation
des
différentes
actions
proposées
par
le
bureau
d'études
GEORIVES
pour
le
ruisseau
Charavoux:
abaissement
ou
suppression
de
cadres
de
béton
servant
de
passerelle,
reprofilage
de
portions
du
lit,
plantation
de
ripisylve...
e
Le
10
juin
2017
:
Commission
Travaux
Voirie
-
Signalétique
pour
le futur
accès
et
parking
du
cimetière
-
Emplacement
de
ralentisseurs
sur
le Grand
chemin
-__
Barriérage
à
mettre
en
place
pour
les
chantiers
de
l'été
: parvis
de
l’église,
parking
sud
église,
accès
piétons
au
cimetière.
Noëlle CHENAVIER +
Le 13 juin 2017 :
CCAS
-
Fête
du
14
juillet
:
-
En
début
de
soirée
une
animation
sera
assurée
par
l'ABC
Basket
Club
pour
les
adultes
et
une
structure
gonflable
fera
la joie
des
enfants.
-
Un
repas
sur
réservation
sera
servi
au
gymnase
municipal
(les
billets
sont
en
vente
en
Mairie)
avec
un
bal
public.
Un
feu
d'artifice
clôturera
cette
manifestation.
-
Cadeaux
aux
CM2
:
Le
4 juillet
à
15
heures
en
mairie,
les
élèves
d'Artas
qui
rentrent
au
collège
à
la
rentrée
scolaire
2017/2018
se
verront
remettre
une
calculatrice,
conforme
au
modèle
demandé
par
l'enseignement.
e
Le
16 juin
2017 :
Goûter
des
plus
de
80
ans
Ce
sont
39
personnes
qui
ont
répondu
favorablement.
Cet
après-midi
passé
au
frais,
dans
une
salle
climatisée,
autour
d'une
collation
servie
par
les
membres
du
CCAS
a été
un
moment
d'échange
que
chacun
a
bien
apprécié.
Pascale
GREA
e
Le
8 juin
2017:
Réunion
PLUI
économie
Organisation
des
zones
d'activités
non
commerciales
:
L'objet
de
la
réunion
était
d'avoir
une
réflexion
sur
le règlement
à
appliquer
dans
le cadre
du
PLUI
sur :
-__les
clôtures
: grillages,
mur,
hauteur
de
clôture
-
les
couleurs
des
bâtiments
-
la
hauteur
des
bâtiments
CR
Conseil
municipal
du
16/06/2017
-4-
Réf
: Z
2 -
le
nombre
de
places
de
parking
à
créer
les
parkings
à
vélos
-
les
espaces
verts
autour
du
bâtiment
Bernard
GALIFFET
e
Le
6 juin
2017
Marais
Charavoux
Le
plan
d'action
a
été
présenté.
Les
priorités
sont
à établir.
Michel
VERPILLON
e
Le
1 juin
2017:
AG
Syndicat
des
Eaux
région
Saint
Jeannaise
-
Travaux:
2
chantiers
en
cours
Saint
Anne
sur
Gervonde............ iii
337.000
€
Saint
Jean
de
Bournay
La
Combe
de
Pommier
526.000
€
-__
Problèmes
sur
Saint
Agnin
: demande
de
renforcement
au
Rafet
à
Meyrieu
les
Etangs
-__
Rappel
travaux
impayés
lieu
dit
La
Plaine
et
le
Barroz
à Artas
-__Interrogations
sur
la
nouvelle
organisation
suite
à
la
prise
de
compétence
eau
par
Bièvre
Isère
Communauté
(agents
&
président)
-
Suite
au
rattachement
d'Eclose
Badinière
à
la
CAPI,
examen
de
la
situation
administrative
par
Bièvre
Isère
Communauté
Evelyne
METRAL
e
Le
9 juin
2017 :
Réunion
préparatoire
Comice
Agricole
Meyrieu
les
Etangs
-
Il
a
été
décidé
de
choisir
comme
thème
«
une
partie
de
boules
lyonnaises
»
et
de
mettre
à
l'honneur
«
LA
FANNY
».
-__
Nous
sommes
surtout
à
la
recherche
d'un
TRACTEUR.
-
L'équipe
municipale
aura
besoin
de
monde
pour
agencer
ce
char.
Tous
les
volontaires
sont
les
bienvenus.
-__
Une
nouvelle
réunion
est
prévue
pour
le jeudi
22
juin
2017
à
20h30
en
mairie.
L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
la séance
est
levée
à
22
h
15
CR
Conseil
municipal
du
16/06/2017
-5-
Réf
: Z 2