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Document publié le Lundi 7 décembre 2015 par la commune de Pelousey.
Lien du pdf (Déliberation - 2015 12 19 compte rendu)
Thèmes du document : Économie et finances, Banque, Institutions publiques,
Compte-rendu du Conseil Municipal du 7 Décembre 2015 - 1/2
L’an deux mille quinze, le dix-neuf décembre à 10 h 45, se sont réunis les membres du Conseil Municipal sous la Présidence de Madame le Maire, Catherine BARTHELET,
Étaient présents
BARTHELET Catherine CUSINATO Françoise MOULIN Cyril
AIROLDI Michel DENISOT Stéphanie NALLET Sylvie
BELOT François FUMEY Françoise RICLOUX Benoît
CLAIRONNE-MOUYOKI Alexandra GIACOMINI Sébastien VARCHON Daniel Étaient absents excusés
POUZOL Michel a donné procuration à AIROLDI Michel
RACLE Olivier a donné procuration à BARTHELET Catherine
THEVENOT Marie-Christine a donné procuration à VARCHON Daniel
Monsieur Daniel VARCHON a été désigné comme secrétaire de séance.
Ouverture de la séance à 10 h 45
Délibération
01 – FINANCES – Décision Modificative n° 5 – Budget communal – Ouverture de crédits
Décision Modificative n° 6 – Budget communal – Mouvement de crédits
Le 11 Mai 2015, le Conseil Municipal a validé la renégociation d’un prêt, qui a permis un gain en mettant en place des échéances mensuelles et non plus trimestrielles.
Jusqu'alors les échéances se terminaient au 17/11/15, et désormais elles vont jusqu'au 17/12/15.
Après cette renégociation, le budget n’a pas été revu pour le remboursement de l’échéance de décembre 2015. Une décision modificative est donc nécessaire pour le règlement de cette échéance :
DM 5 - OUVERTURE DE CREDITS
Désignation Augmentation sur crédits ouverts
752 RF Revenu des immeubles 2 561,00 €
023 DF Virement à section investissement 2 561,00 €
021 RI Virement de section fonctionnement 2 561,00 €
1641 DI Emprunt 2 561,00 €
DM 6 - MOUVEMENT DE CREDITS
Désignation
Diminution
sur crédits
ouverts
Augmentation
sur crédits
ouverts
022 DF Dépenses imprévues 1 770,00 €
66111 DF Intérêts réglés à l'échéance 1 770,00 €
COMPTE-RENDU
DU CONSEIL MUNICIPAL DU 19 DECEMBRE 2015 Compte-rendu du Conseil Municipal du 7 Décembre 2015 - 2/2
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal valide cette décision modificative.
Pour Contre Abstention
15 0 0 Vote
2 - Informations diverses et dates à retenir
Michel AIROLDI informe que la commune a reçu deux prix lors de la cérémonie de remise des prix du fleurissement du Grand Besançon vendredi 18 décembre :
o Prix Excellence pour la fontaine Place de Mozzagrogna
o Prix Honneur pour la fontaine Lavoir Grande Rue
Événements futurs :
o Vendredi 22 Janvier 20h – Vœux du Maire
Prochains conseils municipaux :
o 11 janvier 2016
o 1er février 2016
o 7 mars 2016
o 21 mars 2016
Fin de la séance à 11 h 00