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Compte-Rendu - Compte rendu
Déliberation - CR09092021
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Cize.
Lien du pdf (Déliberation - CR09092021)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Eau et assainissement,
COMPTE-RENDU
DE
LA
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
9
SEPTEMBRE
2021
Présents
:
Monsieur
WERMEILLE,
Maire
Mesdames
MISCHLER,
LOCU
CHARLIER
et VILQUIN
Messieurs
REYMOND,
GUTRIN,
LORIN,
MICHEL
F
Absente
excusée
:
Mme
JOLY
Absents
ayant
donné
pouvoir
:
M.
FERREUX
pouvoir
à
M.WERMEILLE
M.
MICHEL
A
pouvoir
à
M.
REYMOND
M.
PIERRECY
pouvoir
à
M.
GUTRIN
M.
ROYER
pouvoir
à M.
LORIN
Date
de
la convocation
: 03/09/2021
Monsieur
Jérôme
LORIN
est
nommé
secrétaire
de
séance.
1—
APPROBATION
DU
COMPTE-RENDU
DE
LA
REUNION
DU 1° JUILLET
2021
Le
compte-rendu
est
approuvé
à l'unanimité
par
les
personnes
présentes
lors
de
cette
réunion.
11
DELIBERATIONS
1-
Avenants
au
marché
de
travaux
Monsieur
le
maire
présente
plusieurs
avenants
au
marché
de
travaux
:
-
Avenant
n°
1
à
la
convention
AMO
(Assistance
de
Maitrise
d’Ouvrage)
acceptée
le
06/07/2017
par
la
commune,
a
pour
objectif
de
corriger
l’erreur
de
calcul
sur
le
montant
HT
total
des
missions
proposées
par
SOLIHA:
le
coût
porté
sur
la
convention
s'élevait
à
4 050.00
€,
or
en
additionnant
les
montants
correspondants
aux
4
missions
à
effectuer
le
total
exact
de
l’intervention
s'élève
à 4 950.00
€
HT
soit
une
différence
de
900.00
€.
Avenant
approuvé
à
l'unanimité.
-__
Lot
13
Métallerie
entreprise
BAVOYSI :
Monsieur
le
Maire
présente
la
plus-value
de
1
875.00
€
liée
à
la
pose
de
sous
face
sur
la
terrasse
et
non
prévue
dans
le
1°
devis,
cela
nécessite
d'annuler
et
remplacer
la
délibération
du
26/11/2020.
Modification
approuvée
à l’unanimité
par
le conseil
municipal.
-__
Avenant
n°1
lot
13
entreprise
BAVOYSI
correspondant
à la
pose
de
brise
vue
et
portillon
pour
le
logement
4
pour
un
montant
de
3
815.00
€.
Avenant
accepté
à l’unanimité.
-
Avenant
n°1
lot 6
Plomberie
sanitaire
de
- 2 874.08
€
pour
la
non
réalisation
de
travaux
divers
à la
mairie.
Avenant
accepté
à
l’unanimité. 2-
Projet
d'exploitation
d’une
carrière
Monsieur
le
Maire
rappelle
qu’une
demande
avait
été
présentée
il y a 4
ans,
le conseil
avait
donné
un
avis
favorable,
mais
l’entreprise
n’a
pas
donné
suite.
Monsieur
le
Maire
présente
le
projet
de
l’entreprise
SAS
BETON
PRO
RUSTHUL
d'exploitation
d’une
carrière
de
roche
massive
calcaire
sur
une
superficie
d'environ
16
hectares
et
l'installation
d’une
plate-forme
de
recyclage
bétons
d’une
superficie
de
2
hectares
et demi.
Le
projet
serait
situé
au
lieu-dit
«
La
Liège
» section
U
1283p,
U
1291
et
aux
lieux-dits
«
La
liège
»
et
«
le
Rocheret
» section
U
451.
Le
débat
s’installe,
M.
LORIN
fait
part
de
ses
inquiétudes
concernant
le
bruit
lié
aux
tirs
de
mines,
les
poussières
dans
l’eau
et dans
l’air et
le déboisement.
Monsieur
le
Maire
précise
que
la
phase
d'étude
sera
d’une
durée
de
4
ans
durant
laquelle
les
différents
organismes
environnementaux
seront
consultés
et
qu’une
enquête
publique
sera
réalisée
ou
chacun
pourra
s'exprimer.
La
durée
d'exploitation
prévue
est
de
30
ans
à
l'issue
de
laquelle
l'exploitant
a
l'obligation
de
reboisement. La
commune
restant
propriétaire
durant
l'exploitation,
elle
percevra
tous
les
ans
la taxe
de
fortage.
Il'est
procédé
au
vote
pour
un
accord
de
démarrage
de
la
phase
étude
du
projet
et
constituer
un
contrat
de
droit
de
fortage,
trois
votes
contre
Ms
ROYER,
LORIN
et
Mme
VILQUIN
et
neufs
votes
pour.
3-
Nomination
d’un
correspondant
défense
La
nomination
du
correspondant
défense
est
reportée
au
prochain
conseil.
4-
Création
de
poste
Monsieur
le
maire
propose
l’avancement
de
grade
d’adjoint
administratif
principal
2"
classe
au
grade
d’adjoint
administratif
principal
1°
classe
de
l’agent
assurant
les
fonctions
de
secrétaire
de
mairie
et
remplissant
les
conditions.
Le
conseil
municipal
accepte,
à
l'unanimité,
la
création
du
poste
et
autorise
le
maire
à
modifier
le
tableau
des
effectifs.
5-
RPQS
2020
Monsieur
Alain
REYMOND
présente
le
rapport
du
prix,
la
qualité
du
service
(RPQS)
de
distribution
en
eau
potable
de
l’année
2020.
Le
rapport
est
approuvé
à
l’unanimité. 6-
Décision
modificative
budget
eau
Afin
de
régulariser
le
budget
prévisionnel
eau
2021,
Monsieur
le
Maire
propose
les
mouvements
de
crédits
suivants
:
—
à
Diminution
sur
crédits
Augmentation
sur
Compte
Désignation
gs
ouverts
crédits
ouverts
D 61523
Fournitures
non
stockables
210.00
€
TOTAL
011
Charges
à caractère
général
210.00
€
D673
Autres
charges
exceptionnelles
210.00
€
TOTAL
D67
Charges
exceptionnelles
210.00
€
Décision
modificative
approuvé
à l’unanimité.
Il - DOSSIER
EN
COURS
Monsieur
le
Maire
informe
le
conseil
municipal
que
l'inspection
d'académie
a donné
un
avis
favorable
pour
l'ouverture
d’une
5?"
classe
au
groupe
scolaire
CIZE/NEY
à partir
du
lundi
13
septembre
2021.
Il'est
nécessaire
de
procéder
aux
travaux
d'aménagement
dans
la
salle
de
motricité
durant
cette
période
transitoire
la
classe
se
déroulera
à la
Maison
du
Bief.
Monsieur
le
Maire
informe
le
Conseil
municipal
que
le
lot
15
du
lotissement
« Sous
le
Crêt
»
est
de
nouveau
disponible
à la
vente.
Une
question
a
été
posée
sur
l'avancement
du
projet
de
création
de
lotissement,
Monsieur
le
Maire
informe
le conseil
que
dans
l’état
actuel,
les
services
de
l’état
ont
refusé
ce
projet.
IV —
QUESTIONS
DIVERSES
Le
Président
du
club
de
foot
de
SIROD
a
pris
contact
avec
M.
REYMOND,
qui
a
exprimé
le
souhait
d'utiliser
le
terrain
pour
les
entrainements,
une
remise
aux
normes
du
stade
serait
nécessaire.
Une
rencontre
sera
réalisée
avec
les
élus.
Cize,
le
10
septembre
2021
Le
Maire,
Philippe WERMEILLE
YU