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Procès Verbal - articles 450 139
Compte-Rendu - articles 22 22
Compte-Rendu - articles 128 42
Procès Verbal - articles 450 140
Compte-Rendu - articles 22 10
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Rahon.
Lien du pdf (Compte-Rendu - articles 22 10)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Ruralité,
COMPTE-RENDU
CONSEIL
MUNICIPAL
Lundi
25
janvier
2021
à
20h00
Convocation
en
date
du
19
janvier
2021
:
Présents
:
Mmes
et
MM.
BONGAIN
Cédric,
BOURGES
Jean-Marc,
CÉCINAS
Quentin,
GINDRE
Dorine,
GROJEAN
Olivier,
JACQUET
Sylvie,
JACQUOT
Tania,
LAIBE
Martine,
LAVRUT
Madeline,
LOLLIOT
Jean
Pierre,
MERCET
Daniel,
PATENAT
Pascal,
PUSSET
Bernard,
RACLOT
Virginie.
Absent
excusé
: M.
CAMUSET
Frédéric
arrivé
à
20h16
Secrétaire
de
séance
: Mme
JACQUOT
Tania
Ouverture
de
séance
: 20H00
Levée
de
séance
:
22h45
LL
Approbation
du
compte
rendu
du
conseil
municipal
du
21
décembre
2020
Avec
la convocation
il est joint
le compte-rendu
du
dernier
conseil
municipal.
Le
Maire
informe
son
conseil
sur
le déroulement
des
comptes-rendus
des
conseils
municipaux.
Pour
le compte
rendu,
le/la
secrétaire
de
séance
prend
les
notes
sur
le
PC
et
un(e)
adjoint(e)/conseiller(ère)
prend
des
notes
papier.
Le
lendemain
du
Conseil
Municipal,
la synthèse
des
deux
est
effectuée.
Seul
le/la
secrétaire
de
séance
peut
valider
ou
non
des
modifications.
Avez-vous
des
remarques
? NON
Vote
de
l’approbation
du
compte-rendu
du
conseil
municipal
du
21/12/2020 :
Nombre
de
voix :
POUR
14/|
CONTRE
O|
ABSTENTION
0
IL
Désignation
des
membres
de
l’association
foncière
Le
Maire
rappelle
à son
conseil
que
l’association
foncière
est
composée
de
8 membres,
et
pour
être
membre,
il faut
être
propriétaire. - 4 membres
sont
désignés
par
la chambre
d'agriculture
- 4
membres
sont
désignés
par
le conseil
municipal
D’après
les statuts,
le
Maire
est
nommé
délégué
de
la commune
s’il
l’accepte
et
Mme
BIGUEUR
Martine
est
secrétaire. Anciens
élus
:
Sous
l’ancienne
mandature,
le
Maire
avait
été
remplacé
par
M.
THUILLARD
Guy.
Pour
les
autres
membres,
il y avait
: MM
LAIBE
Julien,
LECOMTE
Michel,
POUTHIER
Pierre
et VAUCHET
Philippe.
Nouvelle
proposition :
M.
PUSSET
Bernard,
Maire
accepte
être
délégué
de
la commune,
les autres
membres
proposés
sont
MM.
CÉCINAS
Alain,
LAIBE
Julien,
POUTHIER
Pierre
et
ROZÉ
Jean
Baptiste
Vote
du
changement
des
membres
de
l'association
foncière :
Nombre
de
voix :
POUR
14
|
CONTRE
O|
ABSTENTION
o|
1/4 Il.
Autorisation
dépense
investissement
avant
élaboration
du
budget
2021
Le
Maire
informe
son
conseil
qu’en
attendant
l’adoption
du
budget
2021,
il doit
être
voté
le
quart
du
budget
d'investissement
de
l’année
écoulée
afin
de
pouvoir
mandater
les
dépenses
d'investissement
immédiatement.
Compte
Crédits
votés
D.M.
Montant
|
D
20
Immobilisations
incorporelles
5581.00
5581.00
0.00
D21
Immobilisations
corporelles
1845.00
1259.82
3104.82
D23
Immobilisation
en
cours
2000.00
7000.00
9000.00 12104.82
12
104.89
X
25
%
= 3 026.21
Compte
Libellé
Montant
2313
Immobilisation
en
cours
: constructions
0.00
21318
Construction
: autres
bâtiments
publics
0.00
2151
Installation
matériel
et outillage
technique
: Réseaux
voirie
3026.21
Vote
de
l'engagement,
la
liquidation
et
le
mandatement
des
dépenses
d'investissement
dans
la
limite
de
3026.21€
sur
le
compte
2151 :
Nombre
de
voix :
|
POUR
14|
CONTRE
0]
ABSTENTION
o|
IV.
Remboursement
EDF
Collectivité
Le
Maire
informe
son
conseil
que
EDF
Collectivité
nous
avait
facturé
des
frais
de
pénalités
de
retard
car
la trésorerie
n'avait
pas
payé
une
facture.
Suite
à un
appel
avec
EDF
Collectivité
et explication
du
fonctionnement,
ils nous
remboursent
ces
frais.
Vote
pour
l’autorisation
d’encaisser
le chèque
de
remboursement
d’EDF
Collectivité
:
Nombre
de
voix
:
POUR
14
| CONTRE
0 | ABSTENTION
0
20h16
arrivée
de
M.
CAMUZET
Frédéric
V.
Bilan
PLUi
Le
Maire
présente
à son
conseil
le diaporama
que
la
Plaine
Jurassienne
a explicité
lors
de
la conférence
des
maires
au
mois
de
décembre
2020
au
sujet
du
bilan
du
PLUi
pour
les communes
de
la
plaine
jurassienne
(hormis
Petit
Noir
et
Rahon
carils
ont
un
PLU
et
Longwy
sur
le Doubs
en
zone
inondable).
VI.
Droit
de
préemption
Vente
ADIGUZEL/
Maisons
ERDEM
Il s’agit
des
terrains
et
maison
ZH
263
et ZH
264
pour
70
000
€
Vote
pour
que
la commune
exerce
son
droit
de
préemption :
Nombre
de
voix :
| POUR
0 | CONTRE
15 | ABSTENTION
o|
2/4 Questions
et
informations
diverses
1.
Conseil
d'école
Mme
JACQUET
Sylvie
fait
le
point
au
conseil
municipal
concernant
le dernier
conseil
d'école.
Le
Maire
confirme
que
la commune
souhaite
renouveler
le
rythme
de
4 jours
par
semaine.
L'école
accueille
91
élèves
pour
cette
année
2020/2021,
elle
en
accueillera
85
en
2021/2022.
La
directrice
de
l’école
demande
:
-
Des
tapis
de
gymnastique
-
Des
climatiseurs
mobiles
ou
stores
(rideaux
occultant)
Distribution
d’un
règlement
intérieur
à signer
par
les
parents
2.
Compte
rendu
INSEE
Le
Maire
fait
le compte
rendu
de
la
population
donné
par
l'INSEE.
Pour
le calcul
de
la
population,
l'INSEE
prend
la
moyenne
entre
deux
recensements.
Population
recensée
en
2020
: 461
Population
municipale
calculée
au
1er
janvier
2018
: 492
Population
comptée
à
part
au 1er
janvier
2018
: 16
Population
légale
au
1er
janvier
2018
en
vigueur
à compter
du
01
janvier
2021
: 508
Nous
avons
perdu
31
habitants
entre
les
recensements
de
2015
et
2020
3.
Voisins
vigilants
Le
Maire
confirme
l'inscription
de
la commune
à « Voisins
Vigilants
» et fait
un
point
sur
l’organisation
future
de
la
plateforme. Les
référents
sont
M.
PATENAT
Pascal,
Mme
JACQUET
Sylvie
et
M.
MERCET
Daniel
et
la gestion
se
fait
par
le
biais
d’un
site
internet.
Les
référents
valideront
les
inscriptions
et
diffuseront
les
informations.
Il faut
voir
le
fonctionnement
exact,
expliquer
et faire
vivre
cette
plateforme.
On
dénombre
à ce jour
14
inscrits,
il serait
souhaitable
que
tous
les
conseillers
s'inscrivent
à
« Voisins
Vigilants
».
Le
contrat
prévoit
que
la commune
peut
envoyer
1000
SMS/an
{si
c’est
le même
message
à 20
personnes
= 20
SMS).
La
commune
doit
mettre
aux
entrées
de
village
un
panneau
d'affichage.
Un
devis
a été
demandé
pour
3
panneaux.
4.
Village
fleuri
La
liste
et
les
prix
des
différentes
plantes
proposées
par
les
établissements
PINGON
est
parvenue
à
la commune.
Mme
LAVRUT
Madeline,
présidente
de
la commission
village
fleuri
et
Mme
PATENAT
Marielle
ont
fait
le
point
concernant
les
besoins
pour
2021.
Mme
LAVRUT
Madeline
propose
l’achat
de
plants
(en
comptant
la
reprise
des
anciens
plants)
pour
environ
1500
€.
Cette
commande
sera
à
prévoir
début
mars.
Pour
rappel,
la commande
2020
s'élevait
à 2500
€.
M.
BONGAIN
Cédric
demande
si on
peut
commander
par
l'intermédiaire
de
la vente
de
plants
de
l’APE
? Sans
que
cela
coute
plus
cher
à
la commune.
M.
le
Maire
indique
que
la commune
verra
directement
avec
le fournisseur
pour
faire
une
remise
à
l’A.P.E.
5.
N°
rue
de
Rappe
Un
point
concernant
M.
BOUVERET
Dylan
habitant
au
11
rue
du
bois
a été
soulevé.
En
effet
son
entrée
donne
au
début
de
la
rue
de
la
Rappe
où
est
indiqué
également
11
(il a marqué
son
numéro
sur
le
pilier
de
son
portail).
Cela
prête
à confusion
avec
Mme
PETITJEAN
Chantal
habitant
au
11
rue
de
la
Rappe.
La
commune
doit
intervenir
avec
M.
BOUVERET
Dylan
et
La
Poste
pour
trouver
une
solution.
3/4 6.
La
marque
territoriale
du
Jura
Le
Maire
informe
que
le Conseil
Départemental
propose
gratuitement
aux
municipalités
des
supports
de
communication
pour
mettre
la
marque
du
département
en
avant.
Drapeaux,
peintures
sur
la
route
à
l'entrée
du
village,
logo,
plaques,
guirlandes.
Un
point
avec
l'association
foyer
rural
sera
fait
pour
les
besoins
des
associations.
7.
Aide
aux
personnes
en
difficulté
Le
Président
de
la Communauté
de
Commune
de
la
Plaine
Jurassienne
a envoyé
un
mail
en
mairie
suite
à
une
demande
qui
avait
été
faite
en
préfecture
pour
faire
les
courses
d’une
famille
atteinte
de
la COVID
19.
Cette
demande
aurait
dû
être
traitée
par
le CCAS.
N'ayant
pas
de
CCAS
en
place
sur
la commune,
M.
le
Maire
s’en
est
chargé.
8.
Réunion
pêche
Suite
à la destitution
de
la
régie
pêche
de
la commune,
une
réunion
est
prévue
vendredi
29 janvier
à
18h00
à
la salle
polyvalente
concernant
le devenir
de
la
pêche
à
Rahon.
Une
association
devrait
être
montée
pour
rendre
le relais.
Après
information
auprès
de
nos
administrés,
5
personnes
sont
inscrites
à
la
réunion
M.
LOLLIOT
Jean-Pierre
soulève
aussi
un
point
important
concernant
l'étang
du
bief
madame
qui
a
une
fuite
au
niveau
du
tuyau
d'évacuation,
cela
devra
être
étanchéifié.
De
même,
une
évacuation
d’eau
est
à
refaire
sur
le
parcours
de
santé
avec
la mise
en
place
d’un
tuyau
acier.
La
prévision
est
à faire
pour
racheter
50
kg
de
maïs
pour
les
canards.
La
question
concernant
l’empoissonnement
se
pose
et
sera
étudié
après
la
réunion
du
29
janvier
2021.
9.
Archivage
:
M.
TONETTI
du
centre
de
gestion
va
venir
mercredi
27
janvier
2021
faire
le
point
sur
le
rangement
des
documents
en
mairie.
Il y a
un
gros
travail
à faire
pour
l’archivage.
Il nous
donnera
les
informations
et
la marche
à suivre.
Le
prochain
conseil
municipal
aura
lieu
le
lundi
22
février
à 20h00.
4/4