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Compte-Rendu - articles 22 32
Compte-Rendu - articles 21 9
Procès Verbal - articles 502 178
Compte-Rendu - articles 22 14
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Rahon.
Lien du pdf (Compte-Rendu - articles 22 14)
Thèmes du document : Démocratie, Télécommunications et internet, Institutions publiques,
COMPTE-RENDU
CONSEIL
MUNICIPAL
Lundi
26
avril
2021
à
20h00
Convocation
en
date
du
19
avril
2021
:
Présents
:
Mmes
et
Mrs.
BONGAIN
Cédric,
BOURGES
Jean-Marc,
M.
CAMUSET
Frédéric,
CÉCINAS
Quentin,
GINDRE
Dorine,
JACQUOT
Tania,
LAIBE
Martine,
LOLLIOT
Jean
Pierre,
MERCET
Daniel,
PATENAT
Pascal,
PUSSET
Bernard,
RACLOT
Virginie.
Absents
excusés
: Mme
JACQUET
Sylvie,
Mme
LAVRUT
Madeline
arrivée
à
20h07,
M.
GROJEAN
Olivier
arrivé
à
20h18 Secrétaires
de
séance
: Mme
JACQUOT
Tania
et
M.
MERCET
Daniel
Ouverture
de
séance
: 20H00
Levée
de
séance
: 22h45
|
Approbation
du
compte
rendu
du
conseil
municipal
du
22
mars
2021
Avec
la convocation
il était joint
le compte-rendu
du
dernier
conseil
municipal.
Il y à
une
erreur
au
point
VI
Règlement
Général
de
la
Protection
des
Données
(R.G.P.D.)
Le
résultat
des
votes
: Pour
:14
Contre
:0
Abstention
:0
Vote
de
l’approbation
du
compte-rendu
du
conseil
municipal
du
22/03/2021
avec
la modification
ci-dessus :
Nombre
de
voix :
|
POUR
12|
CONTRE
O|
ABSTENTION
0
IL
Participation
du
budget
communal
au
budget
assainissement
Le
Maire
rappelle
que
lors
du
vote
des
budgets
nous
avons
versé
28
228,00
€ du
budget
communal
au
budget
assainissement.
Nous
devons
prendre
une
délibération
pour
valider
ce
transfert.
Vote
pour
valider
le transfert
de
28
228,00
€ du
budget
communal
au
budget
assainissement
:
Nombre
de
voix
:
POUR
12
|
CONTRE
O|
ABSTENTION
0
20h07
: Arrivée
de
Mme
LAVRUT
Madeline
Il.
Titularisation
de
Christopher
BONGAIN
Le
Maire
rappelle
que
Christopher
BONGAIN
était
normalement
en
CAE-CUI
jusqu’au
13
janvier
2021.
Le
16
mars
2020,
le
Maire
M.
MALAIZIER
a
modifié
son
contrat
pour
l’embaucher
comme
stagiaire
à partir
du
1°
mai
2020.
Christopher
a
passé
son
année
de
stage.
Pour
diminuer
la charge
salariale,
Christopher
BONGAIN
est
détaché
deux
jours
par
semaine
à
Molay.
Christopher
BONGAIN
travaille
et
prend
de
l'assurance.
M.
le Maire
propose
de
le
titulariser. Vote
pour
titulariser
Christopher
BONGAIN
:
Nombre
de
voix :
| _
POUR
13
|
CONTRE
0 |
ABSTENTION
o |
1/4 IV.
Titularisation
de
Magali
BRUNEL-PRETET
Le
Maire
rappelle
que
Magali
BRUNEL-PRETET
a
été
embauchée
le
1°
février
2019
pour
6
mois
en
tant
que
contractuelle.
Elle
a été
nommée
stagiaire
au
1°
aout
2019
pour
un
an.
Suite
à son
arrêt
maladie,
la fin
de
son
stage
a été
reportée
au
12
novembre
2020.
Le
13
novembre
2020,
sa
période
de
stage
a été
prorogée
de
6.
Magali
BRUNEL-PRETET a
fait de
grands
progrès
(Etablissement
des
budgets,
dossiers
urbanisme).
20h19
: Arrivée
de
M.
GROJEAN
Olivier
Après
maintes
discussions
il a été
décidé
que
pour
être
titularisée
Mme
Magali
BRUNEL-PRETET
devra
confirmer
ses
résultats,
gagner
en
autonomie,
efficacité
et
être
reçue
au
concours.
Vote
pour
proroger
de
6 mois
le stage
de
Mme
Magali
BRUNEL-PRETET
(conditions
ci-dessus)
Nombre
de
voix :
A
POUR
14|
CONTRE
O[
ABSTENTION
0
V.
Prise
de
la
compétence
«
mobilité
»
par
la
communauté
de
communes
M.
le
Maire
informe
que
la communauté
de
communes
de
la
Plaine
Jurassienne
a voté
pour
prendre
la compétence
mobilité.
Pour
que
cette
compétence
soit validée,
il faut
que
la
majorité
des
communes
soient
d'accord.
M.
le
Maire
informe
que
le Président
de
la
Plaine
Jurassienne
a expliqué
que
la plupart
des
communautés
de
communes
étaient
contre
et
ont
demandé
à
rencontrer
M.
NEUGNOT
vice-président
chargé
des
transports
à
la
région
Bourgogne
Franche
Comté.
Maintenant,
ils sont
convaincus
qu'il
faut
prendre
cette
mobilité
pour
être
à la
table
des
discussions.
Vote
pour
accepter
que
la communauté
prenne
la compétence
«
Mobilité
».
Nombre
de
voix :
POUR
8
|
CONTRE
0
|
ABSTENTION
6
VI.
Déploiement
de
la
fibre
optique
M.
le
Maire
rappelle
que
la fibre
optique
est
déployée
sur
tout
le village.
Après
plusieurs
reports,
la
réception
de
la
fibre
a été
prononcée
début
décembre
2020.
La
fibre
peut
être
installée
depuis
début
avril
2021.
D’après
la carte
ORANGE,
la
plupart
des
habitations
sont
éligibles.
Actuellement,
seul
ORANGE
a déployé
son
matériel.
Quand
les
abonnés
contactent
ORANGE,
il y a plusieurs
réponses
:
-
Vous
êtes
éligibles
et
on
peut
vous
raccorder.
Quand
ils viennent
raccorder,
soit
tout
est
OK,
soit
ils
ne
peuvent
pas
raccorder
car
il n’y
a pas
de
bandeau
vert
sur
le
poteau
ENEDIS.
-
Vous
êtes
éligibles
mais
votre
rue
n’est
pas
câblée.
-
Vous
êtes
inéligibles,
il faudra
attendre |!
Le
Maire
demande
que
toutes
les
personnes
qui
ont
un
problème
de
raccordement
fassent
remonter
leur
problème
en
mairie
(mail
ou
courrier).
Nous
ferons
un
courrier
à ORANGE,
à
la communauté
de
communes
de
la
Plaine
Jurassienne
et
au
Département.
VIL
Questions
et
informations
diverses
A.
Elections
départementales
et
régionales
Le
Maire
rappelle
que
les élections
départementales
et
régionales
auront
lieu
les
20
et
27
juin
2021.
Il faudra
que
l’on
s'organise
pour
faire
2 tables
de
vote.
Il faudra
une
personne
au
contrôle
d'identité
+ 2 personnes
par
table.
2/4 Nous
avons
reçu
un
mail
de
la
préfecture
pour
nous
équiper
en
matériels
de
protection.
Si
nous
voulons
changer
de
lieu
de
scrutin,
nous
avons
jusqu’au
26
mai
2021.
Nous
allons
mettre
en
place
la
commission
électorale
prochainement.
Nous
établirons
les tours
de
vote
au
prochain
conseil
municipal.
B.
F.C.T.V.A
Le
Maire
rappelle
que
nous
avons
fait
la déclaration
F.C.T.V.A
(16.4%)
pour
les dépenses
d'investissement
et
d'entretien
effectuées
en
2020.
Libellé
Dépenses
Remboursement
FCTVA
Dépenses
d'entretien
commune
14
274.11
€
234153 €
Dépenses
d'investissement
commune
1 892.40
€
310.43
€
Dépenses
entretien
assainissement
4
840.30
€
794.00
€
Dépenses
investissement
.
11
904.00
€
1952.73
€
assainissement Dépenses
investissement
eau
759.68
€
124.62
€
Total
33
670.49
€
5523.31€
c.
Village
fleuri
Le
Maire
rappelle
que
la commande
de
fleurs
est
passée
chez
PINGON
pour
1 877.63
€TTC.
La
livraison
a été
demandée
pour
le
lundi
17
mai.
À
notre
demande,
la
société
PINGON
fera
une
ristourne
de
5
%
pour
l'A.P.E.
La
société
PINGON
facturera
directement
à la commune
avec
une
ristourne
pour
l’A.P.E
du
R.P.I.
La
commune
de
Rahon
versera
la somme
de
94
€ à
l’A.P.E
. Nous
prendrons
la délibération
le mois
prochain.
Le
terreau
devrait
être
livré
mardi
27
avril.
Les
plantations
se
dérouleront
à
partir
du
17
mai
après-midi
et
le
18
mai
si nécessaire.
D.
Parcours
de
santé
Le
maire
rappelle
que
le projet
du
parcours
de
santé
avance.
Nous
avons
rencontré
3 fournisseurs,
MEFRAN,
RONDINO
et O.N.F.
Nous
finalisons
avec
RONDINO
vendredi
30
avril.
Nous
délibérerons
au
prochain
conseil
municipal.
Il restera
à faire
chiffrer
l’élagage
des
bois
secs.
E.
Droit
de
préemption
La
commune
n’exerce
pas
son
droit
de
préemption
pour
la vente
SCI
CLIMMO
/ BOUVRERET
Lionnel.
F.
Marché
de
producteurs
Le
maire
rappelle
que
le premier
marché
de
producteurs
organisé
par
l'association
C.I.M.P.A.M.
s’est
déroulé
le
17
avril.
Ce
fût
un
vrai
succès
pour
les organisateurs,
les exposants
et
les visiteurs.
Prochain
marché
de
producteurs
à
Rahon
le 15
mai.
Nous
remercions
Alain
CECINAS
pour
son
investissement
dans
l’organisation
de
ce
marché
et
la
prise
en
charge
des
commandes
groupées.
3/4 G.
Voisins
vigilants
Le
maire
rappelle
à son
conseil
que
les
3 panneaux
sont
livrés.
Il reste
à
les
installer
aux
entrées
du
village.
H,
Nettoyage
des
fossés
Le
maire
rappelle
que
la municipalité
a fait tailler
les
buissons
le
long
des
routes
et
les
propriétaires
riverains
devaient
évacuer
les
déchets.
Jean
Pierre
LOLLIOT
les a
rencontrés
plusieurs
fois.
Nous
allons
leur
faire
un
courrier,
si
ce
n’est
pas
enlevé
d’ici
15 jours
et
nous
ferons
nettoyer
les fossés
à leur
charge.
.
Affouage
La
commission
des
bois
se
réunira
avec
le gestionnaire
O.N.F.
M.
Delamarre
le
mercredi
5 mai
pour
stérer
les
lots
de
bois
de
l’affouage
2020
2021.
Les
affouagistes
seront
prévenus
par
mail
pour
savoir
à
partir
de
quelle
date
ils
pourront
sortir
leur
bois.
Le
prochain
conseil
municipal
aura
lieu
le
mercredi
26
mai
à 20h00.
4/4