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Compte-Rendu - 2021 10 20 Compte rendu
Document publié le Mercredi 20 octobre 2021 par la commune de Saint-Paul-en-Jarez.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 2021 10 20 Compte rendu)
Thèmes du document : Travail et emploi, Sport, Investissement et développement économique,
0) ONE D
CONSEIL
LOTO UTP
Mercredi 20
octobre 2021
COMPTE-RENDU
2021
Mairie de |
SAINT-PAUL-EN- |
| JAREZ 42740 COMMUNE DE SAINT - PAUL - EN - JAREZ
42740 — Département de la Loire
Rapport du CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 20 octobre 2021
LRERERERRRRRRERRRERRERRRRRRERRRERE
Le vingt octobre de l’an deux mille vingt et un, les membres composant le Conseil Municipal de Saint-Paul-en-Jarez se sont réunis au lieu habituel de leurs séances, en Mairie de Saint-Paul-en-Jarez, sous la présidence de Monsieur Kamel BOUCHOU, Maire, après avoir été dûment convoqués dans les délais légaux, le treize octobre deux mille vingt et un.
L'avis de la tenue de la présente réunion a été affiché le jour même de l’envoi des convocations sur le panneau officiel de la Mairie.
MEMBRES EN EXERCICE : 27
Présents: Monsieur Kamel BOUCHOU, Monsieur Philippe ROMEYRON, Madame Marie-Christine GOURBEYRE,
Monsieur Jean-François SEUX, Madame Myriam DOREL, Monsieur Roger SANIAL, Madame Josiane GARRIAZZO, Monsieur Anthony GIRAUD, Madame Josiane NÉEL, Monsieur Jean-Louis LE CALLET, Madame Marie-Josiane RICHARD, Monsieur François FERRUIT, Madame Angélique CHARROIN, Madame Andrée FOREST, Monsieur Michel MATHIE, Madame Yvette LAURENT, Monsieur Michel BESSE, Madame Rosalie GUNTHER, Monsieur Philippe JOUBERT, Madame Corinne FRASQUET, Monsieur Antoine MOINE, Madame Marilyne COFFY, , Monsieur Michel CHANAVAT, Monsieur
Thierry DREVET
Membres absents excusés représentés :
Monsieur Pierrick MONTEIL a donné pouvoir à Madame Marie-Christine GOURBEYRE Monsieur François FERRUIT à donné pouvoir à Madame Josiane NEEL
Monsieur Michel MATHIE donne pouvoir à monsieur Anthony GIRAUD
Madame Claude RIGAILL à donné pouvoir à Monsieur Thierry DREVET
Membres absents non représentés :
Madame Corinne FRASQUET
Monsieur Jordan VERDIN démissionnaire
Secrétaire de séance :
Ouverture de la séance : 19H30
LA COMMUNE — ORGANISATION ET FONCTIONNEMENT
Monsieur le Maire souhaite la bienvenue à l’assemblée pour son retour dans la salle du Conseil municipal pour la première fois depuis les élections. Les nouvelles directives sanitaires le permettent : il n’est pas nécessaire de faire valoir un pass sanitaire, ni de respecter les distanciations sociales, le public est autorisé. En revanche, le port du masque est obligatoire.
Monsieur le Maire remercie Madame Françoise SUTOUR, fidèle à son poste de correspondante de presse depuis des années.
Monsieur le Maire informe également que Monsieur Jordan VERDIN a démissionné du Conseil municipal pour cause de déménagement. Il a donc été proposé à Madame PREVITE, candidate suivante sur la liste « Un village à Vivre », d’intégrer le Conseil municipal et elle a été invitée à assister à la présente séance. Cependant, Madame PREVITE n’a pas souhaité siéger. En effet, elle doit elle-même déménager dans quelques mois. Un courrier sera envoyé à la personne suivante sur la liste pour
siéger au Conseil du mois de décembre.
Monsieur le Maire demande si l'assemblée est d’accord pour rajouter un point à l’ordre du jour du Conseil : il s’agit de la question du renouvellement de l'emploi aidé au service technique dans le cadre
du parcours emploi compétence. L’ajout de ce point à l’ordre du jour est validé
à l’unanimité.
1. Désignation du secrétaire de séance : Madame Josiane NEEL est désignée.
2. Approbation du compte-rendu de la séance du 8 septembre 2021
Lors de la séance publique du 8 septembre 2021, treize délibérations ont été prises
sous les numéros 01/20210908 à 13/20210908. Sept décisions ont été rapportées
sous les numéros 04-2021 à 10-2021 ainsi que deux ventes de concessions au
cimetière.
Le comte rendu est adopté à l'unanimité.
Les questions diverses ne donnent pas lieu à délibération.
3. Compte rendu des décisions prises en vertu de l’article L 2122-22 du Code Général
des Collectivités Territoriales Dans le cadre de la délégation de pouvoirs
que vous avez bien voulu m’accorder par délibération n° 15/20200708 du 8 juillet
2020, vous trouverez, ci-dessous, la liste des décisions prises depuis la précédente séance. Il s’agit de :
1/ Marchés, accords-cadres. avenants Aarcnes, accords-cadres, avenants
*__ Décision n° 11-2021 du 22 septembre 2021 : Convention de fourrière animale
et partenariat en vue de la stérilisation des chats.
Considérant que la Commune ne dispose pas de locaux et de matériels appropriés
à ce type d'intervention, Considérant que cette compétence
dévolue à la Communauté d'agglomération de Saint-Etienne Métropole n’est plus
exercée par cette dernière depuis le 1% janvier 2011,
Considérant l'intérêt pour la Commune de recourir à la prestation proposée par
la SPA de Lyon et du Sud-Est, Considérant l'absence de service
existant dans ce domaine d'activité,
Considérant qu'il convient d'être en mesure d'assurer la sécurité et la tranquillité
publiques en cas de divagation d'animaux errants,
Il est décidé de confier la prestation de service pour la prise en charge des chiens en divagation
à la Société Protectrice des Animaux de Lyon et du Sud-Est, au titre des
années 2022 et 2023 pour un montant de 0,60 € par habitant (par an)
suivant les populations légales en vigueur soit 4 831 habitants et d’approuver
le partenariat en vue de la stérilisation des chats. En principe et
sauf cas particuliers le montant de la prise en charge par la SPA de Lyon est
arrêté au maximum pour la castration et l’identification d’un chat mâle à la somme
de 35 € et pour la stérilisation et l'identification d’une femelle à la
somme de 50 € portée à 70 € en cas de nécessité d’hystérectomie, dans la limite
du nombre de stérilisations qu’elle détermine dans l'accord qu’elle adresse à la commune.
Le solde est à la charge de la commune.
2/ Concessions cimetière
Monsieur Roger GUICHARD - renouvellement d’une concession de 2,00 m?-
15 ans - 179,92 €
Madame Michèle MEUNIER — achat d’une concession de 4,00 m2-— 30 ans — 969,68
€
Madame Carmen DUJARDIN — renouvellement d’une concession de 6,00 m°-
15 ans — 539,76 €
SUBVENTIONS
4. Approbation du dossier de demande de subvention auprès du Département
au titre de enveloppe territorialisée pour la requalification du complexe
sportif des Fraries et la création de vestiaires mutualisés
Monsieur Jean-François SEUX, rapporteur, expose que la Municipalité de Saint-Paul-en-Jarez souhaite entreprendre des travaux de requalification de son complexe sportif
des Fraries au profit des clubs de BMX, de vélo et de football de la commune.
Monsieur Jean-François SEUX explique que le club de BMX fonctionne avec
une piste qui n’est pas homologuée pour la compétition.
Il n’y a pas de vestiaires, pas de sanitaires, il manque des lieux de réunion. Compte
tenu des performances du club, il est nécessaire qu’il puisse
accéder à des infrastructures en adéquation avec son niveau national et international.
La piste actuelle de BMX est insuffisante Pour permettre aux
adhérents de haut niveau de s’entrainer dans de bonnes conditions.
Le club a également besoin de vrais vestiaires et de locaux, ce qui n’est pas le
cas jusqu’à présent. De son côté le club de l'Etoile cyclo participe à l’éducation des enfants pour l'apprentissage du vélo sur route. Pour cette activité le club doit disposer
de locaux techniques afin d'organiser des ateliers où les enfants et l’ensemble des membres pourront réparer des vélos et entreposer le matériel de réparation.
Le club de foot, enfin, a profité d’une forte croissance et a pris de l’envergure ces dernières années : il est l’un des rares clubs à bénéficier du label
« Ecole de football ». Actuellement, certains des équipements utilisés par le club ne sont pas
homologués : c’est le cas des 4 vestiaires actuels et de l'éclairage du terrain de foot. Le club a besoin de voir mis aux normes ces deux équipements.
Par ailleurs, avec l'intégration d’équipes féminines, le club a besoin de justifier de nouveaux vestiaires
pour séparer les catégories de pratiquants et les filles des garçons.
Le terrain engazonné est ancien et son usage est limité dans la mesure où il ne peut pas être utilisé tout le temps (il faut laisser le gazon se régénérer).
Le club a donc besoin d’un second terrain synthétique susceptible de subir de plus en plus de périodes d’entrainements et permettant d'optimiser son utilisation.
Il a donc été décidé de créer de nouveaux vestiaires homologués, en plus de ceux existants pour les équipes de foot masculines, et qui seront mutualisés
entre les clubs de foot, de BMX et de vélo. Le bâtiment des vestiaires permettra également de créer une salle de réunion ou de convivialité que les clubs pourront utiliser pour leurs assemblées générales ou d’autres réunions, ainsi que des locaux
techniques.
Il est prévu d’agrandir la piste de BMX pour les plus grands et de créer pour les plus petits une piste de draisienne. Pour le club de foot, un second terrain
synthétique va être créé à la place du terrain d'honneur actuel.
Les voiries et les parkings seront repensés pour permettre d’optimiser l’utilisation du site, conformément aux normes en vigueur les parcs de stationnements
seront réalisés avec des matériaux perméables pour éviter d’étanchéiser le sol.
Le nouveau bâtiment des vestiaires sera chauffé et rafraîchi par géothermie verticale (le système de chauffage et de rafraîchissement sera
mutualisé puisque ce sera le même dispositif qui Équipera la salle des fêtes à proximité, réhabilitée en
2022). De manière générale, les travaux répondront aux exigences de la dernière règlementation thermique. Le nouvel équipement s’inscrira dans
la démarche de la municipalité en termes de développement durable. Dans le cadre du projet, la maitrise d’œuvre devra veiller à mener une réflexion particulière pour répondre aux critères en la matière et devra notamment réduire les impacts
environnementaux liés à la création du bâtiment des vestiaires, à la création du terrain synthétique et à lextension de la piste de BMX.
Le coût global des travaux est estimé à un montant de 2 782 741 € HT, soit 3 339 289,84 € TTC
Voirie -Parkings - Réseaux 284 996,25 €
Bâtiments vestiaires 1 129 640,40 €
Terrain de football 674 856,50 €
Piste de BMX 693 248,38 €
[TOTALHT 2782 741,53 €
Pour financer ce gros projet de requalification et d'aménagement du complexe sportif des Fraries, il est proposé de demander une aide du Département à hauteur de 250 000
€ dans le cadre de l’enveloppe territorialisée, ce qui correspond à 8,98 % des
travaux hors taxes estimés.
Monsieur le Maire insiste sur le fait que ces trois associations en quetion ont vocation à être des formatrices, ce sont des écoles. Ces lieux permettent aux enfants d’être encadrés
et formés. Cela évite-par conséquent qu’ils soient livrés à eux-mêmes.
IL y a un vrai aspect éducatif qui justifie s’il en était besoin que lon fasse des investissements pour permettre à ces différents clubs d’exercer leur sport dans de bonnes conditions.
Avec ses 500 adhérents, le club de foot ne pourra plus accepter d’autres joueurs. Nous avons donc besoin d’un autre terrain synthétique. Le terrain en gazon va être transformé
avec des précautions pour être aux normes (le nouveau terrain synthétique
sera fait avec des billes en liège plus écologiques et meilleures pour la santé des joueurs). Les bâtiments possèderont un réseau de chaleur et des capteurs photovoltaïques.
On va créer une infra structure importante avec parking conséquent pour accueillir
plusieurs manifestations avec organisation bien sûr. Le budget est financé à hauteur de 50 % par SEM et nous demandons des subventions. Monsieur Jean-Louis LE CALLET demande quel est le nombre d’adhérents
Sampoutaires dans ces trois clubs.
Monsieur Jean-François SEUX répond que pour ce qui concerne le club de
foot, on a 160 enfants sur 500 licenciés chez les jeunes (- de 15 ans). Cela dit beaucoup
d’éducateurs bénévoles (60) viennent de toute la Vallée.
Au sein de l’association de BMX : il y a 200 à 220 adhérents dont 45 % de
jeunes et 60 sampoutaires.
Monsieur Philippe Joubert, Président de l'Etoile Cyclo du Pilat explique que
le club propose beaucoup d’interventions et d’initiations dans les écoles et la dernière
séance est organisée avec le handisport. L'Etoile cyclo accueille 43 jeunes de
6 à 17 ans, dont 24 habitent à St Paul en Jarez. L'Etoile Cyclo intervient 5 séances
par an dans les écoles pour donner des initiations au vélo à St Paul en Jarez, Saint
Romain en Jarez, Génilac et Cellieu.
Ayant entendu l'exposé du rapporteur,
Après en avoir délibéré, le Conseil municipal, par majorité (moins une
abstention : le président de l’Etoile cyclo) :
- approuve le dossier de demande de subvention auprès du Conseil départemental
au titre de lenveloppe territorialisée pour financer les travaux de réhabilitation ; la
création de vestiaires et l'aménagement du complexe sportif des Fraries.
- autorise et mandate M. le Maire pour présenter les dossiers de demande
de subvention correspondant.
- dit que les crédits et les recettes seront inscrits à l'opération « 202017 MTL
et Vestiaires » du budget primitif de la commune, exercice 2021 et suivants.
S. Approbation du dossier de demande de subvention auprès
de la Région Auvergne-Rhône-Alpes pour la requalification du complexe
sportif des Fraries et la création de vestiaires mutualisés
Monsieur Jean-François SEUX, rapporteur, expose que la Municipalité de
Saint-Paul-en-Jarez souhaite entreprendre des travaux de requalification de son
complexe sportif des Fraries au profit des clubs de BMX, de vélo et de football
de la commune.
Monsieur Jean-François SEUX explique que le club de BMX fonctionne avec
une piste qui n’est pas homologuée pour la compétition. Il n’y
a pas de vestiaires, pas de sanitaires, il manque des lieux de réunion. Compte
tenu des performances du club, il est nécessaire qu’il puisse accéder
à des infrastructures en adéquation avec son niveau national et international.
La piste actuelle de BMX est insuffisante Pour permettre aux
adhérents de haut niveau de s’entrainer dans de bonnes conditions.
Le club a également besoin de vrais vestiaires et de locaux, ce qui n’est pas
le cas jusqu’à présent.
De son côté le club de l'Etoile cyclo participe à l’éducation des enfants pour
l’apprentissage du vélo sur route. Pour cette activité le club doit
disposer de locaux techniques afin d’organiser des ateliers où les enfants
et l’ensemble des membres pourront réparer des vélos et entreposer
le matériel de réparation.
Le club de foot, enfin, a profité d’une forte croissance et a pris de l’envergure
ces dernières années : il est l’un des rares clubs à bénéficier du
label « Ecole de football ». Actuellement, certains des équipements utilisés
par le club ne sont pas homologués : c’est le cas des 4 vestiaires
actuels et de l’éclairage du terrain de foot. Le club a besoin de voir mis aux normes
ces deux équipements. Par ailleurs, avec l'intégration d’équipes féminines, le
club a besoin de justifier de nouveaux vestiaires Pour séparer les catégories
de pratiquants et les filles des garçons.
Le terrain engazonné est ancien et son usage est limité dans la mesure où il ne
peut pas être utilisé tout le temps (il faut laisser le gazon se régénérer)
- Le club a donc besoin d’un second terrain synthétique susceptible de subir
de plus en plus de périodes d’entrainements et permettant d’optimiser
son utilisation.
Il a donc été décidé de créer de nouveaux vestiaires homologués, en plus de ceux
existants pour les équipes de foot masculines, et qui seront mutualisés
entre les clubs de foot, de BMX et de vélo. Le bâtiment des vestiaires permettra
également de créer une salle de réunion ou de convivialité que
les clubs pourront utiliser pour leurs assemblées générales ou d’autres réunions,
ainsi que des locaux techniques.
Il est prévu d’agrandir la piste de BMX pour les plus grands et de créer pour
les plus petits une piste de draisienne. Pour le club de foot, un second
terrain synthétique va être créé à la place du terrain d’honneur actuel.
Les voiries et les parkings seront repensés pour permettre d’optimiser l’utilisation du site: conformément aux normes en vigueur les parcs de stationnements
seront réalisés avec des matériaux perméables pour éviter d’étanchéiser le
sol. Le nouveau bâtiment des vestiaires sera chauffé et rafraîchi par géothermie verticale
(le système de chauffage et de rafraîchissement
sera mutualisé puisque ce sera le même dispositif qui équipera la salle des fêtes à proximité,
réhabilitée en 2022). De manière générale, les travaux
répondront aux exigences de la dernière règlementation thermique. Le nouvel
équipement s’inscrira dans la démarche de la municipalité en termes de développement durable. Dans le cadre du projet, la maitrise d'œuvre devra
veiller à mener une réflexion particulière pour répondre aux critères en la matière et devra notamment réduire les impacts environnementaux liés à la création du bâtiment des vestiaires, à la création du terrain synthétique et à l'extension de la piste
de BMX.
Le coût global des travaux est estimé à un montant de 2 782 741 € HT, soit 3 339 289,84
€ TTC Voirie -Parkings - Réseaux
284 996,25 €
Bâtiments vestiaires 1 129 640,40 €
Terrain de football 674 856,50 €
Piste de BMX 693 248,38 €
TOTAL HT 2 782 741,53 €
Pour financer ce gros projet de requalification et d'aménagement du complexe sportif des Fraries, il est proposé de demander une aide de la Région Auvergne-Rhône-Alpes
dans le cadre de l’aide au financement des travaux de construction, de
rénovation ou d’agrandissement d’un équipement sportif de proximité.
Il est précisé que l’aide de la Région correspond à 20 % maximum du coût des travaux d'infrastructure pour une dépense subventionnable plafonnée à 670 000 € HT pour les
équipements sportifs en accès libre et répondant à une dimension de
pratique sportive collective.
Ayant entendu l'exposé du rapporteur,
Après en avoir délibéré, le Conseil municipal, à la majorité (moins une abstention :le président de l’Etoile cyclo) :
- approuve le dossier de demande de subvention auprès du Conseil régional dans le cadre
de la création, rénovation ou agrandissement d’un équipement sportif
de proximité au profit du sport collectif, pour financer les travaux de création des
vestiaires et de l'aménagement du complexe sportif des Fraries.
- autorise et mandate M. le Maire pour présenter les dossiers de demande de subvention
correspondant.
- dit que les crédits et les recettes seront inscrits à l'opération « 202017 MTL et Vestiaires » du
budget primitif de la commune, exercice 2021 et suivants.
6. Demande de subvention à la Délégation régionale académique à la jeunesse, à l'engagement et aux sports pour la requalification du complexe sportif des Fraries
et la création des vestiaires mutualisés
Monsieur Jean-François SEUX, rapporteur, expose que la Municipalité de Saint-Paul-en-Jarez souhaite entreprendre des travaux de requalification de son complexe
sportif des Fraries au profit des clubs de BMX, de vélo et de football de la
commune.
Monsieur Jean-François SEUX explique que le club de BMX fonctionne avec une piste qui n’est pas homologuée pour la compétition. Il n’y a
pas de vestiaires, pas de sanitaires, il manque des lieux de réunion. Compte tenu des performances du club, il est nécessaire qu’il puisse accéder à
des infrastructures en adéquation avec son niveau national et international. La
piste actuelle de BMX est insuffisante Pour permettre aux adhérents de haut niveau de s’entrainer dans de bonnes conditions. Le club a également
besoin de vrais vestiaires et de locaux, ce qui n’est pas le cas jusqu’à présent.
De son côté le club de l'Etoile cyclo participe à l’éducation des enfants pour l’apprentissage du vélo sur route. Pour cette activité le club doit
disposer de locaux techniques afin d’organiser des ateliers où les enfants et l’ensemble des membres pourront réparer des vélos et entreposer
le matériel de réparation.
Le club de foot, enfin, a profité d’une forte croissance et a pris de l’envergure ces dernières années : il est l’un des rares clubs à bénéficier du label
« Ecole de football ». Actuellement, certains des équipements utilisés par le club ne
sont pas homologués : c’est le cas des 4 vestiaires
actuels et de l'éclairage du terrain de foot. Le club a besoin de voir mis aux normes
ces deux équipements. Par ailleurs, avec l'intégration d'équipes féminines, le club a besoin de justifier de nouveaux vestiaires pour séparer les
catégories de pratiquants et les filles des garçons. Le terrain engazonné est ancien et son
Usage est limité dans la mesure où ilne
peut pas être utilisé tout le temps (il faut
laisser
le gazon se régénérer. Le club a donc
besoin d’un second terrain synthétique
susceptible de subir de plus en plus de périodes d’entrainements et Permettant d'optimiser son utilisation.
Il est prévu d'agrandir la piste de BMX
pour les plus grands et de créer Pour
les plus petits une piste de draisienne.
Pour le
club de foot, un second terrain synthétique
va être créé à la place du terrain d'honneur
actuel. Les voiries et les parkings
seront repensés pour permettre d'optimiser
l’utilisation du site : conformément aux
normes en
vigueur les parcs de Stationnements seront
réalisés avec des matériaux perméables
Pour éviter d’étanchéiser lesol. Le nouveau bâtiment
des vestiaires sera chauffé et rafraîchi
par géothermie verticale (le système
de chauffage et de rafraîchissement sera Mutualisé puisque ce sera le même dispositif qui équipera la salle des fêtes à proximité, réhabilitée
en
2022). De manière générale, les travaux
répondront aux exigences de la dernière
règlementation thermique. Le nouvel Équipement s’inscrira dans la démarche de Ja Municipalité en termes de développement durable.
Dans le cadre du projet, la maitrise d’œuvre devra veiller à mener une réflexion particulière Pour répondre aux critères en la matière et
devra notamment
réduire les impacts environnementaux
liés à la création du bâtiment des vestiaires,
à la création du terrain Synthétique et
à
l'extension de la piste de BMX.
Le coût glob est estimé
à un montant de 2 782 741 € HT, soit
3 339 289,84 € TTC
Terrain de football
Piste de BMX
Pour financer ce £ros projet de requalification
et d'aménagement du complexe sportif
des Fraries, il est proposé de demander une aide à la Délégation régionale académique à la jeunesse, à lengagement et aux Sports. Cette dernière
peut en effet aider
les collectivités au financement des travaux
de construction, de rénovation d'équipements
Sportifs de proximité en accès libre
Après en avoir délibéré, le Conseil
municipal, à la majorité (moins une
abstention : le Président de l’Etoile
cyclo) : + Approuve le dossier de demande de subvention auprès du
Délégation régionale académique à la
jeunesse, à l'engagement
et aux sports dans le cadre de la création
ou de la rénovation d’un Équipement
sportif de proximité en accès libre ou
dans le
cadre du développement de l’activité
Sportive, pour financer les travaux de
création des vestiaires et de l'aménagement
du
complexe sportif des Fraries.
* autorise et mandate M. Je Maire pour
présenter les dossiers de demande de subvention
Correspondant. - dit que les crédits et les recettes seront
inscrits à l'opération « 202017 MTL et
Vestiaires » du budget primitif de la commune, exercice 2021 et suivants.
Monsieur le Maire précise que le Président
de la République a annoncé la création
d’un fond pour le développement du sport. Nous tacherons d'y avoir recours.
Monsieur le Maire explique que nous
allons redemander la DETR et le DSIL
pour le complexe sportif. Ces deux subventions ne nous ont pas été attribuées en 2021 pour la MTL sans doute parce que nous l’avions déjà obtenu
pour deux autres projets
les années antérieures. Nous comptons
également redemander le DSIL pour
la MTL L’an prochain. Monsieur le Maire
a
demandé à rencontrer à ce sujet le Secrétaire
général de la Préfecture Pour que le dossier
ait plus de chances. 7. Attribution d’une subvention
exceptionnelle pour la scolarisation
d’un enfant de Saint-Paul en classe
ULIS Monsieur Anthony GIRAUD, lapporteur, expose que l’école
privée Sainte Marie de Saint-Chamond
nous a demandé de
Participer au financement de la scolarisation
d’un élève de la commune de Saint-Paul-en-Jarez
en classe ULIS. Monsieur Anthony GIRAUD précise qu’en principe
la municipalité n’accepte pas de participer
à la scolarisation des élèves
accueillis en école privée et limite
Par ailleurs le nombre de dérogations
pour les élèves qui souhaitent déroger
à la carte
scolaire. Cependant, en l'occurrence,
il s’agit d’un enfant accueilli en
classe ULIS, Particulièrement adaptée
pour la
Scolarisation d'élèves en situation de
handicap. L'école de Saint-Paul ne
Propose pas ce type de Prestation et
les parents sont
donc obligés de mettre leur enfant
dans une école extérieure qui ouvre
ce type de classe. Par Conséquent, de manière dérogatoire,
Monsieur Anthony GIRAUD Propose
de participer au financement de la scolarisation des enfants qui se trouvent dans cette situation durant ce mandat 2020/2026. La Prestation ne
pourra toutefois être accordée
que sur demande et après étude par
lamunicipalité.
Pour les écoles privées, ces crédits
Seront versés sous forme de subvention
exceptionnelle aux associations scolaires
(OGEC).
En l'occurrence, il conviendra de verser
la somme de 465,00 € à l’association
Scolaire de l’école Sainte Marie sous
forme de Vu l'avis favorable
du bureau d’adjoints du 11 octobre
2021, Ayant entendu
l'exposé du rapporteur,
Après en avoir délibéré, leConseil
municipal, à lunanimité,
- Approuve l'attribution d’une subvention
ExCeptionnelle de 465 € au profit de
l’association scolaire de l’école Sainte-Marie de Saint Chamond
. dit que désormais, la scolarité des
enfants de la Commune en situation
de handicap scolarisés en classe CLIS
ou ULIS sera
prise en Charge sur le budget de la
Sommune, sur titre, pour les écoles
publiques et via une subvention EXCeptionnelle
pour
les écoles privées.
+ dit que les crédits Seront prélevés
au chapitre 67 « Charges exceptionnelles
» article 6745 « subventions aux personnes
de
droit privé » - fonction 025 « Aides
aux associations » du budget Principal
-exercice 2021.
BUDGET - FINANCES
8. Approbation des modalités de
répartition des frais de fonctionnement
de Ja halle des sports de la Commune
de La
Grand’Croix Pour Putilisation Par
les scolaires Dour l’année scolaire
2020/2021 Monsieur le Maire, rapporteur,
expose que Par Courrier du 28 Septembre
2021, la Commune de La Grand’Croix
a
Communiqué les montants liés à la
participation aux frais de fonctionnement
de Ja halle des sports Emile Soulier
concernant
Putilisation par les élèves du Collège
pour l'année 2020/2021. Sur les 11
694,41 € restant dus par les différentes
Communes
de domicile, le montant s'élève à
2 894,02 € pour la Commune de
Saint-Paul-en-Jarez pour 170 élèves
(année scolaire
2019/2020 : 3 678,10 €. 176 élèves).
Il est proposé d'approuver le montant
dû par la Commune Pour les frais
de fonctionnement de la Halle des
Sports de la
Commune de La Grand’Croix pour
l'utilisation par les scolaires pour la
période du Ler juillet 2020 au 30 juin
2021.
Va le courrier de M. le Maire de
La Grand’Croix en date du 28 septembre
2021. Ayant entendu lexposé de M.
le Maire,
Après en avoir délibéré, le Conseil
Municipal, à Punanimité :
+ APprouve le montant de 2 894,02
€ pour les frais de fonctionnement
de Ja halle des sports par les élèves
du Collège habitant
à Saint-Paul-en-Jarez au titre de l'année
scolaire 2020/2021. + dit que
la dépense sera inscrite au Chapitre
011 « charge à caractère général »
- article 62878. — fonction 41 au budget principal - exercice 2021.
9. Approbation de la décision budgétaire modificative n° 4 au budget principal — exercice 2021
Madame Marie-Christine GOURBEYRE, rapporteur, expose que le projet de décision modificative n° 4 au budget principal a été présenté aux membres de la commission
des finances.
Madame Marie-Christine GOURBEYRE détaille les modifications qui sont présentées dans un tableau annexé au présent rapport.
Il vous est proposé d'approuver cette décision modificative n° 4 telle que présentée ci jointe au présent rapport.
Vu la délibération n° 14/20210324 du 24 mars 2021 portant adoption du budget primitif
du budget principal 2021,
Vu la délibération n° 07/20210428 du 28 avril 2021 portant adoption de la décision budgétaire modificative n° 1.
Vu la délibération n° 12/20210616 du 16 juin 2021 portant adoption de la décision budgétaire modificative n° 2.
Vu la délibération n° 12/20210908 du 08 septembre 2021 portant adoption de la décision
budgétaire modificative n° 3.
Vu le projet de décision budgétaire modificative n° 4 au budget primitif 2021,
Vu la consultation des membres de la Commission des Finances en date du 14 octobre
2021
Considérant la nécessité d’adapter les prévisions au regard de l’exécution budgétaire,
Ayant entendu l’exposé du rapporteur,
Après en avoir délibéré, le Conseil municipal, à l’unanimité :
- approuve la décision budgétaire modificative n° 4 au budget principal exercice 2021
telle que présentée.
. dit que le vote intervient au niveau des chapitres globalisés ou non pour la section de
fonctionnement et au niveau soit des opérations, soit des chapitres globalisés
ou non pour les opérations non affectées, concernant la section d'investissement.
RESSOURCES HUMAINES
10. Renouvellement d’un poste dans le cadre du dispositif du Parcours emploi compétences
Madame Marie-Christine GOURBEYRE, rapporteur, expose que le dispositif du parcours emploi compétences a pour objet l'insertion professionnelle des personnes
sans emploi rencontrant des difficultés sociales et professionnelles particulières
d’accès à l'emploi. Il peut s’agir de personnes résidant dans les Quartiers Prioritaires
de la politique de la Ville (QPV) ou employeurs situés dans un QPV, des
demandeurs d’emploi en situation de handicap et bénéficiaires du revenu de solidarité
active (RSA).
Au titre de ces contrats et en fonction, la collectivité employeur peut bénéficier d’une aide
à l'insertion professionnelle de la part de l’État. Cette aide varie de 35% à
60% du SMIC horaire brut pour un contrat de 30h (possibilité de 35h mais surplus
non pris en charge par l’État), fixée par un arrêté préfectoral.
La mise en œuvre du parcours emploi compétences repose sur le triptyque emploi-formation-accompagnement : un emploi permettant de développer des compétences transférables, un
accès facilité à la formation et un accompagnement tout au long du parcours
tant par l'employeur que par le service public de l'emploi, avec pour objectif l’inclusion durable dans Pemploi des personnes les plus éloignées du marché du travail.
Les personnes sont recrutées dans le cadre d’un contrat de travail de droit privé. Ce contrat bénéficie des exonérations de charges appliquées aux contrats d’accompagnement
dans lemploi.
Madame Marie-Christine GOURBEYRE propose de créer 1 emploi dans le cadre du parcours emploi compétences dans les conditions suivantes :
+ Contenu du/des poste(s) : agent affecté au service technique avec la mission de maintenir
la propreté du Bourg + Durée des contrats : 9 mois
+ Durée hebdomadaire de travail : 35 heures
+ Rémunération : SMIC et de l’autoriser à intervenir à la signature
de la Convention avec Pôle Emploi à
ce titre et du contrat de travail à durée déterminée avec la Personne qui sera recrutée à Compter du 20 octobre 2021. Ayant entendu
lexposé du rapporteur,
Après en avoir délibéré, le Conseil
municipal, à Punanimité :
«décide de créer un poste dans le cadre
du dispositif du « Parcours emploi compétences
» dans les conditions suivantes : ° Contenu du/des Poste(s) : agent du service technique affecté à la Propreté du Bourg ° Durée du contrat : 9 mois
° Durée hebdomadaire de travail
: 35 heures °_ Rémunération
: SMIC
“autorise Monsieur le Maire à mettre
en œuvre l’ensemble des démarches nécessaires
Pour ce recrutement.
QUESTIONS DIVERSES
10. Questions diverses :
A. Choix du Lauréat du Concours d'architecte
lancé pour la MTL :
Monsieur leMaire, rapporteur, rappelle
le projet de réhabilitation complète et
d’extension de la Maison du temps libre.
11
rappelle que pour choisir le maître d’œuvre
et en vertu du code de la commande
public au-delà d’un certain seuil de Montant de travaux, il était nécessaire de recourir à un concours d’architecte Pour désigner le maître d'œuvre. Le concours
d'architecture et d'ingénierie est la mise
€n compétition de maîtres d’œuvre, qui
donne lieu à l'exé Prestations déterminées par le règlement du Concours et destiné à permettre à un jury de se prononcer sur les projets,
en
vue de la passation d'un Contrat de maîtrise
d’œuvre. Les architectes sont appelés
à présenter des esquisses et des Propositions techniques et financières qui permettent au maître d'ouvrage de choisir le projet de manière
éclairée.
au mois de mai 2021, un premier tri a
été opéré par le jury parmi les Candidats
pour retenir trois d’entre eux, Correspondant ils Viennent présenter une
esquisse de ce qu’ils Proposeraient en
termes architecturaux.
M. Kamel BOUCHOU
- Philippe ROMEYRON Membre - Jean François
SEUX Membre Mme Marie-Christine
GOURBEYRE De . M. Roger SANIAL PS
de jus e Floriane REITZER Architecte DNR Parc
du Pilat EE M. Hubert SAIGNOL Thermicien
BET INTEGRALE
Les trois équipes retenues pour concourir
et proposées par le président du jury pour
présenter leur projet lors de la séance en présentiel du lundi 11 octobre 2021 à9h 00, étaient les cabinets suivants : *
ATELIER DES VERGERS
* _ JEAN-JACQUES DUTRUEIL
°_ VINDRY ARCHI
Les projets avaient été enregistrés anonymement
sous les lettres A - B - C par le secrétariat
du jury, assuré par la Société SERVICES-AMO, assistant du maître d'ouvrage.
La séance du jury a commencé à 9
h 00, sous la Présidence de Monsieur
BOUCHOU, maire de SAINT-PAUL-EN- JAREZ, président du jury.
Monsieur BOUCHOU à proposé le déroulement
de Ja réunion en trois temps : 1 - Visualisation des 3 projets
2 - Rendu du travail de Ja Commission technique
3 - Débat et choix du jury
Après avoir visualisé les 3 projets, le rapporteur
a présenté l'analyse et le rendu du travail de
la commission technique, ainsi que les documents S'y rapportant qui ont été remis aux membres du jury, à savoir : - Le règlement
du concours
- Un tableau d’aide à la décision
- L’annexe 1 : tableau de synthèse par critères
de jugement - L’annexe 2 : surfaces
récapitulatives des locaux - Coût des projets
- L’annexe 3 : Planning prévisionnel des 3
projets
Le Règlement du Concours était le suivant,
sont jugés :
La qualité et adéquation de la réponse architecturale
(respect du Programme). L'intégration,
homogénéité du projet dans son environnement.
La qualité des organisations fonctionnelles.
des solutions techniques proposées Pour répondre
au programme technique. La
compatibilité du projet avec la partie de l'enveloppe
financière prévisionnelle affectée aux travaux.
Suite à cette séance, le jury avait classé les projets
de la manière suivante : Le classement est le suivant
: 0 Projet A : n° 1
© Projet B : n° 3
0 Projet C : n° 2
M. le maire propose de présenter les projets
à l'assemblée et demande à ses conseillers
de voter pour l’un d’eux sans connaitre les architectes. I] précise qu’il ne connait
Pas non plus lui-même les noms des architectes
derrière les trois projets.
1% projet : À :
Présentation extérieure du projet : bâtiment
en 3 parties avec une partie avec un toit en tôle,
une partie avec le reste de la MTL dont le toit (en tuiles) est rafraichi mais préservé et
une partie avec un mur en pierres avec un toit végétalisé.
Présentation intérieure : une salle avec une
scène de plain-pied, avec régie, rangements,
loges et sanitaires, sièges. Hall d’accueil de 140 m? avec bar. Une cuisine, Une 2ème
petite salle avec cuisine indépendante et Sanitaires permettant deux manifestations en même temps. Une 3° salle indépendante pour
salle de musique. Ce dispositif est séduisant Car
une entrée extérieure se situe à l'arrière du bâtiment
pour les intervenants et les aspects ouverts sur l’extérieur des 2 côtés.
2% projet B :
Présentation extérieure du projet: ce projet
présente un bâtiment entièrement nouveau
avec une salle à l'identique de celle de St Martin La Plaine, On Y retrouve
un toit végétalisé. Le projet peut être déplacé
sur le haut car il empiète sur le Square Herbertingen.
Présentation intérieure : même système de régie
que précédemment. Lorsque les sièges sont rétractés,
la salle est conviviale. La scène est surélevée et fixe de 140 m2. Régie, des rangements,
une grande cuisine, hall d’accueil de 110m? avec des sanitaires de part et d’autre,
bar, vestiaires derrière et petite salle de 114 m2
indépendante avec Cuisine et sanitaires, plus la salle de musique. Des aspects
ouverts sur lextérieur des 2 côtés.
Madame Marie-Christine GOUBEYRE remarque
qu’il y a beaucoup de stores etrideaux.
3°% projet C :
Présentation extérieure du projet : ce projet se
différencie par son bardage, On retrouve l’ancienne
charpente qui fait un auvent. Rien n’est conservé sauf les poutres. Toit végétalisé
avec gros vélux.
Présentation intérieure : différentes possibilités
d'utilisation des salles en kit tout autour
du bâtiment en Compartimentant toutes les salles, grandes et petites. Hall d’accueil
avec galerie, Scène composable et déplaçable à volonté selon différentes configurations, ce qui fait que ce projetne correspond
pas à la philosophie demandée. Trop de manutentions
sont nécessaires pour tous les déplacements.
Monsieur le Maire précise les éléments suivants :
Coût HT Surface Début Fin des
(en m?) travaux travaux
A 2 170 900,00 1218,76 06/07/2022 juin-23
€
B 2 115 900,00 1257.17 20/09/2022 août-23
Ë
C 2 118 000,00 1205 21/04/2022 mars-23
€
Monsieur Philippe ROMEYRON explique que les associations sont Partantes
pour une scène au ras du sol comme c’est le cas du projet
A. C’est également le projet qui répond le plus à un fonctionnement différencié
et simultané des salles. C’est enfin le seul projet qui consiste
vraiment dans une réhabilitation de la MTL. Pour ce qui est du projet C, il récupère
la charpente si c’est possible, mais on ne peut pas vraiment parler de réhabilitation
de la salle des fêtes.
Monsieur le Maire ajoute que le projet C n’est pas envisageable par rapport
aux délais qui sont promis Le permis de construire est soumis
à des délais incompressibles. Les dates des travaux estimées sont intenables.
Le commencement de la démolition est envisageable seulement
à partir du mois de mai.
Monsieur le Maire laisse la parole à l'assemblée, il attend les commentaires.
Monsieur Antoine MOINE demande si l’on a pris en compte le choix des matériaux
et le développement durable pour le choix du projet, ou seulement
lesprix.
Monsieur le Maire explique que le choix a été fait avec l’architecte du parc du
Pilat et un thermicien, qui païrticipaient au jury et ont beaucoup
insisté sur ces aspects. Le projet A est celui qui approfondit le plus la question
du développement durable, le projet C utilisent beaucoup
de bois. Les coûts sont assez proches pour les 3 projets et n’ont pas vraiment
été pris en compte : on s’est plutôt focalisé sur l'esthétique
et la modularité de la salle. Les projets À et C sont très poussés
en termes de géothermie et d’acoustique. Le projet B a été déjà vu sur d’autres
communes et moins travaillé. Les 3 projets font cependant appel
à la géothermie pour le chauffage et le rafraîchissement : elle fonctionnera
en réseau de chaleur avec celle des vestiaires du complexe
sportif. L'ensemble des projets devront répondre aux exigences de règlementation
thermique RT 2012 - 40 % qui se rapproche de la RT 2020.
Monsieur le Maire estime en tout cas que ce sont 3 beaux projets.
Monsieur Roger SANIAL ajoute qu’un projet parmi les 3 utilise tous les
m? disponibles de manière optimale, sans pour autant être le
plus grand en surface globale. I1 préfère ne pas dire lequel pour ne pas influencer
le jury.
Monsieur Michel CHANAVAT indique qu’il faudrait avoir plus de temps
pour se faire une idée et avoir plus d'informations pour choisir.
Monsieur le Maire explique qu’il a livré tous les éléments en sa possession.
Il propose de procéder au choix. Chaque conseiller est invité à se déterminer
pour un projet : le vote a lieu à main levée.
Le décompte des voix est le suivant :
° 20pour A
° 1 voix pour B
° O0 voix pour C
Ayant entendu l’exposé de M. le Maire,
Après en avoir délibéré, le Conseil municipal, à la majorité de 21 voix
se prononce pour le projet A. Le Conseil Municipal à l’unanimité
de ses membres autorise Monsieur le
Maire à Signer le marché avec le cabinet ATELIERS DES VERGERS et à Prendre tous les actes Subséquents nécessaires à sa réalisation.
B. Projets:
Monsieur le Maire explique qu’il est
Prévu, parmi les projets à venir, de réhabiliter
l’ancien centre Social en maison des associations et maison de l’Europe pour loger le comité de jumelage et toutes les associations qui
n’ont pas de
locaux. Le travail est en COUrS en partenariat
avec le parc du Pilat, avec l'URALE et
avec SEM. On voudrait ce projet se réalise le plus vite possible. Nous allons faire des demandes de Subventions, notamment une subvention
européenne. Un autre projet est en Cours pour réhabiliter l’ancien
bureau de poste et ses annexes. Il est prévu
d’en faire des locaux à vocation sociale, avec plusieurs logements, dont notamment un logement d'urgence. Le rez-de-chaussée sera également réhabilité, peut-être par un tiers.
On va avancer sur ces projets pour ne
pas laisser des locaux Vacants. Monsieur
le Maire explique que la municipalité avance et qu’il demande beaucoup de ses collaborateurs.
C. Cimetière :
Monsieur Thierry DREVET indique
que beaucoup de Personnes de la commune
se plaignent de l’état du cimetière. Serait-il possible de le nettoyer avant les fêtes de Ja Toussaint ? Monsieur
le Maire explique que ce travail a d’ores
et déjà été planifié: Cette semaine toute
l’équipe technique est chargée de l'entretien du cimetière. Après la période de la Toussaint un entretien régulier sera effectué par la personne employée en contrat aidé, Du temps sera dégagé pour cela.
La séance est levée à 21 heures 30