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Arrêté - 293 2025 0356 ANDREZE reglementation circulation le quarteron moto cross
Document publié le Lundi 5 mai 2025 par la commune de Beaupréau-en-Mauges.
Lien du pdf (Arrêté - 293 2025 0356 ANDREZE reglementation circulation le quarteron moto cross)
Thèmes du document : Transports, Sécurité routière, Industrie,
72, Beaupréau -
Arrêté
BEM AT _2025_0356
Arrêté temporaire de circulation
LE QUARTERON (ANDREZE) et LES NOUES (ANDREZE)
Le Maire de la Commune de Beaupréau-en-Mauges,
VU le Code général des collectivités territoriales et notamment les articles L. 2213-1 à L, 2213-6,
VU le Code de la route et notamment les articles R. 411-8 et R. 412-28,
VU l'Instruction interministérielle sur la signalisation routière et notamment le livre 1, 4ème partie, signalisation de prescription et le
livre 1, Sème partie, signalisation d'indication, des services et de repérage,
VU le code de la route et notamment les articles R110-1, R110-2, R 110-3, R411-5, R 411-8,
R411-25, R415-6,,
VU l'arrêté SG n°2020-16 en date du 28/05/2020 portant délégation de signature,
VU la demande en date du 31/03/2025 par laquelle MC Andrezé demeurant Le Bois Quarteron 49600 Andrezé représentée par Monsieur JOCELYN CORABOEUF demande l'autorisation pour occuper le domaine public. CONSIDÉRANT que l'organisation d'une course de motocross rend nécessaire d'arrêter la réglementation appropriée de la circulation, afin d'assurer la sécurité des usagers,,
ARRÊTE
ARTICLE 1
À compter du 07/06/2025 et jusqu'au 08/06/2025, un sens unique est institué la journée LE QUARTERON, jusqu'à la ROUTE DE
SAINT-PHILBERT (D246) et LES NOUES. Cette disposition ne s'applique toutefois pas aux véhicules relevant de l'organisation de l'événement, véhicules de police et véhicules de secours, quand la situation le permet.
ARTICLE 2 - SIGNALISATION
La signalisation réglementaire conforme aux dispositions de l'instruction Interministérielle sur la signalisation routière sera mise en
place par le demandeur, MC Andrezé.
ARTICLE 3 - CHARGES D'EXECUTION
Le Maire de la Commune de Beaupréau-en-Mauges est chargé de l'exécution du présent arrêté qui sera publié et affiché
conformément à la réglementation en vigueur.
ARTICLE 4 - CHARGES D'EXECUTION
Le Maire de la Commune de Beaupréau-en-Mauges est chargé de l'exécution du présent arrêté qui sera publié et affiché
conformément à la réglementation en vigueur.
Fait à Beaupréau-en-Mauges, le 05 mai 2025
Pour le Maire,
Maire délégué d'Andrezé, commune déléguée de Beaupréau-en-
Mauges
an-Yves ONILLON
DIFFUSION:
MC Andrezé + BRANGEON
° HDV ° + Le Maire de la Commune de Beaupréau-en-Mauges
Conformément aux dispositions du Gode de justice administrative, le présent arrêté pourra faire l'objet d'un recours contentieux devant le tribunal administratif compétent ou sur internet, à l'adr lerecours fi; dans un délai de deux mois à compter de sa date de notification on de publication. Conformément aux dispositions de la loi n°2018-493 du 20 juin 2018 relative à la protection des données personnelles, le bénéficiaire est informé qu'il dispose d'un droit d'a de rectification, d'effacement ou de demande de limitation de traitement des données qu'il peut exercer pour les informations le concernant, auprès de la collec! vité signataire du présent document.
Ville de Benupréau-en-Mauges bent Schuman - CS 2-1
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Beaupreau
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