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Document publié le Mardi 26 octobre 2021 par la commune de Sauzé-Vaussais.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu du 261021 1)
Thèmes du document : Éducation, Tourisme, Justice et droit,
COMPTE RENDU DE LA RÉUNION DU
CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 26 OCTOBRE 2021
Le vingt-six octobre deux mil vingt et un les membres du Conseil Municipal de la commune de Sauze -Vaussais se sont réunis à 20h00, salle du conseil de la Mairie, sur convocation qui leur a été adressée par Monsieur Nicolas RAGOT Maire, conformément aux articles L.212-10 et L.21228-8 du Code Général des collectivités territoriales.
Date de convocation du Conseil Municipal : 20 octobre 2021
Etaient présents : RAGOT Nicolas, HÉRISSÉ Mathieu, BABIN Eric, PROU Marie Hélène, LEGRAND Nicole, HAMEL Patrice, LAMOTHE Catherine, Philippe CLISSON, LEGERON Gilles, BRUCHON Sylvie, DERRÉ Séverine, POUILLOUX Laetitia, BONNET Sylvie, KNIGHTS Joseph,
BARILLOT Brenda, LOCHON Johnny (arrivés à 20h15)
Etaient excusés : Isabelle BOUCHEREAU pouvoir à Nicole LEGRAND, Patrice PORCHERON pouvoir à Eric BABIN, GUILLAUD Yann pouvoir donné à Mathieu HÉRISSÉ.
Nombre de conseillers en exercice :19
Nombre de présents : 16
Nombre de votants : 19
Secrétaire de séance : HÉRISSÉ Mathieu
1 - Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 21 septembre 2021 Procès-verbal accepté à l’unanimité des présents.
2 - Petites villes de demain
Présentation du dispositif par Juliette Tranchant, cheffe de projet dont la mission est répartie
sur les 5 PVD de Mellois en Poitou. Exposé de l’ensemble des éléments du dispositif, calendrier, suivi….
Echange avec les élus sur la procédure à retenir. Choix du scénario 1. Un calendrier va être
proposé avec plusieurs dates pour aborder les différents thèmes retenus ;
- Espaces publics et mobilités
- Commerces, économie et services
- Attractivité (résidentielle et touristique)
Une demande de prestation auprès du réseau Petites Cités de Caractère dans le cadre du
programme PVD va être faite sur le thème du patrimoine local.
Le projet devra être construit avec l’apport des habitants (niveau 4).
Vote à l’unanimité
20H48 Départ de Mme Tranchant
La convention de mise à disposition de service à temps partagé avec la CCMP est adoptée à
l’unanimité 3 – Jeunesse Scolaire :
Le compte rendu du dernier CMJ est présenté par M. le Maire junior Ugo Lemée. Un
règlement intérieur du CMJ se dessine et le projet de City stade avance. Des options ont été retenues
quand d’autres ont été supprimées pour cause de budget trop élevé. Les jeunes ont dû faire des
arbitrages afin de réduire le budget global de l’investissement. Il ressort des devis présentés
l’estimation suivante :
City Stade pour un montant total de 42170 € ht
Aménagements VRD pour un montant total de 23672.10 + 2226 € ht (options)
L’emplacement proposé par les jeunes : Le pré de la chaume
Après discussion notamment sur les options et le lieu d’implantation, les élus décident de
suivre l’avis du CMJ quant à la mise en place d’un tel équipement dans le bourg de la commune.
Néanmoins, les élus jeunes sont invités à rencontrer les riverains afin de recueillir leurs éventuelles
remarques avant l’implantation définitive.
Les élus valident l’ensemble des décisions mise à part un élu qui ne souhaite pas prendre part
au vote.
Monsieur le Maire est autorisé à solliciter les subventions auxquelles nous pouvons prétendre
pour un tel projet.
Point écoles et collège :
Des informations sont données par Mme Prou Marie Hélène, adjointe en charge des affaires
scolaires, sur les travaux réalisés en régie.
Le spectacle financé par la commune à destination des élèves de maternelle et présenté par
l’association Caminam de Sauzé Vaussais a été apprécié, l’école remercie la mairie.
Un spectacle sera donné à la salle Philippe Bourdin en novembre.
Un voyage est organisé au collège pour les éco-délégués. Ce déplacement sera fait à Paris en
février prochain. La commune est sollicitée pour une participation financière. Le conseil valide le
principe d’une aide aux familles résidantes de la commune. Le montant sera déterminé lors du
prochain conseil dès lors que le nombre précis d’élèves sera connu.
4 – Vie Locale :
- Marcheurs de rivière : un appel à candidature est lancé par le syndicat de bassins de la Charente et de la Péruse, de devenir marcheur de rivière et ainsi mieux prévenir des travaux et aménagements à réaliser le long de la Péruse. Philippe Clisson se porte volontaire. Johnny Lochon est également désigné pour ce rôle.
- Le règlement intérieur de la médiathèque doit être revu et adapté aux situations rencontrées au quotidien. Sur proposition de Mme Castaneda Delphine, responsable de la médiathèque, une proposition est lue en conseil.
Il est adopté à l’unanimité
- Amélie Garraud, agent contractuelle dont le poste est fixé à la médiathèque, est autorisé par M. le Maire à être agent de guichet et ainsi recevoir les cotisations des adhérents. - Concernant l’autorisation de vente de trois logements sociaux, le conseil municipal donne un avis favorable aux Services de l’Etat. Voici les biens mis en vente selon les conditions déterminées par la SA Hlm IAA
o 1 & 3 rue des églantiers
o 8 rue du pré bourreau
5 – Voirie – Travaux - Bâtiments
Un point d’information est fait quant à la rénovation du square de la marguerite
Il est validé la rénovation de la route de la Simonnière en enrobé dans la continuité de ce qui
a été commencé et stoppé au niveau du Puy d’Anché. Un tour de la commune sera fait par Messieurs
Babin et Hamel afin de déterminer les autres priorités pour 2022 et établir un programme de travaux.
Le décompte des consommations des chaufferies bois est fait et la répartition est faite entre
les différents bénéficiaires. Des ajustements vont être demandés + 2426.23 € au foyer logement,
+379.26 et + 162.49 à la CCMP. Les cotisations sont revues pour 2022.
Un complément d’informations est apporté sur les différentes réparations qui ont été faites
durant l’année 2021.
M. le Maire informe le conseil qu’une candidature a été donnée pour le logement du manoir.
Le conseil valide la proposition suivante : 300 € de loyer (dont charges d’eau et d’électricité comprises)
+ 80 € de chauffage.
6 – Personnel :
Un compte rendu est fait par M. le Maire sur les échanges qui ont eu lieu lors de la réunion à
laquelle l’ensemble du personnel communal a été convié. Y étaient également présents M. Hérissé
Mathieu, M. Babin Eric, M. Hamel Patrice et Mme Bouchereau Isabelle. Cette réunion était l’occasion
de réunir tous les services afin de partager un certain nombre d’informations sur les droits et de devoirs
de chacun. Ce moment d’échanges s’est clôturé par un moment convivial.
Il est acté le départ à la retraite de l’agent technique M. Thomas Jean Marie à la date du
31.12.2021. Une réflexion va être portée quant à son remplacement.
Les lignes directrices de gestion sont présentées par Mme Bouchereau Isabelle. Les LDG sont
faites afin de donner une visibilité sur la période du mandat électoral des priorités en termes de gestion
du personnel. Le conseil valide ce document à l’unanimité.
7 – Urbanisme :
M. le Maire informe le conseil sur les droits de préemption non levés durant le mois écoulé.
Terrain Génard rue du Breuil. Après avoir débattu de l’intérêt que présente ce terrain de par
sa localisation, le conseil décide de préempter la parcelle AC218 au prix de 3000 € net vendeur. Cette
parcelle fait 358 m². M. Génard sera prévenu par un adjoint. Les démarches seront engagées auprès
de l’office notarial en ce sens.
Questions diverses : Le congrès des Maires et le salon des Maires aura lieu les 16, 17 et 18 novembre à PARIS. Il
est ouvert à l’ensemble des conseillers souhaitant s’y rendre. Messieurs Ragot et Hérissé souhaitent
s’y rendre.
Le conseil est informé de la présence de rats rue des vieilles vignes et zone commerciale. La
Communauté de Communes sera sollicitée.
Les achats de décors de Noel ont été faits par M. Hérissé après consultation d’une commission
réunie à cet effet. Le montant est de 2600 € ht. L’achat est validé auprès de l’entreprise Rexel de Niort.
La séance est levée à 23h10.