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Déliberation - 1784636368 plan deau conv mad baignade
Document publié le Lundi 22 juin 2026 par la commune d'Usson-en-Forez.
Lien du pdf (Déliberation - 1784636368 plan deau conv mad baignade)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Eau et assainissement,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE DÉPARTEMENT DE LA LOIRE
Extrait du registre des
délibérations
De la commune
D’USSON-EN-FOREZ
Délibération n° D20262206-03
Du 22 juin 2026
PLAN D’EAU
CONVENTION DE MISE À DISPOSITION
PARTIE BAIGNADE
MAÎTRE NAGEUSE
Nombre de membres Date de la convocation 17.06.2026
Afférents au conseil municipal 15 Date d’affichage 17.06.2026
En exercice 15
Qui ont pris part à la délibération 14 Pouvoir 1
L’an deux mille vingt-six, le vingt-deux du mois de juin à 20 heures 30, le Conseil Municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Mr Hervé BÉAL - maire Étaient présents : BEAL H – DELORME D – DESSALCE S – CHATAING P – MAILLET-BERT P – SANTORO B – BONNEVAUX V – PITAVY A – CHABRIER C - DAURELLE T - GALLON S – BOUREILLE C – RIVAL N – DE CAESTECKER M – MEY L (14) Absents avec pouvoir : CHABRIER C (1)
Absents sans pouvoir : (0)
Secrétaire : Sandrine DESSALCES
PLAN D’EAU
CONVENTION DE MISE À DISPOSITION
PARTIE BAIGNADE
MAÎTRE NAGEUSE
Monsieur le Maire expose à l’Assemblée que la personne recrutée pour effectuer la surveillance baignade, Mme MAILLARD, propose de mettre en place au plan d’eau différentes activités, en dehors des heures de surveillance baignade : cours d’apprentissage pour les enfants, aquagym…
Elle possède toutes les qualifications requises pour l’encadrement de ces activités. Il convient pour ce faire de rédiger une convention de mise à disposition du site.
Monsieur le Maire donne lecture du projet de convention établi et demande à l’assemblée de bien vouloir statuer.
Ouï cet exposé et après en avoir délibéré, Le Conseil Municipal, à l’unanimité de ses membres présents ;
- Autorise Monsieur le Maire à signer la convention de mise à disposition de la partie baignade du plan d’eau à Mme MAILLARD, pour la saison estivale 2026, dans les termes présentés ainsi que tout document afférent à ce dossier.
Fait à Usson en Forez, le mardi 23 juin 2026.
Hervé BÉAL, Maire Sandrine DESSALCES, secrétaire de séance