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unknown - Communauté de communes - Roche aux Fées Communauté - 03 20240618 bd liste des deliberations
Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Roche aux Fées Communauté - 03 20240618 bd liste des deliberations)
Thèmes du document : Industrie, Investissement et développement économique, Justice et droit,
N° Délibération Compétence / Thématique Objet Décision Sens de la décision Intitulé du fichier
DBC ECONOMIE
ZONE D’ACTIVITES DU BOIS DE TEILLAY A JANZE – CESSION
D’UN TERRAIN A L’ENTREPRISE DEMAY ADOPTEE UNANIMITE
DBC24_019_ECONOMIE_FONCIER_ZA_B
OIS_TEILLAY_JANZE_CESSION_DEMAY
DBC ECONOMIE
ZONE D’ACTIVITÉS DU BOIS DE TEILLAY – CESSION D’UN
TERRAIN À LA SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE FENICLAIS ADOPTEE UNANIMITE
DBC24_020_ECONOMIE_CESSION_TERR
AIN_SCIFENICLAIS
DBC CULTURE
CONVENTION-CADRE D’OBJECTIFS ET DE MOYENS
PLURIANNUELLE 2024_2025 AVEC L’ASSOCIATION LES
ETINCELLES AQUATIQUES
ADOPTEE UNANIMITE
DBC24_021_CULTURE_CONVENTION
OBJECTIFS_MOYENS PLURIANNUELLE
2024_2025__SPECTACLE_ ASSOCIATION
LES ETINCELLES AQUATIQUES
Cette liste contient 3 délibérations du Bureau communautaire (numérotées de DBC24-019 à DBC24-021).
Certifié : Le Président
- Publié sur le site internet le
- Affiché à Retiers le
Luc GALLARD
BUREAU COMMUNAUTAIRE DU 18 juin 2024
LISTE DES DELIBERATIONS
ROCHE AUX FEES COMMUNAUTE