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unknown - Communauté de communes - Roche aux Fées Communauté - 03 20231128 bd liste des deliberations
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Roche aux Fées Communauté - 03 20231128 bd liste des deliberations)
Thèmes du document : Énergies, Eau et assainissement, Grandes et moyennes entreprises,
N° Délibération Compétence / Thématique Objet Décision Sens de la décision Intitulé du fichier
DBC23-022 ECONOMIE
ZONE D’ACTIVITÉS DU COUVON – À AMANLIS – CESSION D’UN TERRAIN
À L’EURL STOM ADOPTEE UNANIMITE
DBC23_022_ECONOMIE_FONCIER_ZA_COUVON_AMANLIS_
STOM_OUZANNOU
DBC23-023 RESSOURCES HUMAINES
CONVENTIONS DE MISES À DISPOSITION ASCENDANTES DES SERVICES
DES CENTRES COMMUNAUX D’ACTION SOCIALE (CCAS) DES
COMMUNES DE JANZÉ ET DE RETIERS DANS LE CADRE DU PLAN
PARTENARIAL DE GESTION DE LA DEMANDE LOCATIVE SOCIALE ET
D’INFORMATION DES DEMANDEURS (PPGD) – 2024 - 2026
ADOPTEE UNANIMITE
DBC23_023_RH_MUTUALISATION_MAD_SERVICES_CCAS_JA
NZE_RETIERS_2024_2026
DBC23-024 RESSOURCES HUMAINES
CONVENTION DE MISE À DISPOSITION ASCENDANTE DES SERVICES
TECHNIQUE ET ENFANCE/JEUNESSE DE LA COMMUNE DE JANZÉ POUR
LE FONCTIONNEMENT DE L’AIRE D’ACCUEIL COMMUNAUTAIRE DES
GENS DU VOYAGE – AVENANT 1 - 2024
ADOPTEE UNANIMITE
DBC23_024_RH_MUTUALISATION_MAD_AAGV_SERVICES_T
ECHNIQUES_JEUNESSE_JANZE_AVENANT_2024
DBC23-025 RESSOURCES HUMAINES
CONVENTION DE MISE À DISPOSITION ASCENDANTE DU SERVICE
TECHNIQUE DE LA COMMUNE DE RETIERS POUR L’ENTRETIEN ET LES
RÉPARATIONS COURANTES DE LA VOIRIE, DE LA SIGNALÉTIQUE ET DES
OUVRAGES DE GESTION D’EAUX PLUVIALES – 2023 - 2026 ADOPTEE UNANIMITE
DBC23_025_RH_MUTUALISATION_MAD_SERVICE_TECHNIQ
UE_RETIERS_VOIRIE_2023
DBC23-026 TRANSITION
ENERGETIQUE
RAPPORT ANNUEL 2022 SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DU SERVICE
PUBLIC D’ÉLIMINATION DES DECHETS ADOPTEE UNANIMITE
DBC23_026_TRANSITION_ENERGETIQUE_SMICTOM_RAPPO
RT_ANNUEL_2022
Cette liste contient 5 délibérations du Bureau communautaire (numérotées de 23-022 à 23-026).
Certifié : Le Président
Publié sur le site internet le
Affiché à Retiers le
Luc GALLARD
BUREAU COMMUNAUTAIRE DU 28 NOVEMBRE 2023
LISTE DES DELIBERATIONS
ROCHE AUX FEES COMMUNAUTE
Signé par : Luc Gallard
Date : 30/11/2023
Qualité : Président