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unknown - Communauté de communes - Roche aux Fées Communauté - 03 20240213 bd liste des deliberations
Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Roche aux Fées Communauté - 03 20240213 bd liste des deliberations)
Thèmes du document : Industrie, Investissement et développement économique, Grandes et moyennes entreprises,
N° Délibération Compétence / Thématique Objet Décision Sens de la décision Intitulé du fichier
DBC ECONOMIE
ZONE D’ACTIVITES DU BOIS DE TEILLAY A JANZE – CESSION
D’UN TERRAIN AU GROUPE LEGENDRE - MODIFICATION ADOPTEE UNANIMITE
DBC24_001_ECONOMIE_FONCIER_ZA_B
OIS_TEILLAY_JANZE_CESSION_LEGEND
RE
DBC ECONOMIE
ZONE ACTIVITES DU RONZERAY A MARTIGNE-FERCHAUD –
CESSION D’UN TERRAIN AU GROUPE LEGENDRE -
MODIFICATION
ADOPTEE UNANIMITE
DBC24_002_ECONOMIE_FONCIER_ZA_R
ONZERAY_MARTIGNE_FERCHAUD_CESS
ION_LEGENDRE
DBC ECONOMIE
ZONE D’ACTIVITES DU BOIS DE TEILLAY - TRANCHE 3 – A
AMANLIS ET JANZE – CESSION D’UN TERRAIN AU GROUPE
YDEO ACTIVITE SOREAL ILOU - MODIFICATION
ADOPTEE UNANIMITE
DBC24_003_ECONOMIE_FONCIER_ZA_B
OIS_TEILLAY_TRANCHE_3_CESSION_TER
RAIN_YDEO_SOREAL
DBC ECONOMIE
ZONE D’ACTIVITES DU BOIS DE TEILLAY - TRANCHE 3 – A
AMANLIS ET JANZE – CESSION D’UN TERRAIN AUX
TRANSPORTS BERTIN - MODIFICATION
ADOPTEE UNANIMITE
DBC24_004_ECONOMIE_FONCIER_ZA_B
OIS_TEILLAY_TRANCHE_3_CESSION_TER
RAIN_TRANSPORTS_BERTIN
DBC RESSOURCES HUMAINES
MODIFICATIONS D’EMPLOIS AU SEIN DE L’ETABLISSEMENT
D’ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE LE HANGART ADOPTEE UNANIMITE
DBC24_005_RH_MODIFICATIONS_EMPL
OIS_SERVICE_CULTURE_LE_HANGART
DBC LECTURE PUBLIQUE RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE MOYENS AVEC L'ASSOCIATION TREMA - 2024 - 2026 ADOPTEE UNANIMITE
DBC24_006_LECTURE_PUBLIQUE_CONV
ENTION_OBJECTIFS_MOYENS_TREMA_2
4_26
Cette liste contient 06 délibérations du Bureau communautaire (numérotées de DBC24-001 à DBC24-006).
Certifié : Le Président
- Publié sur le site internet le
- Affiché à Retiers le
Luc GALLARD
BUREAU COMMUNAUTAIRE DU 13 FEVRIER 2024
LISTE DES DELIBERATIONS
ROCHE AUX FEES COMMUNAUTE
Signé par : Luc Gallard
Date : 14/02/2024
Qualité : Président