Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Roche aux Fées Communauté
unknown - Communauté de communes - Roche aux Fées Communauté
unknown - Communauté de communes - Roche aux Fées Communauté
unknown - Communauté de communes - Roche aux Fées Communauté
unknown - Communauté de communes - Roche aux Fées Communauté
unknown - Communauté de communes - Roche aux Fées Communauté
unknown - Communauté de communes - Roche aux Fées Communauté
unknown - Communauté de communes - Roche aux Fées Communauté
unknown - Communauté de communes - Roche aux Fées Communauté
unknown - Communauté de communes - Roche aux Fées Communauté
unknown - Communauté de communes - Roche aux Fées Communauté - 03 20240416 bd liste des deliberations
Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Roche aux Fées Communauté - 03 20240416 bd liste des deliberations)
Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Travail et emploi, Industrie,
N° Délibération Compétence / Thématique Objet Décision Sens de la décision Intitulé du fichier
DBC24-013 ECONOMIE
ZONE D’ACTIVITÉS DU BOIS DE TEILLAY À JANZÉ – CESSION D’UN TERRAIN
AU GROUPE LEGENDRE – MODIFICATION N°2 ADOPTEE UNANIMITE
DBC24_013_ECONOMIE_FONCIER_ZA_BOIS_TEILLAY
_JANZE_CESSION_LEGENDRE
DBC24-014 ECONOMIE
ZONE D’ACTIVITES DU BOIS DE TEILLAY A JANZE – CESSION D’UN TERRAIN
A MY’MENUISERIE ADOPTEE UNANIMITE
DBC24_014_ECONOMIE_FONCIER_ZA_BOIS_TEILLA
Y_JANZE_CESSION_MYMENUISERIE
DBC24-015 RESSOURCES HUMAINES
CONVENTION DE MISE À DISPOSITION PARTIELLE DES SERVICES
TECHNIQUES DES COMMUNES DE RETIERS ET JANZE POUR DES PETITS
TRAVAUX DE MAINTENANCE TECHNIQUES SUR LES BATIMENTS
COMMUNAUTAIRES IMPLANTES SUR LEUR COMMUNE
ADOPTEE UNANIMITE
DBC24_015_RH_MUTUALISATION_MAD_SERVICE_TE
CHNIQUE_RETIERS_JANZE_ENTRETIEN
COURANT_2024
DBC24-016 RESSOURCES HUMAINES
CONVENTION DE MISE À DISPOSITION DES SERVICES TECHNIQUES DES
COMMUNES DU TERRITOIRE DE ROCHE AUX FEES COMMUNAUTE POUR
DES PETITS TRAVAUX COURANTS AU SEIN DES MEDIATHEQUES
IMPLANTEES SUR CHAQUE TERRITOIRE COMMUNAL
ADOPTEE UNANIMITE
DBC24_016_RH_MUTUALISATION_MAD_SERVICE_TE
CHNIQUE_PETITS TRAVAUX D'ENTRETIEN
BIBLIOTHEQUE_2024
Cette liste contient 06 délibérations du Bureau communautaire (numérotées de DBC24-013 à DBC24-018).
Certifié : Le Président
Publié sur le site internet le
Affiché à Retiers le
Luc GALLARD
BUREAU COMMUNAUTAIRE DU 16 AVRIL 2024
LISTE DES DELIBERATIONS
ROCHE AUX FEES COMMUNAUTE
Signé par : Luc Gallard
Date : 18/04/2024
Qualité : Président