Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Roche aux Fées Communauté
unknown - Communauté de communes - Roche aux Fées Communauté
unknown - Communauté de communes - Roche aux Fées Communauté
unknown - Communauté de communes - Roche aux Fées Communauté
unknown - Communauté de communes - Roche aux Fées Communauté
unknown - Communauté de communes - Roche aux Fées Communauté
unknown - Communauté de communes - Roche aux Fées Communauté
unknown - Communauté de communes - Roche aux Fées Communauté
unknown - Communauté de communes - Roche aux Fées Communauté
unknown - Communauté de communes - Roche aux Fées Communauté
unknown - Communauté de communes - Roche aux Fées Communauté - 03 20240514 bd liste des deliberations
Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Roche aux Fées Communauté - 03 20240514 bd liste des deliberations)
Thèmes du document : Famille, Justice et droit, Bois et produits du bois,
N° Délibération Compétence / Thématique Objet Décision Sens de la décision Intitulé du fichier
DBC ECONOMIE
ZONE D’ACTIVITÉS DU BOIS DE TEILLAY A JANZÉ – CESSION
D’UN TERRAIN À SOPRIM POUR KWS ADOPTEE UNANIMITE
DBC24_017_ECONOMIE_FONCIER_ZA_BOIS_TEILLA
Y_JANZE_CESSION_KWS_SOPRIM
DBC PETITE ENFANCE/ENFANCE/JEUNESSE
CONVENTION-CADRE D’OBJECTIFS ET DE MOYENS AVEC
L'ASSOCIATION ADMR DE RETIERS GESTIONNAIRE DE LA MICRO-
CRECHE "COCCINELLE" DE MARCILLE-ROBERT
ADOPTEE UNANIMITE
DBC24_018_ENFANCE_JEUNESSE_CONVENTION_O
BJECTIFS_MOYENS_MICRO_CRECHE_MARCILLE_RO
BERT
Cette liste contient 02 délibérations du Bureau communautaire (numérotées de DBC24-017 à DBC24-018).
Certifié : Le Président
Publié sur le site internet le
Affiché à Retiers le
Luc GALLARD
BUREAU COMMUNAUTAIRE DU 14 MAI 2024
LISTE DES DELIBERATIONS
ROCHE AUX FEES COMMUNAUTE
Signé par : Luc Gallard
Date : 15/05/2024
Qualité : Président