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unknown - Communauté de communes - Roche aux Fées Communauté - 03 20250311 bd liste des deliberations
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Roche aux Fées Communauté - 03 20250311 bd liste des deliberations)
Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Numérique, Humanitaire,
N° Délibération Compétence / Thématique Objet Décision Sens de la décision Intitulé du fichier
DBC25-002 SOCIAL
« INTERVENTION SOCIALE EN GENDARMERIES (ISG) » -
RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT
2025-2027
ADOPTEE UNANIMITE DBC25_002_SOCIAL_CONVENTION_PARTENARIAT_NTER VENTION_SOCIALE_GENDARMERIE
DBC25-003 SPORTS
RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE
MOYENS AVEC L’ASSOCIATION NATATION ROCHE AUX FÉES
(NRAF) – 2025
ADOPTEE UNANIMITE DBC25_003_SPORTS_CONVENTION_OBJECTIFS_MOYEN S_NRAF_2025
DBC25-004 RESSOURCES HUMAINES
MODIFICATIONS DU TABLEAU DES EFFECTIFS : SERVICES
HABITAT/MOBILITES, SIG/NUMERIQUE, ECONOMIE-EMPLOI-
INSERTION ET HANGART
ADOPTEE UNANIMITE
DBC25_004_RH_MODIFICATIONS_TABLEAU_EFFECTIFS_
SERVICES_HABITAT-MOBILITES_SIG-
NUMERIQUE_HANGART
Cette liste contient 3 délibérations du Bureau communautaire (numérotées de DBC25-002 à DBC25-004).
Certifié : Le Président
- Publié sur le site internet le
- Affiché à Retiers le
Luc GALLARD
BUREAU COMMUNAUTAIRE DU 11 MARS 2025
LISTE DES DELIBERATIONS
ROCHE AUX FEES COMMUNAUTE