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unknown - Communauté de communes - Roche aux Fées Communauté - 03 20250916 bd liste des deliberations
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Roche aux Fées Communauté - 03 20250916 bd liste des deliberations)
Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Travail et emploi, Justice et droit,
N° Délibération Compétence / Thématique Objet Décision Sens de la décision Intitulé du fichier
DBC25-010 RESSOURCES HUMAINES MODIFICATIONS DU TABLEAU DES EFFECTIFS : SERVICE HANGART ADOPTEE UNANIMITE DBC25_010_RH_TABLEAU_EFFECTIFS_M ODIFS_HANGART
Cette liste contient 1 délibération du Bureau communautaire (numérotée DBC25-010).
Certifié : Le Président
- Publié sur le site internet le
- Affiché à Retiers le
Luc GALLARD
BUREAU COMMUNAUTAIRE DU 16 SEPTEMBRE 2025
LISTE DES DELIBERATIONS
ROCHE AUX FEES COMMUNAUTE