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Arrêté - arrete 115 2023
Arrêté - arrete 110 2023
Arrêté - arretes 451 454 2023
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Leu.
Lien du pdf (Arrêté - arretes 451 454 2023)
Thèmes du document : Transports, Sécurité routière, Sécurité publique,
SOMMAIRE
DES
ARRÊTES
PUBLIES
LE
21
JUIN
N°
451/2023
|
20/06/2023
REGLEMENTATION
DE
LA
CIRCULATION
ET
DU
STATIONNEMENT
DANS
LA
COMMUNE
DE
SAINT-LEU
N°
45212023
|
20/06/2023
REGLEMENTATION
DE
LA
CIRCULATION,
DE
L’ARRET
ET
DU
STATIONNEMENT
DANS
LA
COMMUNE
DE
SAINT-LEU
N°
453/2023
|
20/06/2023
PORTANT
TEMPORAIREMENT
REGLEMENTATION
DE
L'ARRET,
ET
LE
STATIONNEMENT
DANS
L'AGGLOMERATION
DE
SAINT-
LEU
N°
454/2023
|
20/06/2023
REGLEMENTATION
DE
LA
CIRCULATION
DANS
L'AGGLOMERATION
DE
PITON
DE
SAINT-LEU “=
L
_-
=
Vie
de
Saint-Il
eu
ARRETE
N°
9 5-1
p023/DSTANFRA
Portant
réglementation
de
la
circulation
et
du
stationnement
Dans
la
Commune
de
SAINT-LEU
CHEMIN
DIALE
LE
MAIRE
DE
LA
COMMUNE
DE
SAINT-LEU
Vu
la
Loi
du
19
mars
1946
érigeant
la
Réunion
en
Département
Français,
ensemble
les
textes
subséquents
qui
l'ont
complétée
ou
modifiée
;
Vu
la
Loi
n°
82-213
du
2
mars
1982
relative
aux
droits
et
libertés
des
Communes,
des
Départements
et
des
Régions;
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
et
notamment
les
Articles
L.2213-1
et
L.2213.2
:
Va
le
Code
de
la
Route
;
Vu
l'Arrêté
Municipal
n°345/2015/DST
du
10
septembre
2015,
poriant
application
du
Règlement
de
Voirie
Communale
de
la
Ville
de
Saint-Leu
et
notamment
son
Article
2,5
relatif
à la
circulation
et
au
stationnement
ù
Va
l'Arrêté
Municipal
n°401/2020/DAG
du
24 Juillet
2020,
portant
délégation
de
fonction
et
de
signature
à
un
adjoint
en
matière
de
police
administrative
à M.
Pierre
GUINET,
I*
Adjoint
;
Vu
la
demande
de
M
ROBERT
Sylvain
en
date
du
5 juin
2023
;
Considérant
qu'il
y
a
lieu
de
réglementer
la
circulation
et
le
stationnement
dans
la
Commune
de
Saint-Leu,
dans
le
cadre
d'une
étude
de
sol
sur
la
parcelle
CO
856
sur
le
Chemin
Diale par
la
société
SEGC
pour
le
compte
de
M
ROBERT
Sylvain
.
à
ARRÊTE
ARTICLE
1 :
A
compter
du
lundi
19
juin
2023
et
ce
jusqu'au
jeudi
22
juin
20233,
la
circulation
sur
le
Chemin
Diale
se
fera
en
alternance
au
droit
du
chantier
de
7h00
à
16h00
sauf
samedis,
dimanches
et
jours
fériés.
Elle
sera
assurée
per
piquet
k10
ou
par
feux
tricolores
.
-
La
voie
sera
remise
en
état
et
rendue
à la
circulation
tous
les
jours
à
16h00
(impérativement).
L'arrêt
et
le
stationnement
seront
interdits
au
droit
du
chantier
.
la
vitesse
sera
limitée
à 30
km/h.
-
Au
premier
constat
de
non-respect
des
consignes,
cet
arrêté
devient
caduc
dès
le
lendemain,
ARTICLE
2 :
Une
signalisation
réglementaire
et
le
dispositif
de
circulation
seront
mis
en
place
par
l'entreprise
SEGCen
charge
des
travaux.
ARTICLE
3:
Un
courrier
d'information
devra
être
remis
aux
riverains
48
heures
avant
le
début
des
travaux
par
Pentreprise
SEGC
.
ARTICLE
4:
Les
infractions
aux
dispositions
du
présent
arrêté
seront
constatées
et
les
contrevenants
poursuivis,
conformément
aux
lois
et
textes
en vigueur.
ARTICLE
5
:Le
présent
arrêté
peut
faire
l'objet
d'un
recours
administratif
contentieux
devant
le
Tribunal
Administratif
de
Saint-Denis
dans
un
délai
de
deux
2)
mois.
ARTICLE
6
:Monsieur
le
Directeur
Général
des
Services
de
Mairie,
Messieurs
le
Chef
de
Brigade
de
Gendarmerie,
le
Chef
de
la
Police
Municipale,
le
Directeur
de
l'entreprise
SEGC
,
sont
chargés
chacun
en ce
qui
le
concerne
de
l'exécution
du
présent
arrêté,
qui
sera
transcrit
au
Registre
des
Arrêtés,
publié
et
affiché
partout
où
besoin
sera.
Le
Maire,
.
Fait
à
Saint-Leu,
le
a
JUIN
2073 :
Ville
de
Saint-Leu
LE
MAIRE
DE
LA
COMMUNE
DE
SAINT-LEU
ADMINISTRATION
MUNICIPALE
ARRETE
N°4
5.912023
PORTANT
REGLEMENTATION
DE
LA
CIRCULATION,
DE
L'ARRET
ET
DU
STATIONNEMENT
SUR
LA
COMMUNE
DE
SAINT-LEU
LE
MAIRE
DE
LA
COMMUNE
DE
SAINT-LEU
Va
la
loi
N°
82-213
du
02
Mars
1982
relative
aux
droits
et
libertés
des
Communes,
des
Départements
et
des
Régions,
Vu
la
loi
du
19
mars
1946
érigeant
la
Réunion
en
département
français,
ensemble
des
textes
subséquents
qui
l’ont
complétée
ou
modifiée,
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
notamment
les
articles
L.2212-1,
L2212-2,
L.2213-]
et
L.2213-2,
Vu
le
Code
Pénal
notamment
l’article
R.610-5
Vu
le
Code
de
la
Sécurité
Intérieure
notamment
les
articles
L
51
1-1
et
suivants,
Vu
le
Code
de
la
Route
notamment
les
articles
L
325-2,
LA411-1
et
R.417-10,
Vu
l'arrêté
municipal
n°401/2020/DAG
portant
délégation
de
fonction
et
de
signature
au
1Adjoint,
Mr
GUINET
Pierre,
en
matière
de
police
administrative,
Vu
la
demande
de
l'Association
Sport
Automobile
de
la
Réunion.
CONSIDERANT
qu'il
y a
lieu
de
réglementer
circulation
et
le
stationnement
sur
les
voies
communales
afin
de
permettre
le
bon
déroulement
de
la
course
automobile
« Sféme
Tour
Auto
de
la
Réunion
».
ARRETE
:
Le
SAMEDI
29 JUILLET
2023
DE
17
HEURES
30
AU
DIMANCHE
30
JUILLET
02
HEURES
00
Article
1 :
La
circulation,
l’arrêt
et
te
stationnement
seront
interdits
:
Sur
le
CD13
(portion
en
agglomération),
partie
comprise
entre
chemin
Quatre
Sous
et
le
CD12.
-Sur
le
CD12
(portion
en
agglomération),
partie
comprise
entre
le
CD12
angle
CD13
et
le
carrefour
RD12/Sortie
RN
1-RT
Nord.
Article
2:
Une
dérogation
sera
accordée
aux
véhicules
d'intervention,
l'organisateur
et
aux
riverains
sur
autorisation. Article
3
: Les
panneaux
de
signalisation
réglementaires
seront
mis
en
place
par
l'organisateur.
osent.
Pourluxe
me
2mite,
mers de
cour
adresser
3.
Dé
rte
+
der
(dpo@
ra
-n-raire,
58,
Avenue
Général
Lambert,
BP
1004,
97898
Saint-Leu
Cedex
-0262
34
80
03
-
secretariat@mairie-saintleu.fr
-wwwsaintleu.re
"100 Artide
4:
Des
signaleurs,
titulaire
du
permis
de
conduire
et
porteurs
de
gilets
réfléchissants
devrons
être
positionnés
aux
intersections
des
rues
concernés
de
l’article
L.
Article
5
:Les
infractions
aux
dispositions
du
présent
arrêté
seront
constatées
et
sanctionnées.
en
application
des
lois
et
textes
en
vigueur.
Article
6:
Le
présent
arrêté
peut
faire
l'objet
d'un
recours
administratif
contentieux
devant
le
tribunal
administratif
de
SAINT
DENIS
dans
un
délai
de
deux
mois
à compter
de
sa
publication.
Artide
7:
Monsieur
le
Directeur
Général
des
Services
de
la
Mairie.
les
policiers
municipaux,
le
Commandant
de
la
Communauté
de
Brigades
de
Saint-Leu,
l'organisation
du
Sdéme
Tour
Auto
de
la
Réunion
sont
chargés
chacun
en
ce
qui
le
concerne,
de
l'exécution
du
présent
arrêté
qui
sera
publié
et affiché
pariout
où
besoin
sera,
conformément
au
code
Général
des
collectivités
Territoriales. €
Ville
de
Saint-Leu
ADMINISTRATION
MUNICIPALE
ARRETE
N°
453
1 2023
PORTANT
TEMPORAIREMENT
RÉGLEMENTATION
DE
L'ARRÊT
ET
LE
STATIONNEMENT
DANS
L'AGGLOMÉRATION
DE
SAINT-LEU
LE
MAIRE
DE
LA
COMMUNE
DE
SAINT-LEU
Vu
la
loi
N°
82-213
du
02
Mars
1982
relative
aux
droits
et
libertés
des
Communes,
des
Départements
et
des
Régions
;
Vu
la
loi
du
19
mars
1946
érigeant
la
Réunion
en
département
français,
ensemble
des
textes
subséquents
qui
l'ont
complétée
ou
modifiée
:
Vu
le
Code
de
la
Route
:
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
notamment
les
articles
L.2213-]
etL.2213-2,
Vu
l'arrêté
municipal
N°345/2015/DST
du
140
Septembre
2015,
portant
application
du
règlement
de
voirie
Communale
de
la
ville
de
Saint-Leu
et
notamment
les
articles
2,
5
relatifs
à
la
circulation
et
au
Stationnement
:
Vu
l'arrêté
municipal
n°401/2020/DAG
portant
délégation
de
fonction
et
de
signature
au
1°
Adjoint,
Mr
GUINET
Pierre,
en
matière
de
police
administrative
;
Vu
la
demande
de
La
société
TF
9-7-4
en
date
du
12
juin
2023
;
CONSIDÉRANT
qu’il
y à
lieu
de
régiementer
temporairement
l’arrêt
et
le
stationnement
sur
une
partie
du
parking
du
cimetière
de
Saint-Leu
afin
de
Permettre
le
bon
déroulement
du
tournage
de
la
série
OPJ
974.
ARRÊTE
Le
vendredi
23
juin
2023
entre
05h30
et
16h30
:
Article
1 :
Six
(6)
Places
de
stationnements
seront
interdits
à
Parrêt
et
au
stationnement
sur
le
parking
du
cimetière
à
SAINT
LEU.
Article
2 :
Seuls
les
véhicules
participants
au
tournage
de
la
série
et
ayant
l'autorisation
de
la
société
TF
974
Seront
autorisés
à y
être
stationner
sur
les
emplacements
réservés.
Article
3
: Une
dérogation
sera
accordée
aux
véhicules
d'interventions,
véhicules
de
secours.
8
Article
4
: Les
panneaux
de
signalisation
réglementaires
Seront
mis
en
place
par
l'organisateur.
Article
5
:Les
infractions
aux
dispositions
du
présent
arrêté
seront
constatées
et
sanctionnées,
en
application
des
lois
et
textes
en
vigueur.
Une
Prescription
de
mise
en
fourrière
du
véhicule
contrevenant
pourra
être
effective
si
besoin.
JA
a
é
Er
nié
fe
58,
Avenue
General
Lambert,
BP
1004,
97898
Saint-Leu
Cedex
- 0262
34
80
03
- Sécretariat@mairie-saintleu.fr
Www.Saintleu.re
f0C Article
6:
Conformément
à
l'article
R
421-1
et
suivants
du
Code
de
justice
administrative,
le
présent
arrêté
peut
fairel
objet
d’un
recours
administratif
contentieux
devant
Je
tribunal
administratif
de
SAINT
DENIS
dans
un
délai
&
deux
mois
à compter
de
sa publication.
Article
7:
Monsieur
le
Directeur
Général
des
Services
de
la
Mairie,
le
Responsable
de
la
Police
Municipale,
le
Commandant
de
la
Communauté
de
Brigades
de
Saint-Leu,
e
directeur
de
la
société
TF
974,
sont
chargés
chacun
ence
qui
le
concerne,
de
l'exécution
du
présent
arrêté
qui
sera
publié
et
affiché
partout
où
besoin
sera,
conformément
au
code
Général
des
collectivités
Territoriales
Fait
à Saint-Leu,
le
9 0
JUN
nn
es Ville
de
Saint-Leu
ADMINISTRATION
MUNICIPALE
ARRETE
N°54
n023
PORTANT RÉGLEMENTATION
DE
LA
CIRCULATION
DANS
L'AGGLOMÉRATION
DE
PITON
SAINT
LEU
LE
MAIRE
DE
LA
COMMUNE
DE
SAINT-LEU,
Vu
la
loi
du
19
Mars
1946
érigeant
la
Réunion
en
Département
Français,
ensemble
des
textes
subséquents
qui
l’ont
complétée
ou
modifiée
;
Vu
la
loi
N°
82-213
du
O2
Mars
1982
relative
aux
droits
et
libertés
des
Communes,
des
Départements
et
des
Régions
;
Vu
ie
Code
Général
des
collectivités
Territoriales,
notamment
les
articles
L
2212-2,
2213-1
à L
2213-5
et
suivants
;
Va
l'instruction
interministériel
du
24
novembre
1967
relatif
à la
signalisation
routière
e
Vu
le
Code
de
la
route
nOtamment
les
articles
R110-1,
R110-2,
R110-2
al2,
R411-2,
R411-3-1,/R411-25,
R412:35,
R
413-1
et
R 417-9
à R
417-13
;
Vu
l'arrêté
municipal
n°40
1/2020/DAG
portant
délégation
de
signature
de
fonction
et
de
Signature
au
1°
adjoint,
Mr
GUINET
Pierre
en
matière
de
police
administrative
5
Vu
la
demande
des
riverains
du
chemin
Tauran
et
les
usagers
de
la
RD
11
(rue
Adrien
Lagourgue)
à Piton
Saint-leu
;
Considérant
qu’il
y
a lieu
d'assurer
la
sécurité
des
usagers
et
de
ses
riverains
en
redéfinissant
la
priorité
de
circulation
sur
le
chemin
Tauran
;
ARRETE
ARTICLE
1 :
A
compter
de
ce
jour,
- Afin
de
donner
la
priorité
aux
véhicules
circulant
sur
la
RD
11
(rue
Adrien
Lagourgue)
:
-
Un
panneau
de
signalisation
routière
réglementaire
« STOP
»
sera
installé
à
l'intersection
chemin
Tauran/RD11
(rue
Adrien
Lagourgue)
à Piton
Saint-Leu.
ARTICLE
2:
Le
panneau
de
Signalisation
réglementaire
sera
mis
en
place
par
le
service
Signalétique
de
la
Mairie
de
Saint-Leu.
ARTICLE
3:
Les
infractions
aux
dispositions
du
présent
arrêté
seront
constatées
et
les
Contrevenants
poursuivis
conformément
aux
lois
et
textes
en
vigueur.
ARTICLE
4
: Conformément
à
l’article
R421-1
et
suivants
du
Code
de
justice
administrative,
le
présent
arrêté
peut
faire
Pobjet
d’un
recours
administratif
contentieux
devant
le
tribunal
administratif
de
SAINT-DENIS
dans
un
délai
de
deux
mois
à Compter
de
sa
publication.
ARTICLE
5
; Monsieur
le
Directeur
Général
des
Services
de
la
Mairie,
Monsieur
le Directeur
des
Services
Techniques,
les
Policiers
Municipaux
et
le
Commandant
de
la
communauté
des
Brigades
de
Saint-Leu,
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le
concerne,
de
l’exécution
du
présent
arrêté,
transcrit
au
registre
des
arrêtés,
publié
et
affiché
partout
où
besoin,
en
application
des
dispositions
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales.
|
Le
Maire,
SPASMREEE
le
20 UN