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Note de Synthèse - NOTE DE SYNTHESE CM 28 juillet annexe CR
Conseil Municipal - 2604 CR CM 20.04.26
Document publié le Mercredi 1 janvier 2020 par la commune de Panossas.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 2604 CR CM 20.04.26)
Thèmes du document : Démocratie, Budget, Économie et finances,
COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL dela commune de PANOSSAS Séance du 20 avril 2025
L'an deux mA nya, le Vng du mais d'vr à 19h30, Le Conseil Mnkipal dela Commane de PANOSSAS düment comequé, se réuni en séance ordinaire à 1 Salle d'Animation Rurale de
PANOSGAS, sous présidence de Msdame SIMIONE Ophél, Mare,
FenseseceRemence | 15 Jo de comes SRE Présents: 15 fout d'ancrage: 2ajoeams Vorans + 5 Joss de putin Rajospas
(PRÉSENTS: SIMIONE Ophélie — AVTOMIOTT Stéphane — CHERIF Dorsafe — LABROSSE Auréen — PEREZ Anne-Marie — BAUDELET Jean-Marc
VOTE D COMPTE FINANCIER UNIQUE ADOZTÉEÀ L'UNANIMITÉ
AAFFECATION DJ RÉSULTAT DE L'EXEREICE 2025 ADOPTÉEÀ L'UNANIMITÉ
VOTE DES TAUX C'IMPOSTION (ADOPTÉE À 14 POUR / 1 CONTRE (ue, En / 1 ABSTENTION
user
Délbération 2025-11: | VOTE DU BUDGET PRIMITF 2026 COMMUNE DE PANOSSAS ADOPTÈE À 13 POUR / 1 AESTENTION (u. GE
Délbération 2025-12: | FONGIELITÉ DES CRÉDITS EX MS7 POUR L'ANNÉE 2026 ADOPTÉE À L'UNANIMITÉ
Défiération 2026-12: | TARIS COMMUNAUX 2026: CIMETIÈRE ET LOCATION SAR ADOPTÉE À L'UNANIMITÉ
1 202618: | ÉLECTION MEMBRES COPINISSIOND'APPEL D'OFFRES ADOPTÉE À L'UNANIMITÉ
Délbération 2036-15: | NOMINATION DES CORRESPONDANTS CLECT ADOPTÉE À L'UNANIMITÉ
Délbération 2025-16: | RENOUVELLEMENT DE LA COMMISSION DE CONTRÔLE DES LSTES ÉLECTORALES
ADOPTÉE À L'UNANIMITÉ
La Présidente de séance,
DÉSIGNATION DES DÉLÉGUÉS REPRÉSENTANT LA COMMUNE AU SEIN DE TE38
(ADOPTE À L'UNANIMITÉ
ADHÉSION AU GROUPEMENT DE COMMAMDES CONSTITUÉ PAR La CcBO POUR L'ACHAT DE FOURNITURES MATÉRIELS
INFORMATIQUES, DE TÉLÉPHONIE FIXE ET MOBILE, DE LICENCES BUREAUTIQUES ET D'ACHAT OU DE LOCATION DE
PHOTOCOPIEURS (ADOPTÉE À L'UNANIMITÉ
Le Secrétaire de séance, Stéphane ANTONIOTTI