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Conseil Municipal - DLIBRATIONS 2024 04POUR SITE INTERNET
Déliberation - 01122023 Dlibrations examines
Conseil Municipal - 2024 05dlibrations examines
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Avesnes-les-Aubert.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 2024 05dlibrations examines)
Thèmes du document : Institutions publiques, Investissement et développement économique, Logement,
=
AVESNES-LES-AUBERT,
le
3
1
MAI
2024
sus
auveer
Terte
de'Tradition
et d'Accueil du
Nord
Arrondissement
de
Cambrai
Tél : 0327 82 29 19 - Fax : 03 27 82 29 11
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
VENDREDI
24
MAI
2024
À
18
HEURES
30
Liste
des
délibérations
examinées
Étaient
présents
:
Mmes
et
MM.
À.
BASQUIN,
L.
MAILLARD,
C.
PORTIER,
A.
BISIAUX,
R.
TESSON,
J-C.
PAVAUX,
J-M BERNIER,
D.
GERNEZ,
F.
BOZION,
E.
LEGRAND,
C.
MOREAU,
T.
SANTER,
O.
LECLERCQ,
D.
LESAGE,
C.
CLAISSE,
A.
MAILLARD,
T.
CARON,
C.
MASSE.
Avaient
donné
procuration
:
Mmes
et
MM.
À.
SORREAUX
à
J-C.
PAVAUX,
S.
WATIOTIENNE
à
C.
PORTIER,
J-B
HERBIN
à J-M
BERNIER,
V.
WAXIN
à
R.
TESSON,
Y.
GLACET
à A.
BISIAUX,
Y.
CHASTIN
à À.
BASQUIN,
E.
LEDUC
à A.
MAILLARD.
Absent
non
excusé
: M.
D.
RUELLE.
Monsieur
le
Maire
ouvre
la
séance et
constate,
après
l'appel
nominal,
que
le
quorum
est
atteint. Madame
Adélaïde
MAILLARD
est
nommée
Secrétaire
de
séance.
Délibération
n°
1/24/05/2024
examinée
le 24
mai
2024
|
Signature
d’une
convention
de
portage
foncier
avec
l'Etablissement
Public
Foncier
Hauts-de-France Adoptée
PAR
25
VOIX
POUR
ET
1
ABSTENTION
(Madame
Claudine
MASSE).
Délibération
n°
2/24/05/2024
examinée
le
mai
2024
Décision
Modificative
n°
1
Approuvée
à
l'unanimité.
Délibération
n°
3/24/05/2024
examinée
le 24
mai
2024
Délibération
relative
à
la
fixation
libre
des
attributions
de
compensation
pour
l'année
2024
.
Approuvée
à
l'unanimité.
Héâtal
da
Villa
+ Rue
(Cnmélinnt.
R
P
90.
60190 Délibération
n°
4/24/05/2024
examinée
le
24
mai
2024
Délibération
donnant
mandat
au
Centre
de
Gestion
du
Nord
pour
la
mise
en
concurrence
d'un
marché
d'assurance
des
risques
statutaires
Approuvée
à
l'unanimité.
Délibération
n°
5/24/05/2024
examinée
le
24
mai
2024
Rénovation
de
façades
— Attribution
de
subventions
Approuvée
à
l'unanimité.
Délibération
n°
6/24/05/2024
examinée
le
24
mai
2024
Mise
en
vente
de
terrains
à
bâtir
rue
Henri
Barbusse
Approuvée
à
l'unanimité
La
présente
liste
des
délibérations
a
été
affichée
à
la
mairie
(ainsi
qu’au
tableau
d'affichage
extérieur)
et
mis
en
ligne
sur
le site
internet
de
la Commune.
AVESNES-LES-AUBERT,
le 31/05/2024
La
secrétaire
de
séance,
Adélaïde
MAILLARD