Compte-Rendu - 2021 10

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Compte-Rendu - 2021 10 Document publié le Mercredi 6 octobre 2021 par la commune de Pompaire. Lien du pdf (Compte-Rendu - 2021 10)Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Grandes et moyennes entreprises, COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL

DU 6 OCTOBRE 2021

L'an deux mil vingt et un, le six octobre, à 20 heures 30, le Conseil Municipal de cette commune s'est réuni au nombre prescrit par la loi, à la mairie de Pompaire, en séance publique, sur la convocation qui leur a été adressée par le maire conformément aux articles L. 2121-10 et L. 2121-11 du code général des collectivités territoriales et sous la présidence de Monsieur CHAUSSONEAUX Jean-Paul, Maire.

Etaient présents :

MM. CHAUSSONEAUX - MIGEON - BUTET - NIVELLE - BROSSARD - BREMOND - BRANGEON - DOMINEAU

MMES PIET - LE DÛ - POUDRET - CHEVALLIER - CHASSOT - RENELIER Etaient absents et excusés :

MMES MOREAU - LONGONI - CROC

Etaient absents :

MME TORRE

M. DELOUBES

Secrétaire de séance :

M. Michel BUTET

INSTALLATION D’UN NOUVEAU CONSEILLER MUNICIPAL

Suite à la démission de Monsieur Laurent GOICHON en date du 9 août 2021 et en application de l’article L270 du Code électoral Monsieur Fabrice DOMINEAU en tant que suivant sur la liste de M. Jean- Paul CHAUSSONEAUX « Pompaire Ensemble » s’est vu conféré la qualité de conseiller municipal. Monsieur Fabrice DOMINEAU est présenté en début de séance.

APPROBATION DU COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 12 JUILLET 2021 Le Conseil Municipal approuve, à l’unanimité, ce compte rendu.

COMMUNAUTÉ DE COMMUNES PARTHENAY-GÂTINE :

APPROBATION DU RAPPORT D’ACTIVITÉS 2020

Monsieur le Maire communique le bilan d’activités communautaires 2020 qui présente la Communauté de Communes, les services supports et la gestion de la crise sanitaire.

Monsieur le Maire propose au Conseil Municipal de prendre acte de la communication du bilan d’activités communautaires pour l’exercice 2020.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré et à l’unanimité :

- prend acte de la communication du bilan d’activités communautaires de la Communauté de Communes de Parthenay-Gâtine pour l’exercice 2020.

APPROBATION DU RAPPORT ANNUEL 2020 DU SERVICE DÉCHETS Monsieur le Maire présente à l’Assemblée le rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés. (rapport en annexe). Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré et à l’unanimité :

- valide le rapport annuel 2020 sur le prix et la qualité du service public d’élimination des déchets ménagers et assimilés.

CONVENTION DE TRANSFERT DE MAÎTRISE D’OUVRAGE POUR LA RÉALISATION DES RÉSEAUX D’EAUX USÉES ET PLUVIALES

Ce dossier avait été étudié lors du Conseil Municipal du 10 mai 2021. Le Conseil avait émis un accord de principe dans l’attente de la convention définitive et de la participation financière des communes. La participation de la commune serait de 63 500 €.

Gilles Brémond demande si les riverains seront dans l’obligation de séparer les eaux usées des eaux de pluie après les travaux.Didier Migeon lui précise que les riverains devront se mettre en conformité. Un tabouret sera posé en limite de propriété. Le raccordement sur leur propriété reste à leur charge, toutefois il existe des subventions délivrées par la Communauté de Communes pour la mise aux normes de l’assainissement. Mme Emilie Renelier ne participe pas aux débats et au vote de par sa fonction. Sur proposition du Maire, le Conseil Municipal par voix 13 POUR 0 CONTRE 0 ABSTENTION : - accepte la convention de transfert de maîtrise d’ouvrage pour la réalisation des réseaux d’eaux usées et d’eaux pluviales rue de Bellefontaine, conclue entre la Communauté de Communes de Parthenay- Gâtine, la Commune de Pompaire et la Commune de Parthenay. (convention jointe en annexe). - autorise le Maire ou un adjoint à signer la convention.

FONDS DE SOUTIEN AU DÉVELOPPEMENT DES ACTIVITÉS PÉRISCOLAIRES 2020-2021 (SOLDE)

Vu la loi d’orientation et de programmation pour la refondation de l’école de la République, et notamment son article 47 qui instaure un fonds d’amorçage en faveur des communes ayant choisi de mettre en œuvre la réforme des rythmes scolaires dès la rentrée scolaire 2013.

Considérant que la Commune de Pompaire, a délibéré pour transférer la compétence scolaire à la Communauté de Communes de Parthenay-Gâtine, le 1er août 2014.

Monsieur le Maire propose au Conseil Municipal de reverser le fonds de soutien au développement des activités périscolaires à la Communauté de Communes de Parthenay-Gâtine. Le solde pour l’année 2020 - 2021 s’élève à 4 000 € (50€/enfants et un effectif de 122 enfants).

Le Conseil Municipal après en avoir délibéré et à l’unanimité :

- décide le reversement du solde du fonds de soutien au développement des activités périscolaires 2020-2021 à la Communauté de Communes de Parthenay-Gâtine,

- autorise Monsieur le maire ou un adjoint à signer les documents relatifs à ce dossier.

SIEDS :

CONVENTION DE PARTENARIAT POUR L’EMBELLISSEMENT DE TRANSFORMATEURS ÉLECTRIQUES

Monsieur le Maire rappelle que la commune a décidé de réaliser une opération d’embellissement des transformateurs électriques. Un devis avait été demandé à M. Savin, graffeur. Cette réalisation est subventionnée par le Sieds. Le coût global de cette opération est de 8 681.66 € subventionnée à hauteur de 70 % par le Sieds soit une participation de 6 077.66 €.

Pour réaliser cette opération, il est nécessaire de conclure une convention de partenariat pour l’embellissement de transformateurs électriques.

Monsieur le Maire donne lecture de cette convention.

Sur proposition du Maire, le Conseil Municipal, après en avoir délibéré et à l’unanimité : - autorise le Maire ou un adjoint à signer la convention de partenariat pour l’embellissement de 3 transformateurs électriques (rue des Lavandières, la Maladrerie (le Grand Sauzeau) et le parking de la mairie), entre le Sieds et la Commune de Pompaire. (convention jointe en annexe).

RENOUVELLEMENT DE CONVENTION DE PARTENARIAT SIGIL

La convention de partenariat SIGil relative à l'utilisation du plan cadastral arrive à échéance. En effet, celle-ci avait été signée pour 5 ans.

Pour rappel, dans le cadre de l’adhésion au SIGil, la commune bénéficie de la numérisation du cadastre et de l’accès à la plateforme SIGil sur internet permettant la consultation du plan cadastral et la visualisation des réseaux des partenaires du SIGil. De plus, le SIGil est complété par des outils tel que l’outil d’aide à la coordination de chantier (@ccords79), la gestion du patrimoine arboré et de la voirie, la photo aérienne, ou l’instruction des demandes d’urbanisme avec le SIGil’urba. La cotisation de la commune est calculée en fonction du nombre d’habitants. Le coût pour la commune est de 700 €.

Vu l’article 3 alinéa 4 des statuts du SIEDS relatif aux conditions d’exercice de la compétence facultative, Vu la délibération du Comité Syndical du SIEDS n°02-06-24-C-07-50 du 24 juin 2002 relative aux modalités de transfert de la compétence facultative SIGil,

Vu la délibération du Comité Syndical du SIEDS n°03-01-C-07-30 du 13 janvier 2003 relative aux modalités de recouvrement des contributions SIGil,Vu les délibérations du Comité Syndical du SIEDS des 19 février 2007 et 12 mars 2007 relatives à la mise en place du projet @CCORDS79 dans le cadre de la compétence facultative SIGil et notamment les modalités d’adhésion des communes,

Vu la délibération du Comité Syndical du SIEDS n°07-06-25-C-04-94 du 25 juin 2007 relative au renouvellement des conventions de partenariat pour la digitalisation des documents cadastraux, l’échange et l’usage de données composites,

Vu la délibération du Comité Syndical du SIEDS n°10-06-28-C-09-73 du 28 juin 2010 concernant la contribution financière des communes,

Vu les partenariats établis entre le SIEDS, le Conseil Départemental des Deux-Sèvres, la DDT, le SDIS et le SMO Deux-Sèvres Numérique afin de mieux accompagner chaque territoire des Deux-Sèvres, Vu la convention DGFiP signée entre la commune, le SIEDS et les partenaires associés, Vu la délibération du Conseil Municipal du 16/10/2010 transférant la compétence SIGil au SIEDS, Vu la délibération du Conseil Municipal du 30/05/2016 renouvelant la convention de partenariat SIGil relative à l’échange et l’usage des documents cadastraux et des données composites, Vu la décision du Président du SIEDS n°21-05-18-D-01-142 relative au renouvellement de 48 conventions de partenariat SIGil pour l’année 2021,

Considérant que le SIEDS dispose de la compétence Système d’Information Géographique d’intérêt local (SIGil) et qu’il est désigné comme l’interlocuteur principal vis-à-vis de la DGFiP. ; son rôle de fédérateur est de garantir le bon fonctionnement de l’opération et plus particulièrement d’assurer les relations avec les différents partenaires, de suivre les conventions de partenariat, d’assurer la cohésion des échanges de données entre partenaires par la mise en place et le suivi d’un dictionnaire unique des données échangées et de coordonner la mise en place des moyens de traitement et de communication permettant la mise à disposition des données à chacun des partenaires.

Considérant que l’ensemble des communes du département des Deux-Sèvres ont transféré au SIEDS la compétence facultative Système d’Information Géographique d’intérêt local, Considérant que la commune souhaite continuer à disposer des services du SIEDS en matière de traitement d’information géographique,

Considérant que, pour formaliser les échanges de données avec les gestionnaires de réseaux de la commune, le SIEDS a mis en place une convention de partenariat SIGil reconductible tous les cinq ans, Considérant que l’acquisition des mises à jour du plan cadastral informatisé et l’enrichissement par les données des différents partenaires s’avère nécessaire pour conserver un outil de gestion efficace pour les besoins de la commune au service de la population,

Considérant que, d’une part, la plateforme SIGil permet de consulter le cadastre numérisé, les réseaux et les documents d’urbanisme de la commune, de dessiner le patrimoine arboré, d’optimiser la gestion des déchets et de la voirie, de coordonner les chantiers (@ccords79) ; et que, d’autre part, l’outil d’urbanisme (SIGIl’urba) permet de gérer et simplifier les procédures d’urbanisme (CU, PC, …),

Considérant que la plateforme SIGil contient l’outil @ccords79 visant à aider les communes dans son rôle de coordinateur de chantiers et ainsi améliorer la coordination de chantiers entre tous les acteurs du domaine public,

Considérant que la contribution syndicale SIGil de la commune est indexée sur le nombre d’habitants, Considérant que la commune, dans le cadre du renouvellement de la convention de partenariat SIGil, bénéficie de l’édition d’un plan filaire au format A0 de la commune sur papier glacé. Le Maire propose au Conseil Municipal de :

- Art.1 : S’acquitter, dans le cadre du transfert de compétence SIGil, de la contribution syndicale annuelle de 700 € (sept-cents euros) selon les modalités financières figurant en annexe 1, - Art.2 : Accepter la convention de renouvellement ci-annexée pour bénéficier de l’ensemble des services du système d’information géographique d’intérêt local développé par le SIEDS, - Art.3 : Autoriser le maire à signer la convention de renouvellement SIGil pour l’échange et l’usage des documents cadastraux et des données composites ci-annexée pour une durée de 5 ans, et tout document afférent à ce dossier.

Le Conseil Municipal après en avoir délibéré et à l’unanimité décide de :

- Art.1 : S’acquitter, dans le cadre du transfert de compétence SIGil, de la contribution syndicale annuelle de 700 € (sept-cents euros) selon les modalités financières figurant en annexe 1, - Art.2 : Accepter la convention de renouvellement ci-annexée pour bénéficier de l’ensemble des services du système d’information géographique d’intérêt local développé par le SIEDS,- Art.3 : Autoriser le maire à signer la convention de renouvellement SIGil pour l’échange et l’usage des documents cadastraux et des données composites ci-annexée pour une durée de 5 ans, et tout document afférent à ce dossier.

PERSONNEL :

CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE PERSONNEL

Monsieur le Maire rappelle la délibération du 15 juillet 2014, concernant le transfert du personnel du service scolaire au 1er août 2014, suite à la prise de compétence scolaire par la Communauté de Communes de Parthenay-Gâtine et de la mise à disposition de droit commun auprès de la Commune de Pompaire de Madame Stéphanie Taschier, pour compenser le temps consacré aux missions périscolaire (temps cantine) soit 216 heures annuelles.

Monsieur le Maire rappelle la délibération du 25 février 2019 modifiant la mise à disposition de droit commun de Mme Stéphanie Taschier (modification des horaires soit 141 heures annuelles). Monsieur le Maire informe l’Assemblée que cette convention est arrivée à échéance et qu’il convient de la renouveler.

Sur proposition du Maire, le Conseil Municipal, après en avoir délibéré et à l’unanimité : - renouvèle la convention de mise à disposition d’un personnel, Mme Stéphanie TASCHIER, Adjointe d’animation principal de 2ème classe, pour exercer des missions à la cantine scolaire, à compter du 1er septembre 2020 pour une durée de 3 ans (maximum 3 ans renouvelable) soit jusqu’au 31/08/2023, à raison de 141 heures annuelles (convention jointe en annexe). - autorise le Maire ou un adjoint à signer la convention.

LIGNES DIRECTRICES DE GESTION SUITE AVIS FAVORABLE DU COMITE TECHNIQUE La loi n° 2019-828 du 6 août 2019 dite de transformation de la Fonction Publique consiste en l’obligation pour toutes les collectivités territoriales de définir des lignes directrices de gestion. Elles ont pour objectifs de renouveler l’organisation du dialogue social simplifier et garantir la transparence et l’équité du cadre de gestion des agents publics, de favoriser la mobilité et de renforcer l’égalité professionnelle hommes – femmes.

Le Comité Technique dans sa séance du 29 juin 2021 a émis un avis favorable à l’unanimité du collège employeur et du collège personnel concernant les lignes directrices de gestion de la commune. Suite à l’avis du Comité Technique,

Sur proposition du Maire, le Conseil Municipal, après en avoir délibéré et à l’unanimité : - prend acte des lignes directrices de gestion de la commune de Pompaire.

CONVENTION CNRACL – AVENANT DE PROLONGATION

Depuis 2007, le Centre de Gestion de la Fonction publique territoriale des Deux-Sèvres (CDG79) propose à toutes les collectivités et établissements publics affiliés la possibilité de conventionner afin de bénéficier de prestations facultatives liées au traitement des dossiers de retraite. La dernière convention correspondante d’une durée de 5 ans, à effet au 1er août 2016, arrive à son terme le 31 juillet 2021.

Le Centre de Gestion souhaite engager au cours du second semestre une réflexion sur son offre de service. Aussi, dans cette perspective, le Conseil d’Administration du Centre de Gestion du 12 juillet dernier a décidé de prolonger la convention actuelle de 6 mois.

Monsieur le Maire propose à l’Assemblée de prolonger la durée de 6 mois, à compter du 1er août 2021 et de modifier l’article 6 de la convention comme suit :

« La convention CDG-Collectivités 2016-2021 relative à l’établissement des dossiers CNRACL par le CDG79 est modifiée prolongée de 6 mois à compter du 1er août 2021. »

Les autres dispositions de la convention demeurent inchangées, notamment les tarifs en vigueur, fixés par délibération du Conseil d’administration du CDG79 en date du 24 mars 2016 :  L’immatriculation de l’employeur ........................................ 25 €  L’affiliation .......................................................................... 13 €  La demande de régularisation de services ........................... 25 €  La validation des services de non titulaire .......................... 33 €  Le rétablissement au régime général et à l’Ircantec (RTB).. 48 €  La liquidation des droits à pension :

o Pension vieillesse « normale » ....................... 48 €o Pension / départ et\ou droit anticipé(s) ........... . 57 €

 Rendez-vous personnalisé au Centre de gestion :

Estimation de pension, étude des droits, conseils…........ 35 €

 Le droit à l’information : envoi des données dématérialisées

devant être transmises à la CNRACL : ................................ 20 € par heure Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré et à l’unanimité :

- décide de prolonger la convention CDG-Collectivités 2016-2021 relative à l’établissement des dossiers CNRACL par le CDG79, de 6 mois à compter du 1er août 2021, par voie d’un avenant, - autorise le Maire à signer l’avenant correspondant.

VOIE PIÉTONNE : ACQUISITION DE TERRAIN

Lors de l’aménagement de la voie piétonne le long de la zone artisanale des Grandes Noulières, la collectivité avait sollicité le gérant de la SARL CPL Cuirs pour acquérir une bande de terrain pour permettre le passage de la voie piétonne en toute sécurité.

Le bornage vient d’être réalisé, Monsieur le Maire propose l’acquisition d’une partie de terrain d’une superficie de 98 m², pour l’euro symbolique, à Monsieur Olivier Fabre, gérant de la SARL CPL Cuirs (SCI La Serre) pour permettre l’aménagement de la voie piétonne. Les frais étant à la charge de la commune. Vu le Code des Communes et notamment ses articles L. 121-26, L 122-19, L.311-1 et L 311-2, Considérant l’intérêt pour la collectivité de procéder à l’acquisition du terrain AT 281 d’une superficie de 98ca sis ZA les Noulières à Pompaire.

Le Conseil Municipal après en avoir délibéré et à l’unanimité, décide :

- l’acquisition du terrain AT 281 d’une superficie de 98ca, ZA les Grandes Noulières, Route de Saint- Maixent (RD 938) appartenant à SCI La Serre pour l’euro symbolique + frais d’acte.

QUESTIONS DIVERSES

POINT JEUNESSE

Marina PIET fait un point sur le dossier suite à la commission Communication - Economie - Jeunesse du 22 septembre 2021.

Une information est en cours de distribution dans les boites aux lettres pour demander aux jeunes de 9 à 18 ans de se faire connaitre, à la mairie, pour créer une rencontre en octobre. Le but étant de créer une commission jeunesse (à la place du conseil municipal des jeunes) qui réfléchirait sur des projets. Marina Piet pourrait faire une intervention dans les classes de CM pour expliquer ce projet. Jocelyne Le Dû demande si on connait le nombre de jeunes sur la commune. Marina Piet : Environ 180.

CRÉATION D’UNE PAGE INSTAGRAM

Lors de la commission du 22 septembre 2021, une discussion sur de nouveaux supports de communication pour la jeunesse a été amenée. La création d’une page instagram a été évoquée. Les avis étaient partagés. Selon Elodie Morisset, il est difficile d’alimenter cette page, de suivre les évènements. Sur ce type de page, il faut surtout poster des photos et pour la faire « vivre », il faut en moyenne 1 photo tous les 10 jours. Les communes de Parthenay et Saint-Aubin-Le-Cloud ont mis en place ces pages et c’est peu concluant. Cette proposition est pour le moment en instance. Elle sera revue avec la commission des jeunes.

INFORMATIONS

Voirie :

Aménagement des voies piétonnes

Michel Butet informe le Conseil que les plantations seront terminées en novembre. Actuellement 30 à 40 vivaces seront remplacées sur le parking d’accès à la salle polyvalente ainsi que quelques arbres.

Réfectoire :

Jocelyne Le Dû informe le Conseil que le self est mis en service. Les enfants et le personnel sont satisfaits.

Monsieur le Maire informe l’Assemblée de la cérémonie de remise des médailles Jeunesse et Sport. Lors de cette cérémonie 2 Pompairiens ont reçu la médaille. Il s’agit de Jean-Marie Prouteau au titre du Judo et AnnieLusseau au titre la Gymnastique Volontaire. Lors de la cérémonie des vœux de la commune, une médaille communale leur sera remise.

Monsieur le Maire rappelle l’invitation au repas du CCAS qui aura lieu le 16 octobre prochain à la salle polyvalente.

Monsieur le Maire informe que la mairie s’est associée à Octobre Rose. La mairie sera éclairée (hall et façade) en rose pendant tout le mois d’octobre.

Tous les sujets étant épuisés, la séance est levée à 21 h 40.