Procès Verbal - PV 20 12

Documents similaires

Procès Verbal - PV 17 12 2025

Procès Verbal - PV 18 12 24

Procès Verbal - PV 14 10 20

Procès Verbal - PV 18 11 20

Procès Verbal - PV 20 11 24

Procès Verbal - PV du 21 9 22

Procès Verbal - PV CM du 20 09 2023

Procès Verbal - PV 16 09 20

Procès Verbal - PV 15022023

Procès Verbal - PV 16 12

Procès Verbal - PV 20 12 Document publié le Mercredi 20 décembre 2023 par la commune de Saint-Clément-de-la-Place. Lien du pdf (Procès Verbal - PV 20 12)Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Environnement, Va NT

CLEMENT

æiPlace

PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL

SEANCE DU 20 DECEMBRE 2023

Le mercredi 20 décembre 2023 à 20h30, les membres du conseil municipal de la Commune de Saint-

Clément-de-la-Place se sont réunis en salle du conseil municipal sous la présidence de M. Philippe

Veyer, Maire, pour y tenir la séance à laquelle ils ont été convoqués le 13 décembre 2023.

Membres présents: M. Olivier AUBER, Mme Maëlle BERTIN, M. Philippe BIROT, Mme Danielle BOMAL, M. Michel BROUTE, M. Clotaire COSNARD, M. Emmanuel FARIBAULT, M. Hervé FOURNY,

Mme Josy FROGER, M. Christian PHILIPPEAU, Mme Noémie RETY, Mme Karine ROBIN, M. Olivier SEGUT, Mme Nadine VAUCELLE, M. Philippe VEYER,

Absent(e)s excusé(es): Mme Jehane GERVAIS, Mme Lucie BOISARD, M. René-François JOUBERT,

Mme Nathalie MASSIAS

Procurations : Mme Jehane GERVAIS donne procuration à Mme Josy FROGER, Mme Lucie BOISARD

donne procuration à Mme Noémie RETY, M. René-François JOUBERT donne procuration à M. Philippe

VEYER, Mme Nathalie MASSIAS donne procuration à Mme Karine ROBIN.

Secrétaire de séance : Noémie RETY

Approbation du procès-verbal de la séance du 22 novembre 2023 avec les modifications suivantes :

- Olivier AUBER précise que page 9il y a un début de phrase mais pas de fin.

Concernant la délibération DEL2023-50 Dénomination de voies, il y a une formulation à revoir

sur les panneaux de chemin. Il ne demande pas de panneau à chaque entrée de route. Il

demande à ce que le panneau soit visible de chaque côté (pas 2 panneaux mais 1 seul visible des 2 routes).

- Clotaire COSNARD : concernant la délibération DEL2023-53 Zones d'accélération des énergies renouvelables- concertation, il manque son intervention qui est la suivante : il ne

souhaite pas enlever la zone éolienne car aujourd'hui ce ne sera pas d'actualité mais demain

nous ne savons pas de quoi l'avenir est fait.

DEL2023-56 Convention intercommunale pluriannuelle avec l’AJIC

Rapporteur : Josy FROGER

Vu le Code général des collectivités territoriales,

Vu la délibération 2020/2-8 en date 19-février 2020 approuvant la convention financière entre l'AJIC, la Commune de Saint Clément de la Place et Longuenée-en-Anjou; \ : LR

Considérant la nécessité de déléguer la mise en œuvre des actions jeunesse sur lé territoire à l'association intercommunale AJIC, $ ÿ

Entendu le rapport présenté en commission Enfance, jeunesse le 7 novembre 2023,La convention de financement de l'Association jeunesse intercommunale AIIC arrivant à échéance le

31/12/2023, il est proposé une nouvelle convention de financement entre les communes de Saint- Clément-de-la-Place et Longuenée-en-Anjou à compter du 1° janvier 2024 sur une période de 4 ans.

Cette convention sera reconductible tacitement chaque année.

Le Conseil municipal, après en avoir délibéré, à l'unanimité :

Article 1 : APPROUVE le projet de convention intercommunale avec l'AJIC annexée à la présente délibération.

Atticle 2 : AUTORISE M. le Maire à signer ladite convention.

Article 3 : Les crédits seront prévus sur le primitif de la Commune.

Interventions :

- Olivier AUBER : la répartition fait partie de l'accord de chaque commune ? Réponse Josy FROGER: le calcul est lié à la surface du territoire à la base, mais demande de changement afin que ce soit plus cohérent donc à partir de la population.

- Olivier AUBER Si la démographie change tous les ans est ce que la convention est revue ? Réponse Josy FROGER : C'est en fonction de l'Insee donc ce n'est pas recalculée tous les ans, pas d'actualisation de la convention pendant 4 ans.

Les arrêtés seront présentés lors du conseil municipal du 24 janvier 2024.

Questions diverses :

- la fibre

- le repas des anciens

- La boulangerie

- Le prochain mandat

- les travaux de l’église :

Danielle BOMAL se pose la question de l'intérêt du groupe de travail de l'église. La ligne de conduite n'est pas claire. Elle a l'impression que la décision est juste de faire les rénovations de notre côté et mettre de côté le projet culturel. Il y a un manque de communication envers les membres sur l'avancée du projet. Il y a‘une réunion du comité de pilotage le 11 janvier 2024 : il faudra faire le point pour éviter les zones de flou.

Prochain conseil municipal : le mercredi 24 janvier 2024 à 20h30

La séance est levée à 21h30

Procès-verbal approuvé le : le mercredi 24 janvier 2024

Le Maire La secrétaire de séance

Philippe VEYER Noémie RETY