Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - La Station des Rousses -
unknown - Communauté de communes - La Station des Rousses -
unknown - Communauté de communes - La Station des Rousses -
unknown - Communauté de communes - La Station des Rousses -
unknown - Communauté de communes - La Station des Rousses -
unknown - Communauté de communes - La Station des Rousses -
unknown - Communauté de communes - La Station des Rousses -
unknown - Communauté de communes - La Station des Rousses -
unknown - Communauté de communes - La Station des Rousses -
unknown - Communauté de communes - La Station des Rousses -
unknown - Communauté de communes - La Station des Rousses - COconseil20260923
Document publié le Mercredi 16 septembre 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - La Station des Rousses - COconseil20260923)
Thèmes du document : Justice et droit, Aménagement du territoire, Transports,
COMMUNAUTÉ
DE COMMUNES
_Le 16 septemebre 2026,
Fe
STATION
DES S
PATIURS
RRRERRe
Membres
du
Conseil
communautaire
De
la
Station
des
Rousses
Madame,
Monsieur,
Je vous
remercie
de
bien
vouloir
assister
à la réunion
du
Conseil
communautaire
qui
se tiendra
Mercredi
23
septembre
2026
à
18h30
Salle
du
conseil
—
Fort
des
Rousses
—
39220
Les
Rousses
L'ordre
du
jour
du
Conseil
communautaire
sera
le
suivant
:
Question
1 : Approbation
du
projet
de
Procès-Verbal
Question
2
: Renouvellement
label
Flocon
Vert
Question
3
: Bilan
du
Contrat
de
Station
2020-2026
Question
4 : Modification
d’une
commission
Question 5
: Taxe
d’Enlèvement
des
Ordures
Ménagères
(TEOM)
—
Exonération
de
locaux
à usage
industriel
et de
locaux
commerciaux
pour
l’année
2027
Question
6 : Espaces
des
Mondes
Polaires
— Convention
pour
location
d’une
licence
IV
Question
7 : Espace
des
Mondes
Polaires
— Convention
livraison
de repas
via
le SICOPAL
Question
8
: Régie
intéressée
— rapport
technique
hiver
2025-2026
Question
9 : Liste
des
actes
signés
par
la Présidente
Questions
diverses
Je vous
prie
d’agréer,
Madame,
Monsieur,
l’expression
de
mes
salutations
distinguées.
résidente
2
ur De
né
GALLOIS