Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Maremne Adour Côte Sud -
unknown - Communauté de communes - Maremne Adour Côte Sud -
unknown - Communauté de communes - Maremne Adour Côte Sud -
unknown - Communauté de communes - Maremne Adour Côte Sud -
unknown - Communauté de communes - Maremne Adour Côte Sud -
unknown - Communauté de communes - Maremne Adour Côte Sud -
unknown - Communauté de communes - Maremne Adour Côte Sud -
unknown - Communauté de communes - Maremne Adour Côte Sud -
unknown - Communauté de communes - Maremne Adour Côte Sud -
unknown - Communauté de communes - Maremne Adour Côte Sud -
unknown - Communauté de communes - Maremne Adour Côte Sud - 20200723D02H18 annexe
Document publié le Mardi 11 novembre 2025 à 22h25
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Maremne Adour Côte Sud - 20200723D02H18 annexe)
Thèmes du document : Démocratie, Industrie, Institutions publiques,
CDC MAREMNE ADOUR COTE SUD - ZAE DE BOULINS A JOSSE - BP - 2020
IV-ANNEXES IV
ARRETE ET SIGI\JATURES D2
Nombre de membres en exercice : 58
-~1-
S-r
Nombre de membres présents :
Nombre de suffrages exprimés :
VOTES:
Pour: fr
Contre: Q
Abstentions :v
Date de convocation : 15/07/2020
Présenté par le Président (1 ),
A Saint Vincent de Tyrosse, le 23/07/2020
le Président,
Délibéré par l'assemblée (2), réunie en session ordinaire
A Saint Vincent de Tyrosse, le 23/07/2020
Les membres de l'assemblée délibérante (2),
Certifié exécutoire par le Président (1 ), compte tenu de la transmission en préfecture, le , et de la publication le
A. le
( 1) Indiquer le maire ou le président de l'organisme,