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unknown - Communauté de communes - Maremne Adour Côte Sud - 20200723D02H4 annexe
Document publié le Mardi 11 novembre 2025 à 22h26
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Maremne Adour Côte Sud - 20200723D02H4 annexe)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Industrie,
CDC MAREMNE ADOUR COTE SUD - AYGUEBLUE - BP - 2020
IV - Al'! f\l EXES IV
ARRETE ET SIGNATURES D2
Nombre de membres en exercice : 58
Nombre de membres présents : Ç ")'
Nombre de suffrages exprimés : S' 1
VOTES:
Pour: S"" 1
Contre: Ç)
Abstentions : 'v
Date de convocation: 15/07/2020
Présenté par le Président (1 ),
A Saint Vincent de Tyrosse, le 23/07/2020
le Président,
Délibéré par l'assemblée (2), réunie en session ordinaire
A Saint Vincent de Tyrosse, le 23/07/2020
Les membres de l'assemblée délibérante (2),
Certifié exécutoire par le Président (1 ), compte tenu de la transmission en préfecture, le , et de la publication le
( 1) Indiquer le maire ou le président de l'organisme,