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unknown - Communauté de communes - Maremne Adour Côte Sud - 20200723D02C14 annexe
Document publié le Mardi 11 novembre 2025 à 22h25
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Maremne Adour Côte Sud - 20200723D02C14 annexe)
Thèmes du document : Démocratie, Industrie, Institutions publiques,
CDC MAREMNE ADOUR COTE SUD - CDC MACS BENESSE - CA - 2019
IV-ANNEXES IV
ARRETE ET SIGNATURES 02
Nombre de membres en exercice : 58
Nombre de membres présents: ~ç1-
Nombre de suffrages exprimés : S-~
VOTES:
Pour: Ç ~
Contre: ~
Abstentions : Q
Date de convocation : 15/07/2020
Présenté par (1) Le Président de séance.
A Saint Vincent de Tyrosse, le 23/07/2020
Le Président.
Délibéré par l'assemblée (2), réunie en session ordinaire.
A Saint Vincent de Tyrosse, le 23/07/2020
Les membres de l'assemblée délibérante (2),
Certifié exécutoire par (1) Le Président
A ,le
(1) Indiquer le maire ou le président de l'organisme.
(2) l.'assemblèe délibérante étant le conseil communautaire.
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