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Document publié le Jeudi 11 juillet 2024
Lien du pdf (unknown - Agglomération - Mont-de-Marsan - ConvocationEtOdj Cc11juillet2024)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Transports, Éducation,
Mont de Marsan, le û 4 JUL, 2044
»
mont de marsan agglo
Direction des Affaires Juridiques
et de la Commande Publique
Service des Assemblées
CONVOCATION
Objet : Conseil Communautaire du 11 juillet 2024.
Madame, Monsieur,
La prochaine séance du Conseil Communautaire à laquelle vous êtes prié(e) de bien vouloir assister, aura lieu le :
11 juillet 2024 à 18h00,
Au siège de Mont de Marsan Agglomération
575 Avenue du Maréchal Foch
40 000 Mont de Marsan
Vous trouverez ci-joint l'ordre du jour de cette séance ainsi que les projets des délibérations s'y rapportant.
Je vous prie de recevoir, Madame, Monsieur, mes plus sincères salutations.
Charles DAYOT
Président,
Maire de Mont de Marsan
En cas d'empêchement et de rédaction d'un pouvoir, veuillez transmettre celui-ci à l'adresse) suivante: assemblees@montdemarsan-agglo.fr WU « Rx
| /
Mo S mont de marsan agglo ANT E A
Direction des Affaires Juridiques
et de la Commande Publique
Service des Assemblées
ORDRE DU JOUR
Conseil Communautaire du 11 juillet 2024
- Procès-verbal de la séance du 4 juin 2024.
- Compte rendu des décisions du Président.
-Présentation du rapport d'activités de Mont de Marsan Agglomération -—
Information.
S
D
4. Motion de soutien à la psychiatrie landaise pour adultes et enfants.
|-— Enseignement
5. Présentation du Schéma Local d'Enseignement Supérieur de la Recherche et de
l'innovation (SLESRI).
6. Convention cadre de partenariat entre Mont de Marsan Agglomération et l’Université
de Pau et des Pays de l’Adour pour 2024-2028.
7. Motion de soutien au projet d'ouverture de la Licence « professorat des écoles ».
Il— Finances
8. Décision modificative n°1. — Budget principal.
ll — Scolaire
9. Subvention aux coopératives scolaires : mise à jour de l'annexe budgétaire.
10. Accès au restaurant scolaire du collège Jean Rostand pour les élèves de cycle 3 de
l'école des Arènes — convention avec le Conseil Départemental.
IV - Aménagement du territoire
11. Schéma Régional d'Aménagement, de Développement Durable et d’Egalité des
Territoires (SRADDET) de la Région Nouvelle Aquitaine — Avis sur la modification n°1.
12. Engagement de la procédure d'élaboration du 3*"° Programme Local de l'Habitat de
Mont de Marsan Agglomération et modalités de concertation.
V — Mobilités 13. Avenant n°2 au contrat d'obligation de service public — transport scolaire.
14, Modification des statuts de la société publique locale Trans-Landes.
15. Transport scolaire — Examen du rapport annuel de la Société Publique Trans-Landes au
titre de l'année 2023 — Information.
16, Transport urbain de voyageurs — Examen du rapport du délégataire 2023 — Information.
VI- Logements
17,Demande de garantie d'emprunt pour la réalisation de 9 logements individuels sociaux
par Patrimoine de Languedocienne à Saint-Pierre du Mont — prêt n°159652.
18, Demande de garantie d'emprunt pour la réalisation de 62 logements individuels sociaux
par Patrimoine de Languedocienne à Saint-Pierre du Mont — prêt n°159656.
Vil — Eau et Assainissement
19. Affectation des biens mobiliers et immobiliers, subvention d'exploitation, créances et
dettes, nécessaires à l'exercice des compétences "eau" et "assainissement des eaux
usées”.
Vill — Bus France Services
20. Adoption du règlement intérieur du personnel du Bus France Services de Mont de
Marsan Agglomération.
IX — Cuiture
21. Attribution des aides financières aux équipements de lecture publique du réseau
intercommunal.
22. Signature du Contrat Territorial Lecture (CTL).
23. Demande de subvention au titre de la Dotation de Soutien à l'investissement (DSIL)
2024 pour les travaux phase 2 - Rénovation Café Music.
24.Fixation des conditions de recrutement de l'emploi de "chargé de programmation" du
Théâtre de Gascogne.
X — Affaires générales
25. Présentation du rapport d'activité 2023 de la Commission Consultative des Services
Publics Locaux (CCSPL) de Mont de Marsan Agglomération — Information.
XI - Ressources humaines
26. Mise à jour du tableau des effectifs.
Questions diverses