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Compte-Rendu - CRCM 03 11 17 signé
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Mulhouse.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CRCM 03 11 17 signé)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Mode, textile et habillement,
MAIRIE
DE
MULHOUSE
SECRETARIAT
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
0706-DM
3
novembre
2017
COMPTE
RENDU
SUCCINCT
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
LA
VILLE
DE
MULHOUSE
Séance
du
3
novembre
2017
Présidence
de
Mme
Michèle
LUTZ,
1°°
Adjointe
et
Maire
par
intérim
pour
l'ouverture
de
la
séance.
Présidence
de
la
Doyenne,
Mme
Annette
BOUR,
pour
le
point
2.
Présidence
de
Madame
le
Maire,
Michèle
LUTZ,
pour
les
points
suivants.
Présents
:
Madame
le
Maire
(1),
Michèle
LUTZ.
Mmes
_et
MM.
_
les
Adjoints
(17),
Jean
ROTTNER,
Alain
COUCHOT,
Chantal
RISSER,
Philippe
TRIMAILLE,
Catherine
RAPP,
Paul
QUIN,
Anne-Catherine
GOETZ,
Thierry
NICOLAS
(jusqu'au
point
4°
compris),
Nathalie
MOTTE
(jusqu'au
point
4°
compris),
Roland
CHAPRIER,
Sylvie
GRISEY,
Philippe
MAITREAU,
Michel
SAMUEL-WEIS,
Cécile
SORNIN,
Ayoub
BILA,
Nour
BOUAMAIED
et
Paul-André
STRIFFLER.
Les
Conseillers
Municipaux
du
groupe
majoritaire
(17)
:
Mme
Annette
BOUR,
M.
Jean-Pierre
WALTER,
M.
Jean-Marie
BOCKEL,
M.
Denis
RAMBAUD,
Mme
Michèle
STRIFFLER,
Mme
Claude
GARDOU,
Mme
Saadia
ZAGAOUI,
M.
Azzedine
BOUFRIOUA,
M.
Christophe
STEGER,
Mme
Lara
MILLION,
M.
Patrick
PULEDDA,
Mme
Marie
CORNEILLE,
M.
Philippe
d'ORELLI
(jusqu'au
point
4%
compris),
Mme
Vanessa
AUBERT,
M.
Beytullah
BEYAZ,
Mme
Nasira
GUEHAMA
et
Mme
Kadiatou
DIABIRA.
Les
__Conseilleurs
__
Municipaux
__du
groupe
«
Mulhouse
Solidaire
et
Fraternelle
»
(3)
:
Mme
Claudine
BONI
DA
SILVA,
M.
Thierry
SOTHER
(jusqu’au
point
4°
compris)
et
M.
Hasan
BINICI.
Les
__Conseilleurs
Municipaux
du
groupe
«
Mulhouse
Positive»
(2):
M.
Bernard
STOESSEL
et
Mme
Emmanuelle
SUAREZ.
Les
Conseillers
___
Municipaux
__non-inscrits
dans
un
groupe
(3):
M.
Patrice
ZURCHER
(jusqu'au
point
3°,
détermination
du
nombre
d'adjoints
compris),
M.
Patrick
BINDER
(jusqu'au
point
3°,
détermination
du
nombre
d'adjoints
compris)
et
Mme
Karine
LUTTRINGER
(jusqu'au
point
3°,
détermination
du
nombre
d'adjoints
compris).
(CRCM)
Page
1
sur
5 Procurations
:
Groupe
majoritaire
(6) :
M.
Michel
BOURGUET
à
M.
Paul-André
STRIFFLER
Mme
Maryvonne
BUCHERT
à
M.
Alain
COUCHOT
M.
Rémy
DANTZER
à
Mme
Nathalie
MOTTE
Mme
Fatima
JENN
à
Mme
Catherine
RAPP
Mme
Sara
MARGUIER
à
M.
Ayoub
BILA
M.
Henri
METZGER
à
M.
Michel
SAMUEL-WEIS
Groupe
«
Mulhouse
Solidaire
et
Fraternelle
»
(2)
:
M.
Dominique
CAPRILI
à
Mme
Claudine
BONI
DA
SILVA
Mme
Malika
SCHMIDLIN
BEN
M'BAREK
à
M.
Thierry
SOTHER
Excusé
(s)
et
non
représenté
(s) :
Groupe
«
Mulhouse
positive
»
(3)
: Mme
Djamila
SONZOGNI,
Mme
Cléo
SCHWEITZER
et
M.
Darek
SZUSTER
Non-inscrits
dans
un
groupe
(1)
: Mme
Martine
BINDER.
1°
Désignation
du
Secrétaire
de
séance
M.
Alan
BECU
est
désigné
secrétaire
de
séance.
2°
Election
du
Maire
(0706
/1202)
Après
avoir
enregistré
la
candidature
de
Mme
Michèle
LUTZ,
le
Conseil
Municipal
est
invité
à
procéder
à
l'élection
du
maire
au
scrutin
secret
et
à
la
majorité
absolue
des
suffrages
exprimés.
Nombre
de
conseillers
présents
n'ayant
pas
pris
part
au
vote
2
(M.
STOESSEL
et
Mme
SUAREZ
ne
prennent
pas
part
au
vote.)
Nombre
de
votants
(bulletins
trouvés
dans
l'urne)
49
Nombre
de
bulletins
blancs
ou
nuls
(article
L. 66
du
code
électoral)
6
Nombre
de
suffrages
exprimés
43
Majorité
absolue
22
Madame
Michèle
LUTZ
a
obtenu
43
voix.
Elle
est
élue
Maire
de
Mulhouse.
(CRCM)
Page
2
sur
5 39
Fixation
du
nombre
des
Adjoints
au
Maire
et
élection
des
Adjoints
au
Maire
(0706
/1203)
1)
Nombre
d'adjoints
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal
fixe
à
19
le
nombre
d'adjoints
au
maire.
Le
nombre
d'adjoints
(19)
a
été
adopté
à
l'unanimité.
2)
Élection
des
adjoints
Après
avoir
enregistré
la
liste
menée
par
Jean
ROTTNER,
le
Conseil
Municipal
est
invité
à
procéder
à
l'élection
des
adjoints
au
scrutin
secret
de
liste
à
la
majorité
absolue
des
suffrages
exprimés
:
Nombre
de
conseillers
présents
n'ayant
pas
pris
part
au
vote
5
présents
(+
2
procurations)
Nombre
de
votants
(bulletins
trouvés
dans
l'urne)
41
Nombre
de
bulletins
blancs
ou
nuls
(article
L. 66
du
code
électoral)
3
Nombre
de
suffrages
exprimés
Majorité
absolue
38 20
La
liste
menée
par
Jean
ROTTNER
est
élue
avec
38
voix
:
1°
Adjoint
2°7°
Adjoint
3°7°
Adjoint
4°
Adjoint
5°7°
Adjoint
6°"°
Adjoint
7°
Adjoint
8°"°
Adjoint
9
Adjoint
10°"
Adjoint
11°"
Adjoint
12°
Adjoint
13%
Adjoint
14°
Adjoint
15°
Adjoint
16°"°
Adjoint
(et
Adj
de
quartier)
17°"
Adjoint
(et
Adj
de
quartier)
18°"
Adjoint
19°
Adjoint
(et
Adj
de
quartier)
Jean
ROTTNER
Fatima
JENN
Alain
COUCHOT
Chantal
RISSER
Philippe
TRIMAILLE
Catherine
RAPP
Paul
QUIN
Anne-Catherine
GOETZ
Thierry
NICOLAS
Nathalie
MOTTE
Roland
CHAPRIER
Sylvie
GRISEY
Philippe
MAITREAU
Maryvonne
BUCHERT
Michel
SAMUEL-WEIS
Cécile
SORNIN
Ayoub
BILA
Nour
BOUAMAIED
Paul-André
STRIFFLER
(CRCM)
Page
3
sur
5 4°
Fixation
des
indemnités
de
fonction
des
membres
du
Conseil
Municipal
(221/1204
La
délibération
est
adoptée
à
l'unanimité.
M.
BINICI,
Mme
BONT
DA
SILVA,
M.
SOTHER
,M.
STOESSEL
et
Mme
SUAREZ
ne
prennent
pas
part
au
vote.
5°
Délégation
de
pouvoirs
du
Conseil
Municipal
au
Maire
(0700/1205) La
délibération
est
adoptée
à
l'unanimité.
6°
Réalisation
d’une
étude
stratégique
en
co
-
maîtrise
d'ouvrage
m2A
-Ville
de
Mulhouse
pour
le
renouvellement
_ urbain
du
quartier
des
Coteaux
:_
‘les
Coteaux
2035
"
(323/1207)
La
délibération
est
adoptée
à
l'unanimité.
e
Les
personnes
intéressées
peuvent
consulter
les
délibérations
au
Secrétariat
du
Conseil
Municipal,
2
rue
Pierre
et
Marie
Curie
à
Mulhouse,
bureau
n°231.
(CRCM)
Page
4
sur
5