Procès Verbal - PV 24.05.2022

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Procès Verbal - PV 24.05.2022 Document publié le Mardi 24 mai 2022 par la commune de Teting-sur-Nied. Lien du pdf (Procès Verbal - PV 24.05.2022)Thèmes du document : Transports, Aménagement du territoire, Sécurité routière, Séance du 24 mai2022

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Conseil Municipal – Commune de TETING-SUR-NIED

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COMMUNE DE TETING SUR NIED

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PROCES – VERBAL

DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL

DU MARDI 24 MAI 2022

ORDRE DU JOUR

1. SKATE-PARK : CHOIX DES MODULES,

2. REFECTION COURT DE TENNIS,

3. PARC INFORMATIQUE DE L’ECOLE ELEMENTAIRE,

4. SUBVENTION EXCEPTIONNELLE TENNIS CLUB TETING,

5. TRAVAUX SYLVICOLES

La séance est ouverte à 20 H 00 sous la Présidence de Monsieur Guy JACQUES, maire de la Commune de TETING-SUR-NIED, à la suite de la convocation du 18 mai 2022, adressée à chaque membre du Conseil municipal. Avec l’accord des membres du conseil municipal la séance s’est déroulée en mairie , TETING SUR NIED.

MEMBRES ELUS : quinze MEMBRES EN EXERCICE : quinze

MEMBRES PRESENTS : à savoir :

Guy JACQUES, Maire,

Chantal PICCOLI, Bernard ALBERTUS, Estelle TRIMBUR BAUER, adjoints, Michel CHEVALIER, Miretta LACK, Audrey DELAGOUTTE, Marie-Jeanne RUPPEL, Virgile AMBROSI, Olivier ZIRN, Sandrine GABEL, Mariannick MICHEL, Emilie MELONI, conseillers municipaux.

ABSENTS : BINKUS, NASSHAN

ABSENTS AYANT DONNE PROCURATION :

Emmanuel BINKUS à Emilie MELONI

Laurent NASSHAN à Olivier ZIRN

Le président a dénombré 13 conseillers présents à l’ouverture de la séance et a constaté que la condition de quorum posée à l’article L.2121-17du CGCT était remplie.

SECRETAIRE : Mme.Estelle TRIMBUR BAUER, et Mme Sylviane BERVILLER, secrétaire de mairie.Séance du 24 mai2022

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Conseil Municipal – Commune de TETING-SUR-NIED

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POINT 0 : le procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 31 janvier 2022 est approuvé à l’unanimité.

INSTALLATION D’UN NOUVEAU CONSEILLER MUNICIPAL SUITE A DEMISSION Monsieur le Maire informe le conseil municipal que Monsieur Alban PERES a présenté par courrier en date du 20 mai 2022 sa démission de son mandat de conseiller municipal. Mr le Sous-Préfet de Forbach- Boulay Moselle a été informé de cette démission en application de l’article L 2121-4 du CGCT.

Conformément aux règles édictées à l’article L 270 du code électoral « le candidat venant sur une liste immédiatement après le dernier élu est appelé à remplacer le conseiller municipal élu sur cette liste dont le siège devient vacant pour quelque cause que ce soit ».

Madame Céline RIES est donc appelée à remplacer Monsieur Alban PERES au sein du Conseil Municipal. Conformément à l’article L.270 du code électoral. Elle ne souhaite pas, le suivant est M. Emmanuel BINKUS. Il est installé dans ses fonctions de conseiller municipal. Le tableau du Conseil Municipal sera mis à jour et Monsieur Mr le Sous-Préfet de Forbach- Boulay sera informé de cette modification.

Le Conseil Municipal prend donc acte de l’installation de M. Emmanuel BINKUS en qualité de conseiller municipal.

ORGANISATION DES COMMISSIONS

Consécutivement à la démission de Monsieur Alban PERES de ses fonctions de conseiller municipal de TETING SUR NIED et de l’installation de Monsieur Emmanuel BINKUS, il convient de procéder au remplacement du démissionnaire au sein des commissions municipales soit : - commission des travaux,

- commission des impôts directs,

Monsieur BINKUS est d’accord de siéger dans ces deux commissions.

Madame MELONI, Madame MICHEL sont d’accord pour que Monsieur BINKUS remplace Monsieur PERES au sein des commissions ci-dessus.

POINT 1 : SKATE-PARK : CHOIX DES MODULES

Monsieur Olivier ZIRN présente ce point.

Deux configurations différentes ont été consultées chez « Eden Skate » et « Sport et Nature » La première intégrait la configuration suivante:

-2 lanceurs

-1 demi pyramide + Muret

-1 double vague

La deuxième intégrait la configuration suivante:

-2 lanceurs

-1 fun box/Chin courbe (nom différent en fonction du fabricant)

-1 muret

Pour limiter le budget, les slides suivants ne présentent que la deuxième consultation de prix. Il sera possible d’ajouter des éléments à l’avenir.Séance du 24 mai2022

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Conseil Municipal – Commune de TETING-SUR-NIED

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Monsieur Olivier ZIRN précise que des subventions pourront être demandées pour ce dossier. es subventions sont possibles :

-> Plan de relance 5000 équipements

->Le département (Conventions jeunesse et sports pour les loisirs des jeunes) ->La région (Crédits Dotation globale équipement (DGE) et dotation de développement rural (DDR))

->Le ministère de la jeunesse et des sports (CNDS), A VOIR pour financement de certains types d'équipements sportifs sur des territoires préalablement identifiés comme carencés.

Le conseil municipal, après en avoir délibéré à l’unanimité, approuve la proposition de Eden Skate pour un montant hors taxe de 22 480,00 € et autorise Monsieur le maire à lancer tous les dossiers de subventions.

POINT 2 : REFECTION COURT DE TENNIS

Monsieur le Maire informe les membres du conseil concernant l’avis de la commission des travaux sur la réfection d’un ou des deux courts de tennis.

Après consultation de différentes sociétés, COTENNIS est la seule à pouvoir répondre aux prestations demandées.

Ce sujet a déjà été abordé lors de précédentes commissions des travaux.

Après discussion la commission des travaux suggère de rénover un court de tennis (devis d’un montant de 25 544,52 € HT) et de réparer les grillages.

Selon la fréquence d’utilisation et le nombres des abonnés, la réfection du 2ème court pourrait être revue. Le conseil municipal après en avoir délibéré à l’unanimité approuve la décision de la commission des travaux et valide la proposition de COTTENIS pour la réfection d’un court de tennis d’un montant HT de 25 544,52€.

POINT 3 : PARC INFORMATIQUE DE L’ECOLE ELEMENTAIRE Ce sujet a déjà été évoqué lors de précédents conseils municipaux, le projet Fus@é. Monsieur Bernard ALBERTUS présente le dossier, annexe 1.Séance du 24 mai2022

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Le conseil municipal à la majorité (une abstention Madame Mirette LACK) approuve la proposition présentée avec en retenant la société ELEKTRON pour le câblage.

POINT 4 : SUBVENTION EXCEPTIONNELLE TENNIS CLUB TETING Suite à des actes de vandalismes, les courts de tennis n’ont plus de filets.

Il est décidé de les remplacer, le coût représente 150,00€.

Monsieur KIEFFER Guy membre du tennis club s’est chargé de l’acquisition. Monsieur le Maire propose de verser une subvention exceptionnelle au tennis club tennis de 150,00 €. Le conseil municipal après en avoir délibéré à l’unanimité décide de verser 150,00€ de subvention exceptionnelle au tennis club de teting.

POINT 5 : TRAVAUX SYLVICOLES

L’ONF prévoit pour 2022 des travaux sylvicoles tels que l’ouverture mécanisé en cloisonnement sylvicole dans les parcelles 11.a, 3.a, 4.u (5,83 km), l’entretien mécanisé en cloisonnement sylvicole dans les parcelles 11.a, 3.a, 4.u (5,83 km).

Le conseil, après en avoir délibéré à l’unanimité, approuve le programme 2022 pour un montant de 2 769,64 € HT

Monsieur le Maire informe le conseil municipal :

- le branchement définitif a été effectué le 20 mai au nouveau complexe salle des fêtes, espace inter associatif et atelier municipal,

- Monsieur MEDIECO 12 rue de la gare a sollicité la commune afin de déplacer le coffret devant son immeuble.

Monsieur le Maire a contacté SFR, la solution proposée est la mise en place d’un coffret d’une largeur de moins 20 cm par rapport aux dimensions du coffret existant pour un coût de 2000 à 2500 € HT. La commission émet un avis défavorable. D’autres demandes du même type ont déjà été formulées et refusée (candélabre rue de la forêt).

- Monsieur Albert ELTER, 1 rue de la Côte sollicite la commune pour la xième fois concernant la sécurité routière de la rue. Les membres de la commission des travaux accompagnés de Monsieur Marc GAGNIER, GM TP, se sont rendus sur place afin d’étudier la possibilité de réduire à moindre coût la vitesse des véhicules légers. La solution retenue était de poser des plots et concevoir un goulot d’étranglement. Cependant cette conclusion engendrait des préjudices (stationnements et accès) pour d’autre riverains. Monsieur le Maire propose de limiter la rue de la côte à 15 à l’heure. Cette proposition est adoptée par l’ensemble des membres présents de la commission des travaux. Un arrêt municipal sera pris pour limiter la vitesse de circulation des véhicules à 15 à l’heure, - Laboroute a remis son rapport au maitre d’œuvre BECG afin qu’il puisse continuer son projet sur l’élargissement du pont rd20,

- 3 architectes paysagers proposent une offre de prix pour la maîtrise d’œuvre pour l’aménagement du centre bourg, ce projet sera vu au préalable en commission des travaux,

- Un comptage de véhicule est en cours actuellement.

Madame MELONI intervient, elle a été interrogée par des administrés sur les amas de déchets chez suez au bord de la route, des odeurs, et de la peur d’incendie. Monsieur le maire n’a pas eu d’informations particulières sur ce problème. Il la rassure sur la maîtrise d’éventuels incendies et indique que cet amas sera enfoui.

Tous les points inscrits à l’ordre du jour ayant été examinés, Monsieur le Maire, remercie l’assemblée et lève la séance à 21h40.