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Conseil Municipal - cm 2024 06 27 procesverbal sa
Conseil Municipal - cm 2023 09 21 procesverbal sa
Conseil Municipal - cm 2024 02 22 procesverbal sa
Conseil Municipal - cm 2026 03 28 procesverbal sa
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Pleumeur-Bodou.
Lien du pdf (Conseil Municipal - cm 2026 03 28 procesverbal sa)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Démocratie locale et participation citoyenne,
DÉPARTEMENT
Commune
de
PLEUMEUR-BODOU
CÔTES
D'ARMOR
ARRONDISSEMENT
LANNION
PROCÈS-VERBAL
Effectif légal du era
municipal
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Nombre
de
Sonsensrs
en
exercice
DU
28
MARS
2026
Présents
:
BERNABLE
N.,
BRIENT
©.,
CHARLÈS
W.,
CHOQUER
F.,
CORBEL
Ch.,
DRONIOU
M.-
L.,
FERNETTE
A.,
GABRIEL
A.,
KURZ
D.,
LAPLANCHE
D.,
LAYUS
M.,
LE
MALLET
S.,
LE
MESTRE
Ch.,
LE
MEUR-HELLEGOUARCH
E.,
LECOMTE
P.,
LHOSTE
S.,
L'HÔTELLIER
B.,
MERRIEN-POINTILLON
I., MEYER
B.,
RODA-FRÉVILLE
A.,
RODRIGUËS
CI.,
SEGURA
Y.,
SOULIER
CI.,
STRBIK
B.,
TOUZÉ
P.,
TRILLET
T.,
VACHIAS
Y.
Absents
:
///
Présents :
27
Absents
:
0
Procurations
:
©
Le
présent
procès-verbal
est
dressé
en
complément
du
«
Procès-verbal
de
l'élection
du
maire
et
des
adjoints
»
transmis
au
représentant
de
l'État.
Le
Conseil
Municipal
se
tient
en
mairie
dans
la
salle
du
Conseil
Municipal.
Ordre
du
jour
1.
Installation
des
conseillers
municipaux
ss
2
2.
Election
du
Maire
ses ernsesessseeeeeseeeeeeeeesnemeeereneesesses
3
a.
Présidence
de
l'assemblée
par
Mme
Claudine
RODRIGUES................,,.,,,,.,,,,,,.2.
3
b.
Constitution
du
bureau...
sis
sssssesssessssessecsseeesssesneneeenennsse
3
c.
Déroulement
du
scrutin...
iii
sissssessessesssseseeeseneneneneeneenee
3
d.
Résultats
du
premier
tour
de
scrutin
ss
ssésessseeessssnenes 4
e.
Proclamation
de
l'élection
du
maire...
sise
4
3.
Élection
des
adjoints......iisseereirrrreerreeereeerrrneeeeennens
6
a.
Détermination
du
nombre
d'adjoints..............,..................,,,............s
6
b.
Listes
des
candidats
aux
fonctions
d’adjoint
au
maire...
7
c.
Résultats
du
premier
tour
de
scrutin
ss
siessssseeeseseeseeenes
7
d.
Proclamation
de
l'élection
des
adjoints...
8
4,
Charte
de
l'élu
local...
iii
sssssseeseesersesseeeneeseneeeereese
8
5,
Informations
diverses
ses
ssssssessessenesseeneeeeeeseeeseesesesesee
9
de
DOS...
nus
emmener
rmmsees
soma
en von
se sans
à à nitnéiaie à à Rériéé
à SRE
à DORE
à ist
aRS é à 3 SUB
9
EL
OCT
Conseil
Municipal
de
PLEUMEUR-BODOU
-
Séance
du
28/03/2026
-
Procès-verbal
Page
1/9 Ouverture
de
la
séance
du
Conseil
Municipal
par
M.
TERRIEN
M.
TERRIEN,
Maire
sortant,
ouvre
la
séance
du
Conseil
Municipal
à
10h00.
Il
prend
la
parole
en
ces
termes :
«
Mesdames,
Messieurs,
Chers
concitoyens,
C'est
avec
une
émotion
toute
particulière
que
je
prends
aujourd'hui
la
parole,
au
moment
de
transmettre
la
responsabilité
qui
m'a
été
confiée,
durant
ces
16
années
au
service
de
notre
Commune.
Etre
maire
est
un
honneur
immense,
mais
surtout
un
engagement
de
chaque
instant.
J'ai
eu
à
cœur
d'agir
avec
sincérité,
dévouement
et
respect
pour
chacun
d'entre
vous,
en
cherchant
toujours
à
servir
l'intérêt
général.
Aujourd'hui,
le
temps
est
venu
pour
moi
de
passer
le
relai.
Je
tiens
à
exprimer
toute
ma
confiance,
à
la
liste
«
Réunir
pour
réussir
»,
dont
je
connais
l'engagement,
les
compétences
et
l'attachement
profond
à
notre
territoire.
Je
suis
convaincu,
qu'elle
saura
poursuivre
les
projets
engagés
(et
ils
sont
nombreux),
tout
en
apportant
une
vision
nouvelle,
adaptée
aux
défis
de
demain.
Ce
matin,
je
forme
le
vœu
pour
que,
dans
les
années
à
venir,
le
dialogue
reste
au
cœur
de
l’action
municipale,
dans
un
esprit
constructif
et
respectueux.
Les
défis
qui
attendent
notre
Commune
nécessitent
l'implication
de
tous,
au-delà
des
clivages. Une
dernière
fois,
je
souhaite
remercier
les
élus
qui
m'ont
accompagné
pendant
ces
trois
mandats.
Oui
merci.
Remercier
aussi
les
agents
municipaux,
les
bénévoles
et
tous
les
habitants
qui
ont
contribué,
chacun
à
leur
manière,
à
faire
avancer
notre
Commune.
Rien
n'aurait
été
possible
sans
cet
esprit
collectif.
Au
nouveau
Mäire,
je
souhaite
pleine
réussite
dans
ses
fonctions.
Que
son
mandat
soit
guidé
par
l'écoute,
la
détermination
et
le
sens
du
bien
commun.
Quant
à
moi,
je
quitte
mes
fonctions
avec
fierté
et gratitude
mais
aussi
avec
une
grande
confiance
en
l'avenir
de
notre
Commune.
Vive
Pleumeur-Bodou.
Kénavo
»
A
l'issue
de
son
intervention
qui
s'achève
par
un
message
en
breton,
M.
le
Maire
reçoit
les
applaudissements
de
l'assemblée.
1.
Installation
des
conseillers
municipaux
M.
TERRIEN
procède
à
l'appel
nominal
des
candidats
élus
lors
du
scrutin
du
22/03/2026.
M.
le
Maire
sortant
déclare
les
membres
du
Conseil
Municipal,
tous
présents,
installés
dans
leurs
fonctions.
Conformément
à
l’article
L.2121-15
du
Code
général
des
collectivités
territoriales
(CGCT),
Mme
Claudine
SOULIER
est
désignée
secrétaire
de
séance.
Sous
les
applaudissements,
M.
le
Maire
sortant
cède
la
présidence
de
l'assemblée
à
Mme
Claudine
RODRIGUËS,
doyenne
d'âge
des
membres
du
Conseil
Municipal.
SR
A
EC
PR
A
A
RP
PR
EE
ES
Conseil
Municipal
de
PLEUMEUR-BODOU
-
Séance
du
28/03/2026
-
Procès-verbal
Page
2/9 2.
Élection
du
Maire
a.
Présidence
de
l’assemblée
par
Mme
Claudine
RODRIGUÈS
Mme
RODRIGUËS
prend
la
parole
en
ces
termes :
«
Mes
chers
collègues,
mes
chers
amis,
mon
cher
Pierre,
C'est
un
honneur
tout
particulier
qui
me
revient
aujourd'hui.
La
loi,
dans
sa
grande
sagesse,
confie
au
plus
âgé
d'entre
nous
le
soin
de
présider
cette
séance
d'installation.
C'est
donc
avec
une
émotion
certaine,
et
un
peu
de
la
sérénité
que
donnent
les
années,
que
j'assume
cette
mission.
Comme
le
dit
cette
phrase
d'Antoine
de
Saint-Exupéry,
«
Pour
ce
qui
est
de
l'avenir,
il
ne
s’agit
pas
de
le
prévoir
mais
de
le
rendre
possible
».
C'est
précisément
ce
qui
nous
rassemble
dans
la
salle
du
conseil,
la
volonté
de
rendre
possible
un
avenir
serein
et
épanouissant
pour
les
habitants
de
notre
commune.
Mon
expérience
m'a
appris
que
les
plus
belles
réussites
sont
celles
que
l'on
tisse
ensemble
avec
patience
et
respect
mutuel.
Que
ce
mandat
qui
s'ouvre
soit
guidé
par
cette
exigence
et
par
le
plaisir
de
servir.
Sans
plus
attendre,
je
déclare
ouverte
la
séance
consacrée
à
l'élection
du
maire.
»
Suite
à
l'appel
nominal
effectué
par
Mme
RODRIGUËS,
les
Conseillers
municipaux
présents
sont
au
nombre
de
27.
La
condition
de
quorum
posée
est
donc
remplie.
Elle
propose
de
procéder
à
l'élection
du
Maire.
La
Présidente
rappelle
qu’en
application
des
articles
L.2122-4
et
L.2122-7
du
Code
général
des
collectivités
territoriales,
le
Maire
est
élu
au
scrutin
secret
et
à
la
majorité
absolue
parmi
les
membres
du
Conseil
Municipal.
Si,
après
deux
tours
de
scrutin,
aucun
candidat
n’a
obtenu
la
majorité
absolue,
il est
procédé
à
un
troisième
tour
de
scrutin
et
l'élection
a
lieu
à
la
majorité
relative.
En
cas
d'égalité
des
suffrages,
le
plus
âgé
est
déclaré
élu.
b.
Constitution
du
bureau
La
Présidente
invite
le
Conseil
Municipal
à
désigner
deux
assesseurs.
Les
plus
jeunes
élus
des
deux
groupes
sont
désignés :
-
Mme
Bérengère
STRBIK
-
M.
Alexandre
FERNETTE
c.
Déroulement
du
scrutin
La
Présidente
décrit
les
modalités
de
scrutin :
-
À
l'appel
de
son
nom,
l'élu(e)
prend
une
enveloppe
et
un
bulletin
blanc,
puis
s'isole
pour
procéder
à
son
choix.
-
À
l'appel
de
son
nom,
l'élu(e)
s'approche
de
la
table
de
vote,
fait
constater
à
la
Présidente
qu'il
n’est
porteur
que
d’une
seule
enveloppe
puis
dépose
son
bulletin
dans
l’urne,
-
Le
nombre
de
conseillers
qui
n’ont
éventuellement
pas
souhaité
prendre
part
au
vote
est
enregistré.
-
La
Présidente
et
les
assesseurs
procèdent
au
dépouillement
des
bulletins
de
vote.
La
Présidente
fait
appel
à
candidature.
CCE
Conseil
Municipal
de
PLEUMEUR-BODOU
-
Séance
du
28/03/2026
-
Procès-verbal
Page
3/9 Mme
DRONIOU
se
déclare
candidate.
La
Présidente
fait
procéder
au
scrutin.
d.
Résultats
du
premier
tour
de
scrutin
a.
Nombre
de
conseillers
présents
à
l'appel
n'ayant
pas
pris
part
au
vote
0
b.
Nombre
de
votants
(enveloppes
déposées)
27
c.
Nombre
de
suffrages
déclarés
nuls
(art.
L.66
du
Code
électoral)
0
d.
Nombre
de
suffrages
blancs
(art.
L.65
du
Code
électoral)
1
e.
Nombre
de
suffrages
exprimés
(b-c-d)
26
f.
Majorité
absolue
14
Ont
obtenus
:
Nom
et
prénom
des
candidats
(dans
l'ordre
alphabétique)
DRONIOU
Marie-Louise
26
Nombre
de
suffrages
obtenus
e.
Proclamation
de
l'élection
du
maire
La
Présidente
proclame
Mme
Marie-Louise
DRONIOU,
Maire
et
indique
qu'elle
est
immédiatement
installée.
Sous
les
applaudissements,
Mme
RODRIGUËS
remet
l'écharpe
tricolore
à
Mme
le
Maire.
Mme
le
Maire
nouvellement
élu
prend
la
parole
en
ces
termes
:
«
Mesdames,
Messieurs,
mes
chers
concitoyens,
mon
cher
Erven,
Permettez-moi
d'abord
de
m'adresser
plus
particulièrement
à
toi
mon
cher
Pierre
ainsi
qu'à
vous
tous
mes
anciens
collègues
du
conseil
municipal.
Ces
12
années
passées
ensemble
furent
tout
simplement
extraordinaires.
Votre
présence
nombreuse
aujourd'hui
montre
l'intérêt
que
vous
portez
à
notre
vie
locale.
Très
sincèrement,
je
vous
en
remercie.
Je
mesure
la
portée
symbolique
de
ce
moment.
C'est
une
fierté,
mais
c'est
surtout
une
immense
responsabilité.
C'est
donc
pour
moi
un
très
grand
honneur
de
m'adresser
à
vous
pour
la
première
fois
dans
ma
nouvelle
fonction
de
Maire.
Maire,
c'est
le
plus
beau
des
mandats.
C'est
celui
de
la
proximité,
du
contact
et
de
l'action
concrète.
Avant
d'aller
plus
loin,
je
tiens
à
remercier
tout
particulièrement
notre
doyenne,
Claudine,
qui
a
orchestré
cette
élection
avec
la
rigueur
et
la
bienveillance
qu'on
lui
connaît.
Claudine
nous
te
sommes
d'autant
plus
reconnaissants
d'avoir
animé
ce
scrutin
qu'il
s'agit
d'un
jour
très
spécial
pour
toi
puisque
c'est
ton
anniversaire.
C'est
un
magnifique
cadeau
que
tu
nous
fais.
L'émotion
personnelle
que
je
ressens
en
ce
moment
est
aussi
une
émotion
collective.
Je
veux
m'adresser
à
l'ensemble
de
l'équipe
qui
m'entoure
ici,
dans
cette
salle
du
conseil.
Je
veux
leur
rendre
hommage
pour
la
campagne
qu'ils
ont
menée,
sans
compter
ni
leur
temps,
ni
leur
énergie.
Nous
avons
partagé
durant
ces
derniers
mois
quelques
difficultés,
mais
aussi
tellement
de
joie
et
d'encouragements
de
votre
part.
SR
NP
PEER
Conseil
Municipal
de
PLEUMEUR-BODOU
-
Séance
du
28/03/2026
-
Procès-verbal
Page
4/9 C'est
une
équipe
qui
a
montré
sa
solidité
et
son
engagement.
Aujourd'hui,
elle
a
hâte
de
mettre
ses
compétences
et
son
énergie
collective
au
service
de
Pleumeur-Bodou.
Elle
a
toute
ma
confiance
et
vous
pouvez
vous
aussi
leur
faire
confiance.
Je
tiens
également
à
remercier
toutes
les
électrices
et
tous
les
électeurs.
Que
vous
ayez
voté
pour
notre
liste
ou
non,
sachez
que
je
serais
le
maire
de
toutes
les
pleumeuroises
et
tous
les
pleumeurois.
Je
voudrais
également
adresser
un
message
particulier
aux
employés
municipaux.
Je
sais
que
je
pourrai
compter
sur
leur
dévouement,
leur
professionnalisme
et
leur
expérience.
Avec
toute
mon
équipe,
nous
sommes
heureux
et
fiers
de
pouvoir
travailler
à
leurs
côtés,
dans
le
respect
des
prérogatives
et
des
compétences
de
chacun.
Être
Maire
impose
une
certaine
humilité.
Nous
voulons
être
toujours
disponibles
et
à
votre
écoute.
Je
m'y
suis
engagée,
et je
tiendrai
cet
engagement.
Aujourd'hui,
nous
allons
élire
sept
adjoints.
Chacun
d'entre
eux
sera
disponible
pour
recevoir
et
répondre
à
vos
demandes
dans
son
champ
de
compétence.
Il
n’y
a
pas
de
mandat
municipal
sans
proximité,
sans
transparence.
À
partir
de
cet
instant,
chacun
d'entre
nous
devient
un
représentant
de
notre
bien
commun
le plus
précieux
: notre
démocratie,
avec
ses
lois
et ses
valeurs
fondamentales.
La
Mairie
est
le
visage
de
la
République
dans
une
ville.
C'est
notre
maison
commune.
C'est
le
lieu
où
flotte
notre
drapeau
et
où
s'inscrit
notre
devise
:
Liberté,
Égalité,
Fraternité.
N'oublions
jamais
que
nous
avons
été
élus
pour
vous
servir.
Nous
mettrons
tout
en
œuvre
pour
être
dignes
de
la
confiance
que
vous
avez
placée
en
nous.
Avant
de
terminer,
je
veux
partager
un
moment
plus
personnel.
Ce
mandat,
je
ne
le
porterai
pas
seule.
Je
veux
avoir
une
pensée
toute
particulière
pour
ceux
sans
qui
rien
n'aurait
été
possible,
et
qui
auraient
été
si
fiers
de
moi
aujourd'hui.
A
mes
parents,
avec
une
pensée
émue.
À
mon
mari,
qui
à
toujours
été
mon
soutien
invisible
mais
indispensable.
À
Xavier
et
Anne
Laure,
mes
enfants,
pour
votre
soutien
quotidien
et
votre
fierté.
À
Eva,
Alycia,
Aziliz,
Ywenn,
Kloé
et
Maxime
mes
petits-enfants
qui
sont
ma
plus
grande
joie. Merci
à
toutes
et
à
tous.
Vive
Pleumeur-Bodou
et
Vive
la
République.
»
[Applaudissements] Mme
le
Maire
donne
la
parole
à
Mme
BERNABLE
qui
adresse
la
déclaration
suivante
:
«
Mme
Droniou,
Malou,
je
tiens
à
te
féliciter
pour
le
rôle
que
tu
viens
d'endosser
aujourd'hui
et saluer
ta
prise
de
fonction
en
qualité
de
maire.
Un
rôle
que
tu
as
annoncé
aborder
avec
«
simplicité
et
empathie,
à
l'écoute
de
l'opposition
avec
respect
».
Nous
nous
en
réjouissons.
Les
6
représentants
de
Génération
Commune
ici
présents
ne
souhaitent
pas
être
qualifiés,
ni
d'opposition,
ni
de
minorité,
mais
être
reconnus
comme
les
élus
de
la
liste
Génération
Commune.
Comme
vous
avez
pu
le
voir,
nous
donnons
un
signe
fort
aujourd'hui
en
votant
pour
toi.
Le
signe
d'une
volonté
de
travailler
ensemble
pour
la
commune.
Travailler
veut
dire
prendre
des
responsabilités.
Pas
être
dans
le
contre
tout
le
temps.
Nous
espérons
sincèrement
que
l'ensemble
de
ce
conseil
municipal
gardera
en
son
cœur
l'unique
volonté
d'être
au
service
des
pleumeurois
et
pleumeuroises
dans
le
respect
de
nos
échanges
et
la
courtoisie
qui
en
incombe.
»
M.
TRILLET
poursuit
ainsi :
«
Effectivement,
chers
collègues,
nous
représentons
tous
et
toutes
ensemble
les
électeurs
et
électrices
qui
se
sont
exprimés
dimanche.
Nous
savons
Ô
combien
les
résultats
étaient
serrés.
19
voix
de
différence.
Il ne
s’agit
pas
d'une
population
fracturée
mais
de
la
diversité
de
la
population
pleumeuroises
qu'il
nous
faut
aujourd'hui
représenter
ensemble.
Faisons-le
avec
intelligence
et avec
écoute
pour
être
à
la hauteur
des
attentes
des
électeurs
et
électrices
de
Pleumeur-Bodou.
Favorisons
la
transparence
EE Conseil
Municipal
de
PLEUMEUR-BODOU
-
Séance
du
28/03/2026
-
Procès-verbal
Page
5/9 dans
nos
échanges
et
soyons
un
exemple
de
démocratie.
En
tant
qu'élus
de
la
liste
Génération
Commune,
nous
avons
souhaité
prendre
aujourd'hui
la parole
à
3
voix.
Avec
49,6%
des
suffrages
en
notre
faveur,
chacun
de
nos
6
sièges
devrait
compter
pour
3.
»
Mme
LHOSTE
poursuit
ainsi :
«
Au-delà
du
symbolique,
nous
vous
demandons
des
actes
forts
à
l’image
des
résultats
de
dimanche
dernier.
C'est
une
situation
historique
à
Pleumeur-Bodou,
nous
devons
en
être
dignes
! Nous
vous
proposons
sans
plus
tarder
de
mettre
la
transparence
au
plus
proche
des
citoyens
et
citoyennes
grâce
à
la
diffusion
en
ligne
des
conseils
municipaux.
De
nous
en
partager
ordres
du
jour
et
documents
liés
plus
en
amont
pour
faciliter
notre
travail
commun.
De
favoriser
la
mise
en
place
de
formations
pour
les
élus
dès
le
début
de
mandat.
De
valoriser
nos
présences
au
sein
de
cette
municipalité
en
nous
intégrant
pleinement
dans
les
commissions
municipales
avec
la
nomination
de
titulaires
et
suppléants.
Ainsi,
nous
pourrons
mieux
faire
équipe
ce
qui
sera
bénéfique
pour
le projet
que
nous
mènerons
ensemble.
N'hésitez
pas
à
vous
appuyer
sur
la
« jeunesse
»
que
nous
incarnons
dans
ce
conseil
municipal.
À
ce
titre,
nous
vous
avons
fait
la
proposition
de
me
nommer
comme
Adjointe
aux
affaires
scolaires,
enfance
et jeunesse.
Mes
enfants
sont
scolarisés
à
Pleumeur-Bodou
et je
suis
déléguée
des
parents
d'élèves,
je
souhaite
vraiment
contribuer
à
faire
une
commune
où
il
fait
bon
vivre
pour
tout
le
monde
y
compris
les
enfants.
Nous
espérons
que
vous
saurez
saisir
cette
occasion
du
faire
ensemble
pour
le
bien
commun
de
Pleumeur-Bodou.
Car,
pour
finir,
Mme
Droniou,
on
vous
le
demande
en
toute
simplicité
: vous
engagez-vous
à
être
véritablement
la
maire
de
tous
les
Pleumeurois
en
nous
incluant
parfaitement
dans
votre
équipe
municipale
?
»
Mme
DRONIOU
répond
qu'elle
sera
le
Maire
de
toutes
les
pleumeuroises
et
tous
les
pleumeurois,
et
que
les
élus
seront
intégrés
aux
commissions
qui
seront
constituées
au
prochain
Conseil
Municipal.
[Applaudissements] 3.
Élection
des
adjoints
Mme
le
Maire
invite
ensuite
le
Conseil
Municipal
à
procéder
à
l'élection
des
adjoints.
a.
Détermination
du
nombre
d’adjoints
Mme
le
Maire
indique
qu'en
application
des
articles
L.2122-1
et
L.2122-2
du
Code
général
des
collectivités
territoriales,
la
Commune
doit
disposer
au
minimum
d’un
(1)
adjoint
et
au
maximum
d’un
nombre
d'adjoints
correspondant
à
30
%
de
l'effectif
légal
du
Conseil
Municipal,
soit
huit
(8)
adjoints
au
maire.
Dans
ce
cadre,
le
Conseil
Municipal
détermine
librement
le
nombre
des
adjoints.
En
application
des
délibérations
antérieures,
la
Commune
disposait
à
ce
jour
de
huit
(8)
adjoints. Mme
le
Maire
propose
au
Conseil
municipal
de
fixer
à
sept
(7)
le
nombre
des
adjoints
au
maire
de
la
Commune.
À
l'unanimité,
le
Conseil
fixe
à
sept
(7)
le
nombre
des
adjoints
au
Maire
de
la
Commune.
Mme
le
Maire
rappelle
que
la
Commune
disposait
jusqu'à
présent
de
1
conseiller
délégué.
Pour
le
nouveau
mandat,
elle
annonce
qu’elle
en
désignera
quatre
(4).
Les
délégations
seront
précisées
ultérieurement.
|
Conseil
Municipal
de
PLEUMEUR-BODOU
-
Séance
du
28/03/2026
-
Procès-verbal
Page
6/9 b.
Listes
des
candidats
aux
fonctions
d’adjoint
au
maire
Mme
le
Maire
rappelle
que
les
adjoints
sont
élus
au
scrutin
secret
de
liste
à
la
majorité
absolue,
sans
panachage
ni
vote
préférentiel
parmi
les
membres
du
Conseil
municipal.
Chaque
liste
est
composée
alternativement
d’un
candidat
de
chaque
sexe.
La
présentation
de
listes
incomplètes
n'est
pas
admise.
Si,
après
deux
tours
de
scrutin,
aucune
liste
n’a
obtenu
la
majorité
absolue,
il est
procédé
à
un
troisième
tour
de
scrutin
et
l'élection
a
lieu
à
la
majorité
relative.
En
cas
d'égalité
de
suffrages,
les
candidats
de
la
liste
ayant
la
moyenne
d'âge
la
plus
élevée
sont
élus
(art.
L.2122-4
et
L.2122-7-2
du
CGCT). Mme
le
Maire
demande
aux
candidats
de
déposer
leur
liste.
Un
temps
de
5
mn
est
donné
pour
le
dépôt.
Mme
le
Maire
constate
qu'une
(1)
seule
liste
de
candidats
aux
fonctions
d'adjoints
au
maire
a
été
déposée.
Les
candidats
proposés
sur
la
liste
sont
:
Liste
1
-
LAYUS
1
-
LAYUS
Michel
2
- RODA-FRÉVILLE
Anne
3
-
L'HÔTELLIER
Bertrand
4
-
BRIENT
Odile
5
- CHARLÈS
William
6
-
SEGURA
Yvonne
7
-
LECOMTE
Patrick
Mme
le
Maire
indique
que
la
procédure
de
scrutin
se
déroulera
dans
les
mêmes
conditions
que
l'élection
du
Maire :
Les
deux
assesseurs
seront
Mme
Bérengère
STRBIK
et
M.
Alexandre
FERNETTE.
Mme
le
Maire
fait
procéder
au
scrutin
puis
au
dépouillement
des
bulletins
de
vote.
c.
Résultats
du
premier
tour
de
scrutin
a.
Nombre
de
conseillers
présents
à
l'appel
n'ayant
pas
pris
part
au
vote
0
b.
Nombre
de
votants
(enveloppes
déposées)
27
c.
Nombre
de
suffrages
déclarés
nuls
(art.
L.66
du
Code
électoral)
2
d.
Nombre
de
suffrages
blancs
(art.
L.65
du
Code
électoral)
3
e.
Nombre
de
suffrages
exprimés
(b-c-d)
22
f,
Majorité
absolue
12
Ont
obtenus
:
Nom
et
prénom
de
chaque
candidat
placé
en
tête
de
liste
(dans
l'ordre
Nombre
de
suffrages
obtenus
alphabétique)
Liste
1
-
LAYUS
Michel
22
EL
(
Conseil
Municipal
de
PLEUMEUR-BODOU
-
Séance
du
28/03/2026
-
Procès-verbal
Page
7/9 d.
Proclamation
de
l'élection
des
adjoints
Mme
le
Maire
proclame
adjoints
et
immédiatement
installés
les
candidats
figurant
sur
la
liste
conduite
par
M.
Michel
LAYus.
Ils
prennent
rang
dans
l'ordre
de
cette
liste,
tels
qu'ils
figurent
sur
la
liste
de
proclamation.
Mme
le
Maire
leur
remet
leur
écharpe.
Mme
le
Maire
annonce
les
domaines
d'intervention
des
adjoints
à
qui
elle
donnera
prochainement
délégation.
Nom
Fonction
Domaine
de
délégation
M.
Michel
LaAYUS
1°
Adjoint
Affaires
générales,
Économie
Mme
Anne
RODA-FRÉVILLE
2
Adjointe
| Affaires
scolaires,
Enfance
et
Jeunesse
M.
Bertrand
L'HÔTELLIER
3°
Adjoint
Tourisme,
Culture,
Communication
Mme
Odile
BRIENT
4
Adjointe
| Population,
Affaires
sociales
M.
William
CHARLÈS
5°
Adjoint
Travaux,
Patrimoine
communal
Mme
Yvonne
SEGURA
6°
Adjointe
| Urbanisme,
Environnement
M.
Patrick
LECOMTE
7°
Adjoint
Vie
associative,
Sports
Mme
le
Maire
indique
que
les
conseillers
délégués
interviendront
dans
les
domaines
suivants :
-
Finances
-
Logement Affaires
maritimes
et
Littoral
Vie
Associative
4.
Charte
de
l'élu
local
Document :
-
Charte
de
l'élu
local
Mme
le
Maire
indique
que
la
loi
n°2025-1249
du
22
décembre
2025
portant
création
d'un
statut
de
l'élu
local
(article
9)
a
créé
une
nouvelle
section
au
sein
du
Code
général
des
collectivités
territoriales
(CGCT)
qui
réaffirme
le
principe
de
libre
administration
et
définit
le
mandat
local.
«
Les
élus
locaux
sont
les
membres
des
conseils
élus
au
suffrage
universel
pour
administrer
librement
les
collectivités
territoriales,
dans
les
conditions
prévues
par
la
loi,
ainsi
que
les
élus
des
arrondissements
de
la
Ville
de
Paris
et
des
communes
de
Lyon
et
Marseille.
Tout
mandat
local
se
distingue
d'une
activité
professionnelle
et
s'exerce
dans
des
conditions
qui
lui
sont
propres.
Il
se
traduit
par
des
droits
et
des
devoirs
prévus
aux
articles
L.
1111-13
et
L.
1111-14
du
CGCT.
Ces
dispositions
constituent
la
charte
de
l'élu
local.
»
En
vertu
de
l'article
L.
2121-7
du
Code
général
des
collectivités
territoriales
(CGCT),
lors
de
la
première
réunion
du
Conseil
municipal,
immédiatement
après
l'élection
du
maire
et
des
adjoints,
le
nouveau
maire
doit
donner
lecture
de
la
charte
de
l'élu
local,
prévue,
depuis
la
loi
du
22
décembre
2025
précitée,
aux
articles
L.1111-13
et
L.1111-
14
du
CGCT.
Cette
charte
de
l'élu
local
traduit
les
droits
et
devoirs
des
élus
locaux.
|
Conseil
Municipal
de
PLEUMEUR-BODOU
-
Séance
du
28/03/2026
-
Procès-verbal
Page
8/9 Un
chapitre
du
CGCT
est
consacré
aux
«
Conditions
d'exercice
des
mandats
locaux
»,
des
articles
L.
2123-1
à
L.
2123-35)
avec
les
articles
réglementaires
R.
2123-1
à
D.
2123-28). Mme
le
Maire
donne
lecture
de
la
Charte
de
l'élu
local.
Un
exemplaire
de
cette
charte,
signé
du
Maire,
est
remis
à
chaque
conseiller
municipal.
5.
Informations
diverses
a.
Dates
-
Dimanche
29/03,
10h
à
18h
: Fête
du
jeu
en
famille
au
centre
de
loisirs
-
Dimanche
29/03,
9h
à
12h
:
nettoyage
du
littoral
-
4
et
5/04/2026
:
championnat
départemental
de
tennis
de
table
au
complexe
sportif
-
Jeudi
09/04/2026,
18h00
: Conseil
Municipal
(sous
réserve)
L'assemblée
est
invitée
à
prendre
le
verre
de
l'amitié.
L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
la
séance
est
close
à
11h17.
Claudine
SOULIER
Marie-Louise
DRONIOU
Secrétaire
de
séance
Maire
SR
EPA
SR
SR
EE
SRE
PR AE
Conseil
Municipal
de
PLEUMEUR-BODOU
-
Séance
du
28/03/2026
-
Procès-verbal
Page
9/9 ANNEXE
ADOPTION
DU
PROCÈS-VERBAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
28
MARS
2026
EN
SEANCE
DU
08
AVRIL
2026
Mme
le
Maire
demande
l'approbation
du
procès-verbal
de
la
dernière
séance
du
Conseil
Municipal. À
la
demande
de
Mme
BERNABLE,
le
point
relatif
à
l'élection
des
adjoints
est
complété
(p.
7)
: «
M.
TRILLET
demande
le
motif
de
l’abaissement
du
nombre
d'adjoints
de
8
à
7.
Mme
le
Maire
répond
qu'il
s’agit
d'un
choix
de
disposer
de
davantage
de
conseillers
délégués.
À
son
interrogation,
il
est
confirmé
à
Mme
LHOSTE
que
le
nombre
d'adjoints
fixé
à
7
est
bien
validé.
»
Cette
observation
étant
prise
en
considération,
le
procès-verbal
de
la
séance
du
28/03/2026
est
approuvé.
Marie-Louise
DRONIOU
Maire
Conseil
Municipal
de
PLEUMEUR-BODOU
-
Séance
du
28/03/2026
-
Procès-verbal
Page
10/9