Compte-Rendu - 9 compte rendu du 22 septembre 2014

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Compte-Rendu - 9 compte rendu du 22 septembre 2014 Document publié le Lundi 22 septembre 2014 par la commune de Saint-Cassin. Lien du pdf (Compte-Rendu - 9 compte rendu du 22 septembre 2014)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Transports, Jeunesse, COMMUNE DE SAINT-CASSIN CM du 22/09/2014

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COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL

Séance du 22 septembre 2014

Convocation du 16/09/2014

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L'an deux mille quatorze et le vingt-deux septembre à 19h30, le Conseil Municipal dûment convoqué s'est réuni en séance ordinaire sous la présidence de Monsieur Philippe DUBONNET, Maire.

Présents : Philippe DUBONNET, Jocelyne GOUGOU, Jean-François DUBONNET, Agnès MARANZONI, Hubert MARECHAL, Catherine LALINDE, Jean-Claude PILLET, Joëlle ARNAUD, Carole MASCHERONI, Marianne NEGRE, Bernard MARECHAL, Jean-Baptiste CURTO (arrivée à 19h45)

Absents et excusés : Vincent LAGUILLAUMIE (a donné pouvoir à Agnès MARANZONI), Serge ROCHE

Absent : Amadou NDIAYE

Mr Bernard MARECHAL a été élu secrétaire de séance

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ORDRE DU JOUR

• Personnel : renouvellement du contrat pour accroissement saisonnier d’activités • Vote pour la convention jeunesse

• Lancement des devis pour la qualité de l’air

• Travaux en cours

• Questions diverses

Les compte-rendus des séances du 25 août et 02 septembre ont été adoptés à l’unanimité (12 voix).

Personnel : renouvellement du contrat pour accroissement saisonnier d’activités Après un entretien avec l’agent recruté en CCD pendant la saison d’été, monsieur le Maire informe l’assemblée que le contrat de travail ne sera pas renouvelé suite à la volonté de cet agent de ne pas continuer cet emploi.

Vote pour la convention jeunesse

En l’absence de Monsieur Vincent LAGUILLAUMIE, pilote de la commission « vie associative, jeunesse, animation », Mme MARANZONI présente le fruit de la réflexion des différentes réunions concernant la politique jeunesse 2014-2017. Ce document recense à la fois l’état des lieux et les projets envisagés. Une rencontre avec la CAF, le Conseil Général de la Savoie et la coordinatrice du canton est prévue prochainement en mairie.

Mme LALINDE signale que deux spectacles « Savoie en Scène » pourraient être subventionnés par le Conseil Général.COMMUNE DE SAINT-CASSIN CM du 22/09/2014

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Monsieur le Maire encourage les initiatives et remercie la commission pour ce travail. Concernant le chapitre sur les transports, Il informe les élus que Mme BEAUD, responsable des transports à Chambéry Métropole sera reçue en mairie le 01 octobre prochain pour faire le point sur la situation de la commune en matière de transport en commun.

Monsieur Bernard MARECHAL indique quelques corrections à apporter au document.

Surveillance de la qualité de l’air intérieur

Monsieur le Maire informe les conseillers que dans le cadre du Grenelle II de l’environnement, une règlementation a été établie par décret 2011-1728 pour contrôler la qualité de l’air intérieur dans les établissements recevant du public et notamment dans les accueils collectifs d’enfants de moins de 6 ans. Ainsi, l’école et la salle polyvalente sont concernées. L’échéance est fixée au 31 décembre de cette année. Il s’agit de surveiller périodiquement, tous les 7 ans, la qualité de l’air intérieur. Il est donc décidé de lancer une consultation pour l’évaluation des systèmes d’aération des bâtiments concernés et les deux campagnes de mesures des polluants chimiques.

Travaux en cours

Ecole : travaux terminés. Restent quelques finitions et/ou réparations à effectuer (cour, garde- corps).

WC publics : les travaux ont débuté

Remplacement des conteneurs OM sur le parking du chef-lieu : 3 devis reçus sur 5 sollicitations. L’offre économiquement la plus avantageuse de l’entreprise ADC a été retenue. La conduite et la coordination des travaux seront assurées directement par Chambéry Métropole.

Informatique : Monsieur H MARECHAL informe les élus qu’une réunion a eu lieu dernièrement

en Mairie avec Mme DESBOIS, responsable du service informatique à Chambéry Métropole. Le

but étant de voir s’il est possible de mutualiser les moyens pour les interventions dans les petites

communes. Ce service est déjà commun entre la ville de Chambéry et Chambéry Métropole. Il

est effectivement envisagé une collaboration avec les communes du canton qui le souhaitent

même si la signature d’un contrat de maintenance avec un prestataire privé sera nécessaire

puisqu’il n’est pas prévu de faire déplacer du personnel pour des interventions techniques sur

site. Une nouvelle rencontre avec Mr MAGNIN du pôle informatique de Chambéry Métropole

pour un audit de notre parc informatique est prévue ce mercredi en mairie.

Questions diverses

Contrat de prévoyance pour le personnel communal : Monsieur H MARECHAL présente le travail de la commission Ressources Humaines et retrace l’historique de la situation. Un contrat collectif est en cours avec un assureur, mais la collectivité ne participe pas financièrement. Le centre de gestion de la fonction publique territoriale, à la demande de plusieurs collectivités, a lancé une mise en concurrence afin d’obtenir de meilleures prestations. ADREA Mutex a été retenu. Il reste maintenant à définir si notre collectivité adhère à ce contrat groupé, en sachant que dans ce cas, une participation financière pourrait intervenir. Une réunion d’information est prévue le 30 septembre prochain pour présenter le dispositif aux agents. La décision d’adhésion interviendra à l’issue.COMMUNE DE SAINT-CASSIN CM du 22/09/2014

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Réforme des rythmes scolaires : Mme MARANZONI fait le point sur le dossier. Après quelques semaines de fonctionnement, tout se passe bieng pour l’instant et les enfants semblent contents. Ils sont d’ailleurs inscrits pour la plupart. La maire demande à ce qu’une réflexion soit engagée dès le début de l’année pour la rentrée scolaire 2015 en tirant les enseignements de la rentrée 2014 et ce, si la réforme se poursuit.

11 novembre 2014 : le maire se rapprochera du président de l’association des anciens combattants afin d’organiser la cérémonie du 11 novembre, année anniversaire du centenaire du début de la 1ère guerre mondiale.

Terrain de football : Monsieur JC PILLET prend la parole. Le terrain de football est en cours de traitement contre la fuzariose et le plantin. Le 3e passage d’engrais est prévu cette semaine.

Préemption parcelles La Petite Forêt : les terrains étant situés en zone agricole, seule la SAFER a le droit de préemption. Une visite sur site a eu lieu avec cet organisme le 18 septembre dernier et une décision doit être prise prochainement par la SAFER elle-même.

Urbanisation Butte du Chef-lieu : suite à la dernière réunion de la commission, un courrier a été expédié à l’ASADAC pour faire remonter les remarques. Pas de retour pour l’instant.

Commission patrimoine : réunion fixée le 09 octobre à 20h00 pour différents sujets : opportunité de récupérer un four à pain donné par un habitant et finalisation de la carte de la commune faisant figurer le nom des voies.

Commission information : réunion le 02 octobre à 19h00 pour la préparation du prochain bulletin municipal.

07 octobre 2014 : confirmation de la présence de l’animation vélo station assurée par l’agence écomobilité de 16 h à 19 h sur le parking du chef-lieu. Essai de vélos électriques.

Défi C3E : L’objectif de la démarche est de mobiliser, les élus, les agents, les équipes éducatives et les administrés d’une Commune autour de la question énergétique. Le principe repose sur l’exploitation de tous les gisements possibles d’économies en agissant sur des changements de comportement mais sans réaliser d’investissements lourds.

Périodicité de l’opération : octobre-juin

Acteurs : élus, agents communaux, équipes éducatives des écoles, citoyens

Implication et mise en œuvre de la démarche : désigner 1 équipe référente (1 élu + 1 agent), mobiliser les acteurs autour du projet, définir un périmètre de suivi (bâtiments et éclairage public), établir un référentiel des consommations sur ce périmètre, mettre en œuvre des actions d’économies ciblées, effectuer un suivi des consommations et réaliser un bilan. Monsieur LAGUILLAUMIE a participé à une réunion à ce sujet et propose d’inscrire la commune dans cette démarche.

Adopté à l’unanimité.

Elections sénatoriales du 28 septembre 2014 : plusieurs candidats ont été ou vont être reçus en mairie.COMMUNE DE SAINT-CASSIN CM du 22/09/2014

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Radar pédagogique : il a été mis en place pour deux mois afin de sensibiliser les habitants à la vitesse et recenser le nombre de passages.

CCAS : prochaine réunion le 13 octobre à 19h00 en mairie pour la préparation du repas des aînés.

Conseil municipal du mois d’octobre : reporté au 27 octobre.

L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 21h45.