Compte-Rendu - cr cm du 2021.01.30

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Compte-Rendu - cr cm du 2021.01.30 Document publié le Samedi 12 décembre 2020 par la commune de Sainghin-en-Mélantois. Lien du pdf (Compte-Rendu - cr cm du 2021.01.30)Thèmes du document : Investissement et développement économique, Mode, textile et habillement, Institutions publiques, 1

Le Conseil Municipal, légalement convoqué, s’est réuni exceptionnellement à la salle des fêtes sous la présidence de Monsieur Jacques DUCROCQ, le Maire.

Etaient présents : JD, JPG, MJT, JFO, FO, JCM, CM, ML, DV, Jdel, AMS, RL, YV, EP, EV, XW, CF, VB, LD, CB, DC …DUCROCQ Jacques, GORRILLOT Jean-Pierre, TOURNON Marie-José, WYTS Xavier, BERLAK Colette, OCHIN Jean-François, MAZINGARBE Jean-Claude, BOULANGE Virginie, , DERISQUEBOURG Laurence, LEMAHIEU Robert, OSSELIN Florence, DELBART Jacques, FONTAINE Christophe, LADEN Monique, MARGUERITE Corinne, PREVOT Erick, SCRIVE Anne-Marie, , VANDORPE Damien, VANNOUQUE Yves, VILAIN Elisabeth.

Absents ayant donné pouvoir : LAFAGES Thérèse à MAZINGARBE Jean-Claude, TIMMERMAN Guillaume à DUCROCQ Jacques, COMYN Dorothée à BOULANGE Virginie

Secrétaire de séance : VILAIN Elisabeth

PRESENTATION DU BILAN ENERGETIQUE 2019 DE LA COMMUNE PAR LE CONSEILLER EN ENERGIE PARTAGE DE LA MEL.

OBJET : APPROBATION DU COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 12 DECEMBRE 2020

Le compte-rendu est approuvé à l’unanimité sans remarque.

OBJET : LISTE DES MARCHES CONCLUS PAR LA COMMUNE EN 2020

Pas de remarque

OBJET : COMPTE-RENDU DES DECISIONS PRISES PAR LE MAIRE EN 2020 DANS LE CADRE DES DELEGATIONS CONSENTIES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL

Pas de remarque. Una

OBJET : MISE EN PLACE DU DEFI FAMILLE ZERO DECHET

10h00

ML : quelle type d’atelier ? Programme sur compostage / fabrication de produits maison / coconstruit avec les participants et les communes avoisinantes

EP : Commerçants associés : Oui, déjà partenaire avec les commerçants pours achats en vrac. Proposition pour mise à disposition de sacs réutilisables. Projet pour inclure les restaurants. CF : qui peut participer aux ateliers ? contractuellement, besoin d’organiser la moitié du nombre de participants (donc environ. JD : Philosophie de s’inscrire dans une démarche de long terme. Donc réservation à ceux qui sont inscrits. JD : nécessité d’avoir un coup d’avance sur le futur de la politique : la TEOM et la convention avec Esterra doit se renouveler dans 18 mois. Expérience de Besançon : Taxe variante en fonction du nombre de personnes dans le foyer et les kilos sont comptabilisés. Baisse considérable du coût de l’enlèvement des ordures ménagères qui permet même de rentabiliser l’investissement sur les camions (de l’ordre de 20k€). JDel : dépôt sauvage en développement ? Non car développement de déchetteries à Besançon quand la MEL en compte 7.

EP : quid des belges ? Police et éducation nécessaire lorsqu’un tel procédé est mis en place. Avantage : les poubelles sont sortis au dernier moment.

JD : démarche inverse à la MEL : développement de bornes d’apport volontaire. JD contre car cette méthode qui déresponsabilise les particuliers.

UNA

OBJET : CONVENTION COMMUNE – DEVELOPPEMENT DES FACADES VEGETALISEES

10h30

JDel : possibilité de mettre en place des bons d’achat plutôt vers les commerces sainghinois ? Difficile à mettre en œuvre (JD)

YV : possible de faire la démarche dans d’autres rues ? JD : à voir mais dans le cadre des renouvellements de rues

COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JANVIER 20212

RL : à un effet bénéfique sur la sécurité de la voirie.

RL : quid de la fin si les gens veulent la retirer (notamment en cas de vente) ? JD : rendre dissuasif la dévégétalisation.

UNA

OBJET : CONVENTION MEL – PARTAGE DES DONNEES DE RECENSEMENT DES LOGEMENTS VACANTS

JDel : risque de forcer à créer des logements vacants ? Déjà pris en compte, notamment quand absence de paiement de la taxe d’habitation

EP : intéressant d’avoir un logement vacant pour pallier les difficultés ponctuelles ? C’est en cours de travail avec CB (rencontre avec la MEL prévue)

JD : convention intéressante pour les cas de recherches dans les cas de successions (notamment pour faire appel à des généalogistes)

UNA

OBJET : CONVENTION CDG 59 - ADHESION AU POLE SANTE SECURITE AU TRAVAIL

UNA

OBJET : ACHAT HANGAR AU BOIS DE LA NOYELLE

JD : explications

1. 1ère raison :

2. Qu’est-ce que nous en faisons pour la commune ? Lieu pour camping centre aéré / espace de découverte nature / siège asso randonnée val de marque / ateliers espaces verts / dépôt bennes de déchets sauvages 3. 2 personnes intéressées par les espaces extérieurs : un apiculteur (stockage miel) + ENLM

OBJET : ATTRIBUTION DES SUBVENTIONS ÉCONOMIQUES LIÉES A LA DEUXIEME VAGUE DE L’ÉPIDEMIE DE COVID 19

POLBERT : UNA / HARAS DU BARRY : TOUS SAUF UN / HARAS DU MELANTOIS UNA LE RESTE : UNA

11h40 : subvention covid19 asso vague 2021

OBJET : MISE EN PLACE DU TÉLÉTRAVAIL – PRINCIPES GÉNÉRAUX

OBJET : AFFAIRES DIVERSES

• Fonctionnement centre de vie périscolaire :

o VB : démarrage des activités du mercredis + bientôt les ados le vendredi & samedi o JD : demande pour organisation d’un planning au mois de juin pour consolider un fonctionnement et avoir une idée du retour sur l’investissement

• Avancement du Projet de la ferme du tilleul

o JFO : explicatif sur le rencontre avec le préfet qui n’a pas permis d’aboutir à des solutions (difficulté • Schéma cyclable

o 11 communes du territoire ont participé aux réunions pour création du schéma (16/09 = 1ère pleinière) o Réalisation d’une cartographie des voies : existantes, à conforter, des routes à partager et à sécuriser (ex. rue de Lille), des routes à créer, des revêtements à conforter (notamment sur certains chemin ruraux)

o Courrier remis aux VP Lepretre & Gérard à la MEL pour prise en compte de ce travail • Informations Budget 2021

• Vidéos vœux du Maire : remerciements à Narjiss pour son travail

• XW : Contact 2021 : réception des flash la semaine prochaine.

• JDel : journée de nettoyage. JFO : prévu les 19-20-21/03

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L’ordre du jour étant épuisé, Monsieur le Maire lève la séance à 12h393

CONSEILLERS MUNICIPAUX POUVOIR A SIGNATURE DE LA PERSONNE PRESENTE EN REUNION

BERLAK Colette

BOULANGE Virginie

COMYN Dorothée

DELBART Jacques

DERISQUEBOURG Laurence

DUCROCQ Jacques

FONTAINE Christophe

GORRILLOT Jean-Pierre

LADEN Monique

LAFAGES Thérèse

LEMAHIEU Robert

MARGUERITE Corinne

MAZINGARBE Jean-Claude

OCHIN Jean-François

OSSELIN Florence

PREVOT Erick

SCRIVE Anne-Marie

TIMMERMAN Guillaume

TOURNON Marie-José

VANDORPE Damien

VANNOUQUE Yves GORRILLOT Jean-Pierre

VILAN Elisabeth BOULANGE Virginie

WYTS Xavier