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Document publié le Lundi 14 décembre 2015 par la commune de Moutiers-en-Retz.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 2015 8 CRsomm14 12 15)
Thèmes du document : Institutions publiques, Économie et finances, Jeunesse,
CM du 14 Décembre 2015
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COMMUNE DES MOUTIERS EN RETZ
COMPTE-RENDU SOMMAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU LUNDI 14 DÉCEMBRE 2015
Nombre de Conseillers :
- en exercice : 15
- présents : 10
- votants : 14
L'an deux mille quinze, le Quatorze Décembre à Dix-Neuf Heures ; Le Conseil Municipal de la Commune des MOUTIERS EN RETZ dûment convoqué, s'est réuni en session ordinaire à la mairie, sous la présidence de Monsieur Patrick BERNIER, Premier Adjoint.
Date de la convocation du Conseil Municipal : 10 Décembre 2015.
ÉTAIENT PRÉSENTS : M. BERNIER Patrick (Premier Adjoint), MME BONNET Catherine (Deuxième Adjoint), M. GILLET Patrick (Troisième Adjoint), MME DUPIN Marie (Quatrième Adjoint), M. FERRÉ Christian (Conseiller Municipal Délégué), MMES COEN-UREL Henriette, DÉROBERT Annick, M. JAUNET Jean-Yves, MMES BERNARD LAVERSANNE Aline, HERMANN Thon-La.
ÉTAIENT REPRÉSENTÉS : MME BRIAND Pascale, Maire (pouvoir à M. Patrick GILLET), M. PIPAUD Patrice, Conseiller Municipal Délégué (pouvoir à M. Jean-Yves JAUNET), M. GINDRE Paul-Henry (pouvoir à M. Patrick BERNIER), MME GALLIOT Nadège (pouvoir à MME Catherine BONNET).
ÉTAIT ABSENT : M. ALLIOT Bertrand.
Madame Annick DÉROBERT a été élue secrétaire.
---oOo---
Monsieur le Premier Adjoint prie l’Assemblée de bien vouloir excuser l’absence involontaire de Madame le Maire.
I – AFFAIRES FINANCIÈRES
BUDGET ANNEXE « SPIC OFFICE DE TOURISME » – DÉCISION MODIFICATIVE N° 1
Le Conseil Municipal, à l’unanimité (main levée) :
w APPROUVE la décision modificative n° 1 présentée afin d’opérer un virement de crédits ayant trait à la billetterie de l’office de tourisme. Il s’agit d’un simple transfert de ligne à ligne, sans augmentation du volume des dépenses. CM du 14 Décembre 2015
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II – PERSONNEL COMMUNAL
CRÉATION D’UN EMPLOI D’AVENIR
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité (main levée) :
w DÉCIDE de créer un poste dans le cadre du dispositif « emplois d’avenir » aux conditions suivantes :
O Contenu du poste : Animateur au Centre Municipal d’Accueil « Les Farfadets » pour pourvoir au
remplacement d’agents en congé de maternité.
O Durée du contrat : 12 mois
O Durée hebdomadaire de travail : 24 h/semaine
O Rémunération brute mensuelle égale au S.M.I.C
Fait aux Moutiers en Retz,
Le 2 Décembre 2015.
Pour le Maire absent
Le Premier Adjoint
Patrick BERNIER