Conseil Municipal - 00 CM 21 11 08

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Conseil Municipal - 00 CM 21 11 08 Document publié le Mardi 2 novembre 2021 par la commune de Lussat. Lien du pdf (Conseil Municipal - 00 CM 21 11 08)Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Investissement et développement économique, 1

Registre des délibérations du conseil municipal

L’an deux mille vingt et un, le huit novembre à dix-huit heures trente, le conseil municipal de la commune de Lussat, dûment convoqué, s’est réuni, en session ordinaire, à la mairie – salle du conseil , sous la présidence de monsieur Dominique DUCHÉ, maire.

Date de convocation du conseil municipal : 2 novembre 2021

Présents : DUCHÉ Dominique, TISSANDIER Isabelle, LEY Pierre, MOREAU Nicolas, REIGNAT Cédric, BAUDRAS Thierry, GUYOT-PEREIRA Marie-Hélène, CHARBONNEL- BRYAN Florence, ARSAC Hervé, DELARBRE-BELOT Stéphanie, GOUTTEFANGEAS Stéphane, BOURDERIONNET Isabelle, DEMAS Agathe.

Absent(e)s excusé(e)s : FRANCHAISSE Nicolas, GARRAUD Frédéric.

Procuration : FRANCHAISSE Nicolas donne procuration à MOREAU Nicolas

Secrétaire de séance : TISSANDIER Isabelle

Approbation des procès-verbaux de la séance précédente ........................................................................ 1 Travaux –– aménagement centre bourg / parking – choix du prestataire pour la création d’un parking : 21 11 08 -1 ................................................................................................................................................ 1 Travaux – gymnase – automatisation de l’éclairage des vestiaires et des sanitaires – annule et remplace N° 21 10 11- 2 : N° 21 11 08 - 2 ............................................................................................................... 2 L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 20H50 ........................................................................ 3 Signatures ................................................................................................................................................. 3

Approbation des procès-verbaux de la séance précédente

Le conseil municipal approuve, à l’unanimité des membres présents, le procès-verbal de la séance du 11 novembre 2021.

Travaux –– aménagement centre bourg / parking – choix du prestataire pour la création d’un parking : 21 11 08 -1

Monsieur le maire rappelle aux membres du conseil présents, la volonté de la commune d’aménager l’accès et les abords des espaces sportifs et culturel.

Au mois de mai 2019, un appel d’offre a ainsi été fait auprès de trois cabinets d’études concernant une Mission d’étude de bourg – partie sud-est/est de la commune de Lussat et la mission de maîtrise d’œuvre.

Le cabinet SERCA a été retenu en juillet 2019 afin d’établir la faisabilité de ce projet. Le cabinet a fourni l’APD (Avant-Projet Détaillé) qui a été approuvée par la délibération du conseil n° 200914-5 approuvant l’avant-projet définitif de la phase 1 d’aménagement de bourg partie Sud-Est de Lussat.

Monsieur le maire rappelle à l’assemblée le contenu du projet d’aménagement de la partie Sud- Est de Lussat, particulièrement sa phase n°1 concernant la création d’un parking entre l’espace culturel l’Épigée et le gymnase.2

Compte tenu des montants estimés, de l’ordre de 438 067.95 € HT (525 681.54 € TTC), le conseil municipal a autorisé monsieur le maire, dans sa délibération N°21 06 14 -3 à organiser une consultation des entreprises par voie dématérialisée.

Celle-ci a été publiée du 13 juillet 2021 au 15 septembre 2021, midi :

- sur la plateforme des marchés publics de la communauté d’agglomérations Riom Limagne et Volcans,

- Par voie d’affichage sur la façade de la mairie,

- Sur le site internet de la commune.

Les annonces légales ont été effectuées :

- Sur le journal « La Montagne »

- Dans le bulletin officiel des annonces des marchés publics

L’ouverture des plis reçus durant cette consultation a fait l’objet d’une réunion de la commission d’appel d’offre le 20 septembre 2021.

Cette même commission s’est réunie le 25 octobre 2021 afin de sélectionnée l’entreprise la plus qualifiée et la mieux disant pour se projet.

Monsieur le maire présente les conclusions de la commission (ci-joint à la délibération) et propose aux élus du conseil municipal d’entériner cette décision.

Après en avoir délibéré et à l’unanimité des membres du conseil présents, il est décidé : - De valider et de suivre les conclusions de la commission d’appel d’offre ; - D’attribuer le marché « aménagements de parkings aux abords des salles sportive et culturelle » à la société COLAS ;

- D’accepter le montant de son offre à trois cent trente six mille sept cent trente euros H.T (336 730.00 € H.T.) soit quatre cent quatre mille soixante seize euros TTC (404 076.00 € TTC) ;

- D’inscrire cette dépense au budget de la commune, compte 2315 opération 153 ; - D’autoriser monsieur le maire à signer tous les documents nécessaires à ce projet.

Travaux – gymnase – automatisation de l’éclairage des vestiaires et des sanitaires – annule

et remplace N° 21 10 11- 2 : N° 21 11 08 - 2

Monsieur MOREAU Nicolas, adjoint au maire en charge des associations, rappelle à l’assemblée la volonté du conseil municipal d’œuvrer à la rationnalisation des dépenses de la commune et aux économies d’énergie dans les batiments publics.

Pour ce faire , il propose de mettre en place l’automatisation de l’éclairage des vestiaires et des sanitaires de la salle des sports. En effet, trop souvent les lumières sont laissées allumées sans nécessité dans ces locaux. Il propose aussi à ce que les ampoules soient remplacées par des LED afin de limiter les risques de départ de feu.

Pour cela un devis avait été demandé à l’entreprise D.E.M. Elec. Monsieur MOREAU le présente. Le montant des travaux s’élèverait à 1 563 € H.T. (soit 1 875.60 € T.T.C.) Ce devis avait été accepté par le conseil le 11 octobre 2021.

Cependant , des travaux complémentaires sont nécessaires. M. MOREAU présente le devis actualisé.3

Ayant ouïe cette proposition et après en avoir délibéré , les membre du conseil à l’unanimité des voix des présents:

- Valident les travaux complémentaires,

- Autorise monsieur le maire à signer le nouveau devis de 1827.00 € H.T. (soit 2192.40 € T.T.C.) de l’entreprise DEM Elec,

- Disent que la somme sera imputée à l’opération 126 compte 21318 du budget 2021 de la commune.

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 20H50

Signatures

DUCHÉ Dominique TISSANDIER Isabelle LEY Pierre

MOREAU Nicolas REIGNAT Cédric

BAUDRAS Thierry GUYOT-PEREIRA Marie-Hélène

ARSAC Hervé DELARBRE-BELOT Stéphanie

GOUTTEFANGEAS Stéphane BOURDERIONNET Isabelle

FRANCHAISSE Nicolas CHARBONNEL-BRYAN Florence MOREAU Nicolas

GARRAUD Frédéric DEMAS Agathe.